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ARCHIVÉ - Chapitre 73 – T2013-2

Ouvrages en fonte, fer ou acier

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72.

2. Aux fins du présent Chapitre, le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension.

Tarif des douanes - annexe


Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
73.01 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier.   
7301.10.00 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - PalplanchesTNEEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7301.10.0010Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Palplanches - Simplement laminées à chaudTNE  
7301.10.0090Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Palplanches - AutresTNE  
7301.20.00 Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - ProfilésTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7301.20.0010Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Profilés - D'une hauteur n'excédant pas 635 mmTNE  
7301.20.0020Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Profilés - D'une hauteur excédant 635 mmTNE  
73.02 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails.   
7302.10.00 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - RailsKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7302.10.0011Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Traités à chaud : - D'un poids n'excédant pas 57 kg/mKGM  
7302.10.0012Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Traités à chaud : - D'un poids excédant 57 kg/m mais n'excédant pas 67 kg/mKGM  
7302.10.0013Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Traités à chaud : - D'un poids excédant 67 kg/mKGM  
7302.10.0021Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Non traités à chaud : - D'un poids n'excédant pas 57 kg/mKGM  
7302.10.0022Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Non traités à chaud : - D'un poids excédant 57 kg/mKGM  
7302.30 Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies   
7302.30.1000Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies - À utiliser avec un contre-rail à gorge ou à ornièreKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7302.30.9000Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7302.40.0000Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Éclisses et selles d'assiseTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7302.90.0000Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7303.00.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7303.00.0011Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. - Sans ailettes, sans vissage ou sans brides : - Tuyaux d'écoulementKGM  
7303.00.0012Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. - Sans ailettes, sans vissage ou sans brides : - Tuyaux pour canalisations, sous pressionKGM  
7303.00.0090Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. - AutresKGM  
73.04 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier.   
7304.11.0000Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - En aciers inoxydablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.19.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.19.0011Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 265 mm : - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7304.19.0012Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 265 mm : - En aciers alliésKGM  
7304.19.0021Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 265 mm : - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7304.19.0022Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 265 mm : - En aciers alliésKGM  
7304.22.0000Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Tiges de forage en aciers inoxydablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.23.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres tiges de forageKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.23.0011Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres tiges de forage - Neuves : - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7304.23.0012Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres tiges de forage - Neuves : - En aciers alliésKGM  
7304.23.0091Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres tiges de forage - Autres : - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7304.23.0092Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres tiges de forage - Autres : - En aciers alliésKGM  
7304.24.0000Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres, en aciers in oxydablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.29.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.29.0011Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 114,3 mm mais n'excédant pas 177,8 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7304.29.0019Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 114,3 mm mais n'excédant pas 177,8 mm : - AutresKGM  
7304.29.0021Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7304.29.0029Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - AutresKGM  
7304.29.0031Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7304.29.0039Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - AutresKGM  
7304.29.0041Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7304.29.0049Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - AutresKGM  
7304.29.0051Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7304.29.0059Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - AutresKGM  
7304.29.0061Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7304.29.0069Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - AutresKGM  
7304.29.0071Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7304.29.0079Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - AutresKGM  
7304.31.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Étirés ou laminés à froidKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.31.0010Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Étirés ou laminés à froid - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7304.31.0021Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Étirés ou laminés à froid - Tubes et tuyaux sous pression : - Pour chaudières à vapeurKGM  
7304.31.0028Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Étirés ou laminés à froid - Tubes et tuyaux sous pression : - Pour autres chaudièresKGM  
7304.31.0029Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Étirés ou laminés à froid - Tubes et tuyaux sous pression : - AutresKGM  
7304.31.0090Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Étirés ou laminés à froid - AutresKGM  
7304.39.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.39.0010Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Autres - Pour les hauts fourneaux pour la fusion du minerai de fer; Devant servir à la fabrication des rouleaux pour calandrage, satinage ou impression en relief de papier ou de tissus; Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages ou d'accessoires, de raccords, de manchons de production ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole; Devant servir à la fabrication de séparateurs et de purificateurs (d'eau, de pétrole, de gaz), devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel; Tubes et tuyaux, coulés par centrifugation, avec bouts ordinaires, ayant une épaisseur de paroi d'au moins 15,875 mm mais d'au plus 63,5 mm, devant servir à la fabrication de rouleaux pour les machines à papierKGM  
7304.39.0020Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Autres - Tubes et tuyaux, pour chaudières à vapeurKGM  
7304.39.0030Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Autres - Tubes et tuyaux, pour autres chaudièresKGM  
7304.39.0040Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Autres - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7304.39.0050Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Autres - Tubes ou tuyaux standardKGM  
7304.39.0090Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés : - Autres - AutresKGM  
7304.41 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid   
7304.41.1100Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : - Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.41.19 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.41.1910Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : - Autres - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7304.41.1921Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : - Autres - Tubes et tuyaux sous pression : - Pour chaudières à vapeurKGM  
7304.41.1929Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : - Autres - Tubes et tuyaux sous pression : - AutresKGM  
7304.41.1990Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - D'un diamètre extérieur de moins de 19 mm : - Autres - AutresKGM  
