ARCHIVÉ - Chapitre 87 - T2014

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Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.

2. On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du nº 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci.

3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 87.02 à 87.04 et non dans le nº 87.06.

4. Le nº 87.12 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du nº 95.03.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
87.01 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09).   
8701.10 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Motoculteurs   
8701.10.1000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Motoculteurs - Actionnés par un moteur à combustion interneNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8701.10.9000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Motoculteurs - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de CoréeNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8701.20.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8701.20.0011Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Neufs : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 36 tonnesNMB  
8701.20.0012Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Neufs : - D'un poids en charge maximal excédant 36 tonnesNMB  
8701.20.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs routiers pour semi-remorques Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - UsagésNMB  
8701.30.00 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenillesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8701.30.0011Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Actionnés par un moteur à combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 93,3 kWNMB  
8701.30.0012Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Actionnés par un moteur à combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 93,3 kW ou plus mais de moins de 119,4 kWNMB  
8701.30.0013Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Actionnés par un moteur à combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 119,4 kW ou plus mais de moins de 194 kWNMB  
8701.30.0014Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Actionnés par un moteur à combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 194 kW ou plus mais de moins de 257,4 kWNMB  
8701.30.0015Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Actionnés par un moteur à combustion interne, neufs : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 257,4 kW ou plusNMB  
8701.30.0020Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - Actionnés par un moteur à combustion interne, usagésNMB  
8701.30.0090Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Tracteurs à chenilles - AutresNMB  
8701.90 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres   
8701.90.1000Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Tracteurs de courNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8701.90.90 Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8701.90.9010Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour machines à débarderNMB  
8701.90.9021Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de moins de 14,9 kWNMB  
8701.90.9022Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 14,9 kW ou plus mais de moins de 22,4 kWNMB  
8701.90.9023Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 22,4 kW ou plus mais de moins de 29,8 kWNMB  
8701.90.9024Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 29,8 kW ou plus mais de moins de 44,8 kWNMB  
8701.90.9025Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 44,8 kW ou plus mais de moins de 59,7 kWNMB  
8701.90.9026Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de moins de 74,6 kW : - Munis d'une PDF de 59,7 kW ou plus mais de moins de 74,6 kWNMB  
8701.90.9031Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 74,6 kW ou plus mais de moins de 89,5 kWNMB  
8701.90.9032Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 89,5 kW ou plus mais de moins de 104,4 kWNMB  
8701.90.9033Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 104,4 kW ou plus mais de moins de 119,4 kWNMB  
8701.90.9034Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 119,4 kW ou plus mais de moins de 134,3 kWNMB  
8701.90.9035Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une prise de force (PDF) de 74,6 kW ou plus : - Munis d'une PDF de 134,3 kW ou plusNMB  
8701.90.9040Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Autres tracteurs agricoles neufs, actionnés par un moteur à combustion interneNMB  
8701.90.9050Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Tracteurs agricoles usagés, actionnés par un moteur à combustion interneNMB  
8701.90.9081Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Autres, actionnés par un moteur à combustion interne : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 223,8 kWNMB  
8701.90.9082Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Autres, actionnés par un moteur à combustion interne : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 223,8 kW ou plus mais de moins de 373 kWNMB  
8701.90.9083Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - Autres, actionnés par un moteur à combustion interne : - Munis d'un moteur d'une puissance nette de 373 kW ou plusNMB  
8701.90.9090Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 87.09). - Autres - Autres - AutresNMB  
87.02 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.   
8702.10 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - À moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)   
8702.10.1000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - À moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8702.10.2000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - À moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclusNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8702.90 Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres   
8702.90.1000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres - Pour le transport de 16 personnes ou plus, chauffeur inclusNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8702.90.2000Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. - Autres - Pour le transport de dix à 15 personnes, chauffeur inclusNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
87.03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.   
