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Mémorandum D19-9-1
En résumé
Ottawa, le 24 mars 1999
Objet
Importation de drogues de consommation humaine
1. Ce Mémorandum intérimaire énonce la politique et les procédures douanières ayant trait à l'importation de drogues de consommation humaine, y compris les médicaments traditionnels, les médicaments en vente libre, les drogues d'ordonnance et celles qui sont contrôlées, qui sont des stupéfiants ou qui sont d'usage restreint. Il ne contient pas de renseignements sur les drogues à usage vétérinaire.
2. La Loi réglementant certaines drogues et autres substances, qui est entrée en vigueur le 14 mai 1997, remplace la Loi sur les stupéfiants et les parties III et IV de la Loi sur les aliments et drogues. Toutefois, le Règlement sur les stupéfiants et les parties G et J du Règlement sur les aliments et drogues qui portent sur les exigences relatives aux drogues contrôlées et d'usage restreint demeurent en vigueur, en vertu de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances.
3. Ce Mémorandum intérimaire est un complément au Mémorandum D19-9-1, Réglementation sur les aliments, les drogues et les dispositifs émettant des radiations (Loi des aliments et drogues et Loi sur les dispositifs émettant des radiations), daté du 7 septembre 1993, et au Mémorandum D19-9-2, Règlements sur les stupéfiants, les drogues contrôlées et les drogues d'usage restreint (Loi sur les stupéfiants, Loi des aliments et drogues), daté du 26 juillet 1993. Il doit être classé avec le Mémorandum D19-9-1.
Mémorandum D19-9-1
Ottawa, le 24 mars 1999
Objet
Importation de drogues de consommation humaine
Conformément à la Loi sur les aliments et drogues, Santé Canada réglemente et contrôle la distribution et la vente de toutes les drogues au Canada. La Loi réglementant certaines drogues et autres substances régit l'importation des substances ou des drogues classées comme drogues contrôlées, stupéfiants ou drogues d'usage restreint. Revenu Canada aide Santé Canada à appliquer la Loi sur les aliments et drogues et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances. Le présent Mémorandum intérimaire énonce la politique et les procédures douanières ayant trait à l'importation de drogues de consommation humaine.
Table des matières
LIGNES DIRECTRICES ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
Définitions
1. Dans ce Mémorandum intérimaire, divers termes sont utilisés qui s'appliquent à l'importation des drogues. En voici la définition :
« Drogue » - selon la Loi sur les aliments et drogues, sont compris, parmi les drogues, les substances ou mélanges de substances fabriqués, vendus ou présentés comme pouvant servir :
a) au diagnostic, au traitement, à l'atténuation ou à la prévention d'une maladie, d'un désordre, d'un état physique anormal ou de leurs symptômes, chez l'être humain ou les animaux;
b) à la restauration, à la correction ou à la modification des fonctions organiques, chez l'être humain ou les animaux;
c) à la désinfection des locaux où sont fabriqués, préparés ou conservés des aliments.
« Identification numérique de la drogue (DIN)/numéro grand public (GP) » - ce numéro à huit chiffres se trouve sur l'étiquette de tout médicament dont la vente au détail au Canada a été approuvée. Il signifie qu'un produit a subi avec succès un examen de sa formulation, de son étiquetage et de sa posologie.
« Usage personnel » - comprend l'importation pour les besoins d'une personne, qu'il s'agisse de l'importateur lui-même ou de tout autre membre de sa famille immédiate. Aux fins de cette définition, la famille immédiate se définit comme étant le père, la mère, les enfants, le conjoint (y compris le conjoint de fait) avec lesquels l'importateur demeure en permanence.
Ce Mémorandum intérimaire mentionne les importations d'une quantité de drogues suffisante pour trois mois. Pareille provision se calcule par un examen de la posologie sur l'étiquette du produit, p.ex. prendre un comprimé trois fois par jour. Dans le cas d'une drogue devant être prise « selon les besoins », les inspecteurs doivent se guider sur la posologie que renferme l'étiquette. Santé Canada est d'avis qu'il pourrait être nécessaire d'user de discernement lors de l'application du critère de trois mois dans des circonstances exceptionnelles, p.ex. les visiteurs de longue durée dans des endroits éloignés, les visiteurs de longue durée dont la langue pourrait, entre autres obstacles, les empêcher de consulter un médecin au Canada, et les personnes revenant de pays où les drogues sont délivrées en emballages commerciaux.
« Médicament traditionnel » - toute drogue qui contient une substance végétale, minérale ou animale dont les propriétés sont présentées comme étant thérapeutiques ou préventives, notamment, les médicaments traditionnels à base d'herbes médicinales, les médicaments traditionnels chinois, les médicaments ayurvédiques (Indiens d'Asie) et les médicaments traditionnels autochtones de l'Amérique du Nord, et dont l'utilisation à des fins médicinales est appuyée seulement de preuves historiques et ethnologiques tirées d'ouvrages de référence se rapportant à un système de médecine autre que celui fondé sur des normes scientifiques conventionnelles.
« Préparations homéopathiques » - préparations utilisées dans la pratique de la médecine lorsqu'est employée une méthode thérapeutique qui consiste à traiter la maladie par de faibles quantités de médicament qui, chez l'individu sain, produisent des symptômes semblables à ceux de la maladie traitée.
« Produits assujettis à des mesures spéciales » - s'entend des médicaments traditionnels, des préparations homéopathiques et des suppléments vitaminiques et minéraux pour consommation humaine, lorsqu'ils sont sous forme posologique et vendus sans ordonnance.
2. Revenu Canada aide Santé Canada à contrôler l'importation des drogues au Canada. Ces drogues comprennent, sans s'y limiter, les drogues d'ordonnance, les stupéfiants, les drogues contrôlées et d'usage restreint, les médicaments pouvant être achetés en vente libre, les drogues dont la vente au Canada n'a pas été approuvée, et les produits assujettis à des mesures spéciales. L'article 23 de la Loi sur les aliments et drogues autorise la saisie et la retenue de tous médicaments importés en violation de cette loi. L'article 31 de la Loi réglementant certaines drogues et autres substances autorise la saisie et la retenue de toutes drogues ou substances importées en violation de cette loi.
3. L'annexe A est un guide facile à consulter qui fait état des exigences applicables aux importations de drogues de consommation humaine pour usage personnel ou commercial.
Identification numérique de la drogue (DIN)/numéro grand public (GP)
4. Un numéro DIN/GP figure sur l'étiquette de tous médicaments dont la vente au détail au Canada a été approuvée. Les médicaments dans les expéditions examinées par Revenu Canada qui ne sont accompagnés d'aucune preuve de conformité pour ce qui est du DIN/GP doivent être retenus et renvoyés à Santé Canada. Santé Canada peut aussi désigner des expéditions ou des produits particuliers que Revenu Canada doit retenir et lui renvoyer. Santé Canada indique ensuite aux douanes si la mainlevée de l'expédition peut être accordée ou si d'autres mesures doivent être prises.
