ARCHIVÉ - Chapitre 12 - T2015

Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

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Notes.

1. Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du nº 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des nos 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20).

2. Le nº 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des nos 23.04 à 23.06.

3. Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme graines à ensemencer du no 12.09.

Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences :

  • a) les légumes à cosse et le maïs doux (Chapitre 7);
  • b) les épices et autres produits du Chapitre 9;
  • c) les céréales (Chapitre 10);
  • d) les produits des nos 12.01 à 12.07 ou du nº 12.11.

4. Le nº 12.11 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes : le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.

En sont, par contre, exclus :

  • a) les produits pharmaceutiques du Chapitre 30;
  • b) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du Chapitre 33;
  • c) les insecticides, fongicides, herbicides, désinfectants et produits similaires du nº 38.08.

5. Pour l'application du nº 12.12, le terme algues ne couvre pas :

  • a) les micro-organismes monocellulaires morts du nº 21.02;
  • b) les cultures de micro-organismes du nº 30.02;
  • c) les engrais des nos 31.01 ou 31.05.

Note de sous-position.

1. Pour l'application du nº 1205.10, l'expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend des graines de navette ou de colza fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates.

Note supplémentaire.

1. Au sens du nº 12.08, on entend par « farine » exclusivement les produits qui passent à travers une toile à bluter nº 5 d'une ouverture moyenne de maille de 0,263 mm dans une proportion supérieure à 50 % en poids.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
12.01 Fèves de soja, même concassées.   
1201.10.0000Fèves de soja, même concassées. - De semenceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1201.90.00 Fèves de soja, même concassées. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1201.90.0010Fèves de soja, même concassées. - Autres - Pour l'extraction d'huileKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1201.90.0090Fèves de soja, même concassées. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.02 Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.   
1202.30.0000Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. - De semenceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1202.41.0000Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. - Autres : - En coquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1202.42.0000Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. - Autres : - Décortiquées, même concasséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1203.00.0000Coprah.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1204.00.0000Graines de lin, même concassées.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.05 Graines de navette ou de colza, même concassées.   
1205.10.00 Graines de navette ou de colza, même concassées. - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide éruciqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1205.10.0010Graines de navette ou de colza, même concassées. - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique - À ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1205.10.0020Graines de navette ou de colza, même concassées. - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique - Pour l'extraction d'huileKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1205.10.0090Graines de navette ou de colza, même concassées. - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1205.90.00 Graines de navette ou de colza, même concassées. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1205.90.0010Graines de navette ou de colza, même concassées. - Autres - À ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1205.90.0020Graines de navette ou de colza, même concassées. - Autres - Pour l'extraction d'huileKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1205.90.0090Graines de navette ou de colza, même concassées. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1206.00.00 Graines de tournesol, même concassées.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1206.00.0010Graines de tournesol, même concassées. - À ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1206.00.0020Graines de tournesol, même concassées. - Pour l'extraction d'huileKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1206.00.0031Graines de tournesol, même concassées. - Pour alimentation humaine : - En coquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1206.00.0032Graines de tournesol, même concassées. - Pour alimentation humaine : - Sans coquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1206.00.0090Graines de tournesol, même concassées. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.07 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.   
1207.10.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Noix et amandes de palmisteKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.21.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Graines de coton : - De semenceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.29.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Graines de coton : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.30.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Graines de ricinKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.40.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Graines de sésameKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.50.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Graines de moutardeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.60.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Graines de carthame (Carthamus tinctorius)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.70.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Graines de melonKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.91.0000Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Autres : - Graines d'oeillette ou de pavotKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.99.00 Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.99.0011Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Autres : - Autres - Graines de chanvre : - À ensemencerKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.99.0019Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Autres : - Autres - Graines de chanvre : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1207.99.0090Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. - Autres : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.08 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.   
1208.10 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. - De fèves de soja   
1208.10.1000Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. - De fèves de soja - FarinesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
1208.10.2000Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. - De fèves de soja - SemoulesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1208.90 Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. - Autres   
1208.90.1000Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. - Autres - FarinesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 4 %
1208.90.2000Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde. - Autres - SemoulesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.09 Graines, fruits et spores à ensemencer.   
1209.10.0000Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de betteraves : - Graines de betteraves à sucreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.21.0000Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De luzerneKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.22.00 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.22.0010Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - RougeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.22.0020Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - MélilotKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.22.0030Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - BlancKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.22.0090Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De trèfle (Trifolium spp.) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.23.00 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.23.0010Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - Rouge rampanteKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.23.0020Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - Des présKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.23.0030Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - Rouge gazonnante, de ChewingKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.23.0040Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - ÉlevéeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.23.0090Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De fétuque - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.24.00 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.24.0010Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) - CertifiéesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.24.0090Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.25.00 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.25.0010Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) - AnnuelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.25.0020Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) - VivaceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.00 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0010Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - AgrostideKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0021Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - Brome : - ÉlevéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0022Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - Brome : - InermeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0029Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - Brome : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0030Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - AgropyreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0040Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - Pâturin des prés, à l'exclusion de celui des prés du KentuckyKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0050Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - Dactyle pelotonnéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0060Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - LotierKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0070Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - Graines de betteravesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0081Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - Fléole des prés : - CertifiéesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0089Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - Fléole des prés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.29.0090Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines fourragères : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.30 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs   
