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ARCHIVÉ - Chapitre 85 – T2013-2

Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

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Notes.

1. Sont exclus de ce Chapitre :

  • a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;
  • b) les ouvrages en verre du nº 70.11;
  • c) les machines et appareils du nº 84.86;
  • d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (nº 90.18)
  • e) les meubles chauffés électriquement du Chapitre 94.

2. Les articles susceptibles de relever des nos 85.01 à 85.04, d'une part, et des nos 85.11, 85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.

Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au nº 85.04.

3. Le nº 85.09 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques :

  • a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;
  • b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (nº 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (nº 84.21), des machines à laver la vaisselle (nº 84.22), des machines à laver le linge (nº 84.50), des machines à repasser (nos  84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (nº 84.52), des ciseaux électriques (nº 84.67) et des appareils électrothermiques (nº 85.16).

4. Au sens du nº 85.23 :

  • a) on entend par dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (« cartes mémoire flash »ou « cartes à mémoire électronique flash », par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant, sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (« E2 PROM FLASH », par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d'un circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des résistances;
  • b) l'expression cartes intelligentes s'entend des cartes qui comportent, noyés dans la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques (un microprocesseur, une mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)) sous forme de puces. Ces cartes peuvent être munies des contacts, d'une bande magnétique ou d'une antenne intégrée mais ne contiennent pas d'autres éléments de circuit actifs ou passifs.

5. On considère comme circuits imprimés au sens du nº 85.34 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).

L'expression circuits imprimés ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression, ni les résistances, condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés, peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.

Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du nº 85.42.

6. Aux fins du nº 85.36, on entend par connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils ne remplissent aucune autre fonction telle que l'amplification, la régénération ou la modification d'un signal.

7. Le nº 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d'autres appareils électriques (nº 85.43).

8. Au sens des nos 85.41 et 85.42, on considère comme :

  • a) Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique;
  • b) Circuits intégrés :
    • 1) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (par exemple, silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d'indium), formant un tout indissociable;
    • 2) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;
    • 3) les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable, reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolants et comportant ou non des broches, mais sans autres éléments de circuits actifs ou passifs.

Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les nos  85.41 et 85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l'exception du nº 85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.

9. Au sens du nº 85.48, on entend par piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage ceux qui sont devenus inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles d'être rechargés.

Note de sous-positions.

1. Le nº 8527.12 couvre uniquement les lecteurs de cassettes et radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm.

Notes supplémentaires.

1. Au sens du présent Chapitre, « assemblage de circuits imprimés » désigne une marchandise comportant au moins un circuit imprimé de la position nº 85.34, formé d'au moins un élément actif, avec ou sans élément passif. Au sens de la présente Note, « éléments actifs » désigne les diodes, les transistors et les autres dispositifs à semi-conducteurs, qu'ils soient ou non photosensibles, de la position nº 85.41, ainsi que les circuits intégrés de la position nº 85.42.

2. Au sens du présent Chapitre :

  • a) l'expression « haute définition » dans le contexte des récepteurs de télévision et des tubes à rayons cathodiques porte sur les produits :
    • i) dont le rapport d'image de l'écran est égal ou supérieur à 16:9, et
    • ii) qui comportent un écran de visualisation pouvant afficher plus de 700 lignes de balayage; et
  • b) la diagonale de l'affichage vidéo est évaluée en mesurant la plus longue droite possible sur la portion visible de la surface de l'affichage vidéo.

3. Pour l'application de la position nº 85.23, « logiciel » s'entend des programmes enregistrés sur disquette, disque compact, bande magnétique ou tout autre support de données convenable qui sont conçus pour être exécutés par des ordinateurs ou des appareils programmables semblables commandés par un microprocesseur. Sont exclus de la présente définition les enregistrements audio ou vidéo d'un type utilisé avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son de la position nos 85.19, ou avec des appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques de la position nº 85.21.

Notes statistiques.

(N.B. Ces notes ne font pas partie de la législation du Tarif des douanes.)

1. Pour les besoins statistiques de la sous-position nº 8539.10, la dimension d'un phare ou projecteur scellé est déterminée en mesurant la plus longue dimension diagonale de l'ampoule pour les phares rectangulaires, et par le diamètre pour les phares circulaires.

2. Pour les besoins statistiques des sous-positions nos 8525.50 et 8525.60, la fréquence minimale d'opération déterminera le classement.

3. Pour les besoins statistiques de la sous-position nº 8544.70 ayant comme unité de mesure « mètre », le but visé est de capturer le nombre total de mètres obtenus en multipliant le nombre de fibres individuels par la longueur.   

