ARCHIVÉ - Chapitre 27 - T2015

Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du nº 27.11;
  • b) les médicaments des nos 30.03 ou 30.04;
  • c) les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 33.01, 33.02 ou 38.05.

2. Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, employés dans le libellé du nº 27.10, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.

Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 °C rapportés à 1.013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (Chapitre 39).

3. Aux fins du nº 27.10, par déchets d'huiles on entend les déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non avec de l'eau. Ces déchets couvrent notamment :

  • a) les huiles impropres à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par exemple);
  • b) les boues de mazout provenant de réservoirs de produits pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d'additifs (produits chimiques, par exemple) utilisés dans la fabrication des produits primaires;
  • c) les huiles se présentant sous la forme d'émulsions dans l'eau ou de mélanges avec de l'eau, telles que celles résultant de débordements de citernes et de réservoirs, de lavage de citernes ou de réservoirs de stockage ou de l'utilisation d'huiles de coupe pour les opérations d'usinage.

Notes de sous-positions.

1. Au sens du nº 2701.11, on entend par anthracite une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.

2. Au sens du nº 2701.12, on entend par houille bitumineuse une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5.833 kcal/kg.

3, Au sens des nos 2707.10, 2707.20, 2707.30 et 2707.40 on entend par benzol (benzène), toluol (toluène), xylol (xylènes) et naphtalène des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, de toluène, de xylènes, et de naphtalène.

4. Au sens du nº 2710.12, les huiles légères et préparations sont celles distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86.