8703.10 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires   
8703.10.1000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Véhicules récréatifs ou sportifs spécialement conçus pour se déplacer sur la neigeNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8703.10.90 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.10.9011Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voiturettes de golf : - À moteur électriqueNMB  
8703.10.9019Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voiturettes de golf : - AutresNMB  
8703.10.9091Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - À moteur électriqueNMB  
8703.10.9099Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - AutresNMB  
8703.21 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3   
8703.21.1000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Véhicules tout-terrains non amphibies d'un poids inférieur à 227,3 kg, comptant moins de six roues et conçus pour ne transporter qu'un seul passagerNote : Le bénéfice du taif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8703.21.9000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.22.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.22.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de course, neuves ou usagéesNMB  
8703.22.0020Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres véhicules usagésNMB  
8703.22.0091Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,4 m³NMB  
8703.22.0092Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 2,4 m³ mais n'excédant pas 2,8 m³NMB  
8703.22.0093Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³NMB  
8703.22.0094Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.22.0095Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.23.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.23.0011Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Caravanes : - NeuvesNMB  
8703.23.0012Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Caravanes : - UsagéesNMB  
8703.23.0020Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de course, neuves ou usagéesNMB  
8703.23.0030Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres véhicules usagésNMB  
8703.23.0041Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, n'excédant pas 4 cylindres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,4 m³NMB  
8703.23.0042Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, n'excédant pas 4 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 2,4 m³ mais n'excédant pas 2,8 m³NMB  
8703.23.0043Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, n'excédant pas 4 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³NMB  
8703.23.0044Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, n'excédant pas 4 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.23.0045Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, n'excédant pas 4 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.23.0051Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 4 cylindres mais n'excédant pas 6 cylindres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,8 m³NMB  
8703.23.0052Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 4 cylindres mais n'excédant pas 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³NMB  
8703.23.0053Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 4 cylindres mais n'excédant pas 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.23.0054Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 4 cylindres mais n'excédant pas 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.23.0062Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 6 cylindres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 3,1 m³NMB  
8703.23.0063Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.23.0064Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.24.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.24.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Ambulances, corbillards et voitures cellulaires, neufs ou usagésNMB  
8703.24.0021Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Caravanes : - NeuvesNMB  
8703.24.0022Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Caravanes : - UsagéesNMB  
8703.24.0030Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de course, neuves ou usagéesNMB  
8703.24.0040Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres véhicules usagésNMB  
8703.24.0054Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, n'excédant pas 4 cylindres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.24.0055Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, n'excédant pas 4 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.24.0061Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 4 cylindres mais n'excédant pas 6 cylindres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,8 m³NMB  
8703.24.0062Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 4 cylindres mais n'excédant pas 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³NMB  
8703.24.0063Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 4 cylindres mais n'excédant pas 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.24.0064Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 4 cylindres mais n'excédant pas 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.24.0071Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 6 cylindres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,8 m³NMB  
8703.24.0072Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³NMB  
8703.24.0073Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.24.0074Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Voitures de tourisme neuves et autres véhicules automobiles, excédant 6 cylindres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.31.0000Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.32.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.32.0011Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Caravanes : - NeuvesNMB  
8703.32.0012Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Caravanes : - UsagéesNMB  
8703.32.0020Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres véhicules usagésNMB  
8703.32.0092Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,8 m³NMB  
8703.32.0093Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³NMB  
8703.32.0094Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.32.0095Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.33.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.33.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Ambulances, corbillards et voitures cellulaires, neufs ou usagésNMB  
8703.33.0021Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Caravanes : - NeuvesNMB  
8703.33.0022Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Caravanes : - UsagéesNMB  
8703.33.0030Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres véhicules usagésNMB  
8703.33.0092Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur n'excédant pas 2,8 m³NMB  
8703.33.0093Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 2,8 m³ mais n'excédant pas 3,1 m³NMB  
8703.33.0094Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 3,1 m³ mais n'excédant pas 3,4 m³NMB  
8703.33.0095Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'une cylindrée excédant 2 500 cm³ Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres : - D'un volume intérieur excédant 3,4 m³NMB  
8703.90.00 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8703.90.0010Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - À moteur électriqueNMB  
8703.90.0090Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - AutresNMB  
87.04 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.   