Drogues d'ordonnance
5. Le Règlement sur les aliments et drogues limite l'importation des drogues d'ordonnance énumérées dans l'annexe F, partie I, ou dans l'annexe F, partie II, qui ne sont pas destinées à un usage vétérinaire. Seuls peuvent les importer un praticien, un fabricant de drogues, un pharmacien grossiste, un pharmacien professionnel ou un résident d'un pays étranger en visite au Canada. Les particuliers, y compris les résidents canadiens, arrivant au Canada de l'étranger peuvent normalement importer une drogue de l'annexe F pour leur usage personnel en une quantité bonne pour un seul traitement ou pour trois mois. La drogue doit être dans un emballage délivré par une pharmacie ou un hôpital. Toute autre importation de drogues d'ordonnance est retenue par Revenu Canada et renvoyée à Santé Canada.
6. Une liste des drogues figurant à l'annexe F, parties I et II, du Règlement sur les aliments et drogues, figure à l'annexe B.
Drogues et substances contrôlées
7. Selon la Loi réglementant certaines drogues et autres substances, les stupéfiants et les drogues contrôlées et d'usage restreint ne peuvent être importés que par des distributeurs reconnus par Santé Canada. Ces personnes doivent avoir un permis valide délivré par le Bureau des médicaments en vente libre pour chaque expédition et le permis doit être présenté aux douanes au moment de la mainlevée. Des particuliers peuvent se procurer des drogues contrôlées qui ne sont pas disponibles au Canada par l'entremise de leur médecin qui peut avoir recours aux dispositions de la Loi sur les aliments et drogues concernant la mainlevée des médicaments d'urgence. Il faut alors suivre les procédures d'obtention d'un permis spécial où intervient le Bureau des médicaments en vente libre de Santé Canada.
8. Le permis d'importation original délivré par Santé Canada doit être présenté par le distributeur reconnu ou son mandataire afin d'obtenir la mainlevée d'une expédition de drogues ou de substances contrôlées. Les inspecteurs des douanes valident et timbrent le permis et le transmettent à Santé Canada, à l'adresse suivante :
Programme des produits thérapeutiques
Direction générale de la protection de la santé
Bureau des médicaments en vente libre
Santé Canada
Adresse repère numéro 3102A2
11, avenue Holland
Holland Cross
Ottawa ON K1A 1B6
9. Une liste des drogues figurant aux annexes I à VIde la Loi réglementant certaines drogues et autres substances figure à l'annexe C.
Médicaments traditionnels, y compris les produits à base d'herbes médicinales
10. Les médicaments traditionnels n'ont généralement pas de DIN/GP s'ils ne sont pas présentés comme ayant des propriétés thérapeutiques. À l'heure actuelle, ils sont habituellement contrôlés en tant que produits alimentaires. Revenu Canada renvoie à Santé Canada toute expédition commerciale de médicaments traditionnels qui sont présentés comme ayant des propriétés thérapeutiques. Santé Canada détermine si les marchandises peuvent être importées. Les importations de médicaments traditionnels pour usage personnel sont permises en une quantité suffisante pour un seul traitement ou pour trois mois.
Préparations homéopathiques, suppléments vitaminiques et minéraux
11. Les préparations homéopathiques doivent être étiquetées en tant que telles pour être considérées des préparations homéopathiques. Les préparations homéopathiques ou les suppléments vitaminiques ou minéraux sont considérés des produits offerts en vente pour traiter ou prévenir des maladies ou des symptômes, quelles que soient leurs prétendues propriétés, sont réglementés en tant que drogues en vertu de la Loi sur les aliments et drogues et nécessitent un DIN. Tout produit de ce genre dans des expéditions commerciales examinées par Revenu Canada qui n'est pas accompagné d'une preuve de conformité pour ce qui est du DIN/GP doit être retenu et renvoyé à Santé Canada. Santé Canada peut aussi désigner des expéditions ou des produits particuliers que Revenu Canada doit retenir et lui renvoyer. Santé Canada indique ensuite aux douanes si la mainlevée de l'expédition peut être accordée ou si d'autres mesures doivent être prises. Les importations de tels produits à des fins personnelles sont autorisées en une quantité suffisante pour un seul traitement ou pour trois mois.
Programme d'accès spécial (PAS) pour les drogues non disponibles au Canada
12. Lorsqu'est requise une drogue qui n'est pas disponible au Canada, les médecins, les dentistes et les vétérinaires peuvent demander à Santé Canada l'autorisation de l'importer en conformité avec les dispositions du Règlement sur les aliments et drogues concernant la mainlevée des médicaments d'urgence. Si Santé Canada accorde cette permission, il fournit une lettre d'autorisation au praticien. La lettre doit habituellement accompagner l'expédition et être présentée aux douanes pour obtenir la mainlevée de la drogue.
Élimination
13. Lorsque Santé Canada avise Revenu Canada que des marchandises retenues en son nom doivent être éliminées, il aide les douanes à prendre des mesures à cet effet et assume la responsabilité des coûts engagés en vue de l'élimination des marchandises après leur confiscation par la Couronne. Toutefois, avant d'engager des frais, le directeur régional compétent de la Direction générale de la protection de la santé doit être avisé afin d'envisager d'autres solutions.
14. Santé Canada n'est pas responsable du traitement des agents des douanes qui voient à l'élimination des marchandises ou la supervisent.