Tarif des douanes - annexe


Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
85.01 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes.   
8501.10.00 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 WNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.10.0011Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - À courant alternatifNMB  
8501.10.0012Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - À courant continuNMB  
8501.10.0019Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - AutresNMB  
8501.10.0021Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - À courant alternatifNMB  
8501.10.0022Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - À courant continuNMB  
8501.10.0029Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - AutresNMB  
8501.20.0000Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 WNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.31.00 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance n'excédant pas 750 WNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.31.0010Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 WNMB  
8501.31.0020Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 75 W mais inférieure à 750 WNMB  
8501.31.0090Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - AutresNMB  
8501.32 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW   
8501.32.1000Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Actionneurs; Moteurs à arbre à engrenages sans balais, devant servir dans des outils électriques portatifs; Moteurs à engrenages devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Moteurs devant servir à la fabrication de monte-charge (ascenseurs); Moteurs électriques, d'une tension d'au moins 20 V et d'au plus 75 V, devant servir à la fabrication de chariots-gerbeursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.32.2000Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Moteurs devant servir comme source principale de puissance installée pour les véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.32.90 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.32.9010Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Autres - Machines génératrices, à courant continuNMB  
8501.32.9090Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Autres - AutresNMB  
8501.33.0000Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.34.00 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 375 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.34.0010Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 375 kW - Moteurs à engrenagesNMB  
8501.34.0020Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 375 kW - Autres moteursNMB  
8501.34.0030Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu : - D'une puissance excédant 375 kW - Machines génératrices à courant continuNMB  
8501.40.00 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.40.0010Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - Moteurs à condensateur permanent fractionné, à rotor externe, d'une puissance excédant 30 W mais n'excédant pas 120 W, devant servir à la fabrication des hottes de cuisine; Moteurs à engrenages, devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Autres moteurs, devant servir à la fabrication de systèmes de pompes à eau submersibles, d'un diamètre de pompe excédant 8,89 cmNMB  
8501.40.0020Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 WNMB  
8501.40.0030Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 75 W mais n'excédant pas 750 WNMB  
8501.40.0040Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 3 730 WNMB  
8501.40.0050Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 3 730 WNMB  
8501.51.00 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 WNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.51.0010Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à engrenagesNMB  
8501.51.0090Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - AutresNMB  
8501.52.00 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.52.0010Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 14,92 kWNMB  
8501.52.0020Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - D'une puissance excédant 14,92 kW mais n'excédant pas 75 kWNMB  
8501.53.00 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kWNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.53.0010Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - Pour actionner les pompes à boue, les treuils ou les tables de rotationNMB  
8501.53.0020Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance n'excédant pas 149 kWNMB  
8501.53.0030Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 149 kW mais n'excédant pas 375 kWNMB  
8501.53.0040Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kWNMB  
8501.53.0050Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 750 kW mais n'excédant pas 1 875 kWNMB  
8501.53.0060Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 1 875 kWNMB  
8501.61.0000Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVANMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.62.0000Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVANMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.63.0000Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : - D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVANMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.64.00 Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : - D'une puissance excédant 750 kVANMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8501.64.0010Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : - D'une puissance excédant 750 kVA - Devant servir à la fabrication des groupes électrogènesNMB  
8501.64.0090Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : - D'une puissance excédant 750 kVA - AutresNMB  
85.02 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques.   
8502.11.00 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVANMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8502.11.0010Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA - D'une puissance n'excédant pas 35 kWNMB  
8502.11.0090Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA - AutresNMB  
8502.12.0000Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVANMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8502.13.0000Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance excédant 375 kVANMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8502.20.00 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8502.20.0010Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Devant servir sur la ferme, à des fins agricoles seulement; Groupes électrogènes de piste, pour fournir une alimentation électrique aux aéronefs; D'une puissance n'excédant pas 35 kWNMB  
8502.20.0090Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - AutresNMB  
8502.31.0000Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - À énergie éolienneNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8502.39 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - Autres   
8502.39.1000Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - Autres - Ce qui suit, autres que les convertisseurs de fréquence de 400 Hz : Actionnés par turbine à gaz, autres que les groupes électrogènes de type aviation d'une puissance de 40 à 50 MW;Actionnés par turbine hydraulique;Actionnés par turbine à vapeur, autres que les groupes électrogènes d'une puissance excédant 60 MW;Courant continu thermo-électriqueNMB2 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr., TPG : 2 %
8502.39.9000Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8502.40.0000Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Convertisseurs rotatifs électriquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8503.00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02.   
8503.00.10 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8503.00.1010Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De moteurs à engrenages-  
8503.00.1020Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages-  
8503.00.1030Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes-  
8503.00.1090Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - Autres-  
8503.00.90 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8503.00.9010Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines des nos tarifaires 8501.31.30, 8501.40.10, 8501.40.22 ou 8501.40.29 ou des nos de classement 8501.20.90.10, 8501.40.21.91, 8501.40.21.92, 8501.51.10.30 ou 8501.51.90.90 : - De moteurs à engrenages-  
8503.00.9020Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines des nos tarifaires 8501.34.30, 8501.63.90, 8501.64.91 ou 8501.64.99 ou des nos de classement 8501.33.20.12, 8501.62.10.20 ou 8501.62.90.20 : - De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages-  
8503.00.9030Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines du no tarifaire 8501.61.90 ou des nos de classement 8501.31.20.10, 8501.33.20.11 ou 8501.62.90.10 : - De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes-  
8503.00.9090Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Autres-  
85.04 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.   
8504.10.0000Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.21.00 Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.21.0010Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance inférieure à 500 kVANMB  
8504.21.0020Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de 500 kVA ou plus mais n'excédant pas 650 kVANMB  
8504.22.00 Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.22.0010Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 2 500 kVANMB  
8504.22.0020Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 2 500 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVANMB  
8504.23.0000Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.31.00 Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.31.0010Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Transformateurs d'adaptationNMB  
8504.31.0091Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Autres : - D'une puissance de moins de 40 VANMB  
8504.31.0092Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Autres : - D'une puissance de 40 VA ou plus mais de moins de 1 kVANMB  
8504.31.0093Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Autres : - D'une puissance de 1 kVANMB  
8504.32.0000Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.33.00 Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.33.0010Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 50 kVANMB  
8504.33.0020Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 50 kVA mais n'excédant pas 500 kVANMB  
8504.34.0000Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.40 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques   
8504.40.1000Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Chargeurs de batteries, à usage commercial, à l'exclusion de ceux pour charger les batteries devant servir aux lampes de sûreté pour les mineurs et ceux devant servir à la fabrication des voitures à voyageurs de chemin de fer ou de tramways-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.40.2000Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Blocs d'alimentation devant servir avec les instruments de chirurgie, d'art dentaire, d'art vétérinaire ou aux fins de diagnostic-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.40.3000Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.40.4000Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Régulateurs de vitesse pour moteurs électriques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.40.90 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.40.9031Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Redresseurs-  
8504.40.9032Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Onduleurs-  
8504.40.9033Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Convertisseurs de courant alternatif et convertisseurs de fréquence-  
8504.40.9034Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Convertisseurs de courant continu-  
8504.40.9035Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Blocs d'alimentation-  
8504.40.9039Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Autres-  
8504.40.9091Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Autres : - Chargeurs de batteries, à usage non commercial-  
8504.40.9092Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Autres : - Chargeurs de batteries, à usage commercial-  
8504.40.9093Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Autres : - Blocs d'alimentation-  
8504.40.9099Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Autres : - Autres-  
8504.50.0000Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Autres bobines de réactance et autres selfs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.90 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties   
8504.90.10 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des sous-positions 8504.40 et 8504.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.90.1010Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des sous-positions 8504.40 et 8504.90 - De chargeurs de batteries-  
8504.90.1020Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des sous-positions 8504.40 et 8504.90 - De blocs d'alimentation-  
8504.90.1090Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Assemblages de circuits imprimés pour les marchandises des sous-positions 8504.40 et 8504.90 - Autres-  
8504.90.2000Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Autres parties des blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.90.90 Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8504.90.9010Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Autres - Assemblage de circuits imprimés : - Assemblages de circuits imprimés, de transformateurs électriques et autres bobines de réactance et autres selfs-  
8504.90.9081Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Autres - Autres, de transformateurs électriques : - D'une puissance inférieure à 500 kVA-  
8504.90.9082Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Autres - Autres, de transformateurs électriques : - D'une puissance de 500 kVA ou plus-  
8504.90.9090Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Parties - Autres - Autres : - Autres-  
85.05 Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques.   
8505.11.0000Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. - Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation : - En métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8505.19.0000Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. - Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8505.20.0000Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8505.90.0000Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. - Autres, y compris les parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.06 Piles et batteries de piles électriques.   
8506.10 Piles et batteries de piles électriques. - Au bioxyde de manganèse   
8506.10.1000Piles et batteries de piles électriques. - Au bioxyde de manganèse - Piles alcalines ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;Batteries de piles électriques, 9 volts, devant servir à la fabrication de détecteurs de fuméeNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8506.10.9000Piles et batteries de piles électriques. - Au bioxyde de manganèse - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8506.30.0000Piles et batteries de piles électriques. - À l'oxyde de mercureNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8506.40.0000Piles et batteries de piles électriques. - À l'oxyde d'argentNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8506.50 Piles et batteries de piles électriques. - Au lithium   
8506.50.1000Piles et batteries de piles électriques. - Au lithium - Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composantsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8506.50.90 Piles et batteries de piles électriques. - Au lithium - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8506.50.9010Piles et batteries de piles électriques. - Au lithium - Autres - D'un volume extérieur n'excédant pas 300 cm³NMB  
8506.50.9020Piles et batteries de piles électriques. - Au lithium - Autres - D'un volume extérieur excédant 300 cm³NMB  
8506.60.0000Piles et batteries de piles électriques. - À l'air-zincNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8506.80 Piles et batteries de piles électriques. - Autres piles et batteries de piles   
8506.80.1000Piles et batteries de piles électriques. - Autres piles et batteries de piles - Devant servir à la fabrication de détecteurs de fuméeNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8506.80.9000Piles et batteries de piles électriques. - Autres piles et batteries de piles - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8506.90.0000Piles et batteries de piles électriques. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.07 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.   
8507.10.00 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à pistonNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.10.0010Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston - 12 VNMB  
8507.10.0090Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston - Autres : - AutresNMB  
8507.20 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs au plomb   
8507.20.1000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs au plomb - Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.20.90 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs au plomb - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
8507.20.9010Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs au plomb - Autres - 6 VNMB  
8507.20.9020Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs au plomb - Autres - 12 VNMB  
8507.20.9030Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs au plomb - Autres - 36 VNMB  
8507.20.9090Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs au plomb - Autres - AutresNMB  
8507.30 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-cadmium   
8507.30.1000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-cadmium - Piles ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;Devant servir dans des lampes de sûreté pour mineursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.30.2000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-cadmium - Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.30.9000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-cadmium - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
8507.40 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-fer   
8507.40.1000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-fer - Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.40.9000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-fer - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
8507.50 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-hydrure métallique   
8507.50.1000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-hydrure métallique - Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.50.9000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au nickel-hydrure métallique - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
8507.60 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au lithium-ion   
8507.60.1000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au lithium-ion - Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.60.9000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au lithium-ion - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
8507.80 Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs   
8507.80.1000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs - Piles alcalines ou piles au lithium ayant des connecteurs soudés ou conçues pour être munies de connecteurs soudés, devant servir dans des systèmes de verrouillage électronique ou leurs composants;Accumulateurs électriques à faible décharge, devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées et des balises pour le gouvernement du CanadaNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.80.2000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs - Devant servir comme source principale d'alimentation électrique des véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.90NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8507.80.9000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Autres accumulateurs - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