8704.10.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routierNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8704.10.0010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Cabine châssisNMB  
8704.10.0021Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité n'excédant pas 40,8 tonnes métriquesNMB  
8704.10.0022Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 40,8 tonnes métriques mais n'excédant pas 63,5 tonnes métriquesNMB  
8704.10.0023Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 63,5 tonnes métriques mais n'excédant pas 90,7 tonnes métriquesNMB  
8704.10.0024Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres tombereaux arrière : - D'une capacité excédant 90,7 tonnes métriquesNMB  
8704.10.0090Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - AutresNMB  
8704.21 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.   
8704.21.1000Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour conversion en ambulances Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8704.21.90 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8704.21.9010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2 tonnesNMB  
8704.21.9020Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 2 tonnes mais n'excédant pas 3 tonnesNMB  
8704.21.9030Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Autres Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 3 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnesNMB  
8704.22.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8704.22.0010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnesNMB  
8704.22.0020Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnesNMB  
8704.22.0030Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnesNMB  
8704.22.0040Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriques mais n'excédant pas 20 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnesNMB  
8704.23.0000Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8704.31.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8704.31.0010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 2,5 tonnesNMB  
8704.31.0020Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 2,5 tonnes mais n'excédant pas 5 tonnesNMB  
8704.32.00 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8704.32.0010Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 10 tonnesNMB  
8704.32.0020Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 10 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnesNMB  
8704.32.0030Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 12 tonnes mais n'excédant pas 15 tonnesNMB  
8704.32.0040Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 15 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnesNMB  
8704.32.0050Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - Autres, à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes métriquesNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnesNMB  
8704.90.0000Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
87.05 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).   
8705.10 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues   
8705.10.10 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriques Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8705.10.1010Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriques Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - À commande par câbleNMB  
8705.10.1090Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Grues pour l'entretien des voies ferrées équipées pour se déplacer sur la route ou sur les rails, d'une capacité de levage excédant 36,3 tonnes métriques mais n'excédant pas 68 tonnes métriques Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - AutresNMB  
8705.10.90 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8705.10.9011Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Pour les mines souterraines : - À commande par câbleNMB  
8705.10.9019Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Pour les mines souterraines : - AutresNMB  
8705.10.9091Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Autres : - À commande par câbleNMB  
8705.10.9099Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-grues - Autres - Autres : - AutresNMB  
8705.20.00 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forageNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8705.20.0010Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forageNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour le forage de puits de pétrole ou de gaz naturelNMB  
8705.20.0020Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forageNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour le forage de puits d'eauNMB  
8705.20.0090Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Derricks automobiles pour le sondage ou le forageNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - AutresNMB  
8705.30.0000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Voitures de lutte contre l'incendieNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8705.40 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières   
8705.40.1000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières - Mobiles, avec convoyeursNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8705.40.9000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Camions-bétonnières - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8705.90 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres   
8705.90.1000Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - Dépanneuses de véhicules routiers d'une capacité n'excédant pas 67 000 kg; Camions-bétonnières dotés de dispositifs de malaxage ou de pompage pour l'industrie du pétrole et du gaz, à l'exclusion des pompes à béton équipées de flèches principalement conçues pour l'industrie de la construction; Camions équipés du matériel suivant : épandeuses d'agrégats; nettoyeurs de tapis; systèmes à tubulure en spirale pour l'entretien des puits de pétrole; balayeuses combinées, à aspirateur et à balais; nettoyeurs de fournaises et de gaines; marqueurs de bandes routières; nacelles dont la portée n'excède pas 26,5 m de hauteur; matériel de diagraphie des puits de pétrole ou de gaz; réservoirs de récupération à dépression; machines à réparer le revêtement routier; épandeuses de sable et de sel; plates-formes élévatrices à ciseaux; épurateurs d'égouts et de bouches sélectives; souffleuses à neige; réservoirs de récupération des déchets solides, sans compacteur; arroseuses de rues; balayeuses de pistes; ou aspire-feuilles Note: Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8705.90.90 Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8705.90.9010Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - Autres - Voitures épandeuses, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue, pour usages agricolesNMB  
8705.90.9090Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). - Autres - Autres - AutresNMB  
8706.00 Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur.   