Renseignements supplémentaires
15. Toute question au sujet de l'application de ces procédures par les douanes doit être adressée au :
Programmes d'admissibilité
Direction de la politique commerciale et de l'interprétation
Revenu Canada
Ottawa ON K1A 0L5
Téléphone : (613) 954-7129
Télécopieur : (613) 952-1698
IMPORTATION DE DROGUES DE CONSOMMATION HUMAINE
EXIGENCES DE SANTÉ CANADA TOUCHANT LES IMPORTATIONS DE DROGUES DE CONSOMMATION HUMAINE POUR USAGE PERSONNEL
|
TYPE DE DROGUE |
TYPE DE RENSEIGNEMENTS |
EXIGENCES TOUCHANT LES IMPORTATIONS |
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Médicaments en vente libre |
En personne |
Une provision de trois mois peut être importée. |
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Médicaments d'ordonnance |
En personne |
Une quantité suffisante pour un seul traitement ou pour trois mois peut être importée. |
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Médicaments d'ordonnance |
Sous forme d'expédition |
Une quantité suffisante pour un seul traitement ou pour trois mois peut être importée. |
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Produits à base d'herbes médicinales, préparations homéopathiques, suppléments vitaminiques et minéraux et médicaments traditionnels qui ne contiennent pas de drogues ou de substances contrôlées |
En personne |
Une provision de trois mois peut être importée. |
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Stupéfiants et drogues et substances contrôlées |
En personne |
Généralement interdits. Une quantité limitée (suffisante pour deux à trois semaines) des médicaments prescrits, dans un emballage délivré par une pharmacie ou un hôpital (p.ex. portant un numéro d'ordonnance), peut être admise afin de ne pas interrompre un traitement en cours. |
|
Stupéfiants et drogues et substances contrôlées |
Sous forme d'expédition |
Interdits à moins d'avoir été approuvés par Santé Canada dans le cadre du PAS lorsqu'il s'agit de médicaments non disponibles au Canada. Si c'est une importation en vertu du PAS, la lettre d'autorisation et le permis d'importation délivrés par Santé Canada doivent être présentés aux douanes afin d'obtenir la mainlevée des médicaments. S'il ne s'agit pas d'une telle importation, il faut retenir l'expédition et la renvoyer à Santé Canada, ou prendre les mesures d'exécution qui s'imposent. |
NOTES : 1. Une provision de médicaments de trois mois est calculée par un examen de la posologie sur l'étiquette du produit, p.ex. prendre un comprimé trois fois par jour. Dans le cas des médicaments devant être pris « selon les besoins », les inspecteurs des douanes doivent se guider sur la posologie que renferme l'étiquette.
2. Santé Canada est d'avis qu'il pourrait être nécessaire d'user de discernement lors de l'application du critère de trois mois dans des circonstances exceptionnelles, p. ex. lorsqu'il s'agit de visiteurs de longue durée dans des endroits éloignés, des visiteurs de longue durée dont la langue, entre autres obstacles, pourrait les empêcher de consulter un médecin au Canada, ou de personnes revenant des pays où les médicaments sont délivrés en emballages commerciaux.
EXIGENCES DE SANTÉ CANADA TOUCHANT LES IMPORTATIONS COMMERCIALES DE DROGUES DONT LA VENTE N'EST PAS APPROUVÉE AU CANADA
|
TYPE DE DROGUE |
EXIGENCES TOUCHANT LES IMPORTATIONS |
|
Médicaments en vente libre (il n'y a pas de DIN/GP sur l'étiquette) |
Retenir et renvoyer à Santé Canada. |
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Médicaments d'ordonnance |
Interdits à moins d'être approuvés par Santé Canada dans le cadre du PAS. Retenir et renvoyer à Santé Canada. |
|
Préparations homéopathiques, suppléments vitaminiques et minéraux, et produits à base d'herbes médicinales et médicaments traditionnels qui sont présentés comme ayant des propriétés thérapeutiques (il n'y a pas de DIN/GP sur l'étiquette) |
Retenir et renvoyer à Santé Canada. |
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Produits à base d'herbes et médicaments traditionnels qui ne sont pas présentés comme ayant des propriétés thérapeutiques |
Traités en tant que produits alimentaires. Aucune exigence de Santé Canada. |
|
Stupéfiants et drogues et substances contrôlées |
Interdits à moins d'avoir été approuvés par Santé Canada dans le cadre du PAS, être visés par une licence de recherche spéciale ou être exemptés par le Règlement sur le chanvre industriel. S'il ne s'agit pas d'une telle importation, retenir et renvoyer à Santé Canada ou prendre les mesures d'exécution qui s'imposent. S'il s'agit d'une importation dans le cadre du PAS, la lettre d'autorisation délivrée par Santé Canada doit être présentée aux douanes pour obtenir la mainlevée des médicaments. La mainlevée des médicaments nécessite la présentation d'un permis d'importation. |
IMPORTATIONS COMMERCIALES DE DROGUES DONT LA VENTE AU CANADA A ÉTÉ APPROUVÉE
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Médicaments en vente libre (il y a un DIN/GP sur l'étiquette) |
Copie de la facture pour Santé Canada. |
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Médicaments d'ordonnance |
Doivent être importés uniquement par un praticien, un fabricant de médicaments, un pharmacien grossiste ou un pharmacien professionnel. |
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Produits à base d'herbes médicinales, préparations homéopathiques, suppléments vitaminiques et minéraux et médicaments traditionnels |
S'il y a un DIN/GP sur l'étiquette, obtenir une copie de la facture pour Santé Canada et accorder la mainlevée. |
|
Stupéfiants et drogues et substances contrôlées |
Ne peuvent être importés que par des distributeurs reconnus par Santé Canada. |
LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES
ANNEXE F, PARTIE I
Abciximab
Acarbose et ses dérivés
Acébutolol et ses sels
Acétazolamide
Acétohexamide
Acétylcarbromal
Acétylcholine (chlorure d')
Acitrétine, ses sels et dérivés
Aconiazide et ses sels
Acyclovir et ses sels
Adapalène, ses sels et dérivés
Adénosine et ses sels, s'ils sont vendus ou recommandés pour administration par injection intraveineuse
Aldésleukine
Alendronique (acide) et ses sels
Alfacalcidol
Alkyle (nitrites d')
Allopurinol
Allylisopropylacétylurée
Alpha-chloralose
Alphadolone et ses sels
Alfaxalone
Alprazolam
Altrénogest
Altrétamine
Amantadine et ses sels
Ambénonium (chlorure d')
Amifostine et ses sels
Amikacine, ses sels et dérivés
Amiloride et ses sels
Aminocaproïque (acide)
Aminoglutéhimide
Aminophylline
Aminoptérine et ses sels
Amino-4-ptéroyl aspartique (acide) et ses sels
Amino-5-salicylique (acide)
Amino-4 salicylique (acide) et ses sels
Amiodarone et ses sels
Amitraz
Amitriptyline et ses sels
Amlodipine et ses sels
Bromure d'ammonium
Amoxapine
Amoxicilline, ses sels et dérivés
Amphotéricine B, ses sels et dérivés
Ampicilline, ses sels et dérivés
Amrinone et ses sels
Amsacrine et ses sels
Anastrozole
Apiol (huile d')
Apraclonidine et ses sels
Aprotinine
L-Asparaginase
Astémizole et ses sels
Aténolol et ses sels
Atorvastatine et ses sels
Atovaquone
Atracurium (bésilate d')
Atropine et ses sels dans les préparations pour usage ophtalmique ou parentéral seulement
Auranofine
Aurothioglucose
Azacyclonol et ses sels
Azaribine
Azathioprine et ses sels
Azatadine et ses sels
Azlocilline, ses sels et dérivés
Aztréonam et ses sels
BaclofÈne et ses sels
Bambutérol et ses sels
Bémégride
Benactyzine et ses sels
Bénazépril, ses sels et dérivés
Bendazac et ses sels
BenoxaprofÈne et ses sels
Bensérazide et ses sels
Benzathine pénicilline, ses sels et dérivés
Benzoyle (peroxyde de), lorsqu'il constitue plus de 5 % d'un mélange ou qu'il est vendu en association avec un autre ingrédient médicinal
Benzatropine et ses sels
Benzydamine et ses sels
Béractant
Bétahistine et ses sels
Betaxolol et ses sels
Béthanéchol (chlorure de)
Béthanidine et ses sels
Bezafibrate, ses sels et dérivés
Bicalutamide
Bipéridène et ses sels
Bishydroxycoumarine, ses sels et dérivés
Bisoprolol et ses sels
Bitoltérol et ses sels
Bléomycine
Antitoxine botulinique, Type A
Brétylium (tosylate de)
Bromal
Bromal (hydrate de)
Brométone
Bromisoval
Bromocriptine et ses sels
Bromoforme
Bumétanide, ses sels et dérivés
Buséréline et ses sels
Buspirone et ses sels
Busulfan
Butapérazine et ses sels
Butoconazole et ses sels
Butylchloral (hydrate de)
Calcipotriol
Calcitonine
Calcitriol
Bromure de calcium
Bromolactobionate de calcium
Calcium (carbimide de)
Candicidine, ses sels et dérivés
Capréomycine, ses sels et dérivés
Captodiamine et ses sels
Captopril et ses sels
Carbachol
Carbamazépine
Carbénicilline, ses sels et dérivés
Carbenoxolone et ses sels
Carbidopa et ses sels
Carbimazole
Carbocistéine
Carbomycine, ses sels et dérivés
Carboplatine
Carbromal
Carisoprodol
Carmustine
Carphénazine et ses sels
Carvédilol et ses sels
Céfépime, ses sels et dérivés
Céfonicide et ses sels
Céfopérazone, ses sels et dérivés
Cefprozil, ses sels et dérivés
Ceftibutène, ses sels et dérivés
Céphalosporine C, ses sels et dérivés
Cétirizine et ses sels, lorsque vendus en concentration supérieure à 8,5 mg de cétirizine par unité posologique
Chloral
Chloral (hydrate de)
Chloralformamide
Chloralimide
Chlorambucil, ses sels et dérivés
Chloramphénicol, ses sels et dérivés
Chlorcyclizine et ses sels (sauf dans les préparations pour usage externe seulement)
Chlordiazépoxide et ses sels
Chlorisondamine et ses sels
Chlormézanone
Chloroquine et ses sels
Chlorpropamide
ChlorprothixÈne et ses sels
Choline (salicylate de), s'il est vendu en association avec le salicylate de magnésium
Choline (théophyllinate de)
Ciclopirox et ses sels
Cilastatine et ses sels
Cilazapril, ses sels et dérivés
Cimétidine et ses sels, lorsqu'ils sont vendus en concentration supérieure à 100 mg de cimétidine par unité posologique
Cinchophène et ses sels
Cinoxacine
Ciprofloxacine et ses sels
Cisapride et ses sels
Cisatracurium (bésilate de)
Cisplatine
Cladribine et ses sels
Clenbutérol et ses sels
Clobazam et ses sels
Clodronique (acide) et ses sels
Clofibrate
Clomiphène et ses sels
Clomipramine et ses sels
Clonazépam et ses sels
Clonidine et ses sels
Cloprosténol, ses sels et dérivés
Clorazépique (acide) et ses sels
Clotrimazole et ses sels (sauf dans les préparations pour usage topique et vaginal)
Cloxacilline, ses sels et dérivés
Clozapine et ses sels
Colchicine
Colestipol et ses sels
Colistine, ses sels et dérivés
Cromoglicique (acide) et ses sels (sauf le cromoglicate de sodium dans les solutions pour usage ophtalmique ou nasal en concentration de 2 % ou moins)
Cyclobenzaprine et ses sels
Cyclopentolate et ses sels dans les préparations pour usage parentéral ou ophtalmique, sauf lorsqu'ils sont vendus pour usage diagnostique à un optométriste agréé dans une province du Canada
Cyclophosphamide
Cyclosérine
Cyclosporine
Cyprotérone (acétate de)
Cytarabine et ses sels
Dacarbazine
Dactinomycine
Daltéparine et ses sels
Danaparoïde, ses sels et dérivés
Danazol
Dantrolène et ses sels
Dapiprazole et ses sels
Daunorubicine et ses sels
Déanol, ses sels et dérivés
Debrisoquine et ses sels
Déféroxamine et ses sels
Déserpidine, ses alcaloïdes et sels
Desflurane
Désipramine et ses sels
Desmopressin et ses sels
Détomidine et ses sels
Dexfenfluramine et ses sels
Dexrazoxane et ses sels
Diazépam et ses sels
Diazoxide et ses sels
Dichloroacétique (acide)
Diclofénac et ses sels