7304.41.9100Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - Autres : - Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la distillation ou la récupération des produits tirés du gaz naturelKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.41.99 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - Autres : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.41.9910Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - Autres : - Autres - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7304.41.9921Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - Autres : - Autres - Tubes et tuyaux sous pression : - Pour chaudières à vapeurKGM  
7304.41.9929Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - Autres : - Autres - Tubes et tuyaux sous pression : - AutresKGM  
7304.41.9990Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Étirés ou laminés à froid - Autres : - Autres - AutresKGM  
7304.49.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.49.0010Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Autres - Profilés creux, laminés à chaud ou extrudés, devant servir à la fabrication de tubes ou tuyaux d'acier sans soudure réduits à froid ou étirés à froid; Tubes et tuyaux, coulés par centrifigation, avec bouts ordinaires, ayant une épaisseur de paroi d'au moins 15,875 mm mais d'au plus 63,5 mm, devant servir à la fabrication de rouleaux pour les machines à papierKGM  
7304.49.0020Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Autres - Tubes et tuyaux, pour chaudières à vapeurKGM  
7304.49.0030Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Autres - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7304.49.0090Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : - Autres - AutresKGM  
7304.51.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Étirés ou laminés à froidKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.51.0010Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Étirés ou laminés à froid - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7304.51.0020Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Étirés ou laminés à froid - Tubes et tuyaux sous pressionKGM  
7304.51.0090Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Étirés ou laminés à froid - AutresKGM  
7304.59.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.59.0010Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Autres - Devant servir à la fabrication de tiges de forage, de tubages ou de cuvelages, ou d'accessoires, de raccords, de manchons de production ou de leurs mamelons, pour les puits de gaz naturel ou de pétrole; Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisements; Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 177,8 mm et d'une épaisseur de paroi de 4,4 mm ou 4,9 mm, devant servir à la fabrication de cylindres haute pression, pour le marché de gaz comprimé industriel; Tubes et tuyaux, répondant aux spécifications de ASTM A-519, nuance 8620, de l'AISI 52100 ou de ASTM 485, recuits et ayant subi un traitement thermique de stabilisation, d'un diamètre extérieur d'au moins 130 mm et d'au plus 440 mm et d'une épaisseur de paroi d'au moins 28 mm et d'au plus 80 mm, devant servir à la fabrication de cylindres à boulettes, pour les usines d'aliments pour animaux ou de copeaux de bois; Tubes et tuyaux, d'un diamètre de 8 cm ou plus mais n'excédant pas 13 cm, devant servir à la fabrication des perforateurs de puits de pétroleKGM  
7304.59.0020Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Autres - Tubes et tuyaux, devant servir à la fabrication ou à la réparation des parties soumises à de hautes pressions, de chaudières, de digesteurs pour fabriques de pâte de bois et de vaisseaux employés au raffinage des huilesKGM  
7304.59.0030Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Autres - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7304.59.0040Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Autres - Tubes ou tuyaux standardKGM  
7304.59.0090Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : - Autres - AutresKGM  
7304.90.00 Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7304.90.0011Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres - Tubes et tuyaux mécaniques : - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7304.90.0012Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres - Tubes et tuyaux mécaniques : - En aciers alliésKGM  
7304.90.0091Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres - Autres : - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7304.90.0092Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres - Autres : - En aciers alliésKGM  
73.05 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier.   
7305.11.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement à l'arc immergéKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7305.11.0011Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement à l'arc immergé - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 609,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52KGM  
7305.11.0019Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement à l'arc immergé - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 609,6 mm : - AutresKGM  
7305.11.0021Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement à l'arc immergé - D'un diamètre extérieur excédant 609,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52KGM  
7305.11.0029Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement à l'arc immergé - D'un diamètre extérieur excédant 609,6 mm : - AutresKGM  
7305.12.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement, autresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7305.12.0011Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement, autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 609,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52KGM  
7305.12.0019Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement, autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 609,6 mm : - AutresKGM  
7305.12.0020Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés longitudinalement, autres - En aciers alliés : - D'un diamètre extérieur excédant 609,6 mmKGM  
7305.19.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7305.19.0011Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 609,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52KGM  
7305.19.0019Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 609,6 mm : - AutresKGM  
7305.19.0021Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 609,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52KGM  
7305.19.0029Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 609,6 mm : - AutresKGM  
7305.20.0000Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gazKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7305.31.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Soudés longitudinalementKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7305.31.0010Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Soudés longitudinalement - Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux; En fer ou en aciers non alliés, devant servir à la fabrication de séparateurs et de purificateurs (d'eau, de pétrole, de gaz), devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturel; Tubes et tuyaux, soudés par résistance électrique, d'un diamètre extérieur de 457,2 mm ou plus mais n'excédant pas 609,6 mm, ayant une épaisseur de paroi de 9,525 mm ou plus mais n'excédant pas 12,7 mm, contenant, en poids, 0,37 % ou plus mais n'excédant pas 0,48 % de carbone et 0,6 % ou plus mais n'excédant pas 1,2 % de manganèse, devant servir à la fabrication de tubes ou tuyaux trempés par induction résistants à l'abrasionKGM  
7305.31.0081Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Soudés longitudinalement - Autres, en fer ou en aciers non alliés : - Tubes et tuyaux standardKGM  
7305.31.0089Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Soudés longitudinalement - Autres, en fer ou en aciers non alliés : - AutresKGM  
7305.31.0091Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Soudés longitudinalement - Autres, en aciers alliés : - En aciers inoxydablesKGM  
7305.31.0099Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Soudés longitudinalement - Autres, en aciers alliés : - AutresKGM  
7305.39.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7305.39.0010Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Autres - Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineuxKGM  
7305.39.0080Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Autres - Autres, en fer ou en aciers non alliésKGM  
7305.39.0090Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres, soudés : - Autres - AutresKGM  
7305.90.00 Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7305.90.0010Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7305.90.0020Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres - En aciers alliésKGM  
73.06 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier.   