8706.00.1000Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8706.00.2000Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - Pour les véhicules de la position 87.03 ou des sous-positions 8704.21 ou 8704.31Note : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8706.00.90 Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6.1 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8706.00.9020Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour les véhicules de la position no 87.02NMB  
8706.00.9030Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour les véhicules de la position n° 87.04, autres que des sous-positions n°s 8704.21 et 8704.31NMB  
8706.00.9040Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour les véhicules de la position no 87.05NMB  
8706.00.9090Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - AutresNMB  
87.07 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.   
8707.10.00 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines.NMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8707.10.0020Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Pour les voitures de tourismeNMB  
8707.10.0090Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres : - AutresNMB  
8707.90 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres   
8707.90.1000Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - Cabines pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8707.90.90 Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée.NMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8707.90.9010Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour les tracteurs du no 8701.20NMB  
8707.90.9031Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour les véhicules du no 87.04 : - Caracanes pour les camionnettes, neuvesNMB  
8707.90.9039Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour les véhicules du no 87.04 : - AutresNMB  
8707.90.9040Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - Pour les véhicules du no 87.05NMB  
8707.90.9090Carrosseries des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, y compris les cabines. - Autres - AutresNote : Le bénéfice du tarif de préférence général est retiré aux marchandises du présent numéro tarifaire originaires de la République de Corée. - AutresNMB  
87.08 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05.   
8708.10 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties   
8708.10.10 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.10.1010Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs - Estampages-  
8708.10.1090Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Pare-chocs - Autres-  
8708.10.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Profilés de métal nu, non finis après le formage final-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.10.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.10.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres - Estampages-  
8708.10.2990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Pare-chocs et leurs parties - Parties : - Autres - Autres-  
8708.21.0000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Ceintures de sécurité-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres   
8708.29.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Emboutis : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.29.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Emboutis : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.29.2000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Assemblages de portes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.29.6000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Couvertures des sièges ou carpettes en plastiques-8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8.5 %
8708.29.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Unités de médecine vétérinaire et parties et accessoires de ces dernières, conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire, pour être installés sur des véhicules automobiles; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie; Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.29.9200Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Déflecteurs ou ailerons de coffre arrière en polyuréthanne, comme accessoires de rechange pour automobiles-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.29.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.29.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres - Toits amovibles surélevés-  
8708.29.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) : - Autres - Autres : - Autres - Autres-  
8708.30 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties   
8708.30.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Garnitures des freins montées : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.30.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Garnitures des freins montées : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Parties, à l'exclusion des régleurs de semelles de freins, des cylindres de freins, des récepteurs de freinage à ressort à double membrane et des connecteurs pneumatiques huilés, devant servir à la fabrication des systèmes de commande des freins à dépression;Parties pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.30.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.30.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Cylindres de frein-  
8708.30.9920Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Assemblages d'étriers de freins à disque-  
8708.30.9930Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Tambours de frein-  
8708.30.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Freins et servo-freins, et leurs parties : - Freins et servo-freins; leurs parties - Autres : - Autres - Autres-  
8708.40 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties   
8708.40.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Boîtes de vitesses : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Boîtes de transfert devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.40.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Boîtes de vitesses : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.40.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.40.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Boîtes de vitesses et leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.50 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties   
8708.50.3100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Devant servir à la fabrication des voitures balayeuses autopropulsées;Essieux avant dirigés devant servir à la fabrication de systèmes de conversion de suspension tandem ou de systèmes de conversion en quatre roues motrices à installer sur des véhicules des nos 87.04 ou 87.05 après la date de fabrication mais avant la date de réception et d'immatriculation par l'acheteur initial;Assemblages de boîtes-pont devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.50.3900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.50.8100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Parties de ponts avec différentiel : - Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire; Demi-arbes pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.50.8900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Parties de ponts avec différentiel : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.50.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.50.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.50.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides-  
