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ARCHIVÉ - Chapitre 22 – T2013-2

Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du nº 22.09) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (nº 21.03 généralement);
  • b) l'eau de mer (nº 25.01);
  • c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (nº 28.53);
  • d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (nº 29.15);
  • e) les médicaments des nos 30.03 ou 30.04;
  • f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33).

2. Aux fins du présent Chapitre et des Chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C.

3. Au sens du nº 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 22.03 à 22.06 ou dans le nº 22.08.

Note de sous-position.

1. Au sens du nº 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
22.01 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.   
2201.10.00 Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. - Eaux minérales et eaux gazéifiéesLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2201.10.0010Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. - Eaux minérales et eaux gazéifiées - Eaux minérales naturellesLTR  
2201.10.0090Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. - Eaux minérales et eaux gazéifiées - AutresLTR  
2201.90.0000Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. - AutresLTR6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 3 %
22.02 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09.   
2202.10.00 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatiséesLTR11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 8.5 %, TNZ 8.5 %, TPG 5 %
2202.10.0011Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées - Boissons gazeuses non alcoolisées : - Contenant une haute teneur en édulcorantsLTR  
2202.10.0019Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées - Boissons gazeuses non alcoolisées : - AutresLTR  
2202.10.0090Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées - AutresLTR  
2202.90 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres   
2202.90.1000Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Bière non alcooliséeLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2202.90.2000Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Vin non alcooliséLTR3.3 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2202.90.31 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : - Provenant d'un seul fruit ou légumeLTR11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
2202.90.3110Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : - Provenant d'un seul fruit ou légume - Jus d'orangeLTR  
2202.90.3190Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : - Provenant d'un seul fruit ou légume - AutresLTR  
2202.90.3200Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Jus, non concentrés, enrichis de vitamines ou de minéraux : - De mélanges de fruits ou légumesLTR11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
2202.90.4100Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Boissons contenant du lait : - Lait au chocolatLTR11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TP, TCOL, TJ : En fr.
TPG : 11 %
TPA : 8,5 %
2202.90.4200Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnés pour la vente au détail, dans les limites de l'engagement d'accèsLTR7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM,
TC, TCR, TI, TN, TSL,
TCOL, TJ : En fr.
TPG : 7,5 %
TP : 2 %
TPA : 6 %
2202.90.4300Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, non conditionnés pour la vente au détail, au-dessus de l'engagement d'accèsHLT256 % mais pas moins de 36.67 $/hl 
2202.90.49 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Boissons contenant du lait : - AutresLTR11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
2202.90.4910Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres - Certifiées biologiquesLTR  
2202.90.4920Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Boissons contenant du lait : - Autres - Non certifiées biologiquesLTR  
2202.90.90 Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - AutresLTR11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 7 %
2202.90.9010Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Autres - NectarsLTR  
2202.90.9020Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Autres - Boissons de sojaLTR  
2202.90.9090Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes duno 20.09. - Autres - Autres - AutresLTR  
2203.00.00 Bières de malt.LTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2203.00.0010Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 1,2 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 1,2 % volLTR  
2203.00.0020Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 1,2 % vol mais n'excédant pas 2,5 % volLTR  
2203.00.0031Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 2,5 % vol mais n'excédant pas 11,9 % vol : - LagerLTR  
2203.00.0032Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 2,5 % vol mais n'excédant pas 11,9 % vol : - Porter ou stoutLTR  
2203.00.0039Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 2,5 % vol mais n'excédant pas 11,9 % vol : - AutresLTR  
2203.00.0040Bières de malt. - D'un titre alcoométrique volumique excédant 11,9 % volLTR  
22.04 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.   
2204.10 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Vins mousseux   
2204.10.1000Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Vins mousseux - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.10.9000Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Vins mousseux - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres   
2204.21.10 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % volLTR1.87 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.1010Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Vins de glaceLTR  
2204.21.1091Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Autres : - BlancsLTR  
2204.21.1092Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Autres : - RougesLTR  
2204.21.1099Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - Autres : - AutresLTR  
2204.21.2100Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % volLTR4.68 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TAU 2.75 ¢/litre, TNZ 2.75 ¢/litre
2204.21.2200Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.2300Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.2400Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.2500Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.26 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.2630Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol - PortoLTR  
2204.21.2690Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % vol - AutresLTR  
2204.21.27 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.2720Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol - PortoLTR  
2204.21.2790Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % vol - AutresLTR  