8507.90.0000Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.08 Aspirateurs.   
8508.11.0000Aspirateurs. - À moteur électrique incorporé : - D'une puissance n'excédant pas 1 500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 litresNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8508.19.0000Aspirateurs. - À moteur électrique incorporé : - AutresNMB7.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8508.60.0000Aspirateurs. - Autres aspirateursNMB7.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8508.70 Aspirateurs. - Parties   
8508.70.1000Aspirateurs. - Parties - D'aspirateurs de la sous-position 8508.19-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8508.70.9000Aspirateurs. - Parties - Autres-8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08.   
8509.40 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes   
8509.40.1000Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes - Fouloirs à raisins pour usages domestiquesNMB8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8509.40.90 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8509.40.9020Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes - Autres - Mélangeurs pour alimentsNMB  
8509.40.9030Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes - Autres - Presse-fruits et presse-légumesNMB  
8509.40.9090Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presses-légumes - Autres - AutresNMB  
8509.80 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Autres appareils   
8509.80.1000Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Autres appareils - Vaporisateurs aux ultrasonsNMB8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8509.80.90 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Autres appareils - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8509.80.9010Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Autres appareils - Autres - À apprêter les alimentsNMB  
8509.80.9020Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Autres appareils - Autres - Pour nettoyage des parquets ou tapisNMB  
8509.80.9090Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Autres appareils - Autres - AutresNMB  
8509.90 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Parties   
8509.90.20 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Parties - Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position;Des marchandises des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8509.90.2030Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Parties - Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position;Des marchandises des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90 - Des marchandises du no tarifaire 8509.80.90-  
8509.90.2090Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Parties - Devant servir à la fabrication de marchandises de cette position;Des marchandises des nos tarifaires 8509.40.90 ou 8509.80.90 - Autres-  
8509.90.9000Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Parties - Autres : - Autres-3 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.10 Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé.   
8510.10.0000Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. - RasoirsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8510.20 Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. - Tondeuses   
8510.20.1000Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. - Tondeuses - Pour la coupe des poils des animaux domestiques;Alimentées par courant alternatif, pour la coupe des cheveuxNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 2.5 %
8510.20.9000Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. - Tondeuses - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8510.30.0000Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. - Appareils à épilerNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8510.90.0000Rasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.11 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs.   
8511.10.0000Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Bougies d'allumageNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8511.20.0000Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8511.30.00 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Distributeurs; bobines d'allumageNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8511.30.0010Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Distributeurs; bobines d'allumage - DistributeursNMB  
8511.30.0020Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Distributeurs; bobines d'allumage - Bobines d'allumageNMB  
8511.40.0000Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Démarreurs, même fonctionnant comme génératricesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8511.50.0000Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Autres génératricesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8511.80.00 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Autres appareils et dispositifs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8511.80.0011Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Autres appareils et dispositifs - Régulateurs de tension ou régulateurs de tension-courant, avec relais de coupure : - Conçus pour les circuits de 6, 12 ou 24 V-  
8511.80.0019Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Autres appareils et dispositifs - Régulateurs de tension ou régulateurs de tension-courant, avec relais de coupure : - Autres-  
8511.80.0090Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Autres appareils et dispositifs - Autres-  
8511.90.00 Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8511.90.0010Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Parties - Des démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, autres génératrices ou autres appareils et dispositifs-  
8511.90.0020Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Parties - Des distributeurs et bobines d'allumage-  
8511.90.0090Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Parties - Autres-  
85.12 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles.   
8512.10.0000Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes-5.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8512.20.00 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8512.20.0010Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle - Appareils d'éclairage, y compris les lampes intérieures-  
8512.20.0020Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle - Appareils de signalisation visuelle, y compris les feux d'arrêt et les feux de virage-  
8512.30 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Appareils de signalisation acoustique   
8512.30.1000Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Appareils de signalisation acoustique - Sonneries ou vibrateurs devant servir à la réparation des camions forestiers, ou à la fabrication de telles parties;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8512.30.9000Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Appareils de signalisation acoustique - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6.5 %
8512.40.0000Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8512.90.00 Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8512.90.0010Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Parties - D'appareils d'éclairage-  
8512.90.0020Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Parties - D'appareils de signalisation-  
8512.90.0090Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Parties - Autres-  
85.13 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12.   
8513.10 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. - Lampes   
8513.10.1000Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. - Lampes - Lampes de poche;Lampes de sûreté pour mineursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8513.10.9000Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. - Lampes - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8513.90 Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. - Parties   
8513.90.1000Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. - Parties - De lampes de poche et de lampes de sûreté pour mineurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8513.90.9000Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. - Parties - Autres-3.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.14 Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques.   
8514.10.0000Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. - Fours à résistance (à chauffage indirect)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8514.20.0000Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. - Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8514.30.0000Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. - Autres foursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8514.40.0000Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. - Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8514.90.0000Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.15 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets.   
8515.11.0000Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre : - Fers et pistolets à braserNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8515.19.0000Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8515.21.0000Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance : - Entièrement ou partiellement automatiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8515.29.0000Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8515.31.00 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : - Entièrement ou partiellement automatiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8515.31.0010Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : - Entièrement ou partiellement automatiques - Appareils pour le soudage, au jet de plasmaNMB  
8515.31.0030Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : - Entièrement ou partiellement automatiques - Appareils pour le soudage, fonctionnant au courant continu ou au courant alternatif et continuNMB  
8515.31.0090Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : - Entièrement ou partiellement automatiques - Autres : - AutresNMB  
8515.39.00 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8515.39.0011Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : - Autres - Non rotatifs : - Type transformateur, à courant alternatifNMB  
8515.39.0019Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : - Autres - Non rotatifs : - AutresNMB  
8515.39.0020Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma : - Autres - RotatifsNMB  
8515.80.0000Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Autres machines et appareils-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8515.90.00 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8515.90.0020Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Parties - D'appareils pour le soudage, fonctionnant au courant alternatif et continu-  
8515.90.0080Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Parties - D'autres machines et appareils de soudage-  
8515.90.0090Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Parties - Autres : - Autres-  
85.16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45.   
8516.10 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques   
8516.10.1000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques - Thermoplongeurs pour préparations photographiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.10.2000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques - Thermoplongeurs devant servir dans les véhicules automobilesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.10.90 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.10.9010Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques - Autres - Chauffe-eau électriques, conçus pour usages domestiquesNMB  
8516.10.9090Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques - Autres - AutresNMB  
8516.21.0000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : - Radiateurs à accumulation-8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.29.00 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : - Autres-7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8516.29.0011Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : - Autres - Appareils électriques, pour le chauffage des locaux : - Usages domestiques-  
8516.29.0012Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : - Autres - Appareils électriques, pour le chauffage des locaux : - Avec ventilateur incorporéNMB  
8516.29.0013Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : - Autres - Appareils électriques, pour le chauffage des locaux : - Type infrarougeNMB  
8516.29.0019Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : - Autres - Appareils électriques, pour le chauffage des locaux : - Autres-  
8516.29.0020Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : - Autres - Appareils électriques, pour le chauffage du sol-  
8516.31.00 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Sèche-cheveuxNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.31.0010Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Sèche-cheveux - Sèche-cheveux, pour usages domestiquesNMB  
8516.31.0090Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Sèche-cheveux - AutresNMB  
8516.32 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Autres appareils pour la coiffure   
8516.32.1000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Autres appareils pour la coiffure - Fers à friserNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.32.9000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Autres appareils pour la coiffure - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8516.33 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Appareils pour sécher les mains   
8516.33.1000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Appareils pour sécher les mains - MurauxNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.33.9000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains : - Appareils pour sécher les mains - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.40.0000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Fers à repasser électriquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.50.0000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Fours à micro-ondesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.60 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires   
8516.60.10 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le rizNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.60.1010Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz - Fours à painNMB  
8516.60.1020Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz - Barbecues d'intérieur sans fuméeNMB  
8516.60.1030Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours à pain; Barbecues d'intérieur sans fumée; Cuiseurs à vapeur pour le riz - Cuiseurs à vapeur pour le rizNMB  
8516.60.20 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours et cuisinièresNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8516.60.2010Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours et cuisinières - Fourneaux de cuisine, encastrablesNMB  
8516.60.2020Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours et cuisinières - CuisinièresNMB  
8516.60.2090Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Fours et cuisinières - AutresNMB  
8516.60.90 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8516.60.9010Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Autres - Tables de cuissonNMB  
8516.60.9090Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires - Autres - AutresNMB  
8516.71 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Appareils pour la préparation du café ou du thé   
8516.71.1000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Appareils pour la préparation du café ou du thé - Appareils pour la préparation du caféNMB9 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8516.71.2000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Appareils pour la préparation du café ou du thé - Appareils pour la préparation du théNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8516.72 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Grille-pain   
8516.72.1000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Grille-pain - AutomatiqueNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.72.9000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Grille-pain - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.79 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Autres   
8516.79.1000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Autres - Vaporiseurs pour les tissusNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.79.9000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Autres appareils électrothermiques : - Autres - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8516.80.00 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Résistances chauffantes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.80.0010Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Résistances chauffantes - Conçues pour la cuisson, pour usages domestiques-  
8516.80.0090Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Résistances chauffantes - Autres-  
8516.90 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties   
8516.90.1000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Encastrements pour appareils pour sécher les mains-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.2000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Encastrements et bases de métal pour fers à repasser électriques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.3000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Assemblages pour les fours à micro-ondes incorporant au moins deux des éléments suivants : chambre à cuisson, châssis de support autoportant, porte ou couverture extérieure-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.4000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Assemblages de circuits imprimés pour les fours à micro-ondes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.5000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Chambres à cuisson, assemblées ou non, pour fours ou cuisinières-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.6000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Panneaux supérieurs, avec ou sans éléments chauffants ou contrôles, pour fours ou cuisinières-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.7000Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Assemblages de portes pour fours ou cuisinières incorporant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre ou isolation-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.8100Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Encastrements pour grille-pain : - Pour grille-pain automatique-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.8200Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Encastrements pour grille-pain : - Pour autres grille-pain-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.90 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8516.90.9070Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Autres - Pour fours ou cuisinières-  
8516.90.9090Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Parties - Autres - Autres-  
85.17 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28.   
8517.11.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans filNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.11.0010Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil - Avec répondeur téléphoniqueNMB  