5. Aux fins des sous-positions du nº 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d'acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d'huiles animales ou végétales même usagées.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
27.01 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille.   
2701.11.00 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - AnthraciteTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.11.0010Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Anthracite - Paillettes nos 4, 5 ou 6TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.11.0020Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Anthracite - Paillettes nos 1, 2 ou 3TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.11.0030Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Anthracite - Boulets, petits boulets ou noixTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.11.0090Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Anthracite - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.12.00 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Houille bitumineuseTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.12.0011Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Houille bitumineuse - Houille m�tallurgique : - Tr�s volatileTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.12.0012Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Houille bitumineuse - Houille m�tallurgique : - Peu volatileTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.12.0091Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Houille bitumineuse - Autres : - Tr�s volatilesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.12.0092Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Houille bitumineuse - Autres : - Peu volatilesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.19.00 Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Autres houillesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.19.0010Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Autres houilles - Houilles sub-bitumineunesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.19.0090Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Houilles, m�me pulv�ris�es, mais non agglom�r�es : - Autres houilles - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2701.20.0000Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houille. - Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus � partir de la houilleTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
27.02 Lignites, m�me agglom�r�s, � l'exclusion du jais.   
2702.10.0000Lignites, m�me agglom�r�s, � l'exclusion du jais. - Lignites, m�me pulv�ris�s, mais non agglom�r�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2702.20.0000Lignites, m�me agglom�r�s, � l'exclusion du jais. - Lignites agglom�r�sTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2703.00.0000Tourbe (y compris la tourbe pour liti�re), m�me agglom�r�e.TNE6.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2704.00.00 Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, m�me agglom�r�s; charbon de cornue.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2704.00.0011Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, m�me agglom�r�s; charbon de cornue. - Coke et semi-coke de houille : - Convenables pour �tre vendus en tant que combustiblesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2704.00.0019Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, m�me agglom�r�s; charbon de cornue. - Coke et semi-coke de houille : - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2704.00.0090Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, m�me agglom�r�s; charbon de cornue. - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2705.00.0000Gaz de houille, gaz � l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, � l'exclusion des gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2706.00.0000Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons min�raux, m�me d�shydrat�s ou �t�t�s, y compris les goudrons reconstitu�s.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
27.07 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques.   
2707.10.0000Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Benzol (benz�ne)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.20.0000Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Toluol (tolu�ne)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.30.0000Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Xylol (xyl�nes)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.40.0000Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Naphtal�neLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.50.00 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres m�langes d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) � 250 �C d'apr�s la m�thode ASTM D 86LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.50.0010Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres m�langes d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) � 250 �C d'apr�s la m�thode ASTM D 86 - Solvants de p�troleLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.50.0090Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres m�langes d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) � 250 �C d'apr�s la m�thode ASTM D 86 - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.91.0000Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres : - Huiles de cr�osoteLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.99.00 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.99.0010Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres : - Autres - Charges d'alimentation pour noir de carboneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2707.99.0090Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute temp�rature; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques pr�dominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres : - Autres - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
27.08 Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons min�raux.   
2708.10.0000Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons min�raux. - BraiKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2708.20.0000Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons min�raux. - Coke de braiKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2709.00.00 Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.MTQEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2709.00.0030Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - D'une densit� relative de 0,9042 ou plus (moins de 25 �A.P.I.)MTQEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2709.00.0041Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - D'une densit� relative de moins de 0,9042 (25 �A.P.I. ou plus) : - Condensats, provenant enti�rement du gaz naturelMTQEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2709.00.0049Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - D'une densit� relative de moins de 0,9042 (25 �A.P.I. ou plus) : - AutresMTQEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
27.10 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles.   
2710.12 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations   
2710.12.1000Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Alkyl�nes en m�langes, ayant un tr�s bas degr� de polym�risationLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.2000Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Huiles de graissage en paquets pour la vente au d�tailLTR5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
