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Guide pour les membres du programme CANPASS Air
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Table des matières
Bienvenue à CANPASS Air
En tant que membre du programme CANPASS Air, vous pouvez maintenant vous soumettre aux formalités des douanes et de l'immigration rapidement et en toute sécurité en regardant simplement dans une caméra qui confirme votre identité.
Les postes de déclaration CANPASS Air sont situés dans la zone d'arrivée des vols internationaux des aéroports canadiens participants. Vous utilisez ces postes de déclaration pour passer la frontière dans le cadre du programme CANPASS Air, à moins d'indication contraire.
Votre inscription au programme CANPASS Air est valide pour une période d'un an, pourvu que vous respectiez les modalités du programme ainsi que les règlements de l'immigration et des douanes canadiennes.
Identification
Il est important que vous ayez votre carte de membre CANPASS Air ainsi que vos documents de voyage officiels sur vous chaque fois que vous entrez au Canada. Ces documents comprennent : un passeport valide, un certificat ou une carte de citoyenneté, un certificat de naissance, une pièce d'identité avec photo et les autorisations de travail et d'étude. Votre carte CANPASS Air n'est pas un document de voyage officiel et ne remplace pas ces documents.
Votre carte CANPASS Air prouve que vous êtes inscrit au programme et n'est pas transférable.
Si vous perdez votre carte CANPASS Air, vous devez immédiatement en informer l'un des centres d'inscription CANPASS Air suivants :
| Aéroport | Téléphone |
|---|---|
| Aéroport international de Calgary | (403) 292-5421 |
| Aéroport international de Halifax | (902) 873-7637 |
| Aéroport international Pearson | (905) 676-3477 |
| Aéroport international Montréal – Trudeau | (514) 420-5151 |
| Aéroport international de Vancouver | (604) 666-4598 |
| Aéroport international de Winnipeg | (204) 983-4354 |
| Aéroport international d'Edmonton | (780) 890-4857 |
Enfants de moins de 18 ans
Les enfants de moins de 18 ans qui voyagent sans leurs parents ou leurs tuteurs légaux doivent avoir en leur possession des pièces d'identité valides et une lettre autorisant leur entrée auCanada. Cette dernière doit comprendre les coordonnées du parent ou du tuteur.
Modification des renseignements
Veuillez aviser un centre d'inscription CANPASS Air de toute modification apportée à vos renseignements personnels, que ce soit la citoyenneté, l'adresse, le numéro de téléphone ou les données de la carte de crédit.
Si vous êtes citoyen ou résident étranger des États-Unis, veuillez communiquer avec un centre d'inscription CANPASS Air si l'objet de votre voyage au Canada ou votre situation change (p. ex. vous êtes étudiant et désirez travailler au Canada ou vous êtes reconnu coupable d'une infraction criminelle).
Quelque chose à déclarer ?
Tous les voyageurs qui entrent au Canada par avion doivent remplir un formulaire E311, Carte de déclaration douanière (PDF 47Ko).
Certaines marchandises peuvent être contrôlées, réglementées ou prohibées au Canada. Veuillez visiter notre site Web avant de venir au Canada pour vous renseigner sur vos obligations.
Vous pouvez importer le matériel publicitaire au Canada, y compris les échantillons, les marchandises commerciales et l'équipement. Toutefois, pour importer ces articles, vous devez utiliser la ligne d'inspection habituelle des douanes et non le poste de déclaration CANPASS Air.
Exemptions personnelles – Résidents canadiens
Le tableau suivant explique les exemptions personnelles. Veillez à les indiquer clairement. Aucun remboursement ne sera effectué si vous oubliez de demander votre exemption personnelle.
| Durée du séjour à l'extérieur du Canada | Exemption personnelle ($CAN) |
|---|---|
| Moins de 24 heures | 0 $ |
| 24 heures | 50 $ |
| 48 heures | 200 $ |
| 7 jours ou plus | 750 $ |
Exemptions personnelles – Résidents des États-Unis
Vous pouvez apporter au Canada des marchandises pour un usage personnel sans payer les droits et les taxes, à condition qu'elles ne demeurent pas au Canada.
