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ARCHIVÉ - Chapitre 10 – T2013-2

Céréales

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Notes.

1. A) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.

B) Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le nº 10.06.

2. Le nº 10.05 ne comprend pas le maïs doux (Chapitre 7).

Note de sous-position.

1. On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique de Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
10.01 Froment (blé) et méteil.   
1001.11 Froment (blé) et méteil. - Froment (blé) dur : - De semence   
1001.11.1000Froment (blé) et méteil. - Froment (blé) dur : - De semence - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNE1.90 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1001.11.2000Froment (blé) et méteil. - Froment (blé) dur : - De semence - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE49 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1001.19 Froment (blé) et méteil. - Froment (blé) dur : - Autres   
1001.19.1000Froment (blé) et méteil. - Froment (blé) dur : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNE1.90 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1001.19.2000Froment (blé) et méteil. - Froment (blé) dur : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE49 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1001.91 Froment (blé) et méteil. - Autres : - De semence   
1001.91.1000Froment (blé) et méteil. - Autres : - De semence - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNE1.90 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1001.91.2000Froment (blé) et méteil. - Autres : - De semence - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE76.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1001.99 Froment (blé) et méteil. - Autres : - Autres   
1001.99.10 Froment (blé) et méteil. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNE1.90 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1001.99.1010Froment (blé) et méteil. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - BlancTNE  
1001.99.1090Froment (blé) et méteil. - Autres : - Autres - Dans les limites de l'engagement d'accès - AutresTNE  
1001.99.20 Froment (blé) et méteil. - Autres : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE76.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1001.99.2010Froment (blé) et méteil. - Autres : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - BlancTNE  
1001.99.2090Froment (blé) et méteil. - Autres : - Autres - Au-dessus de l'engagement d'accès - AutresTNE  
10.02 Seigle.   
1002.10.0000Seigle. - De semenceTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1002.90.0000Seigle. - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
10.03 Orge.   
1003.10 Orge. - De semence   
1003.10.1100Orge. - De semence - Pour le maltage : - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNE0.99 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1003.10.1200Orge. - De semence - Pour le maltage : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE94.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1003.10.9100Orge. - De semence - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNE0.99 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1003.10.9200Orge. - De semence - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE21 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1003.90 Orge. - Autres   
1003.90.1100Orge. - Autres - Pour le maltage : - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNE0.99 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1003.90.1200Orge. - Autres - Pour le maltage : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE94.5 %TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1003.90.9100Orge. - Autres - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accèsTNE0.99 $/tonne métriqueTPAC, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1003.90.9200Orge. - Autres - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accèsTNE21 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
10.04 Avoine.   
1004.10.0000Avoine. - De semenceTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1004.90.0000Avoine. - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
10.05 Maïs.   
1005.10.00 Maïs. - De semenceTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1005.10.0010Maïs. - De semence - Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata)TNE  
1005.10.0090Maïs. - De semence - AutresTNE  
1005.90.00 Maïs. - AutreTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1005.90.0011Maïs. - Autre - Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : - É.-U. no 1TNE  
1005.90.0012Maïs. - Autre - Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : - É.-U. no 2TNE  
1005.90.0013Maïs. - Autre - Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : - É.-U. no 3TNE  
1005.90.0014Maïs. - Autre - Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : - É.-U. no 4TNE  
1005.90.0019Maïs. - Autre - Maïs jaune denté (Zea mays var. indentata) : - AutresTNE  
1005.90.0091Maïs. - Autre - Autres : - Maïs à éclaterTNE  
1005.90.0099Maïs. - Autre - Autres : - AutresTNE  
10.06 Riz.   
1006.10.0000Riz. - Riz en paille (riz paddy)TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1006.20.00 Riz. - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)TNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1006.20.0010Riz. - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) - Grain longTNE  
1006.20.0020Riz. - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) - Grain moyenTNE  
1006.20.0030Riz. - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) - Grain courtTNE  
1006.20.0040Riz. - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) - Mélanges des grains susmentionnésTNE  
1006.30.00 Riz. - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacéTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1006.30.0011Riz. - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé - Étuvé : - Grain longTNE  
1006.30.0019Riz. - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé - Étuvé : - Autres, comprenant les mélangesTNE  
1006.30.0091Riz. - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé - Autres : - Grain longTNE  
1006.30.0092Riz. - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé - Autres : - Grain moyenTNE  
1006.30.0093Riz. - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé - Autres : - Grain courtTNE  
1006.30.0094Riz. - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé - Autres : - Mélanges des grains susmentionnésTNE  
1006.40.0000Riz. - Riz en brisuresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
10.07 Sorgho à grains.   
1007.10.0000Sorgho à grains. - De semenceTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1007.90.0000Sorgho à grains. - AutresTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
10.08 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales.   
1008.10.00 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - SarrasinTNEEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1008.10.0010Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Sarrasin - De semenceTNE  
1008.10.0090Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Sarrasin - AutresTNE  
1008.21.0000Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Millet : - De semenceKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1008.29.0000Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Millet : - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1008.30.00 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - AlpisteKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1008.30.0010Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Alpiste - En paquets d'un poids n'excédant pas 500 g chacunKGM  
1008.30.0020Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Alpiste - En vrac ou en paquets d'un poids excédant 500 g chacunKGM  
1008.40.0000Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Fonio (Digitaria spp.)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1008.50.0000Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Quinoa (chenopodium quinoa)KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1008.60.0000Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - TirticaleKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1008.90.00 Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Autres céréalesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
1008.90.0010Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Autres céréales - Riz sauvageKGM  
1008.90.0090Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. - Autres céréales - AutresKGM