8708.50.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties - Autres : - Autres - Autres-  
8708.70 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires   
8708.70.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Roues : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.70.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Roues : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.70.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Sections de joncs de verrouillage et de jantes, en fer ou en acier laminé à chaud, devant servir à la fabrication des jantes de roues;Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.70.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres-6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.70.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres - Enjoliveurs de roues-  
8708.70.2990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Roues, leurs parties et accessoires - Parties et accessoires : - Autres - Autres-  
8708.80 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)   
8708.80.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.80.19 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.80.1910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres - Pour les véhicules de la position no 87.03-  
8708.80.1990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Jambes de force McPherson : - Autres - Autres-  
8708.80.2000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Assemblages d'amortisseurs à ressort devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg;Autres, pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.10.90, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.80.3000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres amortisseurs de suspension-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.80.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.80.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.91 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties   
8708.91.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Radiateurs : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.91.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Radiateurs : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.91.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.91.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Radiateurs et leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.92 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties   
8708.92.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.92.29 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.92.2910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres - Silencieux-  
8708.92.2920Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Silencieux et tuyaux d'échappement : - Autres - Tuyaux d'échappement-  
8708.92.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.92.9900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.93 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties   
8708.93.1100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Embrayages : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.93.1900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Embrayages : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.93.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Parties des embrayages : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.93.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Embrayages et leurs parties - Parties des embrayages : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.94 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties   
8708.94.2100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Volants, colonnes et boîtiers de direction : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.94.2900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Volants, colonnes et boîtiers de direction : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.94.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Assemblages de direction à pignon et crémaillère devant servir à la fabrication de véhicules utilitaires utilisés en dehors du réseau routier, d'un poids n'excédant pas 680 kg-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.94.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.94.9910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres - Assemblages de barres d'accouplement-  
8708.94.9920Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres - Bras de renvoi-  
8708.94.9990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties - Autres : - Autres - Autres-  
8708.95 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties   
8708.95.1000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties - Pour être installés dans des véhicules automobiles conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire; Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.95.9000Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres   
8708.99.1400Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.99.15 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.1510Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03 - Joints d'articulation-  
8708.99.1590Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Pour les véhicules de la position 87.03 - Autres-  
8708.99.19 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.1910Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres - Joints d'articulation-  
8708.99.1990Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Parties de transmission : - Autres - Autres-  
8708.99.4100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.99.4900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de contrôle des vibrations contenant du caoutchouc : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.5100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.99.5900Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Unités de moyeux de roue à doubles brides incorporant des roulements à billes : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9100Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90;Unités de médecine vétérinaire et parties et accessoires de ces dernières, conçus pour le transport et l'entreposage de matériel et de préparations de médecine vétérinaire, pour être installés dans des véhicules automobiles;Parties et accessoires devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8708.99.99 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8708.99.9911Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Pour le système de refroidissement-  
8708.99.9912Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Châssis-  
8708.99.9913Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Composantes de châssis-  
8708.99.9919Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Pour les véhicules de la position 87.03 : - Autres-  
8708.99.9991Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Pour le système de refroidissement-  
8708.99.9992Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Châssis-  
8708.99.9993Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Composantes de châssis-  
8708.99.9999Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05. - Autres parties et accessoires : - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Autres-  
87.09 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.   
