Archivé - Chapitre 62 - T2017
Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie

Nous avons archivé cette page en ligne

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Consulter la page du Tarif des douanes canadien pour les fichiers du tarif en vigeur et autres renseignements.

Outils

PDF (80 Ko) [aide sur les fichiers PDF]

Notes.

1. Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 62.12).

2. Ce Chapitre ne comprend pas :

3. Au sens des nos 62.03 et 62.04 :

4. Pour l'interprétation du no 62.09 :

5. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 62.10 et d'autres positions du présent Chapitre, à l'exclusion du no 62.09, doivent être classés au no 62.10.

6. Au sens du no 62.11, on entend par combinaisons et ensembles de ski les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent :

L'ensemble de ski peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.

Tous les composants d'un ensemble de ski doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.

7. Sont assimilés aux pochettes du no 62.13 les articles du no 62.14 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 cm. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 cm sont rangés au no 62.14.

8. Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.

 Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.

9. Les articles du présent Chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
62.01 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03.   
6201.11.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6201.12.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6201.13.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6201.19.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6201.91.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6201.92 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De coton   
6201.92.1000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De coton - Blousons de ski pour hommes, uniquement de cotonNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6201.92.9000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De coton - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6201.93.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6201.93.0023Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6201.93.0029Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6201.93.0033Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de ski : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6201.93.0035Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de ski : - De polyestersNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6201.93.0039Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Blousons et articles similaires, à l'exclusion des blousons de ski : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6201.99.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 62.03. - Autres : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
62.02 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04.   
6202.11.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6202.12.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6202.13.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.13.0030Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de nylon ou d'autres polyamides : - De nylon ou d'autres polyamidesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.13.0050Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de polyesters mélangés principalement ou uniquement avec du coton : - De polyestersNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.13.0090Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres, de fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.19.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 10 %
6202.91.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6202.92.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6202.92.0010Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De coton - Doublés d'étoffes dites « longs poils » : - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de ski, pour femmesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6202.92.0090Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De coton - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6202.93.00 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.93.0010Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Doublés d'étoffes dites « longs poils » : - Anoraks, y compris blousons de skiNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.93.0020Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificielles - Anoraks, y compris blousons de ski : - Blousons et articles similaires, à l'exclusion de blousons de skiNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6202.99.0000Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 62.04. - Autres : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
62.03 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.   
6203.11.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6203.12.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6203.19 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - D'autres matières textiles   
6203.19.1000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - D'autres matières textiles - De coton ou de fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.19.9000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Costumes ou complets : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.22.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.23.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6203.29 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles   
6203.29.1000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.29.9000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Ensembles : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.31.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6203.32.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.33.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12 %, TNZ 12 %
6203.39 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles   
6203.39.1000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.39.9000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Vestons : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.41.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6203.42.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.42.0010Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Salopettes à bretelles, de denim : - Salopettes à bretellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.42.0041Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour hommesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.42.0042Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes, de denim : - Pour garçonnetsNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.42.0061Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes : - Pour hommesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.42.0062Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Autres pantalons et culottes : - Pour garçonnetsNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.42.0081Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Pour hommesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.42.0082Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - Pour garçonnetsNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6203.43.00 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6203.43.0010Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Pantalons et culottesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6203.43.0020Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres salopettes à bretelles : - ShortsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6203.43.0090Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6203.49.0000Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
62.04 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.   
6204.11.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.12.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.13.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.19 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles   
6204.19.1000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6204.19.9000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Costumes tailleurs : - D'autres matières textiles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6204.21.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.22.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.23.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.29.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Ensembles : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 15 %, TNZ 15 %
