ARCHIVÉ - Chapitre 18 - T2015

Cacao et ses préparations

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les préparations des nos 04.03, 19.01, 19.04, 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04.

2. Le nº 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
1801.00.0000Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1802.00.0000Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
18.03 Pâte de cacao, même dégraissée.   
1803.10.0000Pâte de cacao, même dégraissée. - Non dégraisséeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1803.20.0000Pâte de cacao, même dégraissée. - Complètement ou partiellement dégraisséeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1804.00.0000Beurre, graisse et huile de cacao.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1805.00.0000Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.KGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
18.06 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.   
1806.10 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants   
1806.10.1000Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - Contenant au moins 90 % de sucre en poidsKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TM 5 %, TKR 4 %
1806.10.9000Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 3 %, TKR 4 %
1806.20 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg   
1806.20.1000Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Pâte de cacao contenant seulement du sucre ou d'autres éducorants, enrichie ou non par l'addition de beurre de cacao, mais ne contenant aucun autre ingrédientKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1806.20.2100Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 5 %, TPA 2 %, THN 3.5 %
1806.20.2200Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM265 % mais pas moins de 1.15 $/kg 
1806.20.90 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 4 %, TI 3 %, TN 3 %, TSL 3 %, TKR 4 %
1806.20.9011Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - Miettes de chocolat : - PoudresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 4 %, TI 3 %, TN 3 %, TSL 3 %, TKR 4 %
1806.20.9019Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - Miettes de chocolat : - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 4 %, TI 3 %, TN 3 %, TSL 3 %, TKR 4 %
1806.20.9020Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - Autres poudres de chocolatKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 4 %, TI 3 %, TN 3 %, TSL 3 %, TKR 4 %
1806.20.9090Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg - Autres - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 4 %, TI 3 %, TN 3 %, TSL 3 %, TKR 4 %
1806.31.0000Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - FourrésKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %, TI 3 %, TN 3 %, TSL 3 %, TKR 4 %
1806.32.00 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrésKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %, TKR 4 %
1806.32.0010Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés - ConfiseriesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %, TKR 4 %
1806.32.0090Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons : - Non fourrés - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %, TKR 4 %
1806.90 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres   
1806.90.1100Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TKR: En fr.
TAU 2.5 %, TNZ 2.5 %, TPG 5 %, TPA 2 %, THN 3.5 %
1806.90.1200Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Mélange de crème glacée ou mélange de lait glacé au chocolat : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM265 % mais pas moins de 1.15 $/kg 
1806.90.90 Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %
1806.90.9011Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - ChocolatsKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %
1806.90.9012Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Fruits à coques, enrobés de chocolatKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %
1806.90.9013Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - Autres confiseriesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %
1806.90.9019Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Conditionnés pour la vente au détail : - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %
1806.90.9091Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Fruits à coques, enrobés de chocolatKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %
1806.90.9092Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - Autres confiseriesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %
1806.90.9099Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao. - Autres - Autres - Autres : - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 3.5 %, TNZ 3.5 %, TPG 4 %
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