ARCHIVÉ - Chapitre 7 - T2014

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Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du nº 12.14.

2. Dans les nos 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou de genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3. Le nº 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 07.01 à 07.11, à l'exclusion :

  • a) des légumes à cosse secs, écossés (nº 07.13);
  • b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 11.02 à 11.04;
  • c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (nº 11.05);
  • d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du nº 07.13 (nº 11.06).

4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (nº 09.04).

Notes supplémentaires.

1. Le poids de l'emballage doit être compris dans le poids des marchandises aux fins du calcul des droits de douane des marchandises classées dans les nos 07.02, 07.03, 07.04, 07.05, 07.06, 07.07, 07.08 ou 07.09.

  • 2. a) Le ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada peut suspendre un numéro tarifaire visé à la Note supplémentaire 2 c) et mettre en vigueur un ou plusieurs numéros tarifaires visés à la Note supplémentaire 2 b) concernant les marchandises importées par le bureau de douane de la région ou de la partie du Canada spécifiée dans l'arrêté.
  • b) Nos tarifaires qui peuvent prendre effet : 0702.00.21, 0702.00.91, 0703.10.21, 0703.10.31, 0703.10.41, 0703.10.91, 0704.10.11 ou 0704.10.12, 0704.20.11 ou 0704.20.12, 0704.90.21, 0704.90.31, 0704.90.41, 0705.11.11 ou 0705.11.12, 0705.19.11 ou 0705.19.12, 0706.10.11 ou 0706.10.12, 0706.10.31 ou 0706.10.32, 0706.90.21 ou 0706.90.22, 0706.90.51, 0707.00.91, 0708.10.91, 0708.20.21 ou 0708.20.22, 0709.20.91, 0709.40.11 ou 0709.40.12, 0709.60.10, 0709.99.11, 0709.99.21, 0709.99.31 ou 0709.99.32.
  • c) Nos tarifaires qui peuvent être suspendus : 0702.00.29, 0702.00.99, 0703.10.29, 0703.10.39, 0703.10.49, 0703.10.99, 0704.10.90, 0704.20.90, 0704.90.29, 0704.90.39, 0704.90.49, 0705.11.90, 0705.19.90, 0706.10.20, 0706.10.40, 0706.90.30, 0706.90.59, 0707.00.99, 0708.10.99, 0708.20.30, 0709.20.99, 0709.40.90, 0709.60.90, 0709.99.19, 0709.99.29 ou 0709.99.40.
  • d) Un arrêté visé à la Note supplémentaire 2 a) peut ne pas s'appliquer, au titre de la présente loi, à des marchandises qui étaient en transit à la date où il a été pris.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
07.01 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.   
0701.10.0000Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - De semenceTNE4.94 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0701.90.00 Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - AutresTNE4.94 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0701.90.0010Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Certifiées biologiquesTNE  
0701.90.0020Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Non certifiées biologiquesTNE  
0702.00 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.   
0702.00.1100Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - CeriseKGM1.41 ¢/kg mais pas moins de 9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0702.00.19 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - AutresKGM1.41 ¢/kg mais pas moins de 9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0702.00.1910Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - Autres - RomaKGM  
0702.00.1990Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformation : - Autres - AutresKGM  
0702.00.2100Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Tomates cerises importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0702.00.29 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerisesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0702.00.2910Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises - Certifiées biologiquesKGM  
0702.00.2920Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres que pour la transformation : - Autres tomates cerises - Non certifiées biologiquesKGM  
0702.00.91 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0702.00.9120Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars - RomaKGM  
0702.00.9190Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 32 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars - AutresKGM  
0702.00.99 Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0702.00.9910Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - De serreKGM  
0702.00.9921Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - RomaKGM  
0702.00.9929Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiées biologiques : - AutresKGM  
0702.00.9992Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - RomaKGM  
0702.00.9999Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres : - AutresKGM  
07.03 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.   