Dicloxacilline, ses sels et dérivés
Didanosine, ses sels et dérivés
Diéthylbromacétamide
Diéthylcarbamazine et ses sels
Diéthylstilbestrol, ses sels et dérivés
Diflunisal et ses sels
Digitalis lanata et ses glycosides
Digitalis purpurea et ses glycosides
Digoxine [Fragments d'anticorps spécifiques de la digoxine Fab(ovins)]
Dihydrotachystérol
Diiodohydroxyquinoléine (sauf dans les préparations pour usage topique sur la peau)
Diltiazem et ses sels
Dimercaprol
Diméthylsulfoxide
Dinitro-2,4-phénol, ses sels et dérivés
Dinoprostone, ses sels et dérivés
Diphénidol et ses sels
Diphénylhydantoine (phénytoïne) et ses sels
Dipivefrine et ses sels
Diprophylline et ses sels
Dipyridamole
Disopyramide et ses sels
Disulfirame
Dobutamine et ses sels
Docétaxel et ses dérivés
Dolasétron et ses sels
Dompéridone
Donépézil et ses sels
Dopamine et ses sels
Dornase alfa
Dorzolamide et ses sels
Doxacurium (cholure de)
Doxapram
Doxazosine et ses sels
Doxépine et ses sels
Doxorubicine et ses sels
Doxycycline, ses sels et dérivés, lorsque vendus pour administration intramusculaire aux oiseaux en cage
Doxylamine et ses sels, lorsque vendus ou recommandés contre les nausées ou vomissements de la grossesse
Dropéridol et ses sels
Éconazole et ses sels
Écothiophate et ses sels
Ectylurée et ses sels
Édrophonium (chlorure d')
Embutramide
Émylcamate
Énalaprilate, ses sels et dérivés
Enflurane
Énoxaparine et ses sels
Enrofloxacine
Épirubicine et ses sels
Époprosténol et ses sels
Esmolol et ses sels
Estazolam et ses sels
Estramustine et ses sels
Étacrynique (acide)
Éthambutol et ses sels
Ethchlorvynol
Éthinamate
Éthionamide et ses sels
Éthomoxane et ses sels
Éthotoine et ses sels
Éthyle (trichloramate d')
Étidronique (acide) et ses sels
Étodolac, ses sels et dérivés
Étoposide et ses dérivés
Étrétinate
Étryptamine et ses sels
Étymémazine et ses sels
Famciclovir et ses sels
Famotidine et ses sels (sauf dans les préparations pour usage oral contenant 10 mg ou moins de famotidine par unité posologique)
Félodipine et ses sels
Fenfluramine et ses sels
Fénofibrate
FénoprofÈne et ses sels
Fénotérol et ses sels
Filgrastime
Finastéride
Flavoxate et ses sels
Flécainide et ses sels
Fléroxacine, ses sels et dérivés
Floctafénine
Florfénicol et ses dérivés
Fluconazole
Flucytosine
Fludarabine, ses sels et dérivés
Flunarizine et ses sels
Flunixine, ses sels et dérivés
Fluorouracile et ses dérivés
Fluoxétine et ses sels
Flupentixol, ses sels et dérivés
Fluphénazine et ses sels
Fluprosténol, ses sels et dérivés
Flurazépam et ses sels
FlurbiprofÈne et ses sels
Fluspirilène
Flutamide
Fluvastatine, ses sels et dérivés
Fluvoxamine et ses sels
Acide folique présenté en unités posologiques orales contenant chacune plus de 1,0 mg d'acide folique ou dont la plus forte dose quotidienne recommandée sur l'étiquette résulte en l'ingestion, par une personne, de plus de 1,0 mg d'acide folique
Folliculo-stimulante (hormone humaine)
Formestane et ses dérivés
Foscarnet sodique
Fosinopril et ses sels
Fosphénytoïne et ses sels
Fusidique (acide) et ses sels
Gabapentin, ses sels et dérivés
Gallamine (triéthiodure de)
Gallium et ses sels
Ganciclovir et ses sels
Gemcitabine et ses sels
Gemfibrozil et ses sels
Gentamicine, ses sels et dérivés
Glatiramère et ses sels
Gliclazide
Glipizide
Glutéthimide
Glyburide, ses sels et dérivés
Or et ses sels
Gonadoréline et ses sels
Gonadotropine chorionique (humain)
Gonadotropines sériques (humains)
Goséréline et ses sels
Granisetron et ses sels
Guanéthidine et ses sels
Halazépam et ses sels
Halofantrine et ses sels
Halopéridol
Halothane
Hétacilline, ses sels et dérivés
Hexachlorophène et ses sels
Hexacyclonate sodique
Hexaméthonium et ses sels
Hyaluronique (acide) et ses sels, s'ils sont vendus ou recommandés pour administration par injection intra-articulaire aux chevaux
Hydralazine et ses sels
Hydroxy-4 coumarine et ses dérivés, s'ils sont vendus ou recommandés comme anticoagulants
Hydroxyurée
Hydroxyzine, ses sels et dérivés
IbuprofÈne et ses sels, lorsque vendus en quantités supérieures à 200 mg par unité posologique
Idarubicine et ses sels
Idoxuridine
Ifosfamide
Imiglucérase
Imipénem, ses sels et dérivés
Imipramine et ses sels
Indapamide et ses sels
Indinavir et ses sels
Indométhacine
Inosiplex
Interféron
Iodochlorhydroxyquinoléine (sauf dans les préparations pour usage topique sur la peau)
Ipratropium et ses sels
Iproniazide et ses sels
Irinotécan et ses sels
Isocarboxazide et ses sels
Isoflurane
Isoniazide
Isoprotérénol (Isoprénaline) et ses sels
Isotrétinoïne et ses sels
Isoxsuprine et ses sels
Isradipine et ses sels
Itraconazole et ses sels
Kétamine et ses sels
Kétazolam et ses sels
Kétoconazole et ses sels (excepté pour les préparations pour usage topique sous la forme d'un shampooing)
KétoprofÈne et ses sels
Kétorolac et ses sels
KétotifÈne et ses sels
Labétalol et ses sels
Acide lactique, s'il est recommandé pour usage parentéral comme agent sclérosant
Lamivudine et ses sels
Lamotrigue et ses sels
Lansoprazole et ses sels
Acide folinique et ses sels
Latanoprost
Létrozole
Leuproréline et ses sels
Levobunolol et ses sels
Lévocabastine, ses sels et dérivés
Lévocarnitine, ses sels et dérivés
Lévodopa et ses sels
Lisinopril, ses sels et dérivés
Lithium et ses sels
Lodoxamide, ses sels et dérivés
Loméfloxacine et ses sels
Lomustine
Loracarbef, ses sels et dérivés
Losartan et ses sels
Losoxantrone et ses sels
Lovastatine
Lorazépam et ses sels
Loxapine et ses sels
Bromhydrate de glutamate de magnésium
Maprotiline et ses sels
Mazindol et ses sels
Mécamylamine et ses sels
Méchloréthamine et ses sels
Mécillinam, ses sels et dérivés
Méclofénamique (acide) et ses sels
Méfénamique (acide) et ses sels