2710.12.90 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e.LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9011Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Essence pour moteurs, avec plombLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9012Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Essence pour moteurs, sans plomb, ordinaire, reformul�eLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9013Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Essence pour moteurs, sans plomb, ordinaire, oxyg�n�eLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9014Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Essence pour moteurs, sans plomb, ordinaire, autresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9015Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Essence pour moteurs, sans plomb, m�diumLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9016Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Essence pour moteurs, sans plomb, superLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9019Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9020Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Carbur�acteur, naphte (type B)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9031Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Naphtes, � l'exclusion de carbur�acteur d'aviation : - Pour peintures et nettoyantsLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9039Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Naphtes, � l'exclusion de carbur�acteur d'aviation : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9091Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Autres : - Charges d'alimentation de raffinerie, � l'exclusion du gas de p�troleLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9092Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Autres : - Huiles de m�lange, pour combustibles � moteurLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.12.9099Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Huiles l�g�res et pr�parations - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e. - Autres : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres   
2710.19.1000Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Huiles minérales blanches (qualité USP, BP ou NF);Huiles naphténiques devant servir à la fabrication d'encre d'imprimerie;Huiles devant servir à la fabrication des articles de la position 38.08 ou du no tarifaire 9919.00.00LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.20 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Alkyl�nes en m�langes, ayant un tr�s bas degr� de polym�risation; Huiles de graissage ou � huiles de base � (huiles de p�trole � raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synth�tiques; Autres huiles blanches; Graisses de p�trole et graisses lubrifiantesLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.2022Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Alkyl�nes en m�langes, ayant un tr�s bas degr� de polym�risation; Huiles de graissage ou � huiles de base � (huiles de p�trole � raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synth�tiques; Autres huiles blanches; Graisses de p�trole et graisses lubrifiantes - Huiles de graissage : - Pour moteurs diesel, routiers ou marinsLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.2024Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Alkyl�nes en m�langes, ayant un tr�s bas degr� de polym�risation; Huiles de graissage ou � huiles de base � (huiles de p�trole � raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synth�tiques; Autres huiles blanches; Graisses de p�trole et graisses lubrifiantes - Huiles de graissage : - Huiles pour engrenages routiersLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.2029Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Alkyl�nes en m�langes, ayant un tr�s bas degr� de polym�risation; Huiles de graissage ou � huiles de base � (huiles de p�trole � raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synth�tiques; Autres huiles blanches; Graisses de p�trole et graisses lubrifiantes - Huiles de graissage : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.2030Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Alkyl�nes en m�langes, ayant un tr�s bas degr� de polym�risation; Huiles de graissage ou � huiles de base � (huiles de p�trole � raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synth�tiques; Autres huiles blanches; Graisses de p�trole et graisses lubrifiantes - Huiles de base (huiles de p�trole � raffiner, sans additifs)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.2040Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Alkyl�nes en m�langes, ayant un tr�s bas degr� de polym�risation; Huiles de graissage ou � huiles de base � (huiles de p�trole � raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synth�tiques; Autres huiles blanches; Graisses de p�trole et graisses lubrifiantes - Graisses de p�trole et graisses lubrifiantesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.2090Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Alkyl�nes en m�langes, ayant un tr�s bas degr� de polym�risation; Huiles de graissage ou � huiles de base � (huiles de p�trole � raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synth�tiques; Autres huiles blanches; Graisses de p�trole et graisses lubrifiantes - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.3000Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - R�sidus hydrocraqu�s devant servir � la fabrication d'huile � moteur, de liquide pour transmission ou de fluide hydrauliqueLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.91 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - Huiles de graissage en paquets pour la vente au d�tailLTR5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
2710.19.9120Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - Huiles de graissage en paquets pour la vente au d�tail - Pour moteurs diesels, routiers ou marinsLTR5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
2710.19.9140Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - Huiles de graissage en paquets pour la vente au d�tail - Huiles pour engrenages routiersLTR5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
2710.19.9190Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - Huiles de graissage en paquets pour la vente au d�tail - Autres : - AutresLTR5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
2710.19.99 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9911Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - K�ros�ne, y compris le mazout n� 1, combustible pour po�le : - Carbur�acteur, type k�ros�ne (type A)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9919Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - K�ros�ne, y compris le mazout n� 1, combustible pour po�le : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9921Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Mazouts n�s 2 et 3 : - Combustibles diesels, pour moteurs � combustion interne, contenant en poids pas plus de 0,05 % de soufreLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9922Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Mazouts n�s 2 et 3 : - Combustibles diesels, pour moteurs � combustion interne, contenant en poids plus de 0,05 % de soufreLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9929Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Mazouts n�s 2 et 3 : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9931Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres mazouts : - Mazout no 4, contenant en poids pas plus de 0,05 % de soufreLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9932Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres mazouts : - Mazout no 4, contenant en poids plus de 0,05 % de soufreLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9933Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres mazouts : - Mazout n� 5LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9934Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres mazouts : - Mazout n� 6LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9991Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Charges d'alimentation de raffinerie, � l'exclusion du gas de p�troleLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9992Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Huiles de m�lange, pour combustibles � moteurLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.19.9999Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.20 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles   
2710.20.1000Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles - Huiles de graissage en paquets pour la vente au d�tailLTR5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