7306.11.0000Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Soudés, en aciers inoxydablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.19.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.19.0010Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52KGM  
7306.19.0090Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - AutresKGM  
7306.21.0000Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Soudés, en aciers in oxydablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.29.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.29.0011Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7306.29.0019Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - AutresKGM  
7306.29.0021Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 177,8 mm ou plus mais n'excédant pas 298,4 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7306.29.0029Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 177,8 mm ou plus mais n'excédant pas 298,4 mm : - AutresKGM  
7306.29.0031Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,4 mm : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7306.29.0039Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,4 mm : - AutresKGM  
7306.29.0041Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes : - D'un degré d'A.P.I. H-40, J-55 ou spécifications de propriétés équivalentesKGM  
7306.29.0049Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz : - Autres - Tubes : - AutresKGM  
7306.30.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.30.0011Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Galvanisés, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7306.30.0012Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Galvanisés, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - Tubes et tuyaux sous pressionKGM  
7306.30.0013Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Galvanisés, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - Sections structurales creusesKGM  
7306.30.0014Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Galvanisés, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - Tubes et tuyaux standardKGM  
7306.30.0015Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Galvanisés, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - ConduitsKGM  
7306.30.0019Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Galvanisés, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - AutresKGM  
7306.30.0021Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Autres, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7306.30.0022Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Autres, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - Tubes et tuyaux sous pressionKGM  
7306.30.0023Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Autres, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - Sections structurales creusesKGM  
7306.30.0024Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Autres, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - Tubes et tuyaux standardKGM  
7306.30.0025Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Autres, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - ConduitsKGM  
7306.30.0029Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - Autres, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 114,3 mm : - AutresKGM  
7306.30.0031Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - D'un diamètre extérieur excédant 114,3 mm : - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7306.30.0032Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - D'un diamètre extérieur excédant 114,3 mm : - Tubes et tuyaux sous pressionKGM  
7306.30.0033Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - D'un diamètre extérieur excédant 114,3 mm : - Sections structurales creusesKGM  
7306.30.0034Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - D'un diamètre extérieur excédant 114,3 mm : - Tubes et tuyaux standardKGM  
7306.30.0039Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés - D'un diamètre extérieur excédant 114,3 mm : - AutresKGM  
7306.40.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydablesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.40.0010Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 25,3 mmKGM  
7306.40.0020Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables - D'un diamètre extérieur excédant 25,3 mm mais n'excédant pas 114,9 mmKGM  
7306.40.0030Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables - D'un diamètre extérieur excédant 114,9 mmKGM  
7306.50.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.50.0010Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7306.50.0020Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés - Tubes et tuyaux sous pressionKGM  
7306.50.0030Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés - Sections structurales creusesKGM  
7306.50.0040Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés - Tubes enroulésKGM  
7306.50.0090Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés - AutresKGM  
7306.61.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section carrée ou rectangulaireKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.61.0011Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section carrée ou rectangulaire - En fer ou en aciers non alliés : - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7306.61.0012Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section carrée ou rectangulaire - En fer ou en aciers non alliés : - Sections structurales creusesKGM  
7306.61.0019Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section carrée ou rectangulaire - En fer ou en aciers non alliés : - AutresKGM  
7306.61.0021Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section carrée ou rectangulaire - En aciers alliés : - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7306.61.0022Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section carrée ou rectangulaire - En aciers alliés : - Sections structurales creusesKGM  
7306.61.0029Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section carrée ou rectangulaire - En aciers alliés : - AutresKGM  
7306.69.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaireKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.69.0011Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire - En fer ou en aciers non alliés : - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7306.69.0012Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire - En fer ou en aciers non alliés : - Sections structurales creusesKGM  
7306.69.0019Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire - En fer ou en aciers non alliés : - AutresKGM  
7306.69.0021Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire - En aciers alliés : - Tubes et tuyaux mécaniquesKGM  
7306.69.0022Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire - En aciers alliés : - Sections structurales creusesKGM  
7306.69.0029Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres, soudés, de section non circulaire : - De section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire - En aciers alliés : - AutresKGM  
7306.90.00 Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7306.90.0010Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7306.90.0020Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres - En aciers alliésKGM  
73.07 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier.   
7307.11.0000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Moulés : - En fonte non malléableKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.19.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Moulés : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.19.0010Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Moulés : - Autres - Raccords unionsKGM  
7307.19.0090Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Moulés : - Autres - AutresKGM  
7307.21.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - BridesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.21.0010Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Brides - Simplement forgées ou courbées à la forme requiseKGM  
7307.21.0090Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Brides - AutresKGM  
7307.22.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Coudes, courbes et manchons, filetésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.22.0010Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Coudes, courbes et manchons, filetés - ManchonsKGM  
7307.22.0090Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Coudes, courbes et manchons, filetés - AutresKGM  
7307.23.0000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Accessoires à souder bout à boutKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.29 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Autres   
7307.29.1000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Autres - Devant être introduits dans le front de taille pour abattre les minéraux dans les mines, dans les carrières ou à la mise en valeur de gisementsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.29.2000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Autres - Devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturelKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 4.5 %
7307.29.9100Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Autres - Autres : - Simplement forgés ou courbés à la forme requiseKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.29.9900Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres, en aciers inoxydables : - Autres - Autres : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.91.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - BridesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.91.0011Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Brides - Simplement forgées ou courbées à la forme requise : - Pièces forgées à matrice fermée, ou bagues à profil sans soudure, en acier au carbone, répondant aux spécifications ANSI B16.5, A.P.I. B16.47B, MSS B16.47A, AWWA C207B ou AWWA C207E, devant servir à la fabrication de brides de canalisation finiesKGM  
7307.91.0019Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Brides - Simplement forgées ou courbées à la forme requise : - AutresKGM  
7307.91.0091Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Brides - Autres : - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7307.91.0092Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Brides - Autres : - En aciers alliés, autres qu'en aciers inoxydablesKGM  
7307.92.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Coudes, courbes et manchons, filetésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.92.0010Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Coudes, courbes et manchons, filetés - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7307.92.0020Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Coudes, courbes et manchons, filetés - En aciers alliés, autres qu'en aciers inoxydablesKGM  
7307.93.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Accessoires à souder bout à boutKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.93.0010Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Accessoires à souder bout à bout - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7307.93.0020Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Accessoires à souder bout à bout - En aciers alliés, autres qu'en aciers inoxydablesKGM  
7307.99.00 Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7307.99.0010Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - En aciers alliés, autres qu'en aciers inoxydables, autrement ouvrés que simplement forgés ou courbés à la forme requise, devant être installés entre la tête du puits ou l'unité de pompage du pétrole en surface et la vanne de distribution sur place pour des puits de pétrole ou de gaz naturelKGM  
7307.99.0081Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - En fer ou en aciers non alliés : - RaccordsKGM  
7307.99.0089Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - En fer ou en aciers non alliés : - AutresKGM  
7307.99.0091Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - En aciers alliés, autres qu'en aciers inoxydables : - RaccordsKGM  
7307.99.0099Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - En aciers alliés, autres qu'en aciers inoxydables : - AutresKGM  
73.08 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.   
