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ARCHIVÉ - Chapitre 78 – T2013-2

Plomb et ouvrages en plomb

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Barres

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

b) Profilés

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

c) Fils

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifies », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur.

d) Tables, bandes et feuilles

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du nº 78.01), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifies » dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés :

  • sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,
  • sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans le nº 78.04 les tables, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

e) Tubes et tuyaux

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions.

1. Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné :

le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après :

Tableau - Autres éléments
Élément Teneur limite % en poids
Ag - Argent 0,02
As - Arsenic 0,005
Bi - Bismuth 0,05
Ca - Calcium 0,002
Cd - Cadmium 0,002
Cu - Cuivre 0,08
Fe - Fer 0,002
S - Soufre 0,002
Sb - Antimoine 0,005
Sn - Étain 0,005
Sn - Zinc 0,002
Autres (Te, par exemple) chacun 0,001

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
78.01 Plomb sous forme brute.   
7801.10.00 Plomb sous forme brute. - Plomb affinéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7801.10.0010Plomb sous forme brute. - Plomb affiné - Gueuses et massesKGM  
7801.10.0090Plomb sous forme brute. - Plomb affiné - AutresKGM  
7801.91.00 Plomb sous forme brute. - Autres : - Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poidsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7801.91.0010Plomb sous forme brute. - Autres : - Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids - Alliages plomb-antimoine-étainKGM  
7801.91.0090Plomb sous forme brute. - Autres : - Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids - AutresKGM  
7801.99.00 Plomb sous forme brute. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7801.99.0010Plomb sous forme brute. - Autres : - Autres - Plomb d'oeuvreKGM  
7801.99.0020Plomb sous forme brute. - Autres : - Autres - Autres, alliages de plombKGM  
7801.99.0090Plomb sous forme brute. - Autres : - Autres - AutresKGM  
7802.00.00 Déchets et débris de plomb.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7802.00.0010Déchets et débris de plomb. - Provenant d'accumulateurs électriques au plombKGM  
7802.00.0090Déchets et débris de plomb. - AutresKGM  
78.04 Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb.   
7804.11.0000Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Tables, feuilles et bandes : - Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7804.19.0000Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Tables, feuilles et bandes : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7804.20.00 Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Poudres et paillettesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7804.20.0010Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Poudres et paillettes - Poudres, non alliéesKGM  
7804.20.0020Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. - Poudres et paillettes - Poudres, en alliages; PaillettesKGM  
7806.00.0000Autres ouvrages en plomb.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.