A6A – Cargaison/manifeste de cargaison

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Déclaration de la cargaison

  • Arrivée/Départ
  • Page (nombre) de (nombre)
  • Code du transporteur
  • Nº du rapport
  1. Nom du navire (agent)
  2. Bureau d'origine du rapport (présenté) (agent)
  3. Nationalité du navire (agent)
  4. Nom du capitaine (agent) 
  5. Port de chargement/port de déchargement (agent)
  6. Destination finale (si cargaison en transit) (agent)
  7. Date de départ du port de chargement
  8. Expéditeur, destinataire (agent)
  9. Nº de connaissements (agent)
  10. Marques et numéros (agent)
  11. Nombre et sorte de paquets, désignation des marchandises, nº de l'unité (agent)
  12. Poids brut (agent)
  13. Encombrement (agent)
  14. Nº d'acquittement de l'ASFC
  15. Détail du fret, frais, etc. (agent)

Instructions

Vous trouverez ci-joint une explication des divers renseignements qui doivent apparaître sur la formule A6A, Cargaison/Manifeste de la cargaison. Veuillez prendre note que sur le formulaire même vous trouverez entre parenthèses le parti responsable pour compléter chacune des zones (ex.: Agent, ASFC).

Zone no 1 - Nom du navire - Inscrire le nom enregistré du navire.

Zone no 2 - Bureau d'origine du rapport - Port canadien d'arrivée ou de départ du navire.

Zone no 3 - Nationalité du navire - On détermine la nationalité du navire grâce au pays où il a été enregistré. Comme renseignements, indiquer soit la nationalité soit le nom du pays d'enregistrement.

Exemples : Canadien ou Canada; Libérien ou Libéria; Faire la distinction entre les navires de l'Allemagne de l'Est et ceux de l'Allemagne de l'Ouest.

Zone no 4 - Nom du capitaine - Explicite.

Zone no 5 - Port de chargement ou port de déchargement - Le port où la cargaison est chargée ou déchargée.

Zone no 6 - Destination finale (si en transit) - Destination finale des marchandises.

Zone no 7 - Date de départ du port de chargement - Indiquer la date en jour, mois et année au moyen de chiffres.

Exemple : le 4 février 1983 doit se lire 04 02 83.

Zone no 8 - Expéditeur, destinataire - Pour une arrivée, inscrire le nom de l'expéditeur étranger et le nom de la personne ou de la société à qui les marchandises sont consignées au Canada. Pour un départ, inscrire le nom de l'expéditeur canadien ou étranger et le nom de la personne ou de la société à qui les marchandises sont consignées en pays étranger.

Zone no 9 - Numéros des connaissements - Le numéro du connaissement maritime.

Zone no 10 - Marques et numéros - Les marques et les numéros sur chaque paquet.

Zone no 11 - Nombre et sorte de paquets, désignation des marchandises, no de l'unité Explicite - par exemple, 10 cartons, 5 boîtes, etc. Description, par exemple, 10cartons - cylindre.

Zone no 12 - Poids brut - Le poids brut de la cargaison dans chaque catégorie par unité de mesure, par exemple tonnes courtes, tonnes métriques chargées ou déchargées à ce port.

Zone no 13 - Encombrement - Dimensions cubiques.

Zone no 14 - No d'acquittement des douanes - S'explique de soi-même.

Zone no 15 - Détails relatifs au fret, frais, etc. - S'explique de soi-même.

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