8517.11.0020Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil - Sans répondeur téléphoniqueNMB  
8517.12.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans filNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.12.0010Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil - Téléphones cellulaires, conçus pour installation dans les véhicules automobilesNMB  
8517.12.0020Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil - Téléphones cellulaires, autresNMB  
8517.12.0090Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil - AutresNMB  
8517.18.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.18.0010Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Autres - VisiophonesNMB  
8517.18.0091Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Autres - Autres : - Postes téléphoniques d'usagers par fil, à combinés avec fil, avec répondeur téléphoniqueNMB  
8517.18.0092Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Autres - Autres : - Postes téléphoniques d'usagers par fil, à combinés avec fil, sans répondeur téléphoniqueNMB  
8517.18.0099Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil : - Autres - Autres : - AutresNMB  
8517.61.0000Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Stations de base-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.62.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.62.0010Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage - Appareils de commutation, pour la téléphonie-  
8517.62.0030Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage - Modems, y compris les modems dits <>, des types utilisés avec les machines du traitement de l'information de la position 84.71 : - Modems, y compris les modems télécopies, des types utilisés avec les machines de traitement de l'information de la position 84.71NMB  
8517.62.0041Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage - Autres modems : - Modems télécopieursNMB  
8517.62.0049Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage - Autres modems : - AutresNMB  
8517.62.0090Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage - Autres-  
8517.69 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Autres   
8517.69.1000Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Autres - Appareils télécopieurs, dits de « fac-similé »; Autres appareils pour la téléphonie ou la télégraphie-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.69.2000Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Autres - Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappelNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.69.90 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Autres - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.69.9020Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Autres - Autres - Récepteurs radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques, pour aéronefsNMB  
8517.69.9095Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Autres - Autres - Autres : - N'excédant pas 400 MHzNMB  
8517.69.9096Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Autres - Autres - Autres : - Excédant 400 MHz mais n'excédant pas 1 000 MHzNMB  
8517.69.9097Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Autres - Autres - Autres : - Excédant 1 000 MHzNMB  
8517.70.00 Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8517.70.0011Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Parties - Assemblages de circuits imprimés : - De modems-  
8517.70.0013Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Parties - Assemblages de circuits imprimés : - De téléphones-  
8517.70.0019Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Parties - Assemblages de circuits imprimés : - Autres-  
8517.70.0090Poste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Parties - Autres-  
85.18 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son.   
8518.10.00 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Microphones et leurs supportsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.10.0010Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Microphones et leurs supports - MicrophonesNMB  
8518.10.0020Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Microphones et leurs supports - Supports pour microphonesNMB  
8518.21.0000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : - Haut-parleur unique monté dans son enceinteNMB6.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.22.0000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : - Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinteNMB6.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.29 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : - Autres   
8518.29.1000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : - Autres - Excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.29.2000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : - Autres - Haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunicationsNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.29.9000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes : - Autres - AutresNMB6.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.30 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs   
8518.30.1000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs - Combinés téléphoniquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.30.9100Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs - Autres : - Écouteurs et casques téléphoniquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.30.9900Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs - Autres : - AutresNMB4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.40 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Amplificateurs électriques d'audio-fréquence   
8518.40.1000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Amplificateurs électriques d'audio-fréquence - Pour les applications de la téléphonie par filNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.40.9000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Amplificateurs électriques d'audio-fréquence - AutresNMB6.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.50.0000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Appareils électriques d'amplification du son-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8518.90 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties   
8518.90.10 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - Saladiers, culasses de champ et pôles inducteurs pour les haut-parleurs dont les dimensions de montage sont supérieures à 203 mm, cônes et bordures de cônes, pare-poussières et anneaux de centrage, devant servir à la fabrication des haut-parleurs; Des excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs; Des haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications; Des microphones et leurs supports et écouteurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.90.1010Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - Saladiers, culasses de champ et pôles inducteurs pour les haut-parleurs dont les dimensions de montage sont supérieures à 203 mm, cônes et bordures de cônes, pare-poussières et anneaux de centrage, devant servir à la fabrication des haut-parleurs; Des excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs; Des haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications; Des microphones et leurs supports et écouteurs - Des microphones et leurs supports-  
8518.90.1090Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - Saladiers, culasses de champ et pôles inducteurs pour les haut-parleurs dont les dimensions de montage sont supérieures à 203 mm, cônes et bordures de cônes, pare-poussières et anneaux de centrage, devant servir à la fabrication des haut-parleurs; Des excitateurs de cône à compression ou tweeters de cône à compression, devant servir à la fabrication de systèmes de haut-parleurs; Des haut-parleurs, sans enveloppe, avec échelle de fréquence de 300 Hz à 3,4 MHz et un diamètre n'excédant pas 50 mm, pour les télécommunications; Des microphones et leurs supports et écouteurs - Autres-  
8518.90.2000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - Des amplificateurs électriques d'audio fréquence pour les applications de la téléphonie par fil-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.90.30 Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - D'autres amplificateurs électriques d'audio-fréquence; De combinés téléphoniques; Autres, des haut-parleurs-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8518.90.3010Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - D'autres amplificateurs électriques d'audio-fréquence; De combinés téléphoniques; Autres, des haut-parleurs - Des amplificateurs électriques d'audio-fréquence-  
8518.90.3020Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - D'autres amplificateurs électriques d'audio-fréquence; De combinés téléphoniques; Autres, des haut-parleurs - Des combinés téléphoniques-  
8518.90.3030Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - D'autres amplificateurs électriques d'audio-fréquence; De combinés téléphoniques; Autres, des haut-parleurs - Autres, des haut-parleurs-  
8518.90.9000Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.19 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son.   
8519.20 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres électrophones : - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement   
8519.20.1000Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres électrophones : - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement - Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jetonNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.20.9000Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres électrophones : - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.30 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Tourne-disques : - Platines tourne-disques   
8519.30.1000Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Tourne-disques : - Platines tourne-disques - À changeur automatique de disquesNMB3.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.30.9000Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Tourne-disques : - Platines tourne-disques - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.50.0000Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Répondeurs téléphoniquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.81 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur   
8519.81.1000Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.81.21 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Autres appareils de reproduction du son : - Lecteurs de disques compacts; Lecteurs de cassettes de poche; Autres lecteurs de cassettesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.81.2110Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Autres appareils de reproduction du son : - Lecteurs de disques compacts; Lecteurs de cassettes de poche; Autres lecteurs de cassettes - Lecteurs de cassettes, pour installation dans les véhicules automobilesNMB  
8519.81.2190Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Autres appareils de reproduction du son : - Lecteurs de disques compacts; Lecteurs de cassettes de poche; Autres lecteurs de cassettes - AutresNMB  
8519.81.2900Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Autres appareils de reproduction du son : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.81.3100Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure et machines à transcrire : - À bandes magnétiquesNMB5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.81.3900Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure et machines à transcrire : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.81.91 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Autres : - Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes; Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiplesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.81.9110Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Autres : - Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes; Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples - Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettesNMB  
8519.81.9120Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Autres : - Pour la reproduction ou la duplication commerciale des audiocassettes; Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples - Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiplesNMB  
8519.81.9900Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur - Autres : - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.89 Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Autres   
8519.89.1000Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Autres - Électrophones; Devant être utilisés pour la production commerciale de bandes d'enregistrements vidéo, de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples; Machines à transcrireNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8519.89.9000Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Autres - AutresNMB5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.21 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques.   
8521.10.0000Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. - À bandes magnétiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8521.90 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. - Autres   
8521.90.1000Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. - Autres - Lecteurs de vidéodisque au laserNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8521.90.9000Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.22 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 ou 85.21.   
8522.10.0000Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 ou 85.21. - Lecteurs phonographiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8522.90 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 ou 85.21. - Autres   
8522.90.1000Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 ou 85.21. - Autres - Assemblages de circuits imprimés-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8522.90.9000Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 ou 85.21. - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.23 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37.   
8523.21 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Cartes munies d'une piste magnétique   
8523.21.1000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Cartes munies d'une piste magnétique - Cartes munies d'une piste magnétique non enregistréeNMB8.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.21.2000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Cartes munies d'une piste magnétique - Cartes munies d'une piste magnétique enregistréeNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.29 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres   
8523.29.1000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Non enregistrés, d'une largeur n'excédant pas 4 mm-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.29.20 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - À caractère musical, y compris les enregistrements d'opéras, d'opérettes, de comédies musicales et les autres enregistrements ayant une teneur musicale importante; Enregistrements des numéros de music-hall et de cabaret, qu'ils soient musicaux ou non, y compris les monologues et les soliloques et les autres enregistrements ayant un caractère divertissant semblable; À caractère publicitaire à l'exclusion des commerciaux pour la radio et la télévision, importés uniquement pour des fins de référence; Enregistrements vidéo à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités-7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.29.2010Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - À caractère musical, y compris les enregistrements d'opéras, d'opérettes, de comédies musicales et les autres enregistrements ayant une teneur musicale importante; Enregistrements des numéros de music-hall et de cabaret, qu'ils soient musicaux ou non, y compris les monologues et les soliloques et les autres enregistrements ayant un caractère divertissant semblable; À caractère publicitaire à l'exclusion des commerciaux pour la radio et la télévision, importés uniquement pour des fins de référence; Enregistrements vidéo à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités - Enregistrements vidéo, à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités-  
8523.29.2090Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - À caractère musical, y compris les enregistrements d'opéras, d'opérettes, de comédies musicales et les autres enregistrements ayant une teneur musicale importante; Enregistrements des numéros de music-hall et de cabaret, qu'ils soient musicaux ou non, y compris les monologues et les soliloques et les autres enregistrements ayant un caractère divertissant semblable; À caractère publicitaire à l'exclusion des commerciaux pour la radio et la télévision, importés uniquement pour des fins de référence; Enregistrements vidéo à l'exclusion des grands reportages ou des enregistrements d'actualités - Autres-  
8523.29.90 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.29.9011Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Bandes magnétiques enregistrées : - Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement de l'information, préconditionnés pour la vente au détailNMB  
8523.29.9012Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Bandes magnétiques enregistrées : - Logiciels personnalisésNMB  
8523.29.9013Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Bandes magnétiques enregistrées : - Autres logicielsNMB  
8523.29.9014Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Bandes magnétiques enregistrées : - Pour la reproduction du son ou de l'imageNMB  
8523.29.9019Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Bandes magnétiques enregistrées : - AutresNMB  
8523.29.9021Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Disques magnétiques enregistrés, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : - Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement de l'information, préconditionnés pour la vente au détailNMB  
8523.29.9022Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Disques magnétiques enregistrés, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : - Logiciels personnalisésNMB  
8523.29.9023Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Disques magnétiques enregistrés, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : - Autres logicielsNMB  
8523.29.9029Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Disques magnétiques enregistrés, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : - AutresNMB  
8523.29.9090Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : - Autres - Autres - Autres-  
8523.41 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Non enregistrés   
8523.41.1000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Non enregistrés - Supports préparés non enregistrésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.41.9000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Non enregistrés - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.49 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Autres   
8523.49.10 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Autres - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres logicielsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.49.1011Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Autres - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres logiciels - Disques enregistrés, pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : - Logiciels pré-emballés, pour les machines automatiques de traitement de l'information, préconditionnés pour la vente au détailNMB  
8523.49.1012Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Autres - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres logiciels - Disques enregistrés, pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : - Logiciels personnalisésNMB  