7308.10.0000Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Ponts et éléments de pontsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7308.20.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Tours et pylônesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7308.20.0010Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Tours et pylônes - Tours de transmissionKGM  
7308.20.0090Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Tours et pylônes - AutresKGM  
7308.30.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuilsTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7308.30.0010Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Profilés, non poinçonnés, ni perforés, recouverts ou non, mais non autrement ouvrés, et matières semblables obtenues à partir de bandes laminées à chaud ou à froid, recouvertes ou non, pour la fabrication de châssis de fenêtres, de cadres ou de chambranles de fenêtresTNE  
7308.30.0021Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Portes et leurs cadres et chambranles : - À coulissesNMB  
7308.30.0022Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Portes et leurs cadres et chambranles : - De garage de maison privéeNMB  
7308.30.0028Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Portes et leurs cadres et chambranles : - Autres, à rideauxNMB  
7308.30.0029Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Portes et leurs cadres et chambranles : - AutresNMB  
7308.30.0030Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - Fenêtres et leurs cadres et chambranlesNMB  
7308.30.0040Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils - SeuilsNMB  
7308.40.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayageKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7308.40.0010Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage - Étançons, billes et cadres pour le soutènement des toits et des murs dans les mines, y compris les buttes flexibles, les queues, les chapeaux et les appareils de dégagement des étaisKGM  
7308.40.0090Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage - AutresKGM  
7308.90.00 Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7308.90.0010Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Plafonds, y compris les charpentes pour plafonds suspendusKGM  
7308.90.0020Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Toitures-  
7308.90.0030Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Parements, y compris les soffites et bordures de toits-  
7308.90.0040Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Clôtures assemblées, y compris les barrières-  
7308.90.0050Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Planchers; Avaloirs de toitsKGM  
7308.90.0060Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Colonnes, piliers, poteaux, poutres et autres éléments de structure similairesKGM  
7308.90.0070Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Calottes d'ensilageKGM  
7308.90.0081Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Ouvrages de bâtiment façonnés, pour la construction ou la réparation de silos pour ensiler le fourrage : - TigesKGM  
7308.90.0089Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Ouvrages de bâtiment façonnés, pour la construction ou la réparation de silos pour ensiler le fourrage : - AutresKGM  
7308.90.0091Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Parcs ou stalles pour le bétailKGM  
7308.90.0092Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Escaliers-  
7308.90.0093Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Toitures en terrasses ou balcons-  
7308.90.0094Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Moulures ou garnituresKGM  
7308.90.0095Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Grilles, diffuseurs d'air ou canalisationsKGM  
7308.90.0096Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - Autres éléments d'architecture ou d'ornementKGM  
7308.90.0099Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres - Autres : - AutresKGM  
7309.00.00 Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7309.00.0010Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - Cuves à laitNMB  
7309.00.0020Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - Réservoirs en aciers boulonnés, devant être utilisés pour les puits de pétrole ou de gaz naturel, jusqu'à la vanne de distributionNMB  
7309.00.0030Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - Réservoirs sous pression ou à videNMB  
7309.00.0040Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - Réservoirs de stockage d'eau chaudeNMB  
7309.00.0050Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - Fosses septiquesNMB  
7309.00.0060Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - Réservoirs de stockage pour excréments d'animauxNMB  
7309.00.0080Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - Autres réservoirsNMB  
7309.00.0090Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - AutresNMB  
73.10 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.   
7310.10.00 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 litres ou plus-En fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7310.10.0010Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 litres ou plus - Bidons-  
7310.10.0021Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 litres ou plus - Réservoirs : - Sous pression ou à vide-  
7310.10.0029Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 litres ou plus - Réservoirs : - Autres-  
7310.10.0031Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 litres ou plus - Tambours : - Conteneurs non réutilisablesNMB  
7310.10.0039Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 litres ou plus - Tambours : - Autres-  
7310.10.0090Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 litres ou plus - Autres-  
7310.21.00 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - Boîtes à fermer par soudage ou sertissageNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7310.21.0010Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - Boîtes à fermer par soudage ou sertissage - Pour denrées alimentairesNMB  
7310.21.0090Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - Boîtes à fermer par soudage ou sertissage - AutresNMB  
7310.29.00 Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7310.29.0011Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - Autres - Réservoirs ou tambours : - Conteneurs non réutilisablesNMB  
7310.29.0019Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - Autres - Réservoirs ou tambours : - AutresNMB  
7310.29.0091Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - Autres - Autres : - Contenants cryogéniques, devant être utilisés pour l'expédition ou l'entreposage de vaccins pour volaillesNMB  
7310.29.0092Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - Autres - Autres : - BidonsNMB  
7310.29.0099Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de moins de 50 litres : - Autres - Autres : - AutresNMB  
7311.00.00 Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.NMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7311.00.0010Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. - Pour lampes à souderNMB  
7311.00.0020Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. - Bouteilles d'air, pour la plongée sous-marineNMB  
7311.00.0030Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. - Conteneurs non réutilisablesNMB  
7311.00.0090Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. - AutresNMB  
73.12 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité.   