Méfloquine, ses sels et dérivés
Mégestrol et ses sels
Melphalan
Ménotropines (humains)
Mépacrine et ses sels
Mépazine et ses sels
Méphenoxalone
Méphentermine et ses sels
Méprobamate
Mercaptopurine
Méropénem, ses sels et dérivés
Mesna
Mésoridazine et ses sels
Métaldéhyde
Metformine, ses sels et dérivés
Méthicilline, ses sels et dérivés
Méthisazone
Méthoïne (méphénytoine) et ses sels
Méthotrexate et ses sels
Méthotriméprazine et ses sels
Méthoxamine et ses sels
Méthoxsalène
Méthyldopa et ses sels
Méthylparafynol
Méthyprylone
Méthysergide, ses sels et dérivés
Métoclopramide
Métolazone et ses sels
Métomidate et ses sels
Métopimazine et ses sels
Métoprolol et ses sels
Métronïdazole
Métyrapone et ses sels
Mésiletine et ses sels
Mézlocilline, ses sels et dérivés
Miconazole et ses sels (sauf dans les préparations pour usage topique et vaginal)
Midazolam et ses sels
Midodrine et ses sels
Milbémycine et ses dérivés
Milrinone et ses sels
Minoxidil
Mitomycine et ses sels
Mitotane (o,p'-DDD)
Mitoxantrone et ses sels
Mivacurium (chlorure de)
Molgramostim
Mycophénolique (acide), ses sels et dérivés
Nabumétone
Nadolol et ses sels
Nafaréline, ses sels et dérivés
Nafcilline, ses sels et dérivés
Nalidixique (acide)
Naloxone et ses sels
Naltrexone et ses sels
NaproxÈne et ses sels
Nédocromil et ses sels
Néfazodone et ses sels
Néocinchophène et ses sels
Néostigmine (les sels de)
Nétilmicine, ses sels et dérivés
Nialamide et ses sels
Nicardipine et ses sels
Nicotine et ses sels (sauf dans les substances naturelles ou s'ils sont vendus sous forme de gomme à mâcher contenant au plus l'équivalent de 4 mg de nicotine par unité posologique ou sous forme de timbre cutané ayant un taux de libération de 22 mg ou moins de nicotine par jour)
Nifédipine
Nilutamide
Nimodipine et ses sels
Nitrazépam et ses sels
Nizatidine et ses sels (sauf lorsque vendus sous une forme posologique orale contenant au plus l'équivalent de 75 mg de nizatidine)
Nomifensine et ses sels
Norfloxacine
Nortriptyline et ses sels
Nylidrine et ses sels
Octatropine (méthylbromure d')
Octréotide
Ofloxacine et ses sels
Olopatadine et ses sels
Olsalazine et ses sels
Oméprazole
Ondansétron et ses sels
Orciprénaline (Métaprotérénol) et ses sels
Ormétoprime et ses sels
Ornidazole
Oxacilline, ses sels et dérivés
Oxanamide
Oxaprozine, ses sels et dérivés
Oxazépam et ses sels
Oxolinique (acide) et ses sels
Oxprénolol et ses sels
Oxybutynine et ses sels
Oxyphenbutazone et ses sels
Oxytocine
Paclitaxel et ses dérivés
Pamidronique (acide) et ses sels
Pancuronium et ses sels
Pantoprazole et ses sels
Paraldéhyde
Pargyline et ses sels
Paroxétine et ses sels
Pémoline et ses sels
Pénicillamine
Pentamidine et ses sels
Pentolinium (tartrate de)
Pentosane polysulfate et ses sels
Pentostatine et ses sels
Pentoxifylline et ses sels
Pergolide et ses sels
Péricyazine et ses sels
Périndopril et ses sels
Perphénazine et ses sels
Phacétopérane et ses sels
Phénacémide
Phénacétine
Phénaglycodol
Phénazopyridine et ses sels
Phénelzine et ses sels
Phenformine et ses sels
Phéniprazine et ses sels
Phentoxate et ses sels
Phentolamine et ses sels
Phénylbutazone et ses sels
Phényléphrine et ses sels dans les préparations pour usage ophtalmique ou parentéral, lorsqu'il constitue plus de 2,5 % d'un mélange
Phénylindanédione et ses dérivés
Pilocarpine et ses sels
Pimozide
Pinavérium (bromure de)
Pindolol et ses sels
Pipécuronium (bromure de)
Pipéracétazine et ses sels
Pipérilate et ses sels
Pipotiazine et ses sels
Pipobroman
Pipradol et ses sels
Pirbutérol et ses sels
Pirenzépine et ses sels
Piroxicam et ses sels
Pizotyline et ses sels
Podophyllum, ses extraits et principes actifs suivants, lorsque vendus ou recommandés pour usage topique:
a) podophyllotoxine
b) podophyllum (résine de)
Glycosaminoglycan polysulfaté
Porfimère et ses sels
Bromure de potassium
Potassium (gluconate de), lorsqu'il est vendu ou recommandé pour administration aux chats Potassium (para-aminobenzoate de) (sauf dans les préparations pour usage topique sur la peau)
Pralidoxime et ses sels
Pravastatine et ses sels
Prazépam et ses sels
Prazosine et ses sels
Prénylamine et ses sels
Primaquine et ses sels
Probénécide et ses sels
Probucol
Procainamide et ses sels
Procarbazine et ses sels
Procatérol et ses sels
Prochlorpérazine et ses sels
Procyclidine et ses sels
Prodilidine et ses sels
Profénamine et ses sels
Proguanil et ses sels
Propafénone et ses sels
Propofol
Propranolol et ses sels
Prostaglandines, leurs sels et dérivés
Prothipendyl (chlorhydrate de)
Protireline
Protriptyline et ses sels
Pyrazinamide
Pyridostigmine (bromure de)
Pyriméthamine et ses sels
Quinagolide et ses sels
Quinapril, ses sels et dérivés
Raltitrexed, ses sels et dérivés
Ramipril, ses sels et dérivés
Ranitidine et ses sels (sauf dans les préparations orales solides vendues sous une forme posologique contenant au plus l'équivalent de 75 mg de ranitidine)
Raubasine et ses sels
Rauwolfia
Rémoxipride et ses sels
Rescinnamine et ses sels
Ribavirine
Rifabutine et ses sels
Rifampine, ses sels et dérivés
Rispéridone et ses sels
Ritodrine et ses sels
Ritonavir
Rocuronium (bromure de)
Ropinirole et ses sels
Rosoxacine et ses sels
Salbutamol et ses sels
Salmetérol et ses sels
Salsalate, ses sels et dérivés
Saquinavir, ses sels et dérivés
Saralasine et ses sels
Sargramostim
Sélégiline et ses sels
Sermoréline et ses sels
Sertraline et ses sels
Simvastatine
Aurothiomalate de sodium
Bromure de sodium
Sodium (nitroprussiate de) et ses sels
Sulfonate de polystyrène de sodium
Somatostatine
Somatrem
Somatropine
Sotalol et ses sels
Spironolactone
Stavudine
Streptozocine
Bromure de strontium
Succinimide, ses sels et dérivés (sauf les produits utilisés pour décontaminer l'eau)