0703.10 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes   
0703.10.1000Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Plants d'oignonsKGM4.23 ¢/kg mais pas moins de 9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.2100Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons dits « espagnols », pour la transformation : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.12 ¢/kg mais pas moins de 9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.2900Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons dits « espagnols », pour la transformation : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.3100Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 22 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.68 ¢/kg mais pas moins de 10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.39 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.3910Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0703.10.3920Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Oignons ou échalotes, verts : - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0703.10.4100Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Échalotes dites « sèches » : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.4900Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Échalotes dites « sèches » : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.9100Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 46 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.99 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.10.9910Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0703.10.9920Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Oignons et échalotes - Autres : - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0703.20.0000Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Aulx (ails)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.90.00 Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Poireaux et autres légumes alliacésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0703.90.0010Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Poireaux et autres légumes alliacés - PoireauxKGM  
0703.90.0090Oignons, échalotes, aulx (ails), poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. - Poireaux et autres légumes alliacés - AutresKGM  
07.04 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.   
0704.10 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis   
0704.10.1100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.10.1200Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.10.90 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.10.9010Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0704.10.9020Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0704.20 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles   
0704.20.1100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM5.62 ¢/kg mais pas moins de 10.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0704.20.1200Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 20 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM5.62 ¢/kg mais pas moins de 10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0704.20.90 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.20.9010Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0704.20.9020Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Choux de Bruxelles - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0704.90 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres   
0704.90.1000Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Brocolis pour la transformationKGM2.12 ¢/kg mais pas moins de 6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0704.90.2100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.68 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.90.29 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.90.2910Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0704.90.2920Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres brocolis : - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0704.90.3100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0704.90.39 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.90.3910Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0704.90.3920Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux (Brassica oleracea, capitata) : - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0704.90.4100Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0704.90.49 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.90.4910Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0704.90.4920Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Choux, chinois ou laitue chinoise (Brassica rapa, chenensis, et Brassica rapa, pekinensis) : - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0704.90.90 Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0704.90.9010Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - RapinisKGM  
0704.90.9090Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - AutresKGM  
07.05 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.   
0705.11 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées   
0705.11.1100Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0705.11.1200Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0705.11.90 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0705.11.9010Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - De serreKGM  
0705.11.9020Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - Certifiées biologiquesKGM  
0705.11.9030Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Pommées - Autres - Non certifiées biologiquesKGM  
0705.19 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres   
0705.19.1100Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0705.19.1200Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM2.35 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0705.19.90 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0705.19.9010Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - De serreKGM  
0705.19.9021Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids n'excédant pas 1 kg chacunKGM  
0705.19.9022Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids excédant 1 kg chacunKGM  
0705.19.9029Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Certifiées biologiques : - AutresKGM  
0705.19.9031Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids n'excédant pas 1 kg chacunKGM  
0705.19.9032Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - Mélanges de salade fraîche, emballés, d'un poids excédant 1 kg chacunKGM  
0705.19.9039Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Laitues : - Autres - Autres - Non certifiées biologiques : - AutresKGM  
0705.21.0000Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Chicorées : - Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0705.29.0000Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. - Chicorées : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
07.06 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.   
0706.10 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets   
0706.10.1100Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.10.1200Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.10.20 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cmKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.10.2011Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Certifiées biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg chacunKGM  
0706.10.2012Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Certifiées biologiques : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 1 kg chacunKGM  
0706.10.2021Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Non certifiées biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 1 kg chacunKGM  
0706.10.2022Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre du Revenu national ou du sous-ministre du Revenu national, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - Autres jeunes carottes d'une longueur maximale de 11 cm - Non certifiées biologiques : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 1 kg chacunKGM  
0706.10.3100Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM0.94 ¢/kg plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.10.3200Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Carottes, autres que les jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm), importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 40 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM0.94 ¢/kgTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.10.40 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.10.4010Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes - Certifiées biologiquesKGM  
0706.10.4020Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - Autres carottes - Non certifiées biologiquesKGM  
0706.10.5000Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Carottes et navets - NavetsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.90 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres   
0706.90.1000Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Betteraves pour la transformationKGM1.41 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0706.90.2100Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0706.90.2200Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves, importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 34 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM1.88 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0706.90.30 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteravesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.90.3010Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves - Certifiées biologiquesKGM  
0706.90.3020Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres betteraves - Non certifiées biologiquesKGM  
0706.90.4000Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Salsifis et céleris-ravesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.90.5100Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 26 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0706.90.59 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.90.5910Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0706.90.5920Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Radis : - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0706.90.90 Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0706.90.9010Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - PanaisKGM  
0706.90.9020Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - RaifortsKGM  
0706.90.9090Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres - Autres - AutresKGM  
0707.00 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.   
