Archivé - Chapitre 51 - T2017-5
Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin

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Notes.

1.  Dans la Nomenclature, on entend par :

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
Numéro tarifaireSSDénomination des marchandisesUnité de mes.Tarif de la N.P.F.Tarif de préférence applicable
51.01 Laines, non cardées ni peignées.   
5101.11.0000Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines lavées à dos : - Laines de tonteKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5101.19.0000Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines lavées à dos : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5101.21.0000Laines, non cardées ni peignées. - Dégraissées, non carbonisées : - Laines de tonteKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5101.29.0000Laines, non cardées ni peignées. - Dégraissées, non carbonisées : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5101.30.0000Laines, non cardées ni peignées. - CarboniséesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.02 Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés.   
5102.11.0000Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. - Poils fins : - De chèvre de CachemireKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5102.19.0000Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. - Poils fins : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5102.20.0000Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés. - Poils grossiersKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.03 Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés.   
5103.10.0000Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. - Blousses de laine ou de poils finsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5103.20.0000Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. - Autres déchets de laine ou de poils finsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5103.30.0000Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés. - Déchets de poils grossiersKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5104.00.0000Éffilochés de laine ou de poils fins ou grossiers.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.05 Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »).   
5105.10.0000Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). - Laine cardéeKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5105.21.0000Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). - Laine peignée : - « Laine peignée en vrac »KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5105.29.0000Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). - Laine peignée : - AutreKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5105.31.0000Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). - Poils fins, cardés ou peignés : - De chèvre de CachemireKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5105.39.0000Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). - Poils fins, cardés ou peignés : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5105.40.0000Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). - Poils grossiers, cardés ou peignésKGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.06 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail.   
5106.10 Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine   
5106.10.1000Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine - Devant servir à la fabrication de bérets et autres coiffures de feutre mouKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5106.10.9000Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5106.20.0000Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant moins de 85 % en poids de laineKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.07 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail.   
5107.10 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine   
5107.10.1000Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine - Écrus ou blanchis, devant servir à la fabrication des tissusKGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5107.10.9000Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine - AutresKGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5107.20 Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant moins de 85 % en poids de laine   
5107.20.1000Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant moins de 85 % en poids de laine - Uniquement de laine peignée et de polyester, n'excédant pas 65 % en poids de laine, devant servir à la fabrication de tissus; Écrus ou blanchis, devant servir à la fabrication des tissusKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5107.20.9000Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail. - Contenant moins de 85 % en poids de laine - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.08 Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail.   
5108.10.0000Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. - CardésKGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5108.20.0000Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. - PeignésKGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.09 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail.   
5109.10.00 Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils finsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5109.10.0010Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins - LaineKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5109.10.0020Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins - Poils finsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5109.90.0000Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5110.00.0000Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail.KGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.11 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés.   
5111.11 Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 300 g/m²   
5111.11.1000Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 300 g/m² - Devant servir à la fabrication de bandeaux (cuirs de chapeaux), doublures (comprenant les fonds et flancs), visières et bandes de renfort de chapeaux ou de casquettesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5111.11.4000Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 300 g/m² - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5111.11.5000Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 300 g/m² - Autres, « in the grey » ou incomplètement ouvrés, d'un poids n'excédant pas 135 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5111.11.9000Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 300 g/m² - AutresKGMEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5111.19.0000Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5111.20.0000Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5111.30.0000Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinuesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5111.90.0000Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
51.12 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés.   
5112.11.00 Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 200 g/m²KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5112.11.0010Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² - Devant servir à la fabrication de vêtementsKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5112.11.0090Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - D'un poids n'excédant pas 200 g/m² - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5112.19.0000Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5112.20.0000Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificielsKGMEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5112.30.0000Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinuesKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5112.90.0000Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. - AutresKGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
5113.00.0000Tissus de poils grossiers ou de crin.KGMEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR, TCUE, TUA: En fr.
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