Agence des services frontaliers du Canada
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Guides et brochures


Numéro Titre Modifié
BSF5134 Agence des services frontaliers du Canada : Programme international de renforcement des capacités 2011-03-23
BSF5061 Arrivée au Canada par petit aéronef ou bateau de plaisance 2013-11-19
BSF5131 Autres ministères et organismes gouvernementaux : Liste de référence pour les exportateurs 2011-01-07
BSF5073 Autres ministères et organismes gouvernementaux : Liste de référence pour les importateurs 2012-05-31
BSF5065 CANPASS - Aéronefs d’entreprise – Guide du participant 2013-09-12
BSF5064 CANPASS - Aéronefs privés – Guide du participant 2013-08-07
BSF5017 CANPASS Air - Passer la frontière en un clin d'oeil 2006-10-04
BSF5140 CANPASS – Aéronefs d'entreprise 2013-09-20
BSF5139 CANPASS – Aéronefs privés 2013-09-09
BSF5058 CANPASS – Bateaux privés 2009-02-09
08-026 Cadre de travail pour l'Initiative d'interface à guichet unique : Solutions de commerce électronique et partenariats visant à faciliter un commerce sécuritaire 2008-05-28
BSF5156 Ce que vous devez savoir au sujet des zones de contrôle des douanes 2013-09-16
BSF5077 De retour au Canada? 2009-01-15
BSF5069 EXPRES - Guide du participant pour les chauffeurs du secteur commercial 2011-05-03
BSF5106 EXPRES - Processus de traitement des demandes de participation des transporteurs 2009-04-30
BSF5070 EXPRES - Renseignements et formulaire de demande de participation pour les chauffeurs du secteur commercial 2008-02-19
BSF5110 EXPRES Processus d'inscription des importateurs pour les importations au Canada 2009-10-20
BSF5045 Gagnez du temps à la frontière - Utilisez votre carte NEXUS 2009-03-31
RC4322 Guide d'introduction à l'initiative d'accès aux marchés pour les pays moins développés et au tarif des pays les moins développés 2003-03-24
BSF5000 Guide de l'importateur sur l'établissement de la valeur - Comment déterminer la valeur en douane 2008-05-08
BSF5095 Guide du participant NEXUS 2013-09-20
RC4236 Guide pour la détermination du traitement tarifaire applicable aux textiles, aux articles textiles et aux vêtements aux termes de l'ALENA 2001-05-14
BSF5030 Guide pour les participants au programme canpass Air 2013-10-23
BSF5023 Guide pour les transporteurs 2011-04-11
BSF5113 Immigrer ou revenir vivre au Canada 2012-06-01
BSF5044 Importation d'une arme ou d'une arme à feu au Canada 2013-09-12
BSF5079 Importation de marchandises commerciales au Canada 2013-12-17
BSF5075 Information sur l'importation et l'exportation à l'intention des entreprises 2010-03-04
BSF5056 Je déclare 2013-02-07
BSF5081 L'exportation de marchandises du Canada – Un guide pratique à l'intention des exportateurs 2009-02-04
BSF5048 L'importation d'un véhicule au Canada 2008-05-12
BSF5092 L'importation de marchandises non commerciales par la poste 2009-02-04
BSF5042 Le Programme de report des droits - Le Monde à votre portée 2009-09-21
BSF5151 Le programme pilote d'aide au retour volontaire et à la réintégration : De l'aide pour retourner chez vous 2012-06-22
BSF5150 Lignes directrices sur la communication des renseignements douaniers - Article 107 de la Loi sur les douanes 2013-09-26
BSF5054 Liste de contrôle visant l'exportation de marchandises commerciales 2012-03-23
BSF5034 Liste de contrôle visant l'importation des marchandises commerciales 2010-03-04
BSF5084 NEXUS : Renseignements et demande de participation 2011-03-31
BSF5124 Notre engagement de service 2013-09-20
BSF5118 Observation du Système harmonisé 2010-02-03
BSF5057 PEP – Sécuriser la chaîne d’approvisionnement, un partenariat à la fois 2009-01-29
BSF5115 Plan d'urgence de l'ASFC en cas d'interruption de système – Mode routier 2010-01-05
BSF5145 Portail du Manifeste électronique - Renseignements pour les transporteurs routiers 2012-03-22
BSF5108 Pourquoi l'observation commerciale est-elle importante? 2010-01-20
BSF5018 Programme d'inscription des chauffeurs du secteur commercial – Guide du participant 2013-09-19
BSF5009 Programme des services aux événements internationaux et aux congrès (PSEIC) 2012-11-01
BSF5111 Programme d’examen des conteneurs maritimes 2012-11-08
BSF5038 Programme d’inscription des chauffeurs du secteur commercial 2013-11-13
BSF5071 Quand l'Agence des services frontaliers du Canada vous donne un avertissement 2010-11-23
BSF5012 Renseignements à l'intention des personnes détenues en vertu de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés 2013-10-31
BSF5013 Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) 2007-02-01
BSF5120 Résidents saisonniers au Canada 2010-08-27
BSF5114 S'établir au Canada 2010-05-04
BSF5021 STDCC - Système de traitement des déclarations commerciales réglées au comptant 2006-10-18
BSF5051 Service d'information sur la frontière (SIF) 2011-10-04
BSF5146 Services et inspections secondaires : À quoi devez-vous vous attendre 2012-01-19
BSF5121 Travailler ou étudier au Canada 2010-03-12
C-124 Trilateral Customs Guide to NAFTA 2009-05-05
BSF5119 Visiteurs au Canada 2010-08-27
BSF5082 Visiteurs au Canada et autres résidents temporaires 2012-12-05
BSF5052 Vous passez la frontière avec 10 000 $ ou plus? 2011-11-08
BSF5087 Vous revenez vivre au Canada 2013-04-19
BSF5112 Vous voyagez à l'extérieur du Canada? 2013-04-17
BSF5083 Vérifications faites dans le cadre de l'ALENA 2009-04-09