ARCHIVÉ - Chapitre 62 - T2014

Contenu archivé

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

PDF (127 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du nº 62.12).

2. Ce Chapitre ne comprend pas :

  • a) les articles de friperie du nº 63.09;
  • b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (nº 90.21).

3. Au sens des nos 62.03 et 62.04 :

  • a) On entend par costumes ou complets et costumes tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans une même étoffe, composé :
    • d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnés d'un seul gilet tailleur dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la doublure de la veste ou du veston;
    • d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes.
  • Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être d'une étoffe de la même structure, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou compatibles. Toutefois, ces composants peuvent présenter un passepoil (bande d'étoffe cousue dans la couture) d'une étoffe différente.
  • Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon ou à l'un d'eux, et dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.
  • L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies :
    • les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales;
    • les facs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière;
    • les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie.
  • b) On entend par ensemble un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 62.07 ou 62.08), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé :
    • d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce;
    • d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.
  • Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme ensemble ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du nº 62.11.

4. Pour l'interprétation du nº 62.09 :

  • a) les termes vêtements et accessoires du vêtement pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm
  • b) les articles susceptibles de relever à la fois du nº 62.09 et d'autres positions du présent Chapitre doivent être classés au nº 62.09.

5. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du nº 62.10 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du nº 62.09, doivent être classés au nº 62.10.

6. Au sens du nº 62.11, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :

  • a) soit en une combinaison de ski, c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;
  • b) soit en un ensemble de ski, c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé :
    • d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet;
    • d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.

L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.

Tous les composants d'un ensemble de ski doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.

7. Sont assimilés aux pochettes du nº 62.13 les articles du nº 62.14 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au nº 62.14.

8. Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.

 Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.

9. Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
62.01 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03.   
6201.11.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6201.12.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6201.13.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6201.19.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6201.91.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6201.92 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De coton   
6201.92.1000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De coton - Blousons de ski pour hommes, uniquement de cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6201.92.90 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De coton - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6201.92.9020Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De coton - Autres - Autres anoraks (y compris blousons de ski) : - Anoraks, y compris blousons de skiNMB  
6201.92.9040Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De coton - Autres - Autres blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de ski : - Blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de skiNMB  
6201.93.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6201.93.0023Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB  
6201.93.0024Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6201.93.0029Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - AutresNMB  
6201.93.0033Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de ski : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB  
6201.93.0034Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de ski : - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6201.93.0035Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de ski : - De polyestersNMB  
6201.93.0039Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de ski : - AutresNMB  
6201.99.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
62.02 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04.   
6202.11.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6202.12.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6202.13.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.13.0030Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de nylon ou d'autres polyamides : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB  
6202.13.0040Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, contenant au moins de 85 % en poids de polyesters : - Contenant au moins de 85 % en poids de polyestersNMB  
6202.13.0060Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de polyesters : - De polyestersNMB  
6202.13.0090Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB  
6202.19.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
6202.91.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6202.92.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6202.92.0010Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De coton - Doublés d'étoffes dites « longs poils » : - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de ski, pour femmesNMB  
6202.92.0090Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De coton - AutresNMB  
6202.93.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.93.0023Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB  
6202.93.0024Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6202.93.0025Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - De polyestersNMB  
6202.93.0029Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - AutresNMB  
6202.93.0033Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de ski : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB  
6202.93.0034Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de ski : - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6202.93.0035Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de ski : - De polyestersNMB  
6202.93.0039Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de ski : - AutresNMB  
6202.99.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
62.03 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.   
6203.11.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6203.12.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6203.12.0010Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - De fibres synthétiques - Contenant au moins 85 % en poids de polyesters : - De polyestersNMB  
6203.12.0090Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - De fibres synthétiques - D'autres fibres synthétiques : - AutresNMB  
6203.19 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - D'autres matières textiles   
6203.19.1000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - D'autres matières textiles - De coton ou de fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.19.9000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.22.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.23.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6203.29 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles   
6203.29.1000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.29.9000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.31.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6203.32.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.33.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12 %, TNZ 12 %
6203.33.0040Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De fibres synthétiques - De polyestersNMB  
6203.33.0090Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De fibres synthétiques - D'autres fibres synthétiques : - AutresNMB  
6203.39 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles   
6203.39.1000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.39.9000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.41.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6203.42.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6203.42.0010Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Salopettes à bretelles, de denim : - Salopettes à bretellesNMB  
6203.42.0041Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour hommesNMB  
6203.42.0042Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour garçonnetsNMB  
6203.42.0061Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes : - Pour hommesNMB  
6203.42.0062Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes : - Pour garçonnetsNMB  
6203.42.0081Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Pour hommesNMB  
6203.42.0082Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Pour garçonnetsNMB  
6203.43.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6203.43.0011Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6203.43.0012Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - De polyesters, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsNMB  
6203.43.0013Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Autres, de polyestersNMB  
6203.43.0019Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - AutresNMB  
6203.43.0071Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts : - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6203.43.0072Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts : - Autres, de polyestersNMB  
6203.43.0079Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts : - AutresNMB  
6203.43.0090Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - AutresNMB  
6203.49.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6203.49.0020Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles - Pantalons et culottesNMB  
6203.49.0090Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles - AutresNMB  
62.04 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.   
6204.11.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.12.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6204.13.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.19 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles   
6204.19.1000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6204.19.9000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6204.21.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.22.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6204.23.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.29.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 15 %, TNZ 15 %
6204.31.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.32.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6204.33.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.33.0010Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiques - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6204.33.0020Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiques - Autres, de polyesters, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsNMB  
6204.33.0030Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiques - Autres, de polyestersNMB  
6204.33.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiques - D'autres fibres synthétiques : - AutresNMB  
6204.39 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles   
6204.39.1000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6204.39.9000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6204.41.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.42.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6204.43.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.43.0011Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - Contenant au moins 85 % en poids de polyesters : - Pour femmesNMB  
6204.43.0012Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - Contenant au moins 85 % en poids de polyesters : - Pour fillettesNMB  
6204.43.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiques - D'autres fibres synthétiques : - AutresNMB  
6204.44.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.49.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
6204.51.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.52.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6204.52.0010Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De coton - De denimNMB  
