ARCHIVÉ - Chapitre 21 - T2015

Préparations alimentaires diverses

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les mélanges de légumes du nº 07.12;
  • b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (nº 09.01);
  • c) le thé aromatisé (nº 09.02);
  • d) les épices et autres produits des nos 09.04 à 09.10;
  • e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux nos 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
  • f) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 30.03 ou 30.04;
  • g) les enzymes préparées du nº 35.07.

2. Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du nº 21.01.

3. Au sens du nº 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu d'une poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
21.01 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés.   
2101.11 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés   
2101.11.10 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.11.1011Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Décaféiné : - Conditionné pour la vente au détailKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.11.1019Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Décaféiné : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.11.1091Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Autres : - Conditionné pour la vente au détailKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.11.1099Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.11.90 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.11.9010Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Autres - Café instantané, aromatisé - Café instantané, aromatiséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.11.9090Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.12.0000Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de caféKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.20.00 Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de matéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.20.0010Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté - De substances solubles ou de thé instantané ou maté, ne contenant ni sucre, céréale ou autres additifsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.20.0090Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2101.30.0000Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
21.02 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à  l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à  lever préparées.   
2102.10 Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à  l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à  lever préparées. - Levures vivantes   
2102.10.1000Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à  l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à  lever préparées. - Levures vivantes - D'une teneur en humidité égale ou supérieure à 15 % mais ne comprenant pas levure liquideKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
THN 2.5 %, TKR 5 %
2102.10.2000Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à  l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à  lever préparées. - Levures vivantes - D'une teneur en humidité inférieure à 15 %; levure liquideKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 1 %, TNZ 1 %, THN 2 %, TKR 4 %
2102.20.0000Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à  l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à  lever préparées. - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires mortsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2102.30.0000Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à  l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à  lever préparées. - Poudres à lever préparéesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
21.03 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée.   
2103.10.0000Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Sauce de sojaKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TKR: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, THN 3 %
2103.20 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates   
2103.20.1000Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - « Tomato-ketchup »KGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN: En fr.
TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TPA 5 %, TKR 10 %
2103.20.90 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - AutresKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN: En fr.
TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TPA 5 %, TKR 10 %
2103.20.9010Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Sauce à pizzaKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN: En fr.
TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TPA 5 %, TKR 10 %
2103.20.9020Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Sauce chiliKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN: En fr.
TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TPA 5 %, TKR 10 %
2103.20.9091Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Autres : - Certifiées biologiquesKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN: En fr.
TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TPA 5 %, TKR 10 %
2103.20.9092Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Autres : - Non certifiées biologiquesKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, THN: En fr.
TI 6 %, TN 6 %, TSL 6 %, TPA 5 %, TKR 10 %
2103.30 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Farine de moutarde et moutarde préparée   
2103.30.1000Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Farine de moutarde et moutarde préparée - Farine de moutardeKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
2103.30.2000Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Farine de moutarde et moutarde préparée - Moutarde préparéeKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 7.5 %
2103.90 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres   
2103.90.10 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettesKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8.5 %
2103.90.1010Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettes - MayonnaiseKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8.5 %
2103.90.1020Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettes - VinaigrettesKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 8 %, TKR 8.5 %
2103.90.2000Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Condiments et assaisonnements, composésKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 5.5 %, TNZ 5.5 %, TPG 5 %, TKR 6 %
2103.90.90 Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TKR 7.5 %
2103.90.9010Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Autres - Sauces basées sur des produits de poissonsKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TKR 7.5 %
2103.90.9090Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Autres - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TKR 7.5 %
21.04 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.   
2104.10.00 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparésKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
2104.10.0010Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés - En boîtes hermétiquement closesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
2104.10.0090Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 4 %
2104.20.0000Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations alimentaires composites homogénéiséesKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 %, TKR 8.5 %
2105.00 Glaces de consommation, même contenant du cacao.   
2105.00.1000Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Glaces et sorbet aromatisésKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, THN 3 %, TKR 7.5 %
2105.00.91 Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 6.5 %, TPA 2.5 %
