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ARCHIVÉ - Chapitre 57 – T2013-2

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

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Notes.

1. Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.

2. Le présent Chapitre ne couvre pas les thibaudes.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
57.01 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés.   
5701.10 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins   
5701.10.1000Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Noués à la machineMTK13 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
5701.10.9000Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - AutresMTK6.5 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5701.90 Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - D'autres matières textiles   
5701.90.1000Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Noués à la machineMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5701.90.9000Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - AutresMTK6.5 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
57.02 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main.   
5702.10.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la mainMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5702.20.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Revêtements de sol en cocoMTKEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5702.31.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - De laine ou de poils finsMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5702.32.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificiellesMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5702.39.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, non confectionnés : - D'autres matières textilesMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5702.41.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - De laine ou de poils finsMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5702.42.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificiellesMTK14 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
5702.49.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, à velours, confectionnés : - D'autres matières textilesMTK14 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
5702.50 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionnés : - Autres, sans velours, non confectionnés   
5702.50.1000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionnés : - Autres, sans velours, non confectionnés - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en juteMTK6.5 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5702.50.9000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, non confectionnés : - Autres, sans velours, non confectionnés - AutresMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5702.91.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - De laine ou de poils finsMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5702.92.0000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - De matières textiles synthétiques ou artificiellesMTK14 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 10 %
5702.99 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - D'autres matières textiles   
5702.99.1000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - D'autres matières textiles - En paille, en chanvre, en filasse de lin ou en juteMTK6.5 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5702.99.9000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. - Autres, sans velours, confectionnés : - D'autres matières textiles - AutresMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
57.03 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés.   
5703.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins   
5703.10.1000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - Touffetés à la machineMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 10.5 %, TNZ 10.5 %, TPG 8 %
5703.10.9000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De laine ou de poils fins - AutresMTK10 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5703.20 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides   
5703.20.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machineMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5703.20.1010Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobilesMTK  
5703.20.1020Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - Carreaux, dont la superficie n'excède pas 0,3 m²MTK  
5703.20.1090Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - Touffetés à la machine - AutresMTK  
5703.20.9000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - De nylon ou d'autres polyamides - AutresMTK10 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5703.30 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles   
5703.30.10 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machineMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5703.30.1011Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobiles : - De polypropylèneMTK  
5703.30.1012Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobiles : - De polyestersMTK  
5703.30.1019Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Pour véhicules automobiles : - AutresMTK  
5703.30.1031Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres, avec un second dossier composé principalement de coussin de mousse de polyuréthane : - De polypropylèneMTK  
5703.30.1039Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres, avec un second dossier composé principalement de coussin de mousse de polyuréthane : - AutresMTK  
5703.30.1091Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres : - De polypropylèneMTK  
5703.30.1092Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres : - De polyestersMTK  
5703.30.1099Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Touffetés à la machine - Autres : - AutresMTK  
5703.30.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - AutresMTK10 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
5703.30.9010Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Autres - De polypropylèneMTK  
5703.30.9020Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Autres - De polyestersMTK  
5703.30.9090Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles - Autres - AutresMTK  
5703.90 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles   
5703.90.1000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - Touffetés à la machineMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5703.90.9000Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés. - D'autres matières textiles - AutresMTK10 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
57.04 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés.   
5704.10.0000Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m²MTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5704.90.00 Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - AutresMTK12.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %
5704.90.0011Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - Pour véhicules automobiles : - AiguilletésMTK  
5704.90.0019Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - Pour véhicules automobiles : - AutresMTK  
5704.90.0090Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. - Autres - AutresMTK  
5705.00.0000Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.MTK12 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 8 %