ARCHIVÉ - Chapitre 17 - T2014

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Sucres et sucreries

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les sucreries contenant du cacao (nº 18.06);
  • b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du nº 29.40;
  • c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.

Notes de sous-position.

1. Au sens des nos 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°.

2. Le no 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l'œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.   
1701.12 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - De betterave   
1701.12.1000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - De betterave - Devant servir par un raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vinTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1701.12.9000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - De betterave - AutresTNE24.69 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TJ: En fr.
TM 24.69 $/tonne métrique, TCOL 10.58 $/tonne métrique
1701.13 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre   
1701.13.1000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre - Devant servir par une raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vinTNEEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1701.13.9000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre - AutresTNE22.05 $/tonne métriqueTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TM 22.05 $/tonne métrique
1701.14 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Autres sucres de canne   
1701.14.1000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Autres sucres de canne - Devant servir par une raffinerie du sucre raffiné servant à la fabrication du vinTNEEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1701.14.2000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Autres sucres de canne - Ne titrant pas plus de 96° de polarisationTNE22.05 $/tonne métriqueTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TM 22.05 $/tonne métrique
1701.14.3000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Autres sucres de canne - Titrant plus de 96° mais pas plus de 97° de polarisationTNE22.61 $/tonne métriqueTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TM 22.61 $/tonne métrique
1701.14.4000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Autres sucres de canne - Titrant plus de 97° mais pas plus de 98° de polarisationTNE23.18 $/tonne métriqueTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TM 23.18 $/tonne métrique
1701.14.5000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Autres sucres de canne - Titrant plus de 98° mais pas plus de 99° de polarisationTNE25.57 $/tonne métriqueTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TM 25.57 $/tonne métrique
1701.14.6000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants : - Autres sucres de canne - Titrant plus de 99° mais pas plus de 99,5° de polarisationTNE24.69 $/tonne métriqueTAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TM 24.69 $/tonne métrique
1701.91 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants   
1701.91.1000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient du Tarif du Pérou n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret durant cette périodeTNEN/ATP: En fr.
1701.91.90 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - AutresTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.91.9011Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Cassonades : - Conditionnées pour la vente au détailTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.91.9019Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Cassonades : - AutresTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.91.9021Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Poudres utilisées pour la confection de limonades ou de boissons similaires : - Conditionnées pour la vente au détailTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.91.9029Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Poudres utilisées pour la confection de limonades ou de boissons similaires : - AutresTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.91.9091Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Autres : - Conditionnées pour la vente au détailTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.91.9099Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Additionnés d'aromatisants ou de colorants - Autres - Autres : - AutresTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.99 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres   
1701.99.1000Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient du Tarif du Pérou n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret durant cette périodeTNEN/ATP: En fr.
1701.99.90 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - AutresTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TCOL 22.63 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.99.9010Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres - Sucre à glacerTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TCOL 22.63 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.99.9021Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres - Granulés, non en cubes : - Conditionnés pour la vente au détailTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TCOL 22.63 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.99.9027Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres - Granulés, non en cubes : - Autres sucre de canneTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TCOL 22.63 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.99.9028Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres - Granulés, non en cubes : - Autres sucre de betteraveTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TCOL 22.63 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
1701.99.9090Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. - Autres : - Autres - Autres - AutresTNE30.86 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique, TM 30.86 $/tonne métrique, TCOL 22.63 $/tonne métrique, TPA 30.86 $/tonne métrique
17.02 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.   
1702.11.0000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Lactose et sirop de lactose : - Contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sècheKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 5 %
1702.19.0000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Lactose et sirop de lactose : - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 5 %
1702.20.00 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Sucre et sirop d'érableKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1702.20.0010Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Sucre et sirop d'érable - Sucre d'érableKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1702.20.0020Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Sucre et sirop d'érable - Sirop d'érableKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1702.30 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose   
1702.30.1000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Dextrose cristallin, ayant un équivalent en dextrose d'au moins 90 % mais n'excédant pas 10 % en poids d'humiditéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1702.30.90 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - AutresKGM3.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
1702.30.9010Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Autres - Sirop de glucose, autres que sirops de maïs à haute teneur en fructoseKGM3.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
1702.30.9020Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Autres - Glucose (dextrose), autres que chimiquement purKGM3.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
1702.30.9090Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose - Autres - AutresKGM3.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
