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ARCHIVÉ - Chapitre 45 – T2013-2

Liège et ouvrages en liège

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;
  • b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;
  • c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
45.01 Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé.   
4501.10.0000Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. - Liège naturel brut ou simplement préparé-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
4501.90.0000Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
4502.00.0000Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons).-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
45.03 Ouvrages en liège naturel.   
4503.10.0000Ouvrages en liège naturel. - BouchonsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
4503.90.0000Ouvrages en liège naturel. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
45.04 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré.   
4504.10.00 Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disquesMTKEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
4504.10.0010Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques - CarreauxMTK  
4504.10.0090Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques - AutresKGM  
4504.90.0000Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Autres-En fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.