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Mémorandum D2-1-2
Expéditions scientifiques ou exploratives étrangères au Canada
2011-08-31
- Le présent mémorandum a été élaboré afin de comprendre les lignes directrices et les procédures relatives à l'entrée de personnes et de marchandises pour des expéditions scientifiques ou exploratives étrangères menées partout au Canada et non pas seulement dans le Nord. Le titre a été modifié afin de correspondre à cet élargissement.
- Les lignes directrices et procédures à suivre lorsque des expéditions étrangères entrent au Canada dans des emplacements éloignés au Nord du pays ont été ajoutées au présent mémorandum.
- Les lignes directrices et procédures concernant le traitement par l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) de navires de recherche océanographique et d'aéronefs expérimentaux ont été ajoutées au présent mémorandum.
- Les coordonnées des personnes-ressources à l'ASFC pour les expéditions scientifiques ou exploratives étrangères ont été ajoutées au présent mémorandum.
- Le bureau de diffusion à la page de références a été mise à jour.
Pour obtenir le document complet dans un autre format, veuillez faire parvenir une demande à : publishing.publications@cbsa-asfc.gc.ca
Document complet : PDF (140 Ko) [aide sur les fichiers PDF]
Modifié le : 2011-08-31
Résumé
Le présent mémorandum décrit les politiques et procédures de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) pour le dédouanement du matériel des expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, y compris la recherche scientifique marine (RSM). Ces renseignements s'appliquent à l'entrée temporaire de tous les membres des équipes d'expéditions scientifiques ou exploratives étrangères, des membres d'équipage étrangers qui les accompagnent, des navires, des aéronefs, des animaux, de l'équipement, des effets personnels et des outils servant aux expéditions qui ont lieu au Canada.
Références
| Bureau de diffusion | Programmes frontaliers pour les voyageurs Programmes frontaliers Direction générale des programmes |
| Références légales | Tarif des douanes et annexes du Tarif des douanes Décret de remise relatif aux expéditions scientifiques ou exploratives Loi sur les douanes Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés Loi sur la taxe d'accise, annexe VII et partie IX, section III Loi sur le cabotage Règlement sur l'obligation de se présenter à un bureau de douane (2003) Règlement sur la déclaration des marchandises importées |
| Dossier de l'administration centrale | s.o. |
| Autres références | D2-1-1, D3-2-1,D3-5-1, D3-5-7, D8-1-1, D8-1-4, D8-1-7, D19-7-1 et D21-3-1 Convention des Nations Unies sur le droit de la mer |
| Ceci annule les mémorandums « D » | D2-1-2, le 13 juin 2008 |