7312.10.00 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câblesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7312.10.0011Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Torons, aciers alliés : - D'un diamètre n'excédant pas 5 mmKGM  
7312.10.0012Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Torons, aciers alliés : - D'un diamètre excédant 5 mmKGM  
7312.10.0021Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Torons, aciers non alliés : - D'un diamètre n'excédant pas 5 mmKGM  
7312.10.0022Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Torons, aciers non alliés : - D'un diamètre excédant 5 mmKGM  
7312.10.0031Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de huit brins ou moins, neufs : - D'un diamètre n'excédant pas 25 mmKGM  
7312.10.0032Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de huit brins ou moins, neufs : - D'un diamètre excédant 25 mm mais n'excédant pas 50 mmKGM  
7312.10.0033Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de huit brins ou moins, neufs : - D'un diamètre excédant 50 mmKGM  
7312.10.0041Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de plus de huit brins, neufs : - D'un diamètre n'excédant pas 25 mmKGM  
7312.10.0042Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de plus de huit brins, neufs : - D'un diamètre excédant 25 mm mais n'excédant pas 50 mmKGM  
7312.10.0043Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles, composés de plus de huit brins, neufs : - D'un diamètre excédant 50 mmKGM  
7312.10.0050Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Torons et câbles - Câbles usagésKGM  
7312.90.00 Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7312.90.0010Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Autres - ÉlinguesKGM  
7312.90.0090Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Autres - AutresKGM  
7313.00.00 Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.KGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7313.00.0010Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. - GalvaniséesKGM  
7313.00.0090Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures. - AutresKGM  
73.14 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier.   
7314.12.0000Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Toiles métalliques tissées : - Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydablesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.14.0000Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Toiles métalliques tissées : - Autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydablesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.19.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Toiles métalliques tissées : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.19.0010Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Toiles métalliques tissées : - Autres - MoustiquairesKGM  
7314.19.0020Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Toiles métalliques tissées : - Autres - Utilisées comme courroies transporteusesKGM  
7314.19.0090Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Toiles métalliques tissées : - Autres - AutresKGM  
7314.20.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont ue surface d'au moins 100 cm²KGMEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.20.0010Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont ue surface d'au moins 100 cm² - Pour armature de bétonKGM  
7314.20.0090Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont ue surface d'au moins 100 cm² - AutresKGM  
7314.31.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - ZinguésKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.31.0010Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Zingués - ClôturesKGM  
7314.31.0021Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Zingués - Grillages : - Pour armature de bétonKGM  
7314.31.0029Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Zingués - Grillages : - AutresKGM  
7314.31.0030Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Zingués - TreillisKGM  
7314.39.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.39.0010Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Autres - ClôturesKGM  
7314.39.0021Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Autres - Grillages : - Pour armature de bétonKGM  
7314.39.0029Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Autres - Grillages : - AutresKGM  
7314.39.0030Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Autres - TreillisKGM  
7314.41.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - ZinguésKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.41.0010Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Zingués - ClôturesKGM  
7314.41.0020Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Zingués - GrillagesKGM  
7314.41.0030Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Zingués - TreillisKGM  
7314.41.0040Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Zingués - Toiles métalliquesKGM  
7314.42.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Recouverts de matières plastiquesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.42.0010Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Recouverts de matières plastiques - ClôturesKGM  
7314.42.0020Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Recouverts de matières plastiques - GrillagesKGM  
7314.42.0030Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Recouverts de matières plastiques - TreillisKGM  
7314.42.0040Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Recouverts de matières plastiques - Toiles métalliquesKGM  
7314.49.00 Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7314.49.0010Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Autres - ClôturesKGM  
7314.49.0020Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Autres - GrillagesKGM  
7314.49.0030Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Autres - TreillisKGM  
7314.49.0040Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres toiles métalliques, grillages et treillis : - Autres - Toiles métalliquesKGM  
7314.50.0000Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Tôles et bandes déployéesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
73.15 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier.   
7315.11.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Chaînes à rouleauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7315.11.0010Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Chaînes à rouleaux - Chaînes à galets, de transporteur, convoyeur ou à barre latérale décalée, devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemmeKGM  
7315.11.0091Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Chaînes à rouleaux - Autres : - D'un modèle qui fonctionne sur ou avec des engrenages ou des pignons de Galle ou des roues à gorges radiales, munis de dents taillées à la machineKGM  
7315.11.0092Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Chaînes à rouleaux - Autres : - Barres latérales décaléesKGM  
7315.11.0099Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Chaînes à rouleaux - Autres : - AutresKGM  
7315.12.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Autres chaînesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7315.12.0010Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Autres chaînes - À mailles amoviblesKGM  
7315.12.0020Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Autres chaînes - Chaînes silencieusesKGM  
7315.12.0090Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Autres chaînes - AutresKGM  
7315.19.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - PartiesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7315.19.0010Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Parties - De chaînes à rouleaux ou chaînes silencieuses, chacune de ces chaînes devant être d'un modèle qui fonctionne sur ou avec des engrenages ou des pignons de Galle ou des roues à gorges radiales, munis de dents taillées à la machineKGM  
7315.19.0090Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes à maillons articulés et leurs parties : - Parties - AutresKGM  
7315.20.0000Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Chaînes antidérapantesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
7315.81.0000Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - Chaînes à maillons à étaisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7315.82.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - Autres chaînes, à maillons soudésKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7315.82.0010Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - Autres chaînes, à maillons soudés - En fer ou en aciers non alliésKGM  
7315.82.0020Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - Autres chaînes, à maillons soudés - En aciers alliésKGM  
7315.89.00 Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7315.89.0010Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - Autres - À grains ou à billesKGM  
7315.89.0020Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - Autres - À mailles platesKGM  
7315.89.0090Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - Autres - AutresKGM  
7315.90.0000Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres partiesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7316.00 Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.   
7316.00.1000Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - D'un poids de 18 kg ou plusNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7316.00.2000Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - D'un poids de moins de 18 kgNMB6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7317.00.00 Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7317.00.0010Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - Clous taillésKGM  
7317.00.0020Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - Clous pour toitureKGM  
7317.00.0031Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - Clous de fil métallique, d'une longueur de 25 mm ou plus : - À tige lisseKGM  
7317.00.0032Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - Clous de fil métallique, d'une longueur de 25 mm ou plus : - À tige torsadéeKGM  
7317.00.0033Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - Clous de fil métallique, d'une longueur de 25 mm ou plus : - À tige filetéeKGM  
7317.00.0039Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - Clous de fil métallique, d'une longueur de 25 mm ou plus : - AutresKGM  
7317.00.0040Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - CramponsKGM  
7317.00.0050Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - AgrafesKGM  
7317.00.0060Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - Clous et pointes de cordonniersKGM  
7317.00.0070Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - PunaisesKGM  
7317.00.0090Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. - AutresKGM  
73.18 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier.   
