ARCHIVÉ - Chapitre 15 - T2016

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

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Notes.

1. Le présent Chapitre ne comprend pas :

  • a) le lard et la graisse de porc et de volailles du nº 02.09;
  • b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (nº 18.04);
  • c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du nº 04.05 (Chapitre 21 généralement);
  • d) les cretons (nº 23.01) et les résidus des nos 23.04 à 23.06;
  • e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la Section VI;
  • f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (nº 40.02).

2. Le no 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (nº 15.10).

3. Le no 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes.

4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le nº 15.22.

Note de sous-position.

1. Pour l'application des nos 1514.11 et 1514.19, l'expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s'entend de l'huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.

Tarif des douanes - annexe

Numéro tarifaire SS Dénomination des marchandises Unité de mes. Tarif de la N.P.F. Tarif de préférence applicable
15.01 Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03.   
1501.10.0000Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - SaindouxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1501.20.0000Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - Autres graisses de porcKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1501.90.0000Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 02.09 ou du no 15.03. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
15.02 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03.   
1502.10.00 Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - SuifKGM2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1502.10.0010Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - Suif - ComestibleKGM2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1502.10.0020Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - Suif - Non comestibleKGM2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1502.90.0000Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 15.03. - AutresKGM2.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1503.00.0000Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.KGM7.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
15.04 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1504.10 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions   
1504.10.10 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Devant servir à la fabrication de médicamentsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1504.10.1010Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Devant servir à la fabrication de médicaments - De morueKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1504.10.1090Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Devant servir à la fabrication de médicaments - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1504.10.9100Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Autres : - Devant servir à la fabrication de produits canadiensKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1504.10.99 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Autres : - AutresKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
1504.10.9910Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Autres : - Autres - De morueKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
1504.10.9990Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de foies de poissons et leurs fractions - Autres : - Autres - AutresKGM5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
TPG 5 %
1504.20 Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies   
1504.20.1000Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies - Brut, devant servir à la fabrication des savons ou d'huilesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1504.20.9000Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies - AutresKGM4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1504.30.0000Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractionsKGM6.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
1505.00.0000Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1506.00.0000Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.KGM7 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
15.07 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1507.10.0000Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile brute, même dégomméeKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1507.90 Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres   
1507.90.1000Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Devant servir à la fabrication de peintures et vernisKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1507.90.9000Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
15.08 Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1508.10.0000Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile bruteKGM4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1508.90.0000Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 5 %, TKR 3 %
15.09 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1509.10.00 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - ViergesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1509.10.0011Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Vierges - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1509.10.0012Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Vierges - En récipients d'une capacité de moins de 18 kg : - Non certifiées biologiquesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1509.10.0020Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Vierges - En boîtes de 18 kg ou plusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1509.90.00 Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - AutresKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1509.90.0010Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - En récipients d'une capacité de moins de 18 kgKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1509.90.0020Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - En boîtes de 18 kg ou plusKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1510.00.0000Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
15.11 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1511.10.0000Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile bruteKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1511.90 Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres   
1511.90.1000Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Mi-fractions d'huile de palme devant servir à la fabrication d'équivalent du beurre de cacaoKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1511.90.2000Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Huile de palme et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shorteningKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1511.90.3000Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Huile de palme desséchée devant servir à la fabrication d'aliments pour animaux; Flocons d'huile de palme devant servir à la fabrication de produits alimentairesKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1511.90.9000Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 10 %, TKR 3.5 %
15.12 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1512.11.0000Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Huiles brutesKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1512.19 Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres   
1512.19.1000Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de tournesol et ses fractionsKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
1512.19.2000Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : - Autres - Huile de carthame et ses fractionsKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TKR 3.5 %
1512.21.0000Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coton et ses fractions : - Huile brute, même dépourvue de gossypolKGM4.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1512.29.0000Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coton et ses fractions : - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 7 %, TNZ 7 %, TPG 5 %, TKR 3 %