2204.21.2800Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.3100Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.3200Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.4100Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - D'un titre alcoométrique n'excédant pas 22,9 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.21.4900Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres   
2204.29.10 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.1010Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - BlancsLTR  
2204.29.1020Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - RougesLTR  
2204.29.1090Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % vol - AutresLTR  
2204.29.2100Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.2200Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.2300Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.2400Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.2500Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.2600Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.2700Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.2800Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.3100Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol mais n'excédant pas 22,9 % volLTREn fr.TAU, TNZ, TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.3200Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Vins, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.4100Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.29.4900Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - Autres - Moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.30 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres moûts de raisin   
2204.30.1000Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres moûts de raisin - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2204.30.9000Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09. - Autres moûts de raisin - AutresLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
22.05 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques.   
2205.10 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres   
2205.10.10 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2205.10.1010Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol - Vermouth, blancLTR  
2205.10.1020Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol - Vermouth, rougeLTR  
2205.10.1090Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % vol - AutresLTR  
2205.10.2000Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2205.10.3000Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % volLPAEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2205.90 Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - Autres   
2205.90.1000Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - Autres - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 18,3 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2205.90.2000Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - Autres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,3 % vol mais n'excédant pas 22,9 % volLTREn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2205.90.3000Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. - Autres - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % volLPAEn fr.TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs.   
2206.00.1100Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Cidre : - Mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTR28.16 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.1200Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Cidre : - Autres mousseuxLTR28.16 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.1800Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Cidre : - Autres cidres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTR3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.1900Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Cidre : - AutresLTR3 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.21 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTR7.74 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.2110Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol mais n'excédant pas 1,2 % volLTR  
2206.00.2120Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 1,2 % vol mais n'excédant pas 7,0 % volLTR  
2206.00.2130Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 7,0 % vol mais n'excédant pas 22,9 % volLTR  
2206.00.2200Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Vin de pruneaux : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % volLTR7.74 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.3100Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Poiré, mousseux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTR21.12 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.3900Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Poiré, mousseux : - AutresLTR21.12 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.4100Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autre vins, mousseux : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTR28.16 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.4900Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autre vins, mousseux : - AutresLTR28.16 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.5000Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 13,7 % volLTR2.82 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.6100Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 14,9 % volLTR7.04 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.6200Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 14,9 % vol mais n'excédant pas 15,9 % volLTR7.78 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.6300Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 15,9 % vol mais n'excédant pas 16,9 % volLTR8.52 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.6400Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 16,9 % vol mais n'excédant pas 17,9 % volLTR9.25 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.6500Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 17,9 % vol mais n'excédant pas 18,9 % volLTR10 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.6600Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 18,9 % vol mais n'excédant pas 19,9 % volLTR10.73 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.6700Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 19,9 % vol mais n'excédant pas 20,9 % volLTR11.48 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.6800Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 13,7 % vol mais n'excédant pas 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 20,9 % vol mais n'excédant pas 21,9 % volLTR12.21 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.7100Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLTR12.95 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.7200Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Saké et autres vins, non mousseux, d'un titre alcoométrique volumique excédant 21,9 % vol : - D'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % volLTR12.95 ¢/litreTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.8000Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Bière de gingembre et bière d'herbesLTR2.11 ¢/litreTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.9100Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - HydromelLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.92 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % volLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2206.00.9210Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 0,5 % vol mais n'excédant pas 1,2 % volLPA  