8523.49.1018Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Autres - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres logiciels - Disques enregistrés, pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : - Autres logicielsNMB  
8523.49.1019Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Autres - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres logiciels - Disques enregistrés, pour systèmes de lecture par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image : - AutresNMB  
8523.49.1090Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Autres - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres logiciels - AutresNMB  
8523.49.9000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports optiques : - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.51 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports à semi-conducteur : - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs   
8523.51.1000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports à semi-conducteur : - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs - À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Supports préparés non enregistrés; Autre logiciel-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.51.9000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports à semi-conducteur : - Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.52.0000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports à semi-conducteur : - « Cartes intelligentes »-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.59 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports à semi-conducteur : - Autres   
8523.59.1000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports à semi-conducteur : - Autres - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autres supports préparés non enregistrés; Autre logiciel; Cartes et étiquettes à déclenchement par effet de proximité-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.59.9000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports à semi-conducteur : - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.80 Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Autres   
8523.80.1000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Autres - Disques pour électrophones; Supports préparés non enregistrés; À caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique et culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, et certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international; Autre logiciel-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8523.80.9000Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Autres - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.25 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes.   
8525.50.00 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8525.50.0010Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission - Pour la télévision-  
8525.50.0030Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission - Pour aéronefsNMB  
8525.50.0091Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission - Autres : - Fonctionnant à des fréquences n'excédant pas 400 MHzNMB  
8525.50.0092Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission - Autres : - Fonctionnant à des fréquences excédant 400 MHz mais n'excédant pas 1 000 MHzNMB  
8525.50.0099Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission - Autres : - AutresNMB  
8525.60.00 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission incorporant un appareil de réceptionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8525.60.0040Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception - Pour aéronefsNMB  
8525.60.0091Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception - Autres : - Fonctionnant à des fréquences n'excédant pas 30 MHzNMB  
8525.60.0092Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception - Autres : - Fonctionnant à des fréquences excédant 30 MHz mais n'excédant pas 400 MHzNMB  
8525.60.0099Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission incorporant un appareil de réception - Autres : - AutresNMB  
8525.80.00 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8525.80.0040Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes - Caméras de télévisionNMB  
8525.80.0050Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes - Appareils photographiques numériques et caméscopesNMB  
85.26 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande.   
8526.10.00 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8526.10.0010Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) - Pour aéronef : - Pour aéronefsNMB  
8526.10.0020Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) - Pour bateaux ou naviresNMB  
8526.10.0090Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) - AutresNMB  
8526.91.00 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Autres : - Appareils de radionavigationNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8526.91.0020Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Autres : - Appareils de radionavigation - Pour aéronefsNMB  
8526.91.0080Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Autres : - Appareils de radionavigation - Autres, réception seulementNMB  
8526.91.0090Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Autres : - Appareils de radionavigation - Autres : - AutresNMB  
8526.92.00 Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Autres : - Appareils de radiotélécommande-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8526.92.0010Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Autres : - Appareils de radiotélécommande - Appareils de radiotélécommande, pour utilisation sur les bandes du service d'amateur à des fins de loisirs ou équipement audio/vidéo domestique-  
8526.92.0090Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Autres : - Appareils de radiotélécommande - Autres-  
85.27 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie.   
8527.12 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : - Radiocassettes de poche   
8527.12.1000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : - Radiocassettes de poche - DomestiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.12.9000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : - Radiocassettes de poche - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.13 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son   
8527.13.1000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son - DomestiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.13.9000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : - Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.19.0000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.21.0000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : - Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du sonNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.29.0000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.91 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Combinés à un appareil d'enrgistrement ou de reproduction du son   
8527.91.1000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Combinés à un appareil d'enrgistrement ou de reproduction du son - DomestiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.91.9000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Combinés à un appareil d'enrgistrement ou de reproduction du son - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.92 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie   
8527.92.1000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie - DomestiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.92.9000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.99 Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Autres   
8527.99.1000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Autres - Postes de radio domestiques; Appareils télécopieurs, dits de « fac-similé »; Radio conçues pour les bandes réservées aux radio-amateurs; Récepteurs d'appel, d'avertissement ou de téléappelNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8527.99.9000Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Autres : - Autres - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.28 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images.   
8528.41.00 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.41.0010Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71 - Unités combinées d'entrée et de sortie, pouvant comporter sous la même enveloppe, des unités de mémoireNMB  
8528.41.0090Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71 - AutresNMB  
8528.49 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Autres   
8528.49.1100Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Autres - Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : - Haute définitionNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.49.1900Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Autres - Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.49.2000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Autres - En noir et blanc ou en autres monochromesNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.49.3000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Autres - Moniteurs en colours incomplets ou non fini, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification et de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiquesNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8528.49.9000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : - Autres - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8528.51.0000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Autres moniteurs : - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.59 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Autres moniteurs : - Autres   
8528.59.1100Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Autres moniteurs : - Autres - Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : - Haute définitionNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.59.1900Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Autres moniteurs : - Autres - Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineuses : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.59.2000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Autres moniteurs : - Autres - En noir et blanc ou en autres monochromesNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.59.3000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Autres moniteurs : - Autres - Moniteurs en couleurs incomplets ou non finis, y compris les assemblages de moniteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des cicuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un écran plat ou un écran similaire; Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projectur); Autres, à écran platNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8528.59.9000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Autres moniteurs : - Autres - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8528.61.0000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Projecteurs : - Des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.69 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Projecteurs : - Autres   
8528.69.1100Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Projecteurs : - Autres - En couleurs, à écran plat : - Pouvant être utilisés avec les machines automatiques de traitement de l'information du no 84.71 et avec des appareils émetteurs de signaux de télévisionNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.69.1900Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Projecteurs : - Autres - En couleurs, à écran plat : - AutresNMB6 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8528.69.2000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Projecteurs : - Autres - Projecteurs en couleurs, incomplets ou non finis, y compris les assemblages de projecteurs composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire; En couleurs, autresNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.69.3000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Projecteurs : - Autres - En noir et blanc ou en autres monochromesNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.71 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo   
8528.71.1000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo - Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaireNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.71.2000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo - Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d'accès à Internet, et ayant une fonction d'échange interactif de renseignementsNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.71.4000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo - Devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineusesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.71.90 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo - AutresNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8528.71.9010Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo - Autres - Appareils récepteurs de signaux de télévision transmis par satelliteNMB  
8528.71.9090Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo - Autres - AutresNMB  
8528.72 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs   
8528.72.1000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Boîtiers décodeurs ayant une fonction de communication : dispositifs à microprocesseur comprenant un modem d'accès à Internet, et ayant une fonction d'échange interactif de renseignementsNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.2000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaireNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.3100Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Haute définition : - De type projecteur, à tube à rayons cathodiquesNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8528.72.3200Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Haute définition : - Pas de type projecteur, à tube à rayons cathodiquesNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.3300Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Haute définition : - Autres, à écran platNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8528.72.3400Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Haute définition : - Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineusesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.3900Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Haute définition : - AutresNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8528.72.9100Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - Dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cmNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.9200Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - Combinés sous une même enveloppe à un appareil d'enregistrement ou de reproduction des images (magnétoscopes), dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cmNMB5.5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.9300Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est supérieure à 35,56 cm mais inférieure à 66,04 cmNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.9400Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - Autres, dont l'écran sert au visionnement direct (pas de type projecteur) et dont la diagonale de l'écran est 66,04 cm ou plusNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.9500Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - De type projecteur, à tube à rayons cathodiquesNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8528.72.9600Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - Autres, à écran platNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
8528.72.9700Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - Autres, devant servir à la fabrication de systèmes de transmission des ondes lumineusesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.72.99 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - AutresNMB5 %TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8528.72.9910Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - Autres - Appareils récepteurs de signaux de télévision transmis par satelliteNMB  
8528.72.9990Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Autres : - Autres - AutresNMB  
8528.73 Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en monochromes   
8528.73.1000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en monochromes - Appareils récepteurs de télévision domestiquesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8528.73.9000Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en monochromes - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.29 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28.   
8529.10.00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.10.0011Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles - Du type utilisé avec les appareils de radio et de télévision domestiques, sauf celles pour le service de radio amateur et le service de radio générale : - Radio-  
8529.10.0012Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles - Du type utilisé avec les appareils de radio et de télévision domestiques, sauf celles pour le service de radio amateur et le service de radio générale : - Télévision-  
8529.10.0040Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles - Télévision : - Télévision-  
8529.10.0091Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles - Autres : - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande-  
8529.10.0099Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles - Autres : - Autres-  
8529.90 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres   
8529.90.1100Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Assemblages de circuits imprimés : - D'un appareillage à télécommande radio pour commander du matériel audio ou vidéo résidentiel ou pour utilisation sur les bandes de la radio amateur par des amateurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.12 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Assemblages de circuits imprimés : - Des appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, des caméras de télévision ou des appareils de prises de vues fixes vidéo et autres caméscopes-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.1240Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Assemblages de circuits imprimés : - Des appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, des caméras de télévision ou des appareils de prises de vues fixes vidéo et autres caméscopes - D'appareils d'émission incorporant un appareil de réception-  
8529.90.1250Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Assemblages de circuits imprimés : - Des appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, des caméras de télévision ou des appareils de prises de vues fixes vidéo et autres caméscopes - De caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes-  
8529.90.1290Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Assemblages de circuits imprimés : - Des appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, des caméras de télévision ou des appareils de prises de vues fixes vidéo et autres caméscopes - Autres-  
8529.90.1900Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Assemblages de circuits imprimés : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.2000Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Assemblages d'émetteurs-récepteurs pour les marchandises de la sous-position 8526.10, non dénommés ni compris ailleurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.3100Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio : - Combinaisons des parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.3900Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Parties de téléviseurs qui suivent (y compris de moniteurs vidéo et de projecteurs vidéo) : systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI); systèmes d'amplification et de traitement vidéo; circuits de déviation et de synchronisation; syntonisateurs et systèmes de commande des syntonisateurs; et systèmes d'amplification et de détection audio : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.4000Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Assemblages d'écrans plats pour les marchandises des nos tarifaires 8528.59.30, 8528.69.11, 8528.69.19, 8528.72.33 or 8528.72.96-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.50 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.5010Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés - De caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes-  