15.13 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1513.11.0000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Huile bruteKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1513.19 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Autres   
1513.19.1000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Autres - Devant servir à la fabrication d'aliments pour animauxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1513.19.9000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions : - Autres - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1513.21.0000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Huiles brutesKGM6 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1513.29 Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Autres   
1513.29.1000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Autres - Huile de palmiste et ses fractions devant servir à la fabrication de margarine et de shorteningKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1513.29.9000Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : - Autres - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TPG 10 %, TKR 3.5 %
15.14 Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1514.11.0000Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : - Huiles brutesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
1514.19.0000Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
1514.91.0000Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres : - Huiles brutesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
1514.99.0000Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres : - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3.5 %
15.15 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.   
1515.11.0000Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - Huile bruteKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1515.19.0000Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de lin et ses fractions : - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2.5 %
1515.21.0000Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de maïs et ses fractions : - Huile bruteKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1515.29.0000Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de maïs et ses fractions : - AutresKGM9.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 3 %
1515.30.0000Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de ricin et ses fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1515.50 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de sésame et ses fractions   
1515.50.1000Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de sésame et ses fractions - Huile bruteKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
1515.50.9000Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Huile de sésame et ses fractions - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TKR 3.5 %
1515.90 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres   
1515.90.1000Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Beurre d'illipé, beurre de Galan, huile de jojoba, huile d'oïticica, huile de noix de cajou et leurs fractions; Huile de tung (d'abrasin) et ses fractionsKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1515.90.91 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Autres : - BrutesKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
1515.90.9120Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Autres : - Brutes - Huile de chanvreKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
1515.90.9190Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Autres : - Brutes - AutresKGM6 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TKR 2 %
1515.90.99 Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Autres : - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TKR 3.5 %
1515.90.9930Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Autres : - Autres - Huile de chanvreKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TKR 3.5 %
1515.90.9990Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. - Autres - Autres : - Autres - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TKR 3.5 %
15.16 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.   
1516.10 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles animales et leurs fractions   
1516.10.1000Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles animales et leurs fractions - Provenant entièrement de poissons ou de mammifères marinsKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1516.10.9000Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles animales et leurs fractions - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1516.20 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions   
1516.20.1000Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Huile de ricin hydrogénéeKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TMÉU, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1516.20.90 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1516.20.9010Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Autres - Huile de soja et ses fractionsKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1516.20.9030Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Autres - Huile de navette ou de colza et leurs fractionsKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1516.20.9040Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Autres - Autres huiles et leurs fractions : - Autres huiles et leurs fractionsKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1516.20.9050Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. - Graisses et huiles végétales et leurs fractions - Autres - Graisses et leurs fractionsKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
15.17 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16.   
1517.10 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide   
1517.10.1000Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
1517.10.2000Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM82.28 ¢/kgTPMD, TM, TC, TCR, TJ, TPA, THN: En fr.
1517.90 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres   
1517.90.1000Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Simili-saindouxKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1517.90.2100Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Succédanés du beurre : - Dans les limites de l'engagement d'accèsKGM7.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TP, TCOL, TJ, TPA: En fr.
THN 4 %
1517.90.2200Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Succédanés du beurre : - Au-dessus de l'engagement d'accèsKGM218 % mais pas moins de 2.47 $/kgTPMD, TM, TC: En fr.
1517.90.3000Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Huile de palme et huile de palmiste, et leurs fractions, de même que les mélanges de ces huiles, devant servir à la fabrication de margarine et de shorteningKGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TACI, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1517.90.9100Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Autres : - ShorteningKGM11 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, TKR: En fr.
1517.90.9900Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 15.16. - Autres - Autres : - AutresKGM11 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN: En fr.
TAU 6 %, TNZ 6 %, TKR 3.5 %
1518.00 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.   
1518.00.1000Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - Huile de lin, cuiteKGM4.5 %TPAC, TPMD, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1518.00.90 Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1518.00.9020Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Huile de soja et ses fractionsKGM8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1518.00.9040Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - Autres huiles et leurs fractionsKGM8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1518.00.9090Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres - AutresKGM8 %TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1520.00.0000Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
15.21 Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.   
1521.10.0000Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1521.90.0000Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
1522.00.0000Dégras, résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.KGMEn fr.TPAC, TPMD, TPG, TÉU, TM, TC, TCR, TI, TN, TSL, TP, TCOL, TJ, TPA, THN, TKR: En fr.
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