Comité du système harmonisé

Projet d'ordre du jour de la 48ème session du Comite du système harmonise

Du : Mardi 20 septembre 2011
Au : Jeudi 29 septembre 2011

1. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
2. RAPPORT DU SECRÉTARIAT
3. QUESTIONS D'ORDRE GENERAL
4. RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL D'AVANT-SESSION
   1. Modification du Recueil des Avis de classement en vue de concrétiser la décision de classer d'un breuvage en poudre dans la sous-position 2106.90
   2. Modification du Recueil des Avis de classement en vue de concrétiser la décision de classer des cartouches de rechange pour cigarettes électroniques dans la sous-position 3824.90
   3. Modification du Recueil des Avis de classement en vue de concrétiser la décision de classer un assemblage de deux dispositifs de commutation électrique dans la sous-position 8537.10
5. DEMANDES DE RÉEXAMEN (RESERVES)
   1. Réexamen du « classement des produits contenant respectivement plus de 99,2 % de sulfate de sodium et plus de 98,5% de sulfate de sodium »
   2. Réexamen du « classement de certains types de moniteurs »
6. ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES
   1. Application de la Règle générale interprétative 2 a) en ce qui concerne le classement d'assortiments pour l'assemblage de véhicules automobiles
   2. Modification éventuelle des Notes explicatives en ce qui concerne les technologies utilisées pour la fabrication de l'alcool éthylique
   3. Classement de certaines « parties de motocycles »
   4. Classement d'un appareil d'essai de dissolution
   5. Modification éventuelle de la Note explicative du no 73.21
   6. Classement de pneumatiques pour camions de carrière à benne basculante
   7. Modification éventuelle des Notes explicatives en vue de préciser le classement d'un breuvage en poudre
   8. Classement d'un sédatif naturelle
   9. Modification éventuelle de la Note explicative du no 15.09
   10. Classement du produit dénommé lunacalcipol
   11. Classement du produit dénommé tonapofylline
   12. Classement du produit dénommé pegdinétanib
   13. Modifications à apporter par voie de corrigendum aux Notes explicatives du SH de 2012
7. QUESTIONS NOUVELLES
   1. Classement de certains types de trépieds
   2. Modification éventuelle des Considérations générales du Chapitre 40 en vue de préciser le classement de certains produits en caoutchouc synthétique
   3. Remaniement éventuel de la Note 1 b) et des Considérations générales du Chapitre 38
   4. Classement de deux lotions antiparasitaire
   5. Classement des machines désignées dans le commerce sous l'appellation de « Tablettes électroniques »
   6. Classement de produits à base de raviolis wonton aux crevettes
   7. Classement de certains types de machines électromécaniques à usage « domestique/industriel » et modification éventuelle des Notes explicatives en vue de préciser les critères permettant d'opérer une distinction entre les machines électromécaniques à usage « domestique" et celles à usage "industriel »
   8. Amendement éventuel de la Nomenclature du SH en ce qui concerne les « produits anti-paludisme »
   9. Modifications éventuelles des Notes explicatives en ce qui concerne certains types de portes en acier
   10. Modifications éventuelles des Notes explicatives en ce qui concerne les roues susceptibles d'être utilisées à la fois sur les véhicules du no 87.04 et sur les véhicules du no 87.16
   11. Classement de tapis de souris
   12. Classement d'un transistor bipolaire à grille isolée (IGBT) sous emballage
   13. Classement de boÎtes en pierre de lard
   14. Classement du « fauteuil de jeu »
   15. Classement de certains produits chimiques utilisés pour les batteries au lithium-ion
   16. Modification éventuelle du libellé du no 5601.2
8. LISTE COMPLÉMENTAIRE
   1. Classement de cartes Micro/Mini SD
   2. Amendement éventuel de la Nomenclature en ce qui concerne le papier journal
   3. Amendement éventuel de la Nomenclature en ce qui concerne les « textiles combinés à des matières plastiques »
   4. Amendement éventuel de la Note 2 de la Section VI
   5. Classement d'un certain type de véhicules à trois roues
9. AUTRES QUESTIONS
   1. Liste des questions susceptibles d'être examinées lors d'une session ultérieure
10. DATES DES PROCHAINES SESSIONS