0707.00.1000Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Pour la transformationKGM1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0707.00.9100Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 30 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM4.22 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0707.00.99 Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0707.00.9910Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - De serreKGM  
0707.00.9920Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0707.00.9930Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
07.08 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.   
0708.10 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum)   
0708.10.1000Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Pour la transformationKGM1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0708.10.9100Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0708.10.99 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0708.10.9910Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0708.10.9920Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Pois (Pisum sativum) - Autres : - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0708.20 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)   
0708.20.1000Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Haricots, mange-tout, pour la transformationKGM1.41 ¢/kg mais pas moins de 6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0708.20.2100Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0708.20.2200Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-tout, importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, temps qui peut se diviser en deux périodes distinctes, mais n'excédant pas un total de 14 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0708.20.3000Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres haricots, mange-toutKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0708.20.90 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0708.20.9010Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)KGM  
0708.20.9090Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Autres - AutresKGM  
0708.90.00 Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres légumes à cosseKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0708.90.0010Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres légumes à cosse - Pois chiches, lupins, cajans, d'Ambrevade, d'Angole ou graines de guarKGM  
0708.90.0090Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres légumes à cosse - AutresKGM  
07.09 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.   
0709.20 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges   
0709.20.1000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Pour la transformationKGM5.51 ¢/kg mais pas moins de 7.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0709.20.9100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Importées au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 8 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM10.31 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0709.20.99 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.20.9910Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Certifiées biologiquesKGM  
0709.20.9920Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Asperges - Autres : - Autres - Non certifiées biologiquesKGM  
0709.30.00 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - AuberginesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.30.0010Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Certifiées biologiquesKGM  
0709.30.0020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Aubergines - Non certifiées biologiquesKGM  
0709.40 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves   
0709.40.1100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0709.40.1200Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 18 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0709.40.90 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.40.9010Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0709.40.9020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Céleris autres que les céleris-raves - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0709.51 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus   
0709.51.1000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - Pour la transformationKGM8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0709.51.9000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Champignons du genre Agaricus - AutresKGM8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.59 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres   
0709.59.1000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - Champignons, pour la transformationKGM8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0709.59.2000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - TruffesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.59.9000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Champignons et truffes : - Autres - AutresKGM8.43 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.60 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta   
0709.60.1000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Importés au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM3.75 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.60.90 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.60.9010Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - De serreKGM  
0709.60.9020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Certifiés biologiquesKGM  
0709.60.9030Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta - Autres - Non certifiés biologiquesKGM  
0709.70.00 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.70.0011Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunKGM  
0709.70.0012Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - En paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGM  
0709.70.0019Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Certifiés biologiques : - AutresKGM  
0709.70.0021Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunKGM  
0709.70.0022Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - En paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGM  
0709.70.0029Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) - Non certifiés biologiques : - AutresKGM  
0709.91.0000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - ArtichautsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.92.0000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - OlivesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.93.0000Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.99 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres   
0709.99.1100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Persil : - Importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 16 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGM3.28 ¢/kg mais pas moins de 8.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0709.99.1900Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Persil : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.99.2100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Rhubarbe : - Importée au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 marsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.99.2900Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Rhubarbe : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.99.3100Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En paquets d'un poids n'excédant pas 2,27 kg chacunKGM2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 % plus 4 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0709.99.3200Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Maïs doux en épis, importé au cours d'une période spécifiée par arrêté du ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile ou du président de l'Agence des services frontaliers du Canada, mais n'excédant pas 12 semaines au cours d'une période de 12 mois se terminant le 31 mars : - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 2,27 kg chacunKGM2.81 ¢/kg mais pas moins de 12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0709.99.40 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.99.4010Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis - Certifiés biologiquesKGM  
0709.99.4020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres maïs doux en épis - Non certifiés biologiquesKGM  
0709.99.90 Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0709.99.9010Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - CressonKGM  
0709.99.9020Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Okra (gombo)KGM  
0709.99.9030Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - Pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), câpres, cardons, feuilles de coriandre (persil chinois ou mexicain ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos et verdolagasKGM  
0709.99.9090Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré. - Autres : - Autres - Autres - AutresKGM  
07.10 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.   
