ARCHIVÉ - Chapitre 37 - T2016
Produits photographiques ou cinématographiques
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Notes.
1. Le présent Chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.
2. Dans le présent Chapitre, le terme photographique qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées directement ou indirectement par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles.
Tarif des douanes - annexe
| Numéro tarifaire | SS | Dénomination des marchandises | Unité de mes. | Tarif de la N.P.F. | Tarif de préférence applicable |
|---|---|---|---|---|---|
| 37.01 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. | ||||
| 3701.10.00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Pour rayons X | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 3701.10.00 | 10 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Pour rayons X - Radiographies m�dicales, autres que dentaires | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3701.10.00 | 90 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Pour rayons X - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3701.20.00 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Films � d�veloppement et tirage instantan�s | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3701.30 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un c�t� exc�de 255 mm | ||||
| 3701.30.10 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un c�t� exc�de 255 mm - Plaques, ayant un pouvoir s�parateur d'au moins 500 paires de lignes par millim�tre, devant servir � la fabrication de masques photographiques utilis�s dans la production de circuits int�gr�s | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3701.30.20 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un c�t� exc�de 255 mm - Autres plaques | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 3 % |
| 3701.30.31 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un c�t� exc�de 255 mm - Pellicule : - Devant servir � la reproduction de pellicule cin�matographique expos�e et d�velopp�e | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3701.30.39 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres plaques et films dont la dimension d'au moins un c�t� exc�de 255 mm - Pellicule : - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3701.91 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres : - Pour la photographie en couleurs (polychrome) | ||||
| 3701.91.10 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres : - Pour la photographie en couleurs (polychrome) - Plaques | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 3 % |
| 3701.91.20 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres : - Pour la photographie en couleurs (polychrome) - Films | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3701.99 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres : - Autres | ||||
| 3701.99.10 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres : - Autres - Pellicule de r�sistance photopolym�re; Plaques, ayant un pouvoir s�parateur d'au moins 500 paires de lignes par millim�tre, devant servir � la fabrication de masques photographiques utilis�s dans la production de circuits int�gr�s | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3701.99.20 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres : - Autres - Autres plaques | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 3 % |
| 3701.99.30 | 00 | Plaques et films plans, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans � d�veloppement et tirage instantan�s sensibilis�s, non impressionn�s, m�me en chargeurs. - Autres : - Autres - Autres films | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 37.02 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. | ||||
| 3702.10.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Pour rayons X | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.31.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur n'exc�dant pas 105 mm : - Pour la photographie en couleurs (polychrome) | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.32.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur n'exc�dant pas 105 mm : - Autres, comportant une �mulsion aux halog�nures d'argent | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.39.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur n'exc�dant pas 105 mm : - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.41.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur exc�dant 610 mm et d'une longueur exc�dant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.42 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur exc�dant 610 mm et d'une longueur exc�dant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs | ||||
| 3702.42.10 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur exc�dant 610 mm et d'une longueur exc�dant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs - Pellicules sensibles à scanner, pellicules sensibles pour la duplication et lestons continus dans les arts graphiques, d'une largeur d'au moins 762 mm, devant servir à la fabrication des pellicules photographiques | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.42.90 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur exc�dant 610 mm et d'une longueur exc�dant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.43 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m | ||||
| 3702.43.20 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m - Pellicules � d�veloppement et tirage instantan�s | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.43.90 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.44 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur exc�dant 105 mm mais n'exc�dant pas 610 mm | ||||