2105.00.9110Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Glaces de fantaisieKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 6.5 %, TPA 2.5 %
2105.00.9120Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres crèmes glacéesKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 6.5 %, TPA 2.5 %
2105.00.9190Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 6.5 %, TPA 2.5 %
2105.00.92 Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM277 % mais pas moins de 1.16 $/kg 
2105.00.9210Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Glaces de fantaisieKGM277 % mais pas moins de 1.16 $/kg 
2105.00.9220Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Autres crèmes glacéesKGM277 % mais pas moins de 1.16 $/kg 
2105.00.9290Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - AutresKGM277 % mais pas moins de 1.16 $/kg 
21.06 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.   
2106.10.0000Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.KGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TI 5.5 %, TN 5.5 %, TSL 5.5 %, TKR 7 %
2106.90 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres   
2106.90.10 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotene; Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2106.90.1010Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotene; Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotineKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2106.90.1040Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotene; Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Succédanés de théKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2106.90.1050Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotene; Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Préparations végétales devant servir d'arômesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2106.90.1090Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotene; Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2106.90.2100Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisantKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TM 6 %, THN 2 %, TKR 4 %
2106.90.29 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
THN 2 %, TKR 4 %
2106.90.2910Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres - Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Concentrés alimentaires et sirops de fruits, devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentairesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
THN 2 %, TKR 4 %
2106.90.2990Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
THN 2 %, TKR 4 %
2106.90.3100Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 5 %, TPA 2 %, THN 3.5 %
2106.90.3200Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM212 % mais pas moins de 2.11 $/kg 
2106.90.3300Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 5 %, TPA 2 %, THN 3.5 %
2106.90.3400Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM212 % mais pas moins de 2.11 $/kg 
2106.90.3500Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, et succédanés du beurre, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du laitKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
2106.90.39 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
2106.90.3910Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Succédanés de la crème fouettéeKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
2106.90.3920Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Colorants à caféKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
2106.90.3990Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
2106.90.41 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
2106.90.4110Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes - Fondue au fromageKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
2106.90.4120Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes - Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
2106.90.4200Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Hydrolysats de protéinesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
2106.90.5100Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations à base d'oeufs : - Dans les limtes de l'engagement d'accèsKGM6.68 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr.
TCOL 1.9 ¢/kg, TPA 2.67 ¢/kg, THN 4.77 ¢/kg
2106.90.5200Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations à base d'oeufs : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM1.45 $/kg 
2106.90.9100Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Jus concentrés provenant d'un seul fruit ou légume, enrichis de vitamines ou de minérauxLTR10.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, THN 3.5 %, TKR 8 %
2106.90.9200Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Mélanges concentrés de jus de fruits ou de légumes, enrichis de vitamines ou de minérauxLTR10.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, THN 3.5 %, TKR 8 %
2106.90.9300Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7 %TPAC, TPMD, TÉU, TC, TCR, TP, TJ: En fr.
TPG 7 %, TCOL 2 %, TPA 2.5 %, THN 2 %
2106.90.9400Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accèsKGM274.5 % mais pas moins de 2.88 $/kg 
2106.90.95 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitierKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
2106.90.9510Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier - Mélanges d'huile de beurre et sucreKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
2106.90.9590Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 5 %
2106.90.9600Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Préparations alcooliques composées, non basées d'une ou de plusieurs substances odoriférantes, d'un titre alcoométrique excédant 0,5 % vol, devant servir pour la fabrication des boissonsLTR0.70 $/litre plus 19 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TI 19 %, TN 19 %, TSL 19 %
2106.90.9700Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Poudres aromatisées aux fruits devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires ou de boissonsKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
2106.90.9800Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Gelées en poudre, poudres pour la confection de la crème glacée et de préparations simlairesKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, TKR 7 %
2106.90.99 Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - AutresKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TKR 8 %
2106.90.9910Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Poudres aromatisées : - Poudres aromatiséesKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TKR 8 %
2106.90.9931Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Bonbons, gommes et produits similaires, contenant des édulcorants synthétiques : - Gommes à mâcherKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TKR 8 %
2106.90.9939Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Bonbons, gommes et produits similaires, contenant des édulcorants synthétiques : - AutresKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TKR 8 %
2106.90.9940Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Extraits et essences aromatisés : - Extraits et essences aromatisésKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TKR 8 %
2106.90.9991Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - CongelésKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TKR 8 %
2106.90.9992Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Non congelés, en boîtes hermétiquement closesKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TKR 8 %
2106.90.9999Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - AutresKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 8 %, TNZ 8 %, TPG 5 %, TKR 8 %
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