Sucralfate
Sulconazole et ses sels
Sulfinpyrazone et ses sels
Sulindac et ses sels
Sulphones et leurs dérivés
Sumatriptan et ses sels
SuprofÈne et ses sels
Suxaméthonium (chlorure de)
Tacrolimus et ses dérivés
TamoxifÈne et ses sels
Tazarotène
Tazobactam, ses sels et dérivés
Témazépam et ses sels
Téniposide
Ténoxicam et ses sels
Térazosine et ses sels
Terbinafine et ses sels
Terbutaline et ses sels
Terconazole et ses sels
Terfénadine et ses sels
Terlipressine et ses sels
Tétrabénazine et ses sels
Thalidomide
Théobromine et ses sels
Théophylline et ses sels
Thiéthylpérazine et ses sels
Thiocarlide
Thioguanine
Thiopropazate et ses sels
Thiopropérazine et ses sels
Thioridazine et ses sels
Thiotépa
ThiothixÈne et ses sels
Thiouracile et ses dérivés
Thyroxine et ses sels
Tiaprofénique (acide) et ses sels
Ticarcilline, ses sels et dérivés
Ticlopidine et ses sels
Tilmicosine
Tiludronique (acide) et ses sels
Timolol et ses sels
Tinidazole
Tinzaparine et ses sels
Tioconazole et ses sels (sauf dans les préparations pour usage topique et vaginal)
Tobramycine, ses sels et dérivés
Tocaïnide et ses sels
Tolazamide
Tolazoline et ses sels
Tolmétine et ses sels
Topiramate
Topotécane et ses sels
Torasémide et ses sels
Trandolaprilat, ses sels et dérivés
Tranexamique (acide)
Tranylcypromine
Trazodone et ses sels
Tréosulfan
Trétamine
Trétinoïne, ses sels et dérivés
Trétinoïne (acide de vitamine A)
Triamtérène et ses sels
Triazolam et ses sels
Tricaïne et ses sels
Trifluopérazine et ses sels
Triflupromazine et ses sels
Trifluridine
Trihexyphénidyle et ses sels
Triiodothyropropionique (acide)
Trilostane
Trimébutine et ses sels
Triméthadione
Trimétaphan (camsilate de)
Triméthoprime et ses sels
Trimétrexate et ses sels
Trimipramine et ses sels
Trioxysalène
Troglitazone
Tropicamide et ses sels dans les préparations pour usage ophtalmique ou parentéral, sauf lorsque vendus pour usage diagnostique à un optométriste enregistré dans une province du Canada
L-Tryptophane, s'il est vendu comme seul ingrédient
Tubocurarine (chlorure de)
Tybamate
Tylosine, ses sels et dérivés, lorsque vendus pour le traitement de la colite chronique chez le chien
Uracile (moutarde à l') et ses sels
Ursodéoxycholique (acide) et ses sels
Valaciclovir et ses sels
Valproïque (acide) et ses sels
Vancomycine, ses sels et dérivés
Vasopressine et ses sels
Vecuronium (bromure de)
Venlafaxine et ses sels
Vérapamil et ses sels
Vidarabine
Vigabatrine, ses sels et dérivés
Vinblastine et ses sels
Vincristine et ses sels
Vindésine et ses sels
Vinorelbine et ses sels
Viomycine, ses sels et dérivés
Vitamine A présentée en unités posologiques orales contenant chacune plus de 10 000 unités
internationales de vitamine A ou dont la plus forte dose quotidienne recommandée sur l'étiquette
résulte en l'ingestion, par une personne, de plus de 10 000 unités internationales de vitamine A
Vitamine B12 avec concentré de facteur intrinsèque
Vitamine D présentée en unités posologiques orales contenant chacune plus de 1 000 unités internationales de vitamine D ou dont la plus forte dose quotidienne recommandée sur l'étiquette résulte en l'ingestion, par une personne, de plus de 1 000 unités internationales de vitamine D
Xantinol (nicotinate de)
Xylazine et ses sels
Yohimbine et ses sels
Zalcitabine et ses sels
Zidovudine
Zolpidem et ses sels
Zomépirac et ses sels
Zopiclone et ses sels
Zuclopenthixol, ses sels et dérivés
LOI SUR LES ALIMENTS ET DROGUES
ANNEXE F, PARTIE II
Acépromazine et ses sels
Acétanilide
Hormones corticosurrénales, leurs sels et dérivés (sauf l'hydrocortisone et l'acétate d'hydrocortisone vendus comme ingrédient médicinal unique dans les préparations pour usage topique sur la peau, et présents dans celles-ci en concentration de 0,5 % d'hydrocortisone)
Aminopyrine et ses dérivés
Amprolium et ses sels
Antipyrine (sauf dans les préparations pour usage topique)
Apramycine et ses sels
Azithromycine, ses sels et dérivés
Centella asiatica (extrait de) et ses principes actifs
Chlorhexidine et ses sels, dans les préparations pour usage oral topique
Chlorothiazide, ses sels et dérivés
Chlorpromazine et ses sels
Colestyramine (résine de)
Clarithromycine, ses sels et dérivés
Cyclizine
Dihydrostreptomycine, ses sels et dérivés
Dirithromycine
Ergot (alcaloïdes d') et leurs sels
Érythromycine, ses sels et dérivés
Acide folique
Framycétine, ses sels et dérivés
Furaltadone et ses sels
Furazolidone et ses sels
Furosémide
Griséofulvine, ses sels et dérivés
Fer, ses dérivés pour usage parentéral seulement
Ivermectine, sauf si elle est vendue ou recommandée pour injection intramusculaire aux chevaux ou pour administration aux chiens
Kanamycine, ses sels et dérivés
Lévamisole et ses sels
Lincomycine, ses sels et dérivés
Liothyronine et ses sels
Mébendazole
Méclizine et ses sels
Néomycine, ses sels et dérivés
Nicarbazin
Nicotine et ses sels
Ni39
Nitrofurantoine et ses sels
Novobiocine, ses sels et dérivés
Nystatine (sauf dans les préparations pour usage topique sur la peau), ses sels et dérivés
Oléandomycine, ses sels et dérivés
Pénicilline, ses sels et dérivés, (sauf amoxicilline, ampicilline, azlocilline, benzathine pénicilline,
carbénicilline, cloxacilline, dicloxacilline, hétacilline, mécillinam, méthicilline, mezlocilline, nafcilline,
oxacilline et ticarcilline, leurs sels et dérivés)
Physostigmine (salicylate de), (sauf dans les préparations pour usage oral et topique seulement)
Polymyxine B, ses sels et dérivés, (sauf pour usage topique ou local dans la cavité buccale ou dans les
voies nasales)
Praziquantel
Primidone
Promazine et ses sels
Réserpine et ses sels
Ronidazole, ses sels et dérivés