0710.10.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Pommes de terreKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0710.21.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Pois (Pisum sativum)KGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.22.00 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)KGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
0710.22.0010Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - Verts ou jaunesKGM  
0710.22.0020Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - De LimaKGM  
0710.22.0090Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) - AutresKGM  
0710.29 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Autres   
0710.29.1000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Autres - Pois chiches, lupins, cajans, (pois cajans ou ambrevades) et graines de guaréeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.29.9000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Légumes à cosse, écossés ou non : - Autres - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
0710.30.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.40.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Maïs douxKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.80 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes   
0710.80.1000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - AspergesKGM19 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.80.2000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Brocolis et choux-fleurs : - Brocolis et choux-fleurs[À compter du 1er janvier 2003]KGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.80.30 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Choux de Bruxelles; ChampignonsKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
0710.80.3010Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Choux de Bruxelles; Champignons - Choux de BruxellesKGM  
0710.80.3020Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Choux de Bruxelles; Champignons - ChampignonsKGM  
0710.80.4000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Jeunes carottes (d'une longueur maximale de 11 cm)KGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.80.5000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Artichauts (Chine), pousses de bambou, feuilles de cactus (nopales), cardons, feuilles de coriandre (Chinese ou Mexican parsley ou Yen Sai), jicama, cerfeuil, malanga, gombo (ketmies), tomates arbustives (tomates du Cap), estragon, tomatillos, topedos, truffes et verdolagesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.80.90 Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0710.80.9010Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Autres - CarottesKGM  
0710.80.9090Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Autres légumes - Autres - AutresKGM  
0710.90.0000Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés. - Mélanges de légumesKGM12.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
07.11 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.   
0711.20.0000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - OlivesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0711.40 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons   
0711.40.1000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons - Cornichons, d'un diamètre maximal de 19 mm, devant servir à la fabrication des cornichons finisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0711.40.9000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Concombres et cornichons - AutresKGM10.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0711.51.0000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Champignons et truffes : - Champignons du genre AgaricusKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0711.59.0000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Champignons et truffes : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0711.90 Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Autres légumes; mélanges de légumes   
0711.90.1000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Autres légumes; mélanges de légumes - CâpresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0711.90.9000Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état. - Autres légumes; mélanges de légumes - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
07.12 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.   
0712.20.0000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - OignonsKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
0712.31.0000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Champignons du genre AgaricusKGM6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.32 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)   
0712.32.1000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) - Devant servir à la fabrication de produits alimentairesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.32.9000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) - AutresKGM6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.33.0000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Trémelles (Tremella spp.)KGM6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.39 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres   
0712.39.1100Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Champignons : - Bolet (Boletus edulis) ou shiitake (Lentinus edodes) devant servir à la fabrication de produits alimentairesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.39.1900Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - Champignons : - AutresKGM6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.39.2000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes : - Autres - TruffesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.90 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes   
0712.90.10 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires; Graines de maïs doux; Estragon, marjolaine cultivée et sarrietteKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.90.1010Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires; Graines de maïs doux; Estragon, marjolaine cultivée et sarriette - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentairesKGM  
0712.90.1020Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires; Graines de maïs doux; Estragon, marjolaine cultivée et sarriette - Estragon, marjolaine cultivée et sarrietteKGM  
0712.90.1030Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Légumes déshydratés, y compris les aulx (ails) mais à l'exclusion des pommes de terre en poudre, devant servir à la fabrication de produits alimentaires; Graines de maïs doux; Estragon, marjolaine cultivée et sarriette - Graines de maïs douxTNE  
0712.90.2000Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Aulx (ails), autresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.90.90 Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0712.90.9010Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Autres - Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches mais non autrement préparéesKGM  
0712.90.9090Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. - Autres légumes; mélanges de légumes - Autres - AutresKGM  
07.13 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.   