1702.40.0000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)KGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TJ: En fr.
TCOL 2.5 %
1702.50.0000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Fructose chimiquement purKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1702.60.0000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)KGM3.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
1702.90 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose   
1702.90.1100Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, n'excédant pas 65 % du poids total du siropTNE11.99 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 11.99 $/tonne métrique
1702.90.1200Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 65 % mais n'excédant pas 70 % du poids total du siropTNE13.05 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 13.05 $/tonne métrique
1702.90.1300Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 70 % mais n'excédant pas 71 % du poids total du siropTNE13.26 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 13.26 $/tonne métrique
1702.90.1400Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 71 % mais n'excédant pas 72 % du poids total du siropTNE13.47 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 13.47 $/tonne métrique
1702.90.1500Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 72 % mais n'excédant pas 73 % du poids total du siropTNE13.69 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 13.69 $/tonne métrique
1702.90.1600Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 73 % mais n'excédant pas 74 % du poids total du siropTNE13.90 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 13.90 $/tonne métrique
1702.90.1700Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 74 % mais n'excédant pas 75 % du poids total du siropTNE14.11 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 14.11 $/tonne métrique
1702.90.1800Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg : - Contenant des sucres réducteurs, après invertion, excédant 75 % du poids total du siropTNE15.17 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 15.17 $/tonne métrique
1702.90.2100Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Succédanés du miel, mélangé ou non avec du miel naturels : - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient du Tarif du Pérou n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret durant cette périodeKGMN/ATP: En fr.
1702.90.2900Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Succédanés du miel, mélangé ou non avec du miel naturels : - AutresKGM2.12 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
1702.90.4000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Maltose chimiquement purKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 5 %
1702.90.5000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Caramels dits « colorants »TNE8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 3 %
1702.90.6100Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres saccharoses : - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient du Tarif du Pérou n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret durant cette périodeTNEN/ATP: En fr.
1702.90.6900Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres saccharoses : - AutresTNE26.67 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TAU 22.05 $/tonne métrique, TNZ 22.05 $/tonne métrique
1702.90.7000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Sucre inverti et autres sirops de sucres, contenant, après invertion, des sucres réducteurs qui pèsent 75 % ou plus du poids total des solides, en récipients où le poids brut excède 27 kg à condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient du Tarif du Pérou n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret durant cette périodeTNEN/ATP: En fr.
1702.90.8100Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : - À condition que la quantité totale des marchandises visées aux nos tarifaires 1701.91.10, 1701.99.10, 1702.90.21, 1702.90.61, 1702.90.70 et 1702.90.81 importée durant la période indiquée dans un décret du gouverneur en conseil portant sur la limitation de la quantité globale de ces marchandises qui bénéficient du Tarif du Pérou n'ait pas excédé la quantité totale précisée dans le décret durant cette périodeTNEN/ATP: En fr.
1702.90.89 Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : - AutresTNE4.52 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 4.52 $/tonne métrique
1702.90.8910Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : - Autres - De canne ou de betteraveTNE4.52 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 4.52 $/tonne métrique
1702.90.8990Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - Autres sucres invertis et autres sirops du sucre : - Autres - AutresTNE4.52 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TACI, TC, TCR, TI, TJ: En fr.
TM 4.52 $/tonne métrique
1702.90.9000Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés. - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose - AutresTNE11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 7 %
17.03 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.   
1703.10 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Mélasses de canne   
1703.10.1000Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Mélasses de canne - En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomérationTNE12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 5 %
1703.10.9000Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Mélasses de canne - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1703.90 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres   
1703.90.1000Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres - En poudre, mélangé avec d'autres ingrédients, autres que contenant des agents colorants ou empêchant l'agglomérationTNE12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TJ: En fr.
TCOL 5 %, TPA 12.5 %
1703.90.90 Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1703.90.9010Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres - Autres - Épuisée, de betteraveTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1703.90.9090Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. - Autres - Autres - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
17.04 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).   
1704.10.00 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucreKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TI 4.5 %, TN 4.5 %, TSL 4.5 %, TPA 9.5 %
1704.10.0010Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre - Gomme à claquerKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TI 4.5 %, TN 4.5 %, TSL 4.5 %, TPA 9.5 %
1704.10.0090Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TI 4.5 %, TN 4.5 %, TSL 4.5 %, TPA 9.5 %
1704.90 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres   
1704.90.1000Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Crème ou pâte de marronsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1704.90.2000Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Réglisse candi; Caramel au beurreKGM10 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ: En fr.
TPG 5 %, TI 5 %, TN 5 %, TSL 5 %, TPA 10 %
1704.90.90 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPA 9.5 %
1704.90.9020Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres - GuimauvesKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPA 9.5 %
1704.90.9050Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres - Autres confiseries au sucreKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPA 9.5 %
1704.90.9060Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres - Pâtes, beurres, et tartinages : - Pâte et beurre d'amandeKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPA 9.5 %
1704.90.9090Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). - Autres - Autres - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TPA 9.5 %
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