8529.90.5030Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés - D'appareils d'émission incorporant un appareil de réception, à usages domestiques; D'appareils récepteurs pour la radiodiffusion, à usages domestiques-  
8529.90.5070Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés - D'appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande, à usages autres que domestiques; D'appareils récepteurs pour la radiodiffusion, à usages autres que domestiques-  
8529.90.5090Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Parties, y compris les plaques frontales et les dispositifs de verrouillage, pour les assemblages de circuits imprimés - Autres-  
8529.90.6100Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires : - Comportant des assemblages de circuits imprimés, des marchandises de la sous-position 8525.50 ou 8525.60-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.6900Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Autres parties des marchandises de la position 85.25 ou 85.27, à l'exception des parties de téléphones cellulaires : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.90 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8529.90.9010Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Autres - D'appareils de radiotélécommande, pour utilisation sur les bandes du service d'amateur à des fins de loisirs ou pour équipements audio/vidéo domestiques; Cablosélecteurs et leurs parties-  
8529.90.9090Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.25 à 85.28. - Autres - Autres - Autres-  
85.30 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08).   
8530.10.0000Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). - Appareils pour voies ferrées ou similaires-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8530.80 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). - Autres appareils   
8530.80.1000Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). - Autres appareils - Devant servir à la fabrication, à l'entretien ou à la réparation des bouées pour le gouvernement du Canada-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8530.80.9000Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). - Autres appareils - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8530.90.00 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8530.90.0010Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). - Parties - D'appareils pour voies ferrées ou similaires-  
8530.90.0090Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). - Parties - Autres-  
85.31 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30.   
8531.10 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires   
8531.10.10 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires - Détecteurs de fuméeNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8531.10.1010Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires - Détecteurs de fumée - À batterieNMB  
8531.10.1090Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires - Détecteurs de fumée - AutresNMB  
8531.10.90 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires - AutresNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8531.10.9010Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires - Autres - Avertisseurs électriques, pour la protection contre le volNMB  
8531.10.9090Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires - Autres - AutresNMB  
8531.20.00 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8531.20.0010Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) - À affichage à cristaux liquides-  
8531.20.0090Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) - Autres-  
8531.80.00 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Autres appareils-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8531.80.0010Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Autres appareils - Indicateurs ou appareils automatiques d'alarme, servant à découvrir ou à indiquer la présence de gaz ou de vapeurs délétères dans l'air-  
8531.80.0090Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Autres appareils - Autres-  
8531.90 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Parties   
8531.90.1000Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Parties - Assemblages de circuits imprimés-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8531.90.90 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8531.90.9010Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Parties - Autres - De détecteurs de fumée; D'indicateurs ou appareils automatiques d'alarme, servant à découvrir ou à indiquer la présence de gaz ou de vapeurs délétères dans l'air-  
8531.90.9090Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Parties - Autres - Autres-  
85.32 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables.   
8532.10.0000Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8532.21.00 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - Au tantaleNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8532.21.0010Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - Au tantale - Conçus pour montage de surface, en pastillesNMB  
8532.21.0090Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - Au tantale - AutresNMB  
8532.22.0000Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - Électrolytiques à l'aluminium-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8532.23.0000Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - À diélectrique en céramique, à une seule couche-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8532.24.00 Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - À diélectrique en céramique, multicouchesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8532.24.0010Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - À diélectrique en céramique, multicouches - En pastillesNMB  
8532.24.0090Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - À diélectrique en céramique, multicouches - Autres : - AutresNMB  
8532.25.0000Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - À diélectrique en papier ou en matières plastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8532.29.0000Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8532.30.0000Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Condensateurs variables ou ajustables-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8532.90.0000Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.33 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres).   
8533.10.0000Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8533.21.0000Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Autres résistances fixes : - Pour une puissance n'excédant pas 20 W-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8533.29.0000Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Autres résistances fixes : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8533.31.0000Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées : - Pour une puissance n'excédant pas 20 W-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8533.39.0000Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8533.40.0000Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8533.90 Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Parties   
8533.90.1000Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Parties - Des matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de température, pour les marchandises des nos tarifaires 8533.40.10 ou 8533.40.90-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8533.90.9000Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Parties - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8534.00.00 Circuits imprimés.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8534.00.0011Circuits imprimés. - Imprégnés de plastique, d'un genre non flexible : - Ayant une base en verre, avec au moins 3 épaisseurs de matériaux conductiblesNMB  
8534.00.0012Circuits imprimés. - Imprégnés de plastique, d'un genre non flexible : - Ayant une base en verre, avec moins de 3 épaisseurs de matériaux conductiblesNMB  
8534.00.0019Circuits imprimés. - Imprégnés de plastique, d'un genre non flexible : - AutresNMB  
8534.00.0092Circuits imprimés. - Autres : - Ayant une base en céramiqueNMB  
8534.00.0099Circuits imprimés. - Autres : - AutresNMB  
85.35 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts.   
8535.10.00 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Fusibles et coupe-circuit à fusibles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.10.0010Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Fusibles et coupe-circuit à fusibles - D'une tension excédant 1 000 V, devant être utilisés pour l'exploitation minière, pour la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou de sables pétrolifères-  
8535.10.0090Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Fusibles et coupe-circuit à fusibles - Autres-  
8535.21.0000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Disjoncteurs : - Pour une tension inférieure à 72,5 kV-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.29.0000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Disjoncteurs : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.30.00 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Sectionneurs et interrupteursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.30.0010Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Sectionneurs et interrupteurs - À couteauxNMB  
8535.30.0090Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Sectionneurs et interrupteurs - AutresNMB  
8535.40.0000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.90 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres   
8535.90.1000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres - Dispositifs de raccordement, de branchement ou de connexion des câbles et boîtes de jonction, ignifuges, devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammablesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.90.2000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres - Commutateurs de commande industriels; Boîtes de jonction ou de raccordement de branchement ou de connexion des câbles ignifuges; Boîtiers en métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.90.3000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres - Démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteur-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.90.90 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8535.90.9010Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres - Autres - Bornes, raccords électriques et coupleurs électriquesNMB  
8535.90.9020Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres - Autres - Autres connecteursNMB  
8535.90.9090Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres - Autres - AutresNMB  
85.36 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques.   
8536.10.0000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Fusibles et coupe-circuit à fusibles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.20 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Disjoncteurs   
8536.20.1000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Disjoncteurs - Devant servir avec les instruments de chirurgie, d'art dentaire, d'art vétérinaire ou aux fins de diagnosticNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.20.90 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Disjoncteurs - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.20.9010Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Disjoncteurs - Autres - À boîtier mouléNMB  
8536.20.9090Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Disjoncteurs - Autres - AutresNMB  
8536.30 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils pour la protection des circuits électriques   
8536.30.1000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils pour la protection des circuits électriques - Dispositifs de protection contre les surcharges devant servir à la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.30.2000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils pour la protection des circuits électriques - Protecteurs contre les surcharges de moteur, à l'exclusion de ceux devant servir à la fabrication de machines et appareils pour le conditionnement de l'air-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.30.90 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils pour la protection des circuits électriques - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.30.9010Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils pour la protection des circuits électriques - Autres - Dispositifs de protection contre les surcharges-  
8536.30.9090Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils pour la protection des circuits électriques - Autres - Autres-  
8536.41.00 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Pour une tension n'excédant pas 60 VNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.41.0011Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Pour une tension n'excédant pas 60 V - Avec contacts évalués à moins de 10 ampères : - ÉlectromécaniquesNMB  
8536.41.0019Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Pour une tension n'excédant pas 60 V - Avec contacts évalués à moins de 10 ampères : - AutresNMB  
8536.41.0020Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Pour une tension n'excédant pas 60 V - Clignotants pour véhicules automobilesNMB  
8536.41.0091Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Pour une tension n'excédant pas 60 V - Autres : - ContacteursNMB  
8536.41.0092Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Pour une tension n'excédant pas 60 V - Autres : - ÉlectromécaniquesNMB  
8536.41.0099Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Pour une tension n'excédant pas 60 V - Autres : - AutresNMB  
8536.49.00 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.49.0010Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Autres - Électromécaniques, avec contacts évalués à moins de 10 ampèresNMB  
8536.49.0020Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Autres - Autres, avec contacts évalués à moins de 10 ampèresNMB  
8536.49.0030Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Autres - ContacteursNMB  
8536.49.0040Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Autres - Autres, électromécaniquesNMB  
8536.49.0090Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Relais : - Autres - AutresNMB  
8536.50 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs   
8536.50.1100Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Démarreurs de moteurs : - Devant servir avec des machines ou des appareilsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.50.1200Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Démarreurs de moteurs : - Pour véhicules automobilesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.50.1900Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Démarreurs de moteurs : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.50.2000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Interrupteurs électromécaniques à action instantanée, pour tension n'excédant pas 11 ampères; Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques thermoprotégés, composés d'un transistor et d'une puce logique (technologie interpuces); Interrupteurs électroniques à courant alternatif composés de circuits d'entrée et de sortie à coupleur optique (interrupteurs thyristors isolés à courant alternatif)NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.50.91 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Ce qui suit, autres que ceux devant servir à la fabrication de machines à laver la vaisselle, ou de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques :Tapis contact de commande automatiques d'ouverture de portes;Interrupteurs, haute pression;Contacteurs de fin de course rotatifs de type à came à contacts multiples;Interrupteurs, commandes de niveau de liquide et autres contacts similaires à flotteur;Contacteurs magnétiques;PoussoirsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.50.9111Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Ce qui suit, autres que ceux devant servir à la fabrication de machines à laver la vaisselle, ou de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques :Tapis contact de commande automatiques d'ouverture de portes;Interrupteurs, haute pression;Contacteurs de fin de course rotatifs de type à came à contacts multiples;Interrupteurs, commandes de niveau de liquide et autres contacts similaires à flotteur;Contacteurs magnétiques;Poussoirs - Poussoirs : - Devant servir avec machines ou appareilsNMB  
8536.50.9119Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Ce qui suit, autres que ceux devant servir à la fabrication de machines à laver la vaisselle, ou de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques :Tapis contact de commande automatiques d'ouverture de portes;Interrupteurs, haute pression;Contacteurs de fin de course rotatifs de type à came à contacts multiples;Interrupteurs, commandes de niveau de liquide et autres contacts similaires à flotteur;Contacteurs magnétiques;Poussoirs - Poussoirs : - AutresNMB  
8536.50.9120Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Ce qui suit, autres que ceux devant servir à la fabrication de machines à laver la vaisselle, ou de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques :Tapis contact de commande automatiques d'ouverture de portes;Interrupteurs, haute pression;Contacteurs de fin de course rotatifs de type à came à contacts multiples;Interrupteurs, commandes de niveau de liquide et autres contacts similaires à flotteur;Contacteurs magnétiques;Poussoirs - Haute pression et à flotteur, sauf pour lave-vaisselleNMB  
8536.50.9190Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Ce qui suit, autres que ceux devant servir à la fabrication de machines à laver la vaisselle, ou de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques :Tapis contact de commande automatiques d'ouverture de portes;Interrupteurs, haute pression;Contacteurs de fin de course rotatifs de type à came à contacts multiples;Interrupteurs, commandes de niveau de liquide et autres contacts similaires à flotteur;Contacteurs magnétiques;Poussoirs - AutresNMB  
8536.50.9200Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Autres, pour véhicules automobilesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.50.99 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.50.9911Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Autres - Devant servir avec des machines ou des appareils : - RotatifsNMB  
8536.50.9912Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Autres - Devant servir avec des machines ou des appareils : - À action instantanée, autres qu'à fin de courseNMB  
8536.50.9913Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Autres - Devant servir avec des machines ou des appareils : - À couteauNMB  
8536.50.9914Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Autres - Devant servir avec des machines ou des appareils : - À fin de courseNMB  
8536.50.9919Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Autres - Devant servir avec des machines ou des appareils : - AutresNMB  
8536.50.9980Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Autres - Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : - Autres, rotatifsNMB  
8536.50.9990Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs - Autres : - Autres - Autres : - AutresNMB  
8536.61.0000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : - Douilles pour lampes-2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.69.00 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.69.0010Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : - Autres - Pour raccords coaxiauxNMB  