6204.52.0091Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De coton - Autres : - Pour femmesNMB  
6204.52.0092Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De coton - Autres : - Pour fillettesNMB  
6204.53.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6204.53.0010Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiques - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6204.53.0020Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiques - Autres, de polyesters, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsNMB  
6204.53.0030Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiques - Autres, de polyestersNMB  
6204.53.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiques - AutresNMB  
6204.59 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles   
6204.59.1000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.59.9000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.61.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.62.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6204.62.0041Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour femmesNMB  
6204.62.0042Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour fillettesNMB  
6204.62.0050Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de velours côteléNMB  
6204.62.0061Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes, de coton : - Pour femmesNMB  
6204.62.0062Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes, de coton : - Pour fillettesNMB  
6204.62.0070Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts, de denim : - Shorts, de denimNMB  
6204.62.0081Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres shorts, de coton : - Pour femmesNMB  
6204.62.0082Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres shorts, de coton : - Pour fillettesNMB  
6204.62.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - AutresNMB  
6204.63.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11.5 %, TNZ 11.5 %
6204.63.0011Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6204.63.0012Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - De polyesters, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsNMB  
6204.63.0013Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Autres, de polyestersNMB  
6204.63.0019Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - AutresNMB  
6204.63.0071Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts : - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6204.63.0079Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts : - AutresNMB  
6204.63.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - AutresNMB  
6204.69.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 14 %, TNZ 14 %
6204.69.0021Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles - Pantalons et culottes : - De fibres artificiellesNMB  
6204.69.0029Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles - Pantalons et culottes : - AutresNMB  
6204.69.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles - AutresNMB  
62.05 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.   
6205.20.00 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6205.20.0011Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Avec col tailleur, contenant au moins 85 % en poids de coton : - Pour hommesNMB  
6205.20.0012Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Avec col tailleur, contenant au moins 85 % en poids de coton : - Pour garçonnetsNMB  
6205.20.0020Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres chemises et chemisettes, contenant au moins 85 % en poids de coton : - Autres, contenant au moins 85 % en poids de cotonNMB  
6205.20.0030Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres chemises et chemisettes, avec col tailleur, de coton : - Autres, avec col tailleurNMB  
6205.20.0090Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres chemises et chemisettes, de coton : - AutresNMB  
6205.30.00 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6205.30.0010Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Avec col tailleur, contenant au moins 85 % en poids de polyesters : - Avec col tailleur, contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6205.30.0030Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, avec col tailleur, de polyesters : - Autres, avec col tailleur, de polyestersNMB  
6205.30.0040Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, de polyesters : - Autres, de polyestersNMB  
6205.30.0050Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Avec col tailleur, d'autres fibres synthétiques ou artificielles : - Autres, avec col tailleurNMB  
6205.30.0090Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, d'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB  
6205.90 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - D'autres matières textiles   
6205.90.1000Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - D'autres matières textiles - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6205.90.9000Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - D'autres matières textiles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TPG 10 %
62.06 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.   
6206.10.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De soie ou de déchets de soieNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
6206.20.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6206.30.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6206.30.0010Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De coton - Contenant au moins 85 % en poids de coton : - Contenant au moins 85 % en poids de cotonNMB  
6206.30.0090Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De coton - Autres, de coton : - AutresNMB  
6206.40.00 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6206.40.0010Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6206.40.0020Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de polyesters mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - Autres, de polyesters, mélangées principalement ou uniquement avec du cotonNMB  
6206.40.0030Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de polyestersNMB  
6206.40.0090Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificielles - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB  
6206.90.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
62.07 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.   
6207.11.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6207.19.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6207.21.00 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6207.21.0010Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Flanellette : - FlanelletteNMB  
6207.21.0090Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Autres : - AutresNMB  
6207.22.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6207.29.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
6207.91.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6207.99 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - D'autres matières textiles   
6207.99.1000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - D'autres matières textiles - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6207.99.9000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
62.08 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.   
6208.11.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6208.19.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6208.21.00 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6208.21.0010Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Flanellette : - FlanelletteNMB  
6208.21.0090Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De coton - Autres : - AutresNMB  
6208.22.00 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6208.22.0010Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles - De polyesters : - De polyestersNMB  
6208.22.0090Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificielles - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB  
6208.29.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
6208.91.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6208.92.00 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6208.92.0010Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Contenant au moins 85 % en poids de polyestersNMB  
6208.92.0090Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresNMB  
6208.99.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Autres : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
62.09 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.   
6209.20.00 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - De cotonNMB En fr. TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6209.20.0020Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - De coton - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et combinaisons de dessus, à l'exclusion des combinaisons de neigeNMB  
6209.20.0090Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - De coton - AutresNMB  
6209.30.00 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - De fibres synthétiquesNMB En fr. TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6209.30.0010Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - De fibres synthétiques - Manteaux, combinaisons de neige et vêtements similairesNMB  
6209.30.0090Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - De fibres synthétiques - AutresNMB  
6209.90 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - D'autres matières textiles   
6209.90.1000Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - D'autres matières textiles - De laine ou de poils finsNMB En fr. TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6209.90.9000Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - D'autres matières textiles - AutresNMB En fr. TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