7318.11.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : -- Tire-fondKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.12.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis à boisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.13.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Crochets et pitons à pas de visKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.14.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Vis autotaraudeusesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.15.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondellesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.15.0011Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Vis à tête : - D'un diamètre n'excédant pas 5 mmKGM  
7318.15.0012Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Vis à tête : - D'un diamètre excédant 5 mmKGM  
7318.15.0021Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Vis mécaniques : - À rondelleKGM  
7318.15.0029Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Vis mécaniques : - AutresKGM  
7318.15.0031Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Autres vis : - Pour cloisons sèchesKGM  
7318.15.0032Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Autres vis : - À rondelleKGM  
7318.15.0039Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Autres vis : - AutresKGM  
7318.15.0041Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Boulons : - De carrosserieKGM  
7318.15.0042Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Boulons : - Six pans ou mécaniquesKGM  
7318.15.0043Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Boulons : - De charrueKGM  
7318.15.0044Articles filetés : - Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Boulons : - Tire-fondsKGM  
7318.15.0045Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Boulons : - GoujonsKGM  
7318.15.0049Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles. - Boulons : - AutresKGM  
7318.16.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Écrous. KGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.16.0010Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Écrous. - De blocageKGM  
7318.16.0020Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Écrous. - D'arrêtsKGM  
7318.16.0030Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Écrous. - À oreillesKGM  
7318.16.0090Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --Écrous. - AutresKGM  
7318.19.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles filetés : --AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.21.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles non filetés : -- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocageKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.22.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles non filetés : -- Autres rondellesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.23.00 Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles non filetés : --RivetsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.23.0010Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles non filetés : --Rivets. - Pour aéronefsKGM  
7318.23.0020Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles non filetés : --Rivets. - À tête plateKGM  
7318.23.0090Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles non filetés : --Rivets. - AutresKGM  
7318.24.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles non filetés : --Goupilles, chevilles et clavettesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7318.29.0000Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. -Articles non filetés : --AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
73.19 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs.   
7319.40 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. - Épingles de sûreté et autre épingles   
7319.40.1000Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. - Épingles de sûreté et autre épingles - Spécialement destinées au marquage-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7319.40.9000Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. - Épingles de sûreté et autre épingles - Autres-7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
7319.90 Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres   
7319.90.1000Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder-7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
7319.90.9000Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres-7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
73.20 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier.   
7320.10.00 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Ressorts à lames et leurs lamesKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7320.10.0010Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Ressorts à lames et leurs lames - Pour véhicules automobilesKGM  
7320.10.0090Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Ressorts à lames et leurs lames - AutresKGM  
7320.20.00 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Ressorts en héliceKGMEn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7320.20.0010Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Ressorts en hélice - Pour meublesKGM  
7320.20.0020Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Ressorts en hélice - Pour véhicules automobilesKGM  
7320.20.0090Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Ressorts en hélice - AutresKGM  
7320.90.00 Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7320.90.0010Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Autres - En spiraleKGM  
7320.90.0091Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Autres - Autres : - En fils métalliquesKGM  
7320.90.0099Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Autres - Autres : - AutresKGM  
73.21 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier.   
7321.11 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles   
7321.11.1000Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux)NMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.11.90 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.11.9010Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Autres - Pour comptoirsNMB  
7321.11.9020Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Autres - Fours encastrésNMB  
7321.11.9030Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Autres - Grils de cuissonNMB  
7321.11.9040Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Autres - Poêles ou cuisinières portablesNMB  
7321.11.9090Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Autres - AutresNMB  
7321.12.0000Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles liquidesNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.19 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - Autres, y compris les appareils à combustibles solides   
7321.19.1000Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - Autres, y compris les appareils à combustibles solides - Poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux)NMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.19.9000Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - Autres, y compris les appareils à combustibles solides - AutresNMB8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.81.0000Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres appareils : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustiblesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.82.0000Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres appareils : - À combustibles liquidesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.89.0000Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres appareils : - Autres, y compris les appareils à combusitbles solidesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.90 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties   
7321.90.10 Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles;Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats;Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux)-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7321.90.1010Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles;Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats;Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) - Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats-  
7321.90.1021Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles;Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats;Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) - Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) : - Poêles ou cuisinières portables-  
7321.90.1029Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles;Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats;Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) - Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) : - Autres-  
7321.90.1030Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles;Pour appareils, à l'exclusion des appareils de cuisson et chauffe-plats;Pour appareils de cuisson et chauffe-plats à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles, à l'exclusion des poêles ou cuisinières non portables (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur bateaux) - Grilles (supports) de fonte, d'un poids n'excédant pas 3 kg, simplement moulées, coupées et meulées, devant servir à la fabrication de grilles finies pour poêles ou cuisinières non portables non industrielles, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles-  
7321.90.2100Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : - Chambres à cuisson-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.90.2200Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : - Panneaux de face supérieure-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.90.2300Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : - Assemblages de porte, incluant au moins deux des éléments suivants : panneau intérieur, panneau extérieur, vitre, isolation-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.90.2400Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : - Veilleuses de four, brûleurs supérieurs à l'exception des brûleurs en fonte, brûleurs de four et tubulures d'allumage, devant servir à la fabrication des cuisinières-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7321.90.2900Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Pour poêles ou cuisinières non portable (y compris ceux spécialement conçus pour usage sur les bateaux), à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles : - Autres-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7321.90.9000Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Parties - Autres-8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
73.22 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.   