6204.31.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.32.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.33.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.39 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles   
6204.39.1000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.39.9000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Vestes : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.41.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.42.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.43.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.44.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6204.49.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Robes : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 10 %
6204.51.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.52.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.53.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6204.59 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles   
6204.59.1000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.59.9000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Jupes et jupes-culottes : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.61.0000Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6204.62.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.62.0011Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - De denimNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.62.0012Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - De velours côteléNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.62.0019Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Pantalons et culottes : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.62.0021Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - De denimNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.62.0029Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - Shorts : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.62.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De coton - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6204.63.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiquesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11.5 %, TNZ 11.5 %
6204.63.0010Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Pantalons et culottes : - Pantalons et culottesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11.5 %, TNZ 11.5 %
6204.63.0020Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Autres salopettes à bretelles : - ShortsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11.5 %, TNZ 11.5 %
6204.63.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - De fibres synthétiques - Shorts, d'autres fibres synthétiques : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11.5 %, TNZ 11.5 %
6204.69.00 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 14 %, TNZ 14 %
6204.69.0010Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles - De fibres artificiellesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 14 %, TNZ 14 %
6204.69.0090Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 14 %, TNZ 14 %
62.05 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets.   
6205.20.00 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6205.20.0010Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Avec col tailleur, contenant au moins 85 % en poids de coton : - Avec col tailleurNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6205.20.0090Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De coton - Autres chemises et chemisettes, de coton : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6205.30.00 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6205.30.0020Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, contenant au moins 85 % en poids de polyesters : - Avec col tailleurNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6205.30.0090Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres chemises et chemisettes, d'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6205.90 Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - D'autres matières textiles   
6205.90.1000Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - D'autres matières textiles - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6205.90.9000Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. - D'autres matières textiles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %, TPG 10 %
62.06 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.   
6206.10.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De soie ou de déchets de soieNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 10 %
6206.20.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6206.30.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6206.40.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6206.90.0000Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
62.07 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets.   
6207.11.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6207.19.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Slips et caleçons : - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6207.21.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6207.22.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6207.29.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Chemises de nuit et pyjamas : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 10 %
6207.91.0000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6207.99 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - D'autres matières textiles   
6207.99.1000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - D'autres matières textiles - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6207.99.9000Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets. - Autres : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
62.08 Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes.   
6208.11.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6208.19.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : - D'autres matières textilesNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6208.21.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6208.22.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6208.29.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Chemises de nuit et pyjamas : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 10 %
6208.91.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6208.92.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Autres : - De fibres synthétiques ou artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6208.99.0000Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. - Autres : - D'autres matières textilesNMB16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 10 %
62.09 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés.   
6209.20.0000Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - De cotonNMBEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6209.30.0000Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - De fibres synthétiquesNMBEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6209.90 Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - D'autres matières textiles   
6209.90.1000Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - D'autres matières textiles - De laine ou de poils finsNMBEn fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6209.90.9000Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. - D'autres matières textiles - AutresNMBEn fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
62.10 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07.   
6210.10 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - En produits des nos 56.02 ou 56.03   
6210.10.1000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - En produits des nos 56.02 ou 56.03 - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6210.10.9000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - En produits des nos 56.02 ou 56.03 - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 14.5 %, TNZ 14.5 %
6210.20.0000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.19NMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12 %, TNZ 12 %
6210.30.0000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.19NMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12 %, TNZ 12 %
6210.40 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets   
6210.40.1000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6210.40.9000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour hommes ou garçonnets - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6210.50 Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes   
6210.50.1000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes - Scaphandres de protection, devant être utilisés dans l'air empoisonnéNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6210.50.9000Vêtements confectionnés en produits des nos 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07. - Autres vêtements pour femmes ou fillettes - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
