Chapitre 45 : T2022—Liège et ouvrages en liège

PDF (59 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

• a) les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;
• b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;
• c) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaire	SS	Dénomination des marchandises	Unité de mes.	Tarif de la N.P.F.	Tarif de préférence applicable
45.01		Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé.
4501.10.00	00	Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. - Liège naturel brut ou simplement préparé	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
4501.90.00	00	Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. - Autres	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
4502.00.00	00	Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons).	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
45.03		Ouvrages en liège naturel.
4503.10.00	00	Ouvrages en liège naturel. - Bouchons	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
4503.90.00	00	Ouvrages en liège naturel. - Autres	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
45.04		Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré.
4504.10.00	00	Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Cubes, briques, plaques, feuilles, et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques	KGM	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.
4504.90.00	00	Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. - Autres	-	En fr.	TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TXM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA, TPTGP, TUK: En fr.