7322.11.0000Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Radiateurs et leurs parties : - En fonteNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7322.19.0000Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Radiateurs et leurs parties : - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7322.90 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres   
7322.90.10 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Pour le chauffage des bâtimentsNMB7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7322.90.1010Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Pour le chauffage des bâtiments - Chauffeurs à eau ou à vapeur et leurs partiesNMB  
7322.90.1021Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Pour le chauffage des bâtiments - Brûleurs à air chaud et leurs parties : - À gazNMB  
7322.90.1022Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Pour le chauffage des bâtiments - Brûleurs à air chaud et leurs parties : - À l'huileNMB  
7322.90.1029Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Pour le chauffage des bâtiments - Brûleurs à air chaud et leurs parties : - AutresNMB  
7322.90.1091Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Pour le chauffage des bâtiments - Autres : - Radiateurs autonomes au gaz, y compris les partiesNMB  
7322.90.1099Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Pour le chauffage des bâtiments - Autres : - AutresNMB  
7322.90.2000Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Générateurs d'air chaud industriels; Réchauffeurs d'aiguilles et têtes de détection (type à air chaud et huile), dégivreurs de voie horizontale, pour chemin de ferNMB7.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7322.90.90 Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - AutresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7322.90.9010Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Autres - Aérothermes et leurs parties, pour vergersNMB  
7322.90.9090Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Autres - AutresNMB  
73.23 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier.   
7323.10.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analoguesKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
7323.10.0010Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues - Paille d'acier imprégnée de savonKGM  
7323.10.0090Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues - AutresKGM  
7323.91.0000Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fonte, non émaillés-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7323.92.0000Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fonte, émaillés-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7323.93.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En aciers inoxydablesNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7323.93.0010Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En aciers inoxydables - Ustensiles de cuisineNMB  
7323.93.0020Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En aciers inoxydables - PlateauxNMB  
7323.93.0030Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En aciers inoxydables - Bols à mélangerNMB  
7323.93.0040Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En aciers inoxydables - Boîtes à pain, jeux de boîtes ou pots à biscuitsNMB  
7323.93.0090Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En aciers inoxydables - AutresNMB  
7323.94.00 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fer ou en acier, émaillésNMB6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7323.94.0010Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fer ou en acier, émaillés - Ustensiles de cuisineNMB  
7323.94.0020Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fer ou en acier, émaillés - PlateauxNMB  
7323.94.0030Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fer ou en acier, émaillés - Boîtes à pain, jeux de boîtes ou pots à biscuitsNMB  
7323.94.0080Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fer ou en acier, émaillés - Autres paniers et boîtes de ménage ou d'économie domestiqueNMB  
7323.94.0091Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fer ou en acier, émaillés - Autres : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNMB  
7323.94.0099Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - En fer ou en acier, émaillés - Autres : - AutresNMB  
7323.99.0000Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
73.24 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier.   
7324.10.00 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Éviers et lavabos en aciers inoxydablesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7324.10.0011Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Éviers et lavabos en aciers inoxydables - Éviers : - De cuisineNMB  
7324.10.0019Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Éviers et lavabos en aciers inoxydables - Éviers : - AutresNMB  
7324.10.0021Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Éviers et lavabos en aciers inoxydables - Lavabos : - PortablesNMB  
7324.10.0029Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Éviers et lavabos en aciers inoxydables - Lavabos : - AutresNMB  
7324.21.0000Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Baignoires : - En fonte, même émailléesNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7324.29 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Baignoires : - Autres   
7324.29.1000Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Baignoires : - Autres - Estampages et assemblages de ceux-ci, devant servir à la fabrication de baignoiresNMBEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7324.29.90 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Baignoires : - Autres - AutresNMB7 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7324.29.9010Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Baignoires : - Autres - Autres - En aciers inoxydablesNMB  
7324.29.9020Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Baignoires : - Autres - Autres - En acier émaillé porcelaineNMB  
7324.29.9090Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Baignoires : - Autres - Autres - AutresNMB  
7324.90.00 Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7324.90.0011Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Éviers : - De cuisine, en fonte émaillée porcelaineNMB  
7324.90.0012Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Éviers : - De cuisine, en acier émaillé porcelaineNMB  
7324.90.0019Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Éviers : - AutresNMB  
7324.90.0021Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Lavabos : - En fonte émailléeNMB  
7324.90.0029Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Lavabos : - AutresNMB  
7324.90.0031Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Réservoirs de chasse : - En aciers inoxydablesNMB  
7324.90.0039Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Réservoirs de chasse : - AutresNMB  
7324.90.0040Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Bidets et urinoirsNMB  
7324.90.0091Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Autres : - Cabines de douches-  
7324.90.0092Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Autres : - Bassines de lit, en aciers inoxydables-  
7324.90.0099Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties - Autres : - Autres-  
73.25 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier.   
7325.10.00 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - En fonte non malléableKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7325.10.0010Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - En fonte non malléable - Non ouvrésKGM  
7325.10.0090Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - En fonte non malléable - AutresKGM  
7325.91.00 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - Autres : - Boulets et articles similaires pour broyeursKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7325.91.0010Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - Autres : - Boulets et articles similaires pour broyeurs - En fonteKGM  
7325.91.0090Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - Autres : - Boulets et articles similaires pour broyeurs - AutresKGM  
7325.99 Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres   
7325.99.1000Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou de gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubage à brides; Têtes de tubage taraudées en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7325.99.9100Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - Autres : - BrutsKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7325.99.9900Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - Autres : - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