62.11 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.   
6211.11.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour hommes ou garçonnetsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.12 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes   
6211.12.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes - Conçus spécialement pour l'incorporation de prothèses mammairesNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.12.9000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Maillots, culottes et slips de bain : - Pour femmes ou fillettes - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.20.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Combinaisons et ensembles de skiNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6211.32.00 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.32.0010Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De coton - Combinaisons, à l'exclusion des combinaisons de skiNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.32.0090Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De coton - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.33 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles   
6211.33.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergéNMB7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %
6211.33.90 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6211.33.9020Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - De polyesters : - Combinaisons, à l'exclusion des combinaisons de skiNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6211.33.9090Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - De fibres synthétiques ou artificielles - Autres - D'autres fibres synthétiques ou artificielles : - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6211.39 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles   
6211.39.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.39.9000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour hommes ou garçonnets : - D'autres matières textiles - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.42.0000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De cotonNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.43 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles   
6211.43.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - SarisNMB6 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.43.2000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergéNMB7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %
6211.43.9000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - De fibres synthétiques ou artificielles - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6211.49 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles   
6211.49.1000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - SarisNMB6 %TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.49.2000Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Vêtements ecclésiastiques ou du clergéNMB7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %
6211.49.9100Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Autres : - De laine ou de poils finsNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6211.49.9900Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. - Autres vêtements, pour femmes ou fillettes : - D'autres matières textiles - Autres : - AutresNMB17 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
62.12 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie.   
6212.10.00 Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiersDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6212.10.0010Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - De cotonDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6212.10.0020Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - De fibres synthétiques ou artificiellesDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6212.10.0090Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Soutiens-gorge et bustiers - AutresDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6212.20.0000Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - Gaines et gaines-culottesDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6212.30.0000Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - CombinésDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6212.90.0000Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. - AutresDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11.5 %, TNZ 11.5 %
62.13 Mouchoirs et pochettes.   
6213.20.0000Mouchoirs et pochettes. - De cotonDZN9 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 8 %
6213.90 Mouchoirs et pochettes. - D'autres matières textiles   
6213.90.1000Mouchoirs et pochettes. - D'autres matières textiles - De soie ou de déchets de soieDZN9 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 8 %
6213.90.9000Mouchoirs et pochettes. - D'autres matières textiles - AutresDZN13 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
62.14 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires.   
6214.10 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De soie ou de déchets de soie   
6214.10.1000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De soie ou de déchets de soie - Châles de prièreNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6214.10.9000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De soie ou de déchets de soie - AutresNMB9 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 8 %
6214.20 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De laine ou de poils fins   
6214.20.1000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De laine ou de poils fins - Châles de prièreNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6214.20.9000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De laine ou de poils fins - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 13.5 %, TNZ 13.5 %
6214.30 Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques   
6214.30.1000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques - Châles de prièreNMBEn fr.TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6214.30.9000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres synthétiques - AutresNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 11 %, TNZ 11 %
6214.40.0000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - De fibres artificiellesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 12.5 %, TNZ 12.5 %
6214.90.0000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. - D'autres matières textilesNMB18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TAU 14.5 %, TNZ 14.5 %
62.15 Cravates, noeuds papillons et foulards cravates.   
6215.10.0000Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. - De soie ou de déchets de soieDZN16 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 10 %
6215.20.0000Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. - De fibres synthétiques ou artificiellesDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6215.90.0000Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. - D'autres matières textilesDZN18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6216.00.00 Gants, mitaines et moufles.PAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 16.5 %
6216.00.0010Gants, mitaines et moufles. - De travail : - De travailPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 16.5 %
6216.00.0091Gants, mitaines et moufles. - Autres : - Pour hommes ou garçonnetsPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 16.5 %
6216.00.0092Gants, mitaines et moufles. - Autres : - Pour femmes ou fillettesPAR18 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 16.5 %
62.17 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12.   
6217.10 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Accessoires   
6217.10.1000Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Accessoires - De vêtements ecclésiastiques ou clergé-7.5 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 6.5 %
6217.10.9000Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Accessoires - Autres-15 %TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6217.90 Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Parties   
6217.90.1000Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Parties - De scaphandres de protection devant être utilisés dans l'air empoisonné; De châles prière-En fr.TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
6217.90.9000Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 62.12. - Parties - Autres-En fr.TAU, TNZ, TPMD, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
Date de modification :