8536.69.0020Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : - Autres - Pour circuits imprimésNMB  
8536.69.0030Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : - Autres - Connecteurs multicontacts cylindriquesNMB  
8536.69.0040Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : - Autres - Connecteurs pour baies et pour tableauxNMB  
8536.69.0090Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : - Autres - Autres-  
8536.70.0000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.90 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils   
8536.90.1000Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - De branchement ou de connexion des câbles et boîtes de jonction, ignifuges, devant être utilisés dans les mines; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques; Devant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, d'une tension n'excédant pas 60 V; Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires; Plaques à bornes et bornes, devant servir à la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.90.91 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - Autres : - Boîtes de jonction; Boîtiers en métal-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.90.9110Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - Autres : - Boîtes de jonction; Boîtiers en métal - Boîtes de jonction-  
8536.90.9120Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - Autres : - Boîtes de jonction; Boîtiers en métal - Boîtiers et couvercles en métal-  
8536.90.9200Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - Autres : - Autres, pour véhicules automobiles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.90.9300Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - Autres : - Éléments de connexion et de contact pour fils et câbles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.90.99 Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8536.90.9920Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - Autres : - Autres - Bornes, raccords électriques et coupleurs électriques-  
8536.90.9990Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils - Autres : - Autres - Autres-  
85.37 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17.   
8537.10 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V   
8537.10.1100Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information : - Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, des marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.28, 84.50 ou 85.16NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.19 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.1910Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information : - Autres - Devant servir avec machines ou appareils-  
8537.10.1990Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Armoires de commande numériques dotées de machines automatiques de traitement de l'information : - Autres - Autres-  
8537.10.2100Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Centres de commande des moteurs : - Pour véhicules automobilesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.29 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Centres de commande des moteurs : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.2910Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Centres de commande des moteurs : - Autres - Devant servir avec machines ou appareilsNMB  
8537.10.2990Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Centres de commande des moteurs : - Autres - AutresNMB  
8537.10.3100Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : - Systèmes de commande industrielle automatisée, à l'exclusion des tableaux pour dispositifs de formage d'anodesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.39 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.3910Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : - Autres - Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, pour les marchandises des positions n°s 84.21, 84.22, 84.50 ou 85.16-  
8537.10.3991Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : - Autres - Autres : - Tableaux et panneaux de distributionNMB  
8537.10.3992Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : - Autres - Autres : - Contrôleurs programmablesNMB  
8537.10.3999Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres, devant servir avec des machines ou des appareils : - Autres - Autres : - AutresNMB  
8537.10.9100Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres : - Montés avec des boîtiers ou supports extérieurs, pour les marchandises des positions 84.21, 84.22, 84.50 ou 85.16-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.9300Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres : - Tableaux et panneaux de distributionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.99 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.10.9920Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres : - Autres - Contrôleurs programmablesNMB  
8537.10.9930Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres : - Autres - Méchanismes de commutation industriels métallisés, à l'exclusion des méchanismes de commutation électriques ignifugés devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables-  
8537.10.9990Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension n'excédant pas 1.000 V - Autres : - Autres - AutresNMB  
8537.20.00 Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension excédant 1 000 V-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8537.20.0010Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension excédant 1 000 V - Mécanismes de commutation et tableaux de contrôle-  
8537.20.0090Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension excédant 1 000 V - Autres-  
85.38 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37.   
8538.10.0000Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 85.37, dépourvus de leurs appareils-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8538.90 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres   
8538.90.1000Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - De matières céramiques ou métalliques, réactives électriquement ou mécaniquement à tout changement de températures pour démarreurs de moteur et protecteurs de surcharge de moteur-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8538.90.2000Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Assemblages de circuits imprimés-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8538.90.3100Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Parties moulées : - Devant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, pour une tension n'excédant pas 60 V Devant servir à la fabrication des relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge, pour une tension n'excédant pas 60 V-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8538.90.3900Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Parties moulées : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8538.90.90 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Autres : - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8538.90.9010Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Autres : - Autres - De disjoncteurs automatiques-  
8538.90.9020Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Autres : - Autres - Contacts métalliques-  
8538.90.9030Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Autres : - Autres - Autres parties de mécanismes de commutation, de tableaux de commutation et de panneaux de distribution-  
8538.90.9090Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Autres : - Autres - Autres-  
85.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc.   
8539.10 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Articles dits « phares et projecteurs scellés »   
8539.10.10 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Articles dits « phares et projecteurs scellés » - Devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87NMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 6 %
8539.10.1011Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Articles dits « phares et projecteurs scellés » - Devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87 - Phares halogènes : - D'une dimension de moins de 15,24 cmNMB  
8539.10.1012Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Articles dits « phares et projecteurs scellés » - Devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87 - Phares halogènes : - D'une dimension de 15,24 cm ou plusNMB  
8539.10.1090Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Articles dits « phares et projecteurs scellés » - Devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87 - Autres : - AutresNMB  
8539.10.90 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Articles dits « phares et projecteurs scellés » - AutresNMB2 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8539.10.9010Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Articles dits « phares et projecteurs scellés » - Autres - D'une dimension de moins de 15,24 cmNMB  
8539.10.9020Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Articles dits « phares et projecteurs scellés » - Autres - D'une dimension de 15,24 cm ou plusNMB  
8539.21.00 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Halogènes, au tungstèneNMB7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.21.0011Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Halogènes, au tungstène - Avec un contenant au quartz : - D'une tension de 100 V ou moinsNMB  
8539.21.0012Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Halogènes, au tungstène - Avec un contenant au quartz : - D'une tension de plus de 100 VNMB  
8539.21.0040Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Halogènes, au tungstène - Autres, devant servir dans les véhicules automobiles du Chapitre 87NMB  
8539.21.0091Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Halogènes, au tungstène - Autres : - D'une tension de 100 V ou moinsNMB  
8539.21.0094Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Halogènes, au tungstène - Autres : - D'une tension de plus de 100 VNMB  
8539.22 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V   
8539.22.1000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V - Devant servir à la fabrication de jeux de lumières pour décorations de Noël ou de jeux de lumières pour patioNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8539.22.90 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.22.9010Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V - Autres - Lampes pour usages résidentiels, d'une puissance de 40 à 100 wattsNMB  
8539.22.9090Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V - Autres - AutresNMB  
8539.29 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres   
8539.29.1000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres - Matériaux d'éclairage au xénonNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8539.29.9100Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres - Autres : - D'une tension de plus de 31 VNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.29.99 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres - Autres : - AutresNMB6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.29.9910Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres - Autres : - Autres - Utilisés avec les véhicules automobiles du Chapitre 87NMB  
8539.29.9990Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : - Autres - Autres : - Autres - AutresNMB  
8539.31.00 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Fluorescents, à cathode chaudeNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.31.0020Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Fluorescents, à cathode chaude - Fluorescents à un seul bout, y compris lampes compactesNMB  
8539.31.0090Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Fluorescents, à cathode chaude - AutresNMB  
8539.32 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique   
8539.32.1000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique - Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps;Lampes à décharge au mercure, haute pression (190-200 atmosphères), d'une puissance allant de 100 W à 300 W, avec écart d'arc allant de 1,0 mm à 1,3 mm, équipées d'un réflecteur de verre dichroïque elliptique ou parabolique, d'une efficacité lumineuse relative de 60 (+/-5) lumens par watt, devant servir à la fabrication de produits canadiensNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8539.32.90 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique - AutresNMB7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.32.9010Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique - Autres - Vapeur de mercureNMB  
8539.32.9021Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique - Autres - Vapeur de sodium : - Haute pression de sodiumNMB  
8539.32.9029Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique - Autres - Vapeur de sodium : - AutresNMB  
8539.32.9030Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique - Autres - Halogénure métalliqueNMB  
8539.39 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Autres   
8539.39.1000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Autres - Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir avec des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes au néon, munies d'une résistance, devant servir à la fabrication d'ensembles de lampes de signalisation; Lampes-éclair de photographie; Matériaux d'éclairage au xénonNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8539.39.9000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets : - Autres - AutresNMB7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.41 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Lampes à arc   
8539.41.1000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Lampes à arc - Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs; Matériaux d'éclairage au xénonNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8539.41.9000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Lampes à arc - AutresNMB7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.49 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Autres   
8539.49.1000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Autres - Devant servir dans les instruments à mesurer, à surveiller ou à tester du Chapitre 90, ou devant servir dans des appareils électriques qui indiquent des intervalles de temps; Lampes à rayons ultraviolets à cathode creuse, devant servir dans les instruments et appareils pour mesurer ou détecter les gaz nocifs; Lampes à rayons ultraviolets destinées à découvrir le minerai de scheeliteNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8539.49.90 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Autres - AutresNMB7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
8539.49.9010Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Autres - Autres - InfrarougesNMB  
8539.49.9090Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : - Autres - Autres - AutresNMB  
8539.90 Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Parties   
8539.90.1000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Parties - Filaments, cathodes ou électrodes, devant servir à la fabrication de lampes électriques;Des marchandises des nos tarifaires 8539.10.90, 8539.22.10, 8539.29.10, 8539.32.10, 8539.39.10, 8539.41.10 ou 8539.49.10-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8539.90.9000Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc. - Parties - Autres-6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
85.40 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39.   
8540.11 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En couleurs   
8540.11.1100Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En couleurs - À haute définition : - Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cmNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.11.1200Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En couleurs - À haute définition : - Dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cmNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.11.2100Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En couleurs - Autres, pour récepteurs de télévision (pas de type projecteur) : - Dont la diagonale de l'écran n'excède pas 35,56 cmNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.11.2200Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En couleurs - Autres, pour récepteurs de télévision (pas de type projecteur) : - Dont la diagonale de l'écran excède 35,56 cmNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.11.9000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En couleurs - AutresNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.12 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En monochromes   
8540.12.1100Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En monochromes - À haute définition : - Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo; Devant servir à la fabrication des récepteurs de télévision en couleurs, du type projectionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.12.1900Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En monochromes - À haute définition : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.12.9100Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En monochromes - Autres : - Devant servir à la fabrication de moniteurs vidéo; Devant servir à la fabrication d'autres récepteurs de télévision en couleurs, du type projectionNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.12.9900Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : - En monochromes - Autres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.20.0000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathodeNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.40.0000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mmNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.60.0000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Autres tubes cathodiquesNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.71.0000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : - MagnétronsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.79.0000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille : - AutresNMBEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.81.0000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Autres lampes, tubes et valves : - Tubes de réception ou d'amplificationNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.89.0000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Autres lampes, tubes et valves : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.91 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Parties : - De tubes cathodiques   
8540.91.1000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Parties : - De tubes cathodiques - Assemblages de panneaux frontaux, à savoir :a) dans le cas d'un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre auquel est fixé une grille ou un masque perforé en vue de l'utilisation finale, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision couleur à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons;b) dans le cas d'un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques, d'un ensemble constitué d'un panneau de verre ou d'une enveloppe de verre, pouvant s'intégrer à un tube image de télévision monochrome à rayons cathodiques (y compris un tube à rayons cathodiques de moniteur vidéo ou de projecteur vidéo) et ayant subi le traitement chimique et physique nécessaire pour fixer des luminophores sur le panneau de verre ou l'enveloppe de verre, avec une précision suffisante pour reproduire une image vidéo après excitation par un faisceau d'électrons-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.91.9000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Parties : - De tubes cathodiques - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.99 Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Parties : - Autres   