73.26 Autres ouvrages en fer ou en acier.   
7326.11.00 Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Boulets et articles similaires pour broyeursKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7326.11.0010Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Boulets et articles similaires pour broyeurs - D'acier, d'un diamètre n'excédant pas 9,5 mm, pour le polissageKGM  
7326.11.0090Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Boulets et articles similaires pour broyeurs - AutresKGM  
7326.19 Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres   
7326.19.1000Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Têtes de colonne de têtes de puits, à brides, et raccords double-bride de têtes de tubage, brutes, devant servir à la fabrication des têtes de colonne de puits ou de raccords double-bride de têtes de tubage, conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz), devant être utilisées dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation des puits d'huile ou de gaz naturel; Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandellesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7326.19.90 Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - AutresKGM6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7326.19.9011Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Autres - Estampes forgées : - En acier au carboneKGM  
7326.19.9019Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Autres - Estampes forgées : - AutresKGM  
7326.19.9021Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Autres - Autres pièces forgées : - En acier à outils au carboneKGM  
7326.19.9022Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Autres - Autres pièces forgées : - En acier coupe rapideKGM  
7326.19.9023Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Autres - Autres pièces forgées : - En acier de moulageKGM  
7326.19.9024Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Autres - Autres pièces forgées : - En acier à outils, alliéKGM  
7326.19.9029Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Autres - Autres pièces forgées : - AutresKGM  
7326.19.9030Autres ouvrages en fer ou en acier. - Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : - Autres - Autres - EstampagesKGM  
7326.20.00 Autres ouvrages en fer ou en acier. - Ouvrages en fils de fer ou d'acier-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
7326.20.0010Autres ouvrages en fer ou en acier. - Ouvrages en fils de fer ou d'acier - Lanières pour courroies-  
7326.20.0021Autres ouvrages en fer ou en acier. - Ouvrages en fils de fer ou d'acier - Cages : - D'oiseaux-  
7326.20.0029Autres ouvrages en fer ou en acier. - Ouvrages en fils de fer ou d'acier - Cages : - Autres-  
7326.20.0030Autres ouvrages en fer ou en acier. - Ouvrages en fils de fer ou d'acier - Sangles en fibres d'acier-  
7326.20.0090Autres ouvrages en fer ou en acier. - Ouvrages en fils de fer ou d'acier - Autres-  
7326.90 Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres   
7326.90.10 Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
7326.90.1010Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Carcans en aciers, pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc-  
7326.90.1020Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs-  
7326.90.1030Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Ce qui suit, devant être utilisé dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme : Têtes de tubages à brides; Têtes de tubage taraudées, pour le tubage en surface, d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçues pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz); Packers de puits et leurs parties-  
7326.90.1040Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Têtes de puits sans cavité et leurs parties-  
7326.90.1050Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole-  
7326.90.1060Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production de photocellules-  
7326.90.1070Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air-  
7326.90.1080Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Chenilles, devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle-  
7326.90.1090Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Raccords pour les tiges de pompage ou les tiges polies pour les pompes conçues pour la production du pétrole;Outils de repêchage et leurs parties devant être utilisés dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur, d'entretien, d'essai, d'épuisement ou de mise en exploitation de puits de pétrole et de gaz naturel ou pour les machines de forage devant être utilisées dans les travaux d'exploration, de découverte, de mise en valeur ou de mise en exploitation des gisements de potasse ou de sel gemme;Pour l'escalade ou l'alpinisme;Pour assurer l'ouverture des chalutes et émerillons, devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Devant servir à la fabrication de détecteurs de vapeurs de propane et de vapeurs toxiques;Devant servir à la fabrication des voitures de lutte contre l'incendie;Devant servir à la fabrication des marchandises de la Section XVI ou du Chapitre 73, ces marchandises devant être utilisées dans la récupération ou la production de pétrole brut à partir de schistes, de sables pétrolifères ou de sables bitumineux;Devant servir à la fabrication ou à la réparation des moteurs ou de leurs parties pour les bateaux de pêche commerciale;Crochets de chaîne à manille et crochets fermés d'acier forgé devant servir à la fabrication de vide-ordures;Anneaux d'identification pour oiseaux migrateurs;Têtes de puits sans cavité et leurs parties;Conteneurs réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douanes, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent;Colliers de serrage de selle et étriers de câble devant servir à la fabrication des monocycles, des bicyclettes ou des tricycles;Têtes semi-elliptiques, d'un diamètre extérieur de 609,6 mm ou 762 mm, répondant à la spécification ASTM A455, devant servir dans des réservoirs de compresseurs d'air;Porte-mousquetons d'acier forgé, plaqués de zinc, de 12,5 cm à 23 cm de longuer, devant servir à la fabrication de vide-ordures et de palans pour vide-ordures;Carcans en aciers pour cantonner plusieurs animaux de ferme dans un parc;Ce qui suit, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou l'exploration de puits d'huile ou de gaz naturel ou des gisements de potasse ou de sel gemme:Têtes de tubage à brides;Têtes de tubage taraudées, pour le tubage taraudées en surface d'un diamètre extérieur excédant 273 mm, ou conçus pour subir des pressions de service excédant 14 MPa E.P.G. (eau, pétrole, gaz);Packers de puits et leurs parties;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Chenilles devant servir à la fabrication des chargeuses à direction différentielle;Masques d'évaporation sous vide, en aciers inoxydables, à morsure avant de 90 % et une morsure arrière de 10 %, pour la production des photocellules;Porte-mèche devant servir à la fabrication de chandelles - Autres-  
7326.90.90 Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres-6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
7326.90.9010Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Articles étamés-  
7326.90.9021Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres, matériel de manutention des matériaux : - Crémaillères-  
7326.90.9022Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres, matériel de manutention des matériaux : - Palettes-  
7326.90.9023Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres, matériel de manutention des matériaux : - Bacs-  
7326.90.9024Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres, matériel de manutention des matériaux : - Caisses et trémies-  
7326.90.9029Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres, matériel de manutention des matériaux : - Autres-  
7326.90.9031Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres, matériel de sécurité ou de lutte contre les incendies : - Échelles-  
7326.90.9039Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres, matériel de sécurité ou de lutte contre les incendies : - Autres-  
7326.90.9040Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Cercueils ou bièresNMB  
7326.90.9091Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres : - Formes, pour rouleaux à peindre-  
7326.90.9092Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres : - Étriers de suspension et supports similaires, pour tubes et tuyaux-  
7326.90.9093Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres : - Contenants, des types généralement transportés par une personne, dans ses poches de vêtements ou dans son sac à main-  
7326.90.9099Autres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres - Autres : - Autres-