ARCHIVÉ - Chapitre 53 - T2014

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Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier

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Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
53.01 Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés).   
5301.10.0000Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Lin brut ou rouiKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5301.21.0000Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : - Brisé ou teilléKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5301.29.0000Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé : - AutreKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5301.30.0000Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Étoupes et déchets de linKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
53.02 Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).   
5302.10.0000Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Chanvre brut ou rouiKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5302.90.0000Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
53.03 Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).   
5303.10.0000Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). - Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouisKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5303.90.0000Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5305.00.0000Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
53.06 Fils de lin.   
5306.10.0000Fils de lin. - SimplesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5306.20.0000Fils de lin. - Retors ou câblésKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
53.07 Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03.   
5307.10.0000Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - SimplesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5307.20.0000Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - Retors ou câblésKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
53.08 Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier.   
5308.10.0000Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. - Fils de cocoKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5308.20.0000Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. - Fils de chanvreKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5308.90 Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. - Autres   
5308.90.1000Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. - Autres - Fils de papierKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5308.90.9000Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. - Autres - AutresKGM2 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 2 %
53.09 Tissus de lin.   
5309.11.0000Tissus de lin. - Contenant au moins 85 % en poids de lin : - Écrus ou blanchisKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5309.19.0000Tissus de lin. - Contenant au moins 85 % en poids de lin : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5309.21.0000Tissus de lin. - Contenant moins de 85 % en poids de lin : - Écrus ou blanchisKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5309.29.0000Tissus de lin. - Contenant moins de 85 % en poids de lin : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
53.10 Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03.   
5310.10.0000Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - ÉcrusKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5310.90.0000Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5311.00.0000Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
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