Vous pouvez apporter les cadeaux évalués à 60 $CAN ou moins au Canada sans être assujettis aux droits et aux taxes, à condition qu'il ne s'agisse pas d'alcool, de tabac ou de marchandises commerciales.
Le formulaire E311, Carte de déclaration douanière (PDF 47 Ko) fournit de plus amples renseignements.
Carte de déclaration du voyageur –Résidents canadiens seulement
La carte de déclaration du voyageur (CDV) vous donne la possibilité de payer les droits et les taxes au poste de déclaration CANPASS Air.
Les CDV, qui se présentent en livrets de 25 cartes, vous permettent de :
- déclarer les marchandises au moyen du poste de déclaration CANPASS Air;
- indiquer la valeur des marchandises d'après des catégories précises;
- utiliser une carte de crédit préautorisée pour payer les droits et les taxes exigibles sur les marchandises importées pour un usage personnel seulement.
Le montant en dollars maximal que vous pouvez demander au moyen d'une CDV comprend toute exemption personnelle applicable. Votre droit à une exemption dépend de la durée de votre séjour à l'extérieur du Canada.
La valeur des marchandises importées et déclarées sur la CDV ne doit pas dépasser les montants ci-dessous.
| Durée du séjour à l'extérieur du Canada | Valeur maximale des marchandises déclarées sur la CDV (y compris l'exemption) | Exemption (CDV non requise) |
|---|---|---|
| Moins de 24 heures | 500 $ | S/O |
| 24 heures | 500 $ | 50 $ |
| 48 heures | 1 000 $ | 200 $ |
| 7 jours ou plus | 1 550 $ | 750 $ |
Si la valeur des marchandises importées dépasse ces montants,vous ne pouvez pas utiliser l'option de paiement de la CDV et vous devez payer au caissier les droits et les taxes applicables.
Une fois que vous avez terminé votre transaction au poste de déclaration CANPASS Air au moyen de la CDV, un reçu est produit. Vous devez remettre ce reçu et votre E311 à l'agent de l'ASFC avant de quitter la zone douanière.
Vous trouverez des instructions détaillées sur la façon de remplir la CDV dans les centres d'inscription CANPASS Air ou le site Web de l'ASFC. Pour obtenir des livrets additionnels, addressez-vous à un centre d'inscription.
Pénalités
Chaque fois que vous entrez au Canada, vous pouvez faire l'objet d'une inspection douanière ou d'un examen de l'immigration.
Les postes de déclaration CANPASS Air sont réservés à l'usage des membres. Si vous facilitez ou tentez de faciliter l'entrée d'une personne non inscrite au programme au moyen d'un poste de déclaration CANPASS Air, vous enfreignez la réglementation du programme.
Si vous ne déclarez pas les marchandises que vous avez en votre possession ou si vous faites de fausses déclarations à leur sujet, elles pourront être saisies. Cela signifie que vous pourriez perdre ces marchandises ou avoir à payer pour les récupérer. De telles pénalités peuvent entraîner la suspension ou l'annulation de votre carte de membre CANPASS Air.
Pour en savoir plus
Si vous désirez obtenir de plus amples renseignements sur CANPASS Air, veuillez communiquer avec le Système d'information automatisé des douanes (SIAD) en composant, au Canada, le numéro sans frais 1 800 959-2036.
Si vous appelez de l'extérieur du Canada, composez le (204) 983-3500 ou le (506) 636-5064 (des frais d'interurbains'appliquent).
Vous pouvez également obtenir de l'information dans la section CANPASS.
Pour consulter la version PDF, vous devez avoir un lecteur PDF sur votre ordinateur. Si vous n'en avez pas déjà un, il existe de nombreux lecteurs PDF que vous pouvez télécharger gratuitement ou acheter dans Internet :
- Adobe Reader
- Foxit Reader (Anglais seulement)
- Xpdf (Anglais seulement)
- eXPert PDF Reader (Anglais seulement)