8709.11 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques   
8709.11.1000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques - Tracteurs de manutention avec moteur d'une puissance n'excédant pas 3,5 kWNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 2.5 %
8709.11.90 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8709.11.9010Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques - Autres - TracteursNMB  
8709.11.9090Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Électriques - Autres - AutresNMB  
8709.19 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres   
8709.19.1000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres - TracteursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8709.19.9000Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Chariots : - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8709.90.00 Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8709.90.0010Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Parties - Des marchandises du no tarifaire 8709.19.10-  
8709.90.0020Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Parties - Des marchandises du no tarifaire 8709.19.90-  
8709.90.0090Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. - Parties - Autres-  
8710.00.00 Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8710.00.0011Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Véhicules : - Chenillés, y compris semi-chenillésNMB  
8710.00.0019Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Véhicules : - AutresNMB  
8710.00.0080Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. - Parties-  
87.11 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.   
8711.10.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8711.20.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8711.20.0010Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ - Cycles tout-terrainNMB  
8711.20.0090Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ - AutresNMB  
8711.30.00 Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8711.30.0010Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ - Cycles tout-terrainNMB  
8711.30.0090Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ - AutresNMB  
8711.40.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8711.50.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - À moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm³NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8711.90.0000Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8712.00.00 Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.NMB13 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8.5 %
8712.00.0011Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre n'excédant pas 48 cm : - N'excédant pas 38 cmNMB  
8712.00.0012Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre n'excédant pas 48 cm : - Excédant 38 cmNMB  
8712.00.0020Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 48 cm mais n'excédant pas 58 cmNMB  
8712.00.0030Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 58 cm mais n'excédant pas 63,5 cmNMB  
8712.00.0040Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 63,5 cm mais n'excédant pas 68 cmNMB  
8712.00.0050Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - Bicyclettes, munies de deux roues ayant un diamètre excédant 68 cmNMB  
8712.00.0090Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. - AutresNMB  
87.13 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.   
8713.10.0000Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Sans mécanisme de propulsionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8713.90.00 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8713.90.0020Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Autres - QuadriporteurNMB  
8713.90.0090Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. - Autres - AutresNMB  
87.14 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13.   
8714.10.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) : - De motocycles (y compris les cyclomoteurs)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.20.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.91 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties   
8714.91.1000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties - Raccords de cadre, boîtes de pédalier, fourches, trousses de tubes de fourche, roulements de fourche, amortisseurs hydrauliques, amortisseurs à ressort, pivots arrière, butées de câble, guide-câble, fourches arrière monoblocs, bases et haubans-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.91.9000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Cadres et fourches, et leurs parties - Autres-5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.92.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Jantes et rayons-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.93.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.94.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Freins y compris les moyeux à freins, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.95.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Selles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.96.0000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Pédales et pédaliers, et leurs parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8714.99 Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres   
8714.99.1000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres - Roues de bicyclettes-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8714.99.9000Parties et accessoires des véhicules des nos 87.11 à 87.13. - Autres : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8715.00.0000Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
87.16 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties.   