1209.30.1000Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs - En paquets d'un poids de moins de 25 g chacunKGM5.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.30.2000Graines, fruits et spores à ensemencer. - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs - En vrac ou en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes   
1209.91.10 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1011Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Tomates, oignons, choux, choux-fleurs, laitues, carottes et radis, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - TomatesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1012Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Tomates, oignons, choux, choux-fleurs, laitues, carottes et radis, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - OignonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1013Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Tomates, oignons, choux, choux-fleurs, laitues, carottes et radis, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - ChouxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1014Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Tomates, oignons, choux, choux-fleurs, laitues, carottes et radis, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - Choux-fleursKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1015Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Tomates, oignons, choux, choux-fleurs, laitues, carottes et radis, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - LaituesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1016Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Tomates, oignons, choux, choux-fleurs, laitues, carottes et radis, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - CarottesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1017Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Tomates, oignons, choux, choux-fleurs, laitues, carottes et radis, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - RadisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1021Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - ConcombresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1022Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - CélerisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1023Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - PersilsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1024Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - ÉpinardsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1025Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - BrocolisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1026Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - PanaisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1027Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - CitrouillesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1028Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - NavetsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1029Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - Autres, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1031Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - En paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun, évaluées au moins 5,50 $ les 500 g : - TomatesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1032Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - En paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun, évaluées au moins 5,50 $ les 500 g : - OignonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1033Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - En paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun, évaluées au moins 5,50 $ les 500 g : - Choux et choux-fleursKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1034Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - En paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun, évaluées au moins 5,50 $ les 500 g : - LaituesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1035Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - En paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun, évaluées au moins 5,50 $ les 500 g : - ConcombresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.1039Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun;Evaluées au moins 5,50 $ les 500 g, en paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun - En paquets d'un poids d'au moins 25 g chacun mais n'excédant pas 500 g chacun, évaluées au moins 5,50 $ les 500 g : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.91.9000Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Graines de légumes - AutresKGM5.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.99 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres   
1209.99.10 Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et sporesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.99.1010Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.99.1021Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores : - TabacKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.99.1022Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores : - MelonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.99.1029Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines d'arbres, autres que les graines d'arbres producteurs de noix ou de noisettes du Chapitre 8; Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun; Fruits et spores : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1209.99.2000Graines, fruits et spores à ensemencer. - Autres : - Autres - Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunKGM5.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.10 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.   
1210.10.0000Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. - Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pelletsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1210.20.00 Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupulineKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1210.20.0010Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline - Cônes de houblon sous forme de pelletsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1210.20.0090Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.11 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés.   
1211.20 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Racines de ginseng   
1211.20.1000Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Racines de ginseng - Tisanes en sachets en portion individuelleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.20.9000Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Racines de ginseng - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.30.0000Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Coca (feuille de)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.40.0000Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Paille de pavotKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres   
1211.90.10 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Tisanes en sachets en portion individuelleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90.1010Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Tisanes en sachets en portion individuelle - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90.1020Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Tisanes en sachets en portion individuelle - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90.90 Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90.9010Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Autres - Écorces, des types utilisés principalement en médecine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90.9020Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Autres - Racines, des types utilisés principalement en médecine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90.9030Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Autres - Herbes : - HerbesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90.9040Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Autres - GrainesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1211.90.9090Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés. - Autres - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.12 Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.   
1212.21.0000Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Algues : - Destinées à l'alimentation humaine-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1212.29.0000Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Algues : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1212.91.0000Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Betteraves à sucreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1212.92.0000Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Caroubes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1212.93.0000Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Cannes à sucreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1212.94.0000Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Racines de chicoréeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1212.99 Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres   
1212.99.2000Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres - Noyaux et amandes d'abricots, de pêches (y compris les brugnons et nectarines) ou de prunesKGM6.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1212.99.9000Caroubes, algues, betteraves à  sucre et cannes à  sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou sèchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à  l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1213.00.00 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1213.00.0010Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. - PaillesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1213.00.0020Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. - BallesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
12.14 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.   
1214.10.0000Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. - Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerneKGM10 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1214.90.00 Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1214.90.0010Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. - Autres - Luzerne, séchée, en balles ou en vracTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1214.90.0020Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. - Autres - Autres foins, séchés, en balles ou en vracTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1214.90.0090Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. - Autres - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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