2710.20.9000Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux (autres que les huiles brutes) et pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base, contenant du biodiesel et autres que les d�chets d'huiles - Autres Note : Le taux du Tarif g�n�ral applicable aux marchandises du pr�sent num�ro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favoris�e.LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.91.0000Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - D�chets d'huiles : - Contenant des diph�nyles polychlor�s (PCB), des terph�nyles polychlor�s (PCT) ou des diph�nyles polybrom�s (PBB)LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.99.00 Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - D�chets d'huiles : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.99.0010Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - D�chets d'huiles : - Autres - Huiles et pr�parations d'huiles, d'une viscosit� de 7,44 mm�/sec. ou plus � 37,8 �CLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2710.99.0090Huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux, autres que les huiles brutes; pr�parations non d�nomm�es ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux et dont ces huiles constituent l'�l�ment de base; d�chets d'huiles. - D�chets d'huiles : - Autres - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
27.11 Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux.   
2711.11.0000Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Gaz naturelLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.12 Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Propane   
2711.12.1000Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Propane - En r�cipients pr�ts � �tre utilis�sLTR12.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.12.9000Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Propane - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.13.0000Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - ButanesLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.14.0000Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - �thyl�ne, propyl�ne, butyl�ne et butadi�neKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.19 Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Autres   
2711.19.1000Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Autres - En r�cipients pr�ts � �tre utilis�s-12.5 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 8 %
2711.19.90 Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Autres - AutresNote: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.19.9010Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Autres - AutresNote: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - �thaneLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.19.9090Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - Liqu�fi�s : - Autres - AutresNote: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.21.0000Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - � l'�tat gazeux : - Gaz naturelTMQEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2711.29.0000Gaz de p�trole et autres hydrocarbures gazeux. - � l'�tat gazeux : - AutresTMQEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
27.12 Vaseline; paraffine, cire de p�trole microcristalline, � slack wax �, ozok�rite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires min�rales et produits similaires obtenus par synth�se ou par d'autres proc�d�s, m�me color�s.   
2712.10.0000Vaseline; paraffine, cire de p�trole microcristalline, � slack wax �, ozok�rite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires min�rales et produits similaires obtenus par synth�se ou par d'autres proc�d�s, m�me color�s. - VaselineKGM7 %TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2712.20.0000Vaseline; paraffine, cire de p�trole microcristalline, � slack wax �, ozok�rite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires min�rales et produits similaires obtenus par synth�se ou par d'autres proc�d�s, m�me color�s. - Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huileKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2712.90.00 Vaseline; paraffine, cire de p�trole microcristalline, � slack wax �, ozok�rite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires min�rales et produits similaires obtenus par synth�se ou par d'autres proc�d�s, m�me color�s. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2712.90.0010Vaseline; paraffine, cire de p�trole microcristalline, � slack wax �, ozok�rite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires min�rales et produits similaires obtenus par synth�se ou par d'autres proc�d�s, m�me color�s. - Autres - Cire de p�trole microcristallineKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2712.90.0020Vaseline; paraffine, cire de p�trole microcristalline, � slack wax �, ozok�rite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires min�rales et produits similaires obtenus par synth�se ou par d'autres proc�d�s, m�me color�s. - Autres - Paraffine bruteKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2712.90.0090Vaseline; paraffine, cire de p�trole microcristalline, � slack wax �, ozok�rite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires min�rales et produits similaires obtenus par synth�se ou par d'autres proc�d�s, m�me color�s. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
27.13 Coke de p�trole, bitume de p�trole et autres r�sidus des huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux.   
2713.11.0000Coke de p�trole, bitume de p�trole et autres r�sidus des huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux. - Coke de p�trole : - Non calcin�TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2713.12.0000Coke de p�trole, bitume de p�trole et autres r�sidus des huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux. - Coke de p�trole : - Calcin�TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2713.20.00 Coke de p�trole, bitume de p�trole et autres r�sidus des huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux. - Bitume de p�troleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2713.20.0010Coke de p�trole, bitume de p�trole et autres r�sidus des huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux. - Bitume de p�trole - Huile d'asphalte, du type utilis� pour pavage seulementKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2713.20.0090Coke de p�trole, bitume de p�trole et autres r�sidus des huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux. - Bitume de p�trole - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2713.90.0000Coke de p�trole, bitume de p�trole et autres r�sidus des huiles de p�trole ou de min�raux bitumineux. - Autres r�sidus des huiles de p�trole ou de min�raux bitumineuxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
27.14 Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques.   
2714.10.0000Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. - Schistes et sables bitumineuxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2714.90.0000Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2715.00.00 M�langes bitumineux � base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de p�trole, de goudron min�ral ou de brai de goudron min�ral (mastics bitumineux, � cut-backs �, par exemple).KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2715.00.0010M�langes bitumineux � base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de p�trole, de goudron min�ral ou de brai de goudron min�ral (mastics bitumineux, � cut-backs �, par exemple). - Mastics bitumineuxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2715.00.0020M�langes bitumineux � base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de p�trole, de goudron min�ral ou de brai de goudron min�ral (mastics bitumineux, � cut-backs �, par exemple). - Huile d'asphalte, du type utilis� pour pavage seulementKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2715.00.0090M�langes bitumineux � base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de p�trole, de goudron min�ral ou de brai de goudron min�ral (mastics bitumineux, � cut-backs �, par exemple). - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2716.00.0000�nergie �lectrique.MWHEn fr.TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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