8540.99.1000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Parties : - Autres - Canon à faisceaux d'électrons; Structures d'interaction de radio fréquence (RF) pour tubes micro-ondes des sous-positions 8540.71, 8540.72 ou 8540.79-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8540.99.9000Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Parties : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.41 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés.   
8541.10.00 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumièreNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8541.10.0030Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière - ZenerNMB  
8541.10.0090Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière - Autres : - AutresNMB  
8541.21.0000Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Transistors, autres que les phototransistors : - À pouvoir de dissipation inférieur à 1 WNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8541.29.0000Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Transistors, autres que les phototransistors : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8541.30.0000Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensiblesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8541.40.00 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux; diodes émettrices de lumièreNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8541.40.0010Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux; diodes émettrices de lumière - Diodes électroluminescentesNMB  
8541.40.0022Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux; diodes émettrices de lumière - Autres diodes : - Accumulateurs solaires assemblés en modules ou constitués en panneaux-  
8541.40.0023Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux; diodes émettrices de lumière - Autres diodes : - Autres accumulateurs solairesNMB  
8541.40.0029Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux; diodes émettrices de lumière - Autres diodes : - AutresNMB  
8541.40.0091Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux; diodes émettrices de lumière - Autres : - PhotocoupleursNMB  
8541.40.0099Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneux; diodes émettrices de lumière - Autres : - AutresNMB  
8541.50.0000Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Autres dispositifs à semi-conducteur-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8541.60.00 Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Cristaux piézo-électriques montésNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8541.60.0010Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Cristaux piézo-électriques montés - Quartz, désignés pour opérer à des fréquences n'excédant pas 20 MHzNMB  
8541.60.0020Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Cristaux piézo-électriques montés - Quartz, désignés pour opérer à des fréquences excédant 20 MHzNMB  
8541.60.0090Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Cristaux piézo-électriques montés - AutresNMB  
8541.90.0000Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.42 Circuits intégrés électroniques.   
8542.31.00 Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuitsNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8542.31.0011Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, autres que mémoires : - Microprocesseurs, ayant une capacité de données internes de moins de 32 bitsNMB  
8542.31.0012Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, autres que mémoires : - Microprocesseurs, ayant une capacité de données internes de 32 bits et plusNMB  
8542.31.0021Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits - Autres circuits intégrés monolithiques, numériques : - Pour téléviseurs à haute définitionNMB  
8542.31.0022Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits - Autres circuits intégrés monolithiques, numériques : - Pour puces, rondelles ou tranches, non montées, de siliciumNMB  
8542.31.0023Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits - Autres circuits intégrés monolithiques, numériques : - Pour puces, rondelles ou tranches, non montées, autres que de siliciumNMB  
8542.31.0029Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits - Autres circuits intégrés monolithiques, numériques : - AutresNMB  
8542.31.0090Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits - Autres-  
8542.32.00 Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - MémoiresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8542.32.0010Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour puces, rondelles ou tranches, non montées, de siliciumNMB  
8542.32.0021Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, mémoire non permanente : - Mémoire vive lecture/écriture dynamique (DRAM), n'excédant pas 1 mégabitNMB  
8542.32.0022Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, mémoire non permanente : - Mémoire vive lecture/écriture dynamique (DRAM), excédant 1 mégabitNMB  
8542.32.0023Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, mémoire non permanente : - Mémoire vive lecture/écriture statique (SRAM), n'excédant pas 256 kilobitsNMB  
8542.32.0024Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, mémoire non permanente : - Mémoire vive lecture/écriture statique (SRAM), excédant 256 kilobitsNMB  
8542.32.0031Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, mémoire permanente : - Mémoire de lecture seulement, effaçable et programmable électriquement (EEPROM)NMB  
8542.32.0039Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour semi-conducteurs en métaloxyde de silicium (technologie MOS), montés, mémoire permanente : - AutresNMB  
8542.32.0041Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour circuits de silicium, montés, obtenus par technologie bipolaire : - Mémoire vive lecture/écriture statique (SRAM)NMB  
8542.32.0049Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Circuits intégrés monolithiques, numériques, pour circuits de silicium, montés, obtenus par technologie bipolaire : - AutresNMB  
8542.32.0090Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Mémoires - Autres-  
8542.33.00 Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - AmplificateursNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8542.33.0010Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Amplificateurs - Puces, rondelles ou tranches, non montéesNMB  
8542.33.0080Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Amplificateurs - Ayant une fréquence de fonctionnement d'au moins 100 MHzNMB  
8542.33.0090Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Amplificateurs - Autres-  
8542.39.00 Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8542.39.0011Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Autres - Circuits intégrés monolithiques : - Numériques, pour puces, rondelles ou tranches, non montées, de siliciumNMB  
8542.39.0012Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Autres - Circuits intégrés monolithiques : - Numériques, pour puces, rondelles ou tranches, non montées, autres que de siliciumNMB  
8542.39.0018Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Autres - Circuits intégrés monolithiques : - Numériques, autresNMB  
8542.39.0019Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Autres - Circuits intégrés monolithiques : - AutresNMB  
8542.39.0021Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Autres - Circuits intégrés hybrides : - Ayant une fréquence de fonctionnement d'au moins 30 MHzNMB  
8542.39.0022Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Autres - Circuits intégrés hybrides : - Puces, rondelles ou tranches, non montéesNMB  
8542.39.0029Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Autres - Circuits intégrés hybrides : - AutresNMB  
8542.39.0090Circuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Autres - Autres-  
8542.90.0000Circuits intégrés électroniques. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.43 Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.   
8543.10.0000Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Accélérateurs de particules : - Accélérateurs de particulesNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8543.20.0000Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Générateurs de signaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8543.30.0000Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8543.70.0000Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres machines et appareils-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8543.90.0000Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Parties-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
85.44 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion.   
8544.11 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - En cuivre   
8544.11.1000Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - En cuivre - Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs; Devant servir à la fabrication des haut-parleursKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.11.90 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - En cuivre - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.11.9010Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - En cuivre - Autres - D'un diamètre n'excédant pas 0,18 mm (33 AWG)KGM  
8544.11.9020Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - En cuivre - Autres - D'un diamètre excédant 0,18 mm (33 AWG) mais n'excédant pas 0,64 mm (22 AWG)KGM  
8544.11.9030Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - En cuivre - Autres - D'un diamètre excédant 0,64 mm (22 AWG)KGM  
8544.19 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - Autres   
8544.19.1000Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - Autres - Devant servir à la fabrication des haut-parleurs; Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.19.9000Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Fils pour bobinages : - Autres - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.20.0000Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.30.0000Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.42.0000Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Munis de pièces de connexion-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.49 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres   
8544.49.10 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Devant servir à la fabrication de garnitures chauffantes de siège d'automobile; Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires ou leurs étuis adaptés; Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs; Des types utilisés en télécommunications; Devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.49.1011Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Devant servir à la fabrication de garnitures chauffantes de siège d'automobile; Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires ou leurs étuis adaptés; Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs; Des types utilisés en télécommunications; Devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables - Des types utilisés en télécommunications : - Fils et câbles téléphoniques-  
8544.49.1012Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Devant servir à la fabrication de garnitures chauffantes de siège d'automobile; Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires ou leurs étuis adaptés; Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs; Des types utilisés en télécommunications; Devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables - Des types utilisés en télécommunications : - Fils et câbles électroniques-  
8544.49.1019Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Devant servir à la fabrication de garnitures chauffantes de siège d'automobile; Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires ou leurs étuis adaptés; Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs; Des types utilisés en télécommunications; Devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables - Des types utilisés en télécommunications : - Autres-  
8544.49.1090Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Devant servir à la fabrication de garnitures chauffantes de siège d'automobile; Devant servir à la fabrication d'instruments ou d'outillages utilisés en géophysique, ou leurs parties ou accessoires ou leurs étuis adaptés; Devant servir à la fabrication d'appareils et instruments de pesage, ayant une portée n'excédant pas 15 kg et se servant de tension mètres comme capteurs; Des types utilisés en télécommunications; Devant être utilisés dans les mines où se trouvent des gaz inflammables - Autres-  
8544.49.90 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.49.9011Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Autres - En cuivre, blindés : - D'une tension excédant 600 VKGM  
8544.49.9019Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Autres - En cuivre, blindés : - AutresKGM  
8544.49.9021Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Autres - En cuivre, non blindés : - D'une tension excédant 600 VKGM  
8544.49.9029Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Autres - En cuivre, non blindés : - AutresKGM  
8544.49.9030Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Autres - Autres, blindésKGM  
8544.49.9040Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Autres - Autres, non blindésKGM  
8544.49.9090Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V : - Autres - Autres - Autres-  
8544.60 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V   
8544.60.1000Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V - Ignifuges, devant être utilisés dans les mines; Câbles sous-marins pour tension excédant 235 kVKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.60.9100Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V - Autres : - Devant être utilisés pour l'exploitation minière, pour la récupération ou la production d'huiles brutes à partir de schistes, de sables bitumineux ou de sables pétrolifèresKGM2,5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr., TPG : 2,5 %
8544.60.99 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V - Autres : - AutresKGM2,5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr., TPG : 2,5 %
8544.60.9911Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V - Autres : - Autres - Munis de pièces de connexion : - En cuivreKGM  
8544.60.9919Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V - Autres : - Autres - Munis de pièces de connexion : - AutresKGM  
8544.60.9991Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V - Autres : - Autres - Autres : - En cuivreKGM  
8544.60.9999Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V - Autres : - Autres - Autres : - AutresKGM  
8544.70.00 Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Câbles de fibres optiquesMTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8544.70.0010Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Câbles de fibres optiques - Câbles de fibres optiques sous-marinsMTR  
8544.70.0090Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Câbles de fibres optiques - AutresMTR  
85.45 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques.   
8545.11.00 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Électrodes : - Des types utilisés pour foursKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8545.11.0031Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Électrodes : - Des types utilisés pour fours - En graphite : - N'excédant pas 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieureKGM  
8545.11.0032Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Électrodes : - Des types utilisés pour fours - En graphite : - Excédant 88,9 cm de circonférence ou de mesure extérieureKGM  
8545.11.0090Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Électrodes : - Des types utilisés pour fours - AutresKGM  
8545.19.00 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Électrodes : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8545.19.0010Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Électrodes : - Autres - Blocs anodiques de charbon, devant servir à la fabrication d'aluminium; Électrodes de graphite, autres que celles devant servir avec les fours, devant servir à la fabrication de magnésium; Électrodes en charbon, précuites, devant servir à la fabrication de métal siliceuxKGM  
8545.19.0020Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Électrodes : - Autres - Blocs cathodiques, devant servir à la fabrication d'aluminiumKGM  
8545.19.0090Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Électrodes : - Autres - AutresKGM  
8545.20.0000Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - BalaisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8545.90.00 Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8545.90.0020Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Autres - En carbone-  
8545.90.0030Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Autres - En graphite-  
85.46 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité.   
8546.10.00 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - En verre-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8546.10.0010Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - En verre - Des types utilisés pour la transmission de l'énergie électrique-  
8546.10.0090Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - En verre - Autres-  
8546.20.00 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - En céramique-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8546.20.0010Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - En céramique - Des types utilisés pour la transmission de l'énergie électrique-  
8546.20.0090Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - En céramique - Autres-  
8546.90.00 Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8546.90.0010Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - Autres - Des types utilisés pour la transmission de l'énergie électrique-  
8546.90.0090Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. - Autres - Autres-  
85.47 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement.   
8547.10.0000Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. - Pièces isolantes en céramique-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8547.20.0000Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. - Pièces isolantes en matières plastiques-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8547.90.00 Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8547.90.0010Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. - Autres - Tubes pour conduits-  
8547.90.0020Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. - Autres - Pièces de raccordement filetées-  
8547.90.0030Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. - Autres - Autres pièces isolantes-  
8547.90.0090Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. - Autres - Autres-  
85.48 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.   
8548.10 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage   
8548.10.1000Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage - Piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8548.10.90 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8548.10.9010Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage - Autres - Pour la récupération du plombNMB  
8548.10.9090Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage - Autres - AutresKGM  
8548.90.00 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
8548.90.0010Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres - Micro-assemblages électroniques; Modules de mémoire électronique à rangée de connexions simple (SIMM) ou double (DIMM); Assemblages d'écrans plats; Dispositifs d'allumage à semi-conducteurs, devant servir à la fabrication de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour les véhicules de loisir, ou les barbecues à gaz; Affichages électroluminescents-  
8548.90.0090Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électrique; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres - Autres-