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Chapitre 60 : T2022—Étoffes de bonneterie

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

2. Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

3. Dans la Nomenclature, la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.

Note de sous-positions.

1.   Le no 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d'un poids égal ou supérieur à 30 g/m² mais n'excédant pas 55 g/m², dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm² mais pas plus de 100 perforations/cm², imprégnées ou enduites d'alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
60.01 Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie.   
6001.10.0000Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes dites « à longs poils »KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.21.0000Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - De cotonKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.22.0000Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - De fibres synthétiques ou artificiellesKGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.29.0000Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Étoffes à boucles : - D'autres matières textilesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.91.0000Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De cotonKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.92.0000Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6001.99.0000Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. - Autres : - D'autres matières textilesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.02 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01.   
6002.40.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner) : - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchoucKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6002.90.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Autres : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.03 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02.   
6003.10.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De laine ou de poils finsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6003.20.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De cotonKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6003.30.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres synthétiquesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6003.40.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - De fibres artificiellesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6003.90.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 60.01 ou 60.02. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.04 Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01.   
6004.10.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - Contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchoucKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6004.90.0000Étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du no 60.01. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.05 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04.   
6005.21.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - Écrues ou blanchiesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.22.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - TeintesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.23.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - En fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.24.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De coton : - ImpriméesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.35.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Étoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent ChapitreKGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.36.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, écrues ou blanchiesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.37.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, teintesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.38.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, en fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.39.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres synthétiques : - Autres, impriméesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.41.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchiesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.42.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - TeintesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.43.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.44.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - De fibres artificielles : - ImpriméesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6005.90.0000Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 60.01 à 60.04. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
60.06 Autres étoffes de bonneterie.   
6006.10.0000Autres étoffes de bonneterie. - De laine ou de poils finsKGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.21 Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies   
6006.21.1000Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)KGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.21.9000Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Écrues ou blanchies - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.22 Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes   
6006.22.1000Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)KGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.22.9000Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Teintes - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.23 Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs   
6006.23.2000Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple) : - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)KGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.23.9000Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - En fils de diverses couleurs - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.24 Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées   
6006.24.1000Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées - Tricot circulaire, uniquement de fils de coton titrant en fils simples moins de 100 décitex (100 numéros métriques ou plus en fils simple)KGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.24.9000Autres étoffes de bonneterie. - De coton : - Imprimées - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.31.0000Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - Écrues ou blanchiesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.32.0000Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - TeintesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.33.0000Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - En fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.34.0000Autres étoffes de bonneterie. - De fibres synthétiques : - ImpriméesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.41.0000Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - Écrues ou blanchiesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.42.0000Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - TeintesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.43.0000Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - En fils de diverses couleursKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.44.0000Autres étoffes de bonneterie. - De fibres artificielles : - ImpriméesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
6006.90.0000Autres étoffes de bonneterie. - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.

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