ARCHIVÉ - Chapitre 9 - T2015

Café, thé, maté et épices

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Notes.

1. Les mélanges entre eux des produits des nos 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :

  • a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
  • b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le nº 09.10.

Le fait que les produits des nos 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci-dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du nº 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2. Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » (Piper cubeba) ni les autres produits du nº 12.11.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
09.01 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange.   
0901.11.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : - Non décaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.11.0010Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : - Non décaféiné - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.11.0020Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : - Non décaféiné - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.12.0000Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café non torréfié : - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.21.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café torréfié : - Non décaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.21.0010Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café torréfié : - Non décaféiné - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.21.0020Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café torréfié : - Non décaféiné - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.22.0000Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Café torréfié : - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.90.00 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.90.0010Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Autres - Coques et pellicules de caféKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0901.90.0020Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. - Autres - Succédanés du café contenant du caféKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.02 Thé, même aromatisé.   
0902.10 Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg   
0902.10.10 Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.1010Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.1020Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.90 Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.9010Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.10.9020Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.20.00 Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrementKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.20.0010Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrement - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.20.0020Thé, même aromatisé. - Thé vert (non fermenté) présenté autrement - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30 Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg   
0902.30.10 Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.1011Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non décaféiné : - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.1012Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - Non décaféiné : - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.1020Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - En sachets de portion individuelle - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.90 Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.9011Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non décaféiné : - Certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.9012Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - Non décaféiné : - Non certifié biologiqueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.30.9020Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg - Autres - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.40.00 Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrementKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.40.0010Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement - Non décaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0902.40.0020Thé, même aromatisé. - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement - DécaféinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0903.00.0000Maté.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.04 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés.   
0904.11.0000Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Poivre : - Non broyé ni pulvériséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.12.0000Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Poivre : - Broyé ou pulvériséKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.21.0000Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Séchés, non broyés ni pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.22 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisés   
0904.22.10 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisés - Piments du Chili et paprikasKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.22.1010Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisés - Piments du Chili et paprikas - Piments du ChiliKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.22.1020Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisés - Piments du Chili et paprikas - PaprikasKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0904.22.9000Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. - Piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta : - Broyés ou pulvérisés - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.05 Vanille.   
0905.10.0000Vanille. - Non broyée ni pulvériséeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0905.20.0000Vanille. - Broyée ou pulvériséeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.06 Cannelle et fleurs de cannelier.   
0906.11.0000Cannelle et fleurs de cannelier. - Non broyées ni pulvérisées : - Cannelle (Cinnamonum zeylanicum Blume)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0906.19.0000Cannelle et fleurs de cannelier. - Non broyées ni pulvérisées : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0906.20.0000Cannelle et fleurs de cannelier. - Broyées ou pulvériséesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.07 Girofles (antofles, clous et griffes).   
0907.10.0000Girofles (antofles, clous et griffes). - Non broyés ni pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0907.20.0000Girofles (antofles, clous et griffes). - Broyés ou pulvérisésKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes.   
0908.11.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : - Non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.12.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Noix muscades : - Broyées ou pulvériséesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.21.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Macis : - Non broyé ni pulvériséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.22.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Macis : - Broyé ou pulvériséKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.31.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Amomes et cardamomes : - Non broyés ni pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0908.32.0000Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - Amomes et cardamomes : - Broyés ou pulvérisésKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.09 Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre.   
0909.21.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : - Non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.22.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : - Broyées ou pulvériséesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.31.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de cumin : - Non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.32.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de cumin : - Broyées ou pulvériséesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.61.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : - Non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0909.62.0000Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : - Broyées ou pulvériséesKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.   
0910.11.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Gingembre : - Non broyé ni pulvériséKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.12.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Gingembre : - Broyé ou pulvériséKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.20.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - SafranKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.30.0000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - CurcumaKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.91 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre   
0910.91.3000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre - CurryKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.91.9100Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre - Autres : - Non broyés ni pulvérisésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.91.9200Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Mélanges visés à la Note 1 b) du présent Chapitre - Autres : - Broyés ou pulvérisésKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.99 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Autres   
0910.99.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Autres - Graines d'aneth; Autres, non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.99.1020Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Autres - Graines d'aneth; Autres, non broyées ni pulvérisées - Graines d'anethKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.99.1030Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Autres - Graines d'aneth; Autres, non broyées ni pulvérisées - Autres, non broyées ni pulvériséesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
0910.99.9000Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. - Autres épices : - Autres - AutresKGM3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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