| 3702.44.20 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur exc�dant 105 mm mais n'exc�dant pas 610 mm - Pellicules � d�veloppement et tirage instantan�s | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.44.90 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, non perfor�es, d'une largeur exc�dant 105 mm : - D'une largeur exc�dant 105 mm mais n'exc�dant pas 610 mm - Autres | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.52.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : - D'une largeur n'exc�dant pas 16 mm | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.53.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : - D'une largeur exc�dant 16 mm mais n'exc�dant pas 35 mm et d'une longueur n'exc�dant pas 30 m, pour diapositives | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.54 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : - D'une largeur exc�dant 16 mm mais n'exc�dant pas 35 mm et d'une longueur n'exc�dant pas 30 m, autres que pour diapositives | ||||
| 3702.54.10 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : - D'une largeur exc�dant 16 mm mais n'exc�dant pas 35 mm et d'une longueur n'exc�dant pas 30 m, autres que pour diapositives - Devant servir � la reproduction de pellicule cin�matographique expos�e et d�velopp�e | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.54.90 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : - D'une largeur exc�dant 16 mm mais n'exc�dant pas 35 mm et d'une longueur n'exc�dant pas 30 m, autres que pour diapositives - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.55.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : - D'une largeur exc�dant 16 mm mais n'exc�dant pas 35 mm et d'une longueur exc�dant 30 m | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.56.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome) : - D'une largeur exc�dant 35 mm | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.96.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres : - D'une largeur n'exc�dant pas 35 mm et d'une longueur n'exc�dant pas 30 m | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.97.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres : - D'une largeur n'exc�dant pas 35 mm et d'une longueur exc�dant 30 m | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3702.98.00 | 00 | Pellicules photographiques sensibilis�es, non impressionn�es, en rouleaux, en autres mati�res que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques � d�veloppement et tirage instantan�s, en rouleaux, sensibilis�es, non impressionn�es. - Autres : - D'une largeur exc�dant 35 mm | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 37.03 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s. | ||||
| 3703.10.00 | 00 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s. - En rouleaux, d'une largeur exc�dant 610 mm | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3703.20.00 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s. - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. | |
| 3703.20.00 | 10 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s. - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) - Papier � l'halog�nure d'argent | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3703.20.00 | 90 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s. - Autres, pour la photographie en couleurs (polychrome) - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3703.90 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s. - Autres | ||||
| 3703.90.10 | 00 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s. - Autres - Papiers, en rouleaux, utilis�s avec des machines de transmission de photographies, devant servir � la production de journaux, magazines ou p�riodiques | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3703.90.90 | 00 | Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilis�s, non impressionn�s. - Autres - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3704.00 | Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionn�s mais non d�velopp�s. | ||||
| 3704.00.10 | 00 | Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionn�s mais non d�velopp�s. - Pellicule devant �tre utilis�e pour la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de mati�res non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications p�riodiques b�n�ficiant de la mod�ration de port des objets de la deuxi�me classe et dont les pages sont normalement reli�es, broch�es ou autrement attach�es ensemble, � l'exclusion des catalogues | MTK | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3704.00.90 | 00 | Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionn�s mais non d�velopp�s. - Autres | MTK | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 37.05 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionn�es et d�velopp�es, autres que les films cin�matographiques. | ||||
| 3705.10 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionn�es et d�velopp�es, autres que les films cin�matographiques. - Pour la reproduction offset | ||||
| 3705.10.10 | 00 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionn�es et d�velopp�es, autres que les films cin�matographiques. - Pour la reproduction offset - Pellicule devant �tre utilis�e pour la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de mati�res non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications p�riodiques b�n�ficiant de la mod�ration de port des objets de la deuxi�me classe et dont les pages sont normalement reli�es, broch�es ou autrement attach�es ensemble, � l'exclusion des catalogues | NMB | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3705.10.90 | 00 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionn�es et d�velopp�es, autres que les films cin�matographiques. - Pour la reproduction offset - Autres | NMB | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3705.90 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionn�es et d�velopp�es, autres que les films cin�matographiques. - Autres | ||||
