Sous-comité de révision du système harmonisé

PROJET D'ORDRE DU JOUR DE LA 42^eme Session du SOUS-COMITÉ DE RÉVISION DU SYSTÈME HARMONISÉ

Du : Lundi 21 novembre 2011
Au : Jeudi 24 novembre 2011

1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
2. QUESTIONS GÉNÉRALES
3. QUESTIONS TECHNIQUES
   1. Études complémentaires
      1. Amendement éventuel de la Nomenclature en vue de préciser le classement des machines à découper à jet d'eau
      2. Amendement éventuel des textes légaux du Chapitre 95
      3. Amendement éventuel de la Nomenclature en ce qui concerne des armes chimiques
      4. Amendement éventuel du Système Harmonisé en ce qui concerne les Polluants persistants d’origine organique
   2. Questions nouvelles
      1. Création d'une nouvelle Note 3 du Chapitre 85 en ce qui concerne les "blocs-piles"
      2. Remaniement éventuel des textes légaux et des Notes explicatives du n° 40.11
      3. Amendement éventuel de la Nomenclature du SH en ce qui concerne les "produits anti-paludisme"
      4. Amendement éventuel de la Nomenclature en ce qui concerne le papier journal
      5. Amendement éventuel de la Nomenclature en ce qui concerne les "textiles combinés à des matières plastiques"
      6. Amendement éventuel de la Nomenclature en vue d'aligner les versions française et anglaise en ce qui concerne l'utilisation des noms latins
      7. Remaniement éventuel de la Nomenclature et des Notes explicatives en ce qui concerne les termes "œufs et laitances"
4. LISTE COMPLÉMENTAIRE
   1. Amendement éventuel du SH en ce qui concerne certains produits stupéfiants