2206.00.9220Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 1,2 % vol mais nexcédant pas 7,0 % volLPA  
2206.00.9230Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 22,9 % vol - D'un titre alcoométrique volumique excédant 7,0 % vol mais n'excédant pas 22,9 % volLPA  
2206.00.9300Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres : - Autres, d'un titre alcoométrique volumique excédant 22,9 % volLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
22.07 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.   
2207.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus   
2207.10.1000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus - Devant être employé comme spiritueux ou breuvage alcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou de breuvages alcooliquesLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TÉU, TM,
TC, TCR, TSL, TP,
TCOL, TJ : En fr.
TPA : 8,19 ¢/litre
d'alcool éthylique absolu
2207.10.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus - AutresLPA4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TÉU, TM,
TC, TCR, TSL, TP,
TCOL, TJ : En fr.
TPA : 3,28 ¢/litre
d'alcool éthylique absolu
2207.10.9010Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus - Autres - Pour utilisation comme combustibleLPA  
2207.10.9090Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus - Autres - AutresLPA  
2207.20 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres   
2207.20.1100Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool spécialement dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'acciseLPA4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2207.20.12 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'acciseLPA4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2207.20.1210Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise - Pour utilisation comme combustibleLPA  
2207.20.1290Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - Alcool dénaturé, au sens de la Loi de 2001 sur l'accise - AutresLPA  
2207.20.1900Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - Alcool éthylique : - AutresLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2207.20.9000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres - AutresLPA6.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
TPG 5 %
22.08 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.   
2208.20.00 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisinLPAEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.20.0010Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin - En vracLPA  
2208.20.0090Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin - AutresLPA  
2208.30.00 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - WhiskiesLPAEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.30.0011Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Bourbon : - En vracLPA  
2208.30.0019Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Bourbon : - AutresLPA  
2208.30.0021Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Scotch : - En vracLPA  
2208.30.0029Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Scotch : - AutresLPA  
2208.30.0030Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - IrlandaisLPA  
2208.30.0091Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Autres : - En vracLPA  
2208.30.0099Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Whiskies - Autres : - AutresLPA  
2208.40 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre   
2208.40.10 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - RhumLPA24.56 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.40.1010Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - Rhum - En vracLPA  
2208.40.1090Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - Rhum - AutresLPA  
2208.40.9000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre - AutresLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.50.00 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Gin et genièvreLPA4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.50.0010Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Gin et genièvre - En vracLPA  
2208.50.0090Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Gin et genièvre - AutresLPA  
2208.60.0000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - VodkaLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP, TCOL,
TJ : En fr.
TPG : 6 ¢/litre d'alcool
éthylique absolu
TPA : 8,19 ¢/litre
d'alcool éthylique absolu
2208.70.0000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - LiqueursLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.90 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres   
2208.90.1000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - TequilaLPAEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.90.2100Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Alcool éthylique non dénaturé : - Devant être employé comme spiritueux ou breuvage alcoolique ou devant servir à la fabrication de spiritueux ou de breuvages alcooliquesLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP, TCOL,
TJ : En fr.
TPA : 8,19 ¢/litre
d'alcool éthylique absolu
2208.90.2900Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Alcool éthylique non dénaturé : - AutresLPA4.92 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TÉU, TM,
TACI, TC, TCR, TI, TN,
TSL, TP, TCOL,
TJ : En fr.
TPA : 3,28 ¢/litre
d'alcool éthylique absolu
2208.90.3000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Amers d'angustureLTREn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.90.4100Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : - Emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % volLTR35.2 ¢/litreTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.90.4900Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Sucs de fruits spiritueux d'un titre alcoolmétrique volumique n'excédant pas 14,3 % vol : - AutresLTR35.2 ¢/litreTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.90.9200Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Autres : - Brandies de fruitsLPAEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.90.9800Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Autres : - Autres, emballés, d'un titre alcoométrique volumique n'excédant pas 7 % volLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2208.90.9900Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. - Autres - Autres : - AutresLPA12.28 ¢/litre d'alcool éthylique absoluTPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
2209.00.0000Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique.LTR9.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.