8716.10.00 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravaneNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8716.10.0011Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Pour l'habitation : - NeuvesNMB  
8716.10.0012Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Pour l'habitation : - UsagéesNMB  
8716.10.0021Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Du type sellette d'attelage, neuvesNMB  
8716.10.0022Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Du type sellette d'attelage, usagéesNMB  
8716.10.0023Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Autres, neuvesNMB  
8716.10.0024Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Roulottes de tourisme, pour le camping : - Autres, usagéesNMB  
8716.10.0031Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Tentes-roulottes, pour le camping : - NeuvesNMB  
8716.10.0032Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - Tentes-roulottes, pour le camping : - UsagéesNMB  
8716.10.0090Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane - AutresNMB  
8716.20 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles   
8716.20.10 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vertNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8716.20.1010Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vert - Chariots pour grouper les ballesNMB  
8716.20.1020Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vert - Chariots à grainNMB  
8716.20.1030Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - Chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain et chariots pour fourrage vert - Chariots pour fourrage vertNMB  
8716.20.9000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8716.31.0000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - CiternesNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 9 %
8716.39 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres   
8716.39.1000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques à structure d'aluminium à panneau central amovible pour le bétail ayant une masse de charge d'au moins 11,778 tonnes métriques et une longeur excédant 12 mNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8716.39.20 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04NMB5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8716.39.2011Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04 - Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises : - AgricolesNMB  
8716.39.2019Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04 - Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises : - AutresNMB  
8716.39.2020Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Charrettes agricoles, voitures de débardage ou voitures à marchandises; Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position 87.04 - Remorques pour camions forestiers autopropulsés de la position no 87.04NMB  
8716.39.30 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils)NMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 9.5 %
8716.39.3010Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - De type fourgonNMB  
8716.39.3020Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - SurbaisséesNMB  
8716.39.3030Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - De type plate-formeNMB  
8716.39.3090Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Remorques et semi-remorques pour tracteurs routiers ou pour véhicules automobiles pour le transport de marchandises (à l'exclusion de remorques pour motoneiges, utilitaires, pour bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines ou appareils) - AutresNMB  
8716.39.90 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6.5 %
8716.39.9011Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Remorques pour motoneiges, utilitaires, bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines, appareils ou dispositifs : - Pour bateauxNMB  
8716.39.9019Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Remorques pour motoneiges, utilitaires, bateaux ou chevaux, non-commerciales, et remorques devant servir d'accessoires permanents pour machines, appareils ou dispositifs : - AutresNMB  
8716.39.9091Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Autres : - Remorques pour véhicules de la position no 87.09NMB  
8716.39.9099Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises : - Autres - Autres - Autres : - AutresNMB  
8716.40.0000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres remorques et semi-remorquesNMB9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 9.5 %
8716.80 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules   
8716.80.1000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de personnesNMB4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8716.80.20 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandisesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6.5 %
8716.80.2010Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandises - Chariots manuels industrielsNMB  
8716.80.2090Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Autres véhicules - Pour le transport de marchandises - AutresNMB  
8716.90 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties   
8716.90.3000Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Devant servir à la fabrication des remorques et semi-remorques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8716.90.91 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8716.90.9110Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39 - Tambours de freins, moyeux et rotors, devant servir à la fabrication ou la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux, pour semi-remorques-  
8716.90.9190Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Tambours de freins, moyeux et rotors devant servir à la fabrication ou à la réparation de freins et d'ensembles de freinage montés sur des essieux pour semi-remorques; Tables tournantes à double voie de roulement à billes devant servir à la fabrication des essieux autovireurs de remorques; Caisses de fourrage pour remorques et semi-remorques autochargeuses et autodéchargeuses, pour usages agricoles; Caisses de déchargement par gravité pour charrettes agricoles; Dispositifs d'attelage et de couplage pour usages agricoles; Parties de chariots automatiques pour grouper les balles, chariots à grain, chariots pour fourrage vert, ou pour les transporteurs d'épieuse-andaineuses des véhicules de la sous-position 8716.39 - Autres-  
8716.90.92 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes-4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8716.90.9211Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes - Parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises : - Essieux et parties-  
8716.90.9219Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes - Parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises : - Autres-  
8716.90.9220Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes - Parties de remorques pour camions forestiers autopropulsés-  
8716.90.9291Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes - Autres : - Essieux et parties-  
8716.90.9299Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres parties de charrettes agricoles, de remorques de débardage ou à marchandises, de remorques de grumiers autopropulsés ou d'autres véhicules pour le transport des personnes - Autres : - Autres-  
8716.90.99 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6.5 %
8716.90.9910Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres - Essieux et parties-  
8716.90.9990Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. - Parties - Autres : - Autres - Autres-  
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