0713.10 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum)   
0713.10.1000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Graines, en paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunKGM5.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.10.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.10.9010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Graines à ensemencerKGM  
0713.10.9020Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - CassésKGM  
0713.10.9030Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Pois fourragersKGM  
0713.10.9091Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - VertsKGM  
0713.10.9092Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - JaunesKGM  
0713.10.9093Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - RidésKGM  
0713.10.9094Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - Perdrix (Érables)KGM  
0713.10.9099Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois (Pisum sativum) - Autres - Autres : - AutresKGM  
0713.20.00 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chichesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.20.0010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Graines à ensemencerKGM  
0713.20.0020Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - CassésKGM  
0713.20.0091Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Autres : - De variété DesiKGM  
0713.20.0092Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois chiches - Autres : - De variété KabouliKGM  
0713.31 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek   
0713.31.10 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.31.1010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun - Graines à ensemencerKGM  
0713.31.1090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - Des espèces Vigna radiata (L.) Wilczek, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacun - AutresKGM  
0713.31.9000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek - AutresKGM2 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.32.00 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)KGM2 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.32.0010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) - Graines à ensemencerKGM  
0713.32.0090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) - AutresKGM  
0713.33 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris)   
0713.33.10 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - GrainesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.33.1010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines - Haricots blancs, haricots NavyKGM  
0713.33.1090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Graines - AutresKGM  
0713.33.91 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Haricots communs rougesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.33.9110Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Haricots communs rouges - FoncésKGM  
0713.33.9120Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Haricots communs rouges - ClairsKGM  
0713.33.99 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - AutresKGM2 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.33.9910Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Autres - Haricots blancs, haricots NavyKGM  
0713.33.9990Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Haricots communs (Phaseolus vulgaris) - Autres : - Autres - AutresKGM  
0713.34.0000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranae ou Voandzeia subterranae)KGM2 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.35.0000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Dolique à oeil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)KGM2 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.39 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres   
0713.39.1000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Haricots de Lima et doliques d'ÉgypteKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.39.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - AutresKGM2 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.39.9010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Autres - Graines à ensemencerKGM  
0713.39.9090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) : - Autres - Autres - AutresKGM  
0713.40.00 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - LentillesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.40.0010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Graines à ensemencerKGM  
0713.40.0020Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - CasséesKGM  
0713.40.0091Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - Vertes, autres que Du PuyKGM  
0713.40.0092Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - RougesKGM  
0713.40.0093Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - Du PuyKGM  
0713.40.0099Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Lentilles - Autres : - AutresKGM  
0713.50 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)   
0713.50.1000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.50.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) - AutresKGM2 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.50.9010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) - Autres - Graines à ensemencerKGM  
0713.50.9090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) - Autres - AutresKGM  
0713.60.0000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres   
0713.90.1000Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Graines, en vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.90.90 Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0713.90.9010Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres - Graines à ensemencerKGM  
0713.90.9090Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. - Autres - Autres - AutresKGM  
07.14 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.   
0714.10.0000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Racines de maniocKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.20.0000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Patates doucesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.30 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Ignames (Dioscorea spp.)   
0714.30.1000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Ignames (Dioscorea spp.) - CongeléesKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.30.9000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Ignames (Dioscorea spp.) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.40 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Colocases (Colocasia spp.)   
0714.40.1000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Colocases (Colocasia spp.) - CongelésKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.40.9000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Colocases (Colocasia spp.) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.50 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Yautias (Xanthosoma spp.)   
0714.50.1000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Yautias (Xanthosoma spp.) - CongelésKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.50.9000Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Yautias (Xanthosoma spp.) - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.90 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres   
0714.90.10 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres)KGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.90.1010Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres) - Arrow-rootKGM  
0714.90.1020Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres) - TopinamboursKGM  
0714.90.1090Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Congelés, autres que châtaignes d'eau (macres) - AutresKGM  
0714.90.90 Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
0714.90.9010Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Moelle de sagoutierKGM  
0714.90.9021Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Frais : - Arrow-rootKGM  
0714.90.9029Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Frais : - AutresKGM  
0714.90.9031Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Séchés : - Arrow-rootKGM  
0714.90.9039Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Séchés : - AutresKGM  
0714.90.9040Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. - Autres - Autres - Châtaignes d'eau (macres), congeléesKGM  
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