62.10 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.   
6210.10 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - En produits des nos 56.02 ou 56.03   
6210.10.1000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - En produits des nos 56.02 ou 56.03 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6210.10.9000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - En produits des nos 56.02 ou 56.03 - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 14.5 %, TNZ 14.5 %
6210.20.0000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.19NMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12 %, TNZ 12 %
6210.30.0000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.19NMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12 %, TNZ 12 %
6210.40 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets   
6210.40.1000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6210.40.90 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6210.40.9010Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Autres - Combinaisons de neige et vêtements similairesNMB  
6210.40.9090Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Autres - AutresNMB  
6210.50 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes   
6210.50.1000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6210.50.90 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6210.50.9010Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Autres - Combinaisons de neige et vêtements similairesNMB  
6210.50.9090Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Autres - AutresNMB  
62.11 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.   
6211.11.00 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour hommes ou garçonnetsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.11.0030Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour hommes ou garçonnets - De polyestersNMB  
6211.11.0090Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour hommes ou garçonnets - AutresNMB  
6211.12 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes   
6211.12.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes - Conçus spécialement pour l'incorporation de prothèses mammairesNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.12.9000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.20.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Combinaisons et ensembles de skiNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6211.32.00 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.32.0010Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De coton - Combinaisons de dessusNMB  
6211.32.0090Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De coton - AutresNMB  
6211.33 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles   
6211.33.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergéNMB7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6.5 %
6211.33.90 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6211.33.9010Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De nylon : - De nylonNMB  
6211.33.9021Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - Combinaisons de dessusNMB  
6211.33.9022Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - Blouses de travail et vêtements protecteurs professionnels similairesNMB  
6211.33.9029Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - AutresNMB  
6211.33.9091Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - Combinaisons de dessusNMB  
6211.33.9099Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB  
6211.39 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles   
6211.39.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.39.9000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.42.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.43 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles   
6211.43.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - SarisNMB6 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.43.2000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergéNMB7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6.5 %
6211.43.90 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6211.43.9021Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - Combinaisons de dessusNMB  
6211.43.9022Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - Blouses de travail et vêtements protecteurs professionnels similairesNMB  
6211.43.9029Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - AutresNMB  
6211.43.9090Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB  
6211.49 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles   
6211.49.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - SarisNMB6 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.49.2000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergéNMB7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6.5 %
6211.49.9100Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Autres : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6211.49.9900Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Autres : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
62.12 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.   
6212.10.00 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiersDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6212.10.0010Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - De cotonDZN  
6212.10.0020Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - De fibres synthétiques ou artificiellesDZN  
6212.10.0090Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - AutresDZN  
6212.20.0000Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Gaines et gaines-culottesDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6212.30.0000Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - CombinésDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6212.90.0000Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - AutresDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11.5 %, TNZ 11.5 %
62.13 Mouchoirs et pochettes.   
6213.20.0000Mouchoirs et pochettes. - De cotonDZN9 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
6213.90 Mouchoirs et pochettes. - D'autres matières textiles   
6213.90.1000Mouchoirs et pochettes. - D'autres matières textiles - De soie ou de déchets de soieDZN9 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
6213.90.9000Mouchoirs et pochettes. - D'autres matières textiles - AutresDZN13 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
62.14 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.   
6214.10 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De soie ou de déchets de soie   
6214.10.1000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De soie ou de déchets de soie - Châles de prièreNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6214.10.9000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De soie ou de déchets de soie - AutresNMB9 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
6214.20 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De laine ou de poils fins   
6214.20.1000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De laine ou de poils fins - Châles de prièreNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6214.20.9000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De laine ou de poils fins - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6214.30 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques   
6214.30.1000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques - Châles de prièreNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6214.30.90 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6214.30.9010Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques - Autres - De polyestersNMB  
6214.30.9020Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques - Autres - D'acryliques ou modacryliquesNMB  
6214.30.9090Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques - Autres - AutresNMB  
6214.40.0000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6214.90.0000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 14.5 %, TNZ 14.5 %
62.15 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.   
6215.10.0000Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. - De soie ou de déchets de soieDZN16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
6215.20.0000Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. - De fibres synthétiques ou artificiellesDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6215.90.0000Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. - D'autres matières textilesDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6216.00.00 Gants, mitaines et moufles.PAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 16.5 %
6216.00.0010Gants, mitaines et moufles. - De travail : - De travailPAR  
6216.00.0091Gants, mitaines et moufles. - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsPAR  
6216.00.0092Gants, mitaines et moufles. - Autres : - Pour femmes ou fillettesPAR  
62.17 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12.   
6217.10 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Accessoires   
6217.10.1000Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Accessoires - De vêtements ecclésiastiques ou clergé-7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6.5 %
6217.10.9000Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Accessoires - Autres-15 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6217.90 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Parties   
6217.90.1000Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Parties - De scaphandres de protection devant être utilisés dans l'air empoisonné; De châles prière-En fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
6217.90.9000Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Parties - Autres-En fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
Date de modification :