| 3705.90.10 | 00 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionn�es et d�velopp�es, autres que les films cin�matographiques. - Autres - Trames de contact sur pellicule pour produire des plaques d'imprimerie;Pellicule devant être utilisée dans la production des plaques d'imprimerie, des rouleaux ou des cylindres pour la reproduction de matières non publicitaires dans les journaux, ou pour l'impression de livres ou de musique, ou pour l'impression de publications périodiques bénéficiant de la modération de port des objets de la deuxième classe et dont les pages sont normalement reliées, brochées ou autrement attachées ensemble, à l'exclusion des catalogues;Films qui doivent être mis aux archives et dont la projection se ferait sans but lucratif;Grands reportages et enregistrements d'actualités;Masques photographiques devant être utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur;Clichés de projection rigides ou flexibles, lorsqu'ils a) ont un caractère éducatif, scientifique ou culturel au sens de l'Accord visant à faciliter la circulation internationale du matériel visuel et auditif de caractère éducatif, scientifique ou culturel, ratifié à Beyrouth, Liban, en 1948, etb) ont été certifiés par le gouvernement ou par un représentant autorisé du gouvernement du pays de production ou encore par un représentant autorisé de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture, comme ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel d'ordre international | - | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3705.90.90 | 00 | Plaques et pellicules, photographiques, impressionn�es et d�velopp�es, autres que les films cin�matographiques. - Autres - Autres | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 37.06 | Films cin�matographiques, impressionn�s et d�velopp�s, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. | ||||
| 3706.10 | Films cin�matographiques, impressionn�s et d�velopp�s, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. - D'une largeur de 35 mm ou plus | ||||
| 3706.10.10 | 00 | Films cin�matographiques, impressionn�s et d�velopp�s, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. - D'une largeur de 35 mm ou plus - Annonces publicitaires destin�es � la t�l�vision, autres que celles import�es uniquement � titre de r�f�rence | MTR | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3706.10.90 | 00 | Films cin�matographiques, impressionn�s et d�velopp�s, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. - D'une largeur de 35 mm ou plus - Autres | MTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3706.90 | Films cin�matographiques, impressionn�s et d�velopp�s, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. - Autres | ||||
| 3706.90.10 | 00 | Films cin�matographiques, impressionn�s et d�velopp�s, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. - Autres - Annonces publicitaires destin�es � la t�l�vision, autres que celles import�es uniquement � titre de r�f�rence | MTR | 6.5 % | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3706.90.90 | 00 | Films cin�matographiques, impressionn�s et d�velopp�s, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son. - Autres - Autres | MTR | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 37.07 | Pr�parations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adh�sifs et pr�parations similaires; produits non m�lang�s, soit dos�s en vue d'usages photographiques, soit conditionn�s pour la vente au d�tail pour ces m�mes usages et pr�ts � l'emploi. | ||||
| 3707.10.00 | 00 | Pr�parations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adh�sifs et pr�parations similaires; produits non m�lang�s, soit dos�s en vue d'usages photographiques, soit conditionn�s pour la vente au d�tail pour ces m�mes usages et pr�ts � l'emploi. - �mulsions pour la sensibilisation des surfaces | - | 6.5 % | TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 3 % |
| 3707.90 | Pr�parations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adh�sifs et pr�parations similaires; produits non m�lang�s, soit dos�s en vue d'usages photographiques, soit conditionn�s pour la vente au d�tail pour ces m�mes usages et pr�ts � l'emploi. - Autres | ||||
| 3707.90.10 | 00 | Pr�parations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adh�sifs et pr�parations similaires; produits non m�lang�s, soit dos�s en vue d'usages photographiques, soit conditionn�s pour la vente au d�tail pour ces m�mes usages et pr�ts � l'emploi. - Autres - Pr�parations chimiques devant �tre utilis�es dans la fabrication des dispositifs � semi-conducteur; Devant �tre utilis�es pour le traitement de film pour rayons X | KGM | En fr. | TPAC, TPMD, TPG, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. |
| 3707.90.90 | 00 | Pr�parations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adh�sifs et pr�parations similaires; produits non m�lang�s, soit dos�s en vue d'usages photographiques, soit conditionn�s pour la vente au d�tail pour ces m�mes usages et pr�ts � l'emploi. - Autres - Autres | KGM | 6.5 % | TPAC, TPMD, T�U, TM, TM�U, TACI, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr. TPG 3 % |
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