ARCHIVÉ - Chapitre 36 - T2015

Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous.

2. On entend par articles en matières inflammables, au sens du nº 36.06, exclusivement :

  • a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;
  • b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³; et
  • c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feux et similaires.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
3601.00.0000Poudres propulsives.KGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3602.00.00 Explosifs pr�par�s, autres que les poudres propulsives.KGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3602.00.0011Explosifs pr�par�s, autres que les poudres propulsives. - Produits, sous forme de cartouches ou de b�tons ou sous d'autres formes, utilis�s comme charge explosive : - � base de nitroglyc�rineKGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3602.00.0019Explosifs pr�par�s, autres que les poudres propulsives. - Produits, sous forme de cartouches ou de b�tons ou sous d'autres formes, utilis�s comme charge explosive : - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3602.00.0090Explosifs pr�par�s, autres que les poudres propulsives. - Autres : - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3603.00.00 M�ches de s�ret�; cordeaux d�tonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; d�tonateurs �lectriques.-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3603.00.0010M�ches de s�ret�; cordeaux d�tonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; d�tonateurs �lectriques. - M�ches de s�ret� ou cordeaux d�tonants-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3603.00.0040M�ches de s�ret�; cordeaux d�tonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; d�tonateurs �lectriques. - Allumeurs ou d�tonateurs �lectriques-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3603.00.0050M�ches de s�ret�; cordeaux d�tonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; d�tonateurs �lectriques. - Amorces ou capsules fulminantes-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
36.04 Articles pour feux d'artifice, fus�es de signalisation ou paragr�les et similaires, p�tards et autres articles de pyrotechnie.   
3604.10.0000Articles pour feux d'artifice, fus�es de signalisation ou paragr�les et similaires, p�tards et autres articles de pyrotechnie. - Articles pour feux d'artificeKGM6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3604.90.00 Articles pour feux d'artifice, fus�es de signalisation ou paragr�les et similaires, p�tards et autres articles de pyrotechnie. - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3604.90.0010Articles pour feux d'artifice, fus�es de signalisation ou paragr�les et similaires, p�tards et autres articles de pyrotechnie. - Autres - Fus�es de signalisationKGM6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3604.90.0090Articles pour feux d'artifice, fus�es de signalisation ou paragr�les et similaires, p�tards et autres articles de pyrotechnie. - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
3605.00.0000Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 36.04.-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
36.06 Ferroc�rium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en mati�res inflammables cit�s � la Note 2 du pr�sent Chapitre.   
3606.10.0000Ferroc�rium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en mati�res inflammables cit�s � la Note 2 du pr�sent Chapitre. - Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³-6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3606.90.00 Ferroc�rium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en mati�res inflammables cit�s � la Note 2 du pr�sent Chapitre. - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3606.90.0010Ferroc�rium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en mati�res inflammables cit�s � la Note 2 du pr�sent Chapitre. - Autres - Combustibles solidesKGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
3606.90.0090Ferroc�rium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en mati�res inflammables cit�s � la Note 2 du pr�sent Chapitre. - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 3 %
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