Hormones sexuelles, sauf :
Androisoxazole
Androstanolone
Androstènediol et ses dérivés
Bolandiol et ses dérivés
Bolastérone
Bolazine
Boldénone et ses dérivés
Bolénol
Calustérone
Clostébol et ses dérivés
Cyprotérone et ses dérivés
Diéthylstilbestrol et ses dérivés
Drostanolone et ses dérivés
Énestébol
Épitiostanol
Éthylestrénol
Fluoxymestérone
Formébolone
Furazabol
Hydroxy-4-nor-19 testostérone et ses dérivés
Mébolazine
Mégestrol et ses dérivés
Mésabolone
Mestérolone
Métandiénone
Méténolone et ses dérivés
Méthandriol
Méthyltestostérone et ses dérivés
Métribolone
Mibolérone
Nandrolone et ses dérivés
Norbolétone
Norclostébol et ses dérivés
Noréthandrolone
Oxabolone et ses dérivés
Oxandrolone
Oxymestérone
Oxymétholone
Prastérone
Stanozolol
Stenbolone et ses dérivés
Testostérone et ses dérivés
Tibolone
Tiomestérone
Trenbolone et ses dérivés
Zéranol
Sodium (fluorure de) (sous forme posologique solide orale contenant plus d'un milligramme d'ion fluor)
Spectinomycine, ses sels et dérivés
Spiramycine, ses sels et dérivés
Streptomycine, ses sels et dérivés
Sulfamides, leurs sels et dérivés
Tétracycline, ses sels et dérivés (sauf doxycycline si elle est vendue pour administration intramusculaire aux oiseaux en cage)
Thiabendazole
Thyroïde
Tioconazole et ses sels
Triméprazine et ses sels
Tylosine, ses sels et dérivés (sauf lorsque vendus pour le traitement de la colite chronique chez le chien)
Veratrum album, ses alcaloïdes et leurs sels
Veratrum viride, ses alcaloïdes et leurs sels
Virginiamycine, ses sels et dérivés
Vitamine A
Vitamine D
Vitamine K
LOI RÉGLEMENTANT CERTAINES DROGUES ET AUTRES SUBSTANCES
ANNEXE I
1. Pavot à opium (Papaver somniferum), ainsi que ses préparations, dérivés, alcaloïdes et sels, notamment :
(1) opium
(2) codéine (méthylmorphine)
(3) morphine (didéhydro-7,8 époxy-4,5 méthyl-17 morphinanediol-3,6)
(4) thébaïne (paramorphine) les sels, les dérivés et les sels des dérivés des substances visées aux paragraphes (1) à (4), notamment :
(5) acétorphine (acétylétorphine)
(6) acétyldihydrocodéine (époxy-4,5 acétoxy-6 méthoxy-3 méthyl-17 morphinane)
(7) benzylmorphine (didéhydro-7,8 époxy-4,5 hydroxy-6 méthyl-17 (phénylméthoxy)-3 morphinane)
(8) codoxime (O-(carboxyméthyl) oxime de dihydrocodéinone)
(9) désomorphine (dihydrodésoxymorphine)
(10) diacétylmorphine (héroïne)
(11) dihydrocodéine (époxy-4,5 hydroxy-6 méthoxy-3 méthyl-17 morphinane)
(12) dihydromorphine (époxy-4,5 méthyl-17 morphinanediol-3,6)
(13) éthylmorphine (didéhydro-7,8 époxy-4,5 éthoxy-3 hydroxy-6 méthyl-17 morphinane)
(14) étorphine ([(hydroxy-1 méthyl-1 butyl)-7 endoétheno-6,14 tétrahydro-oripavine])
(15) hydrocodone (dihydrocodéinone)
(16) hydromorphinol (hydroxy-14 dihydromorphine)
(17) hydromorphone (dihydromorphinone)
(18) méthyldésorphine (méthyl-6 delta-6 désoxymorphine)
(19) méthyldihydromorphine (méthyl-6 dihydromorphine)
(20) métopon (méthyl-5 dihydromorphinone)
(21) N-oxymorphine (oxyde de morphine)
(22) myrophine (ester myristyque de la benzylmorphine)
(23) nalorphine (N-allylnormorphine)
(24) nicocodéine (nicotinyl-6 codéine)
(25) nicomorphine (dinicotinyl-3,6 morphine)
(26) norcodéine (N-desméthylcodéine)
(27) normorphine (desméthylmorphine)
(28) oxycodone (hydroxy-14 dihydrocodéinone)
(29) oxymorphone (hydroxy-14 dihydromorphinone)
(30) pholcodine ([morpholinyl-4)-2 éthyl]-3 morphine)
(31) thébacone (acétyldihydrocodéinone)
mais non compris :
(32) apomorphine (tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4H-dibenzo[de,g]quinoline diol-10,11)
(33) cyprénorphine (N-(cyclopropylméthyl) tétrahydro-6,7,8,14 (hydroxy-1 méthyl-1 éthyl)-7 endo-6,14 éthénonororipavine)
(34) naloxone (époxy-4,5 dihydroxy-3,14 (propényl-2)-17 morphinanone-6)
(34.1) naltrexone ((cyclopropylméthyl)-17 époxy-4,5 dihydroxy-3,14 morphinanone-6)
(35) narcotine (diméthoxy-6,7 (tétrahydro-5,6,7,8 méthoxy-4 méthyl-6 dioxolo-1,3[4,5-g]
isoquinolinyl-5)-3 1(3H)-isobenzofuranone)
(36) papavérine ([(diméthoxy-3,4 phényl) méthyl]-1 diméthoxy-6,7 isoquinoline)
(37) graine de pavot
2. Coca (érythroxylone), ainsi que ses préparations, dérivés, alcaloïdes et sels, notamment :
(1) feuilles de coca
(2) cocaïne (ester méthylique de la benzoylecgonine)
(3) ecgonine (acide hydroxy-3 tropane-2 carboxylique)
3. Phénylpipéridines, leurs sels, intermédiaires, dérivés et leurs analogues, ainsi que les sels de leurs intermédiaires, de leurs dérivés et leurs analogues, notamment :
(1) allylprodine (allyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
(2) alphaméprodine (-éthyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
(3) alphaprodine (-diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
(4) aniléridine (ester éthylique de l'acide p-aminophényl-2 éthyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(5) bétaméprodine (ß-éthyl-3 méthyl-1 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
(6) bétaprodine (ß-diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
(7) benzéthidine (ester éthylique de l'acide [(benzyloxy-2 éthyl)]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(8) diphénoxylate (ester éthylique de l'acide [(cyano-3) diphényl-3,3 propyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(9) difénoxine (l'acide (cyano-3 diphényl-3,3 propyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(10) étoxéridine (ester éthylique de l'acide [(hydroxy-2 éthoxy)-2 éthyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(11) furéthidine (ester éthylique de l'acide (tétrahydrofurfuryloxyéthyl-2)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(12) hydroxypéthidine (ester éthylique de l'acide m-hydroxyphényl-4 méthyl-1 pipéridine carboxylique-4)
(13) cétobémidone ((m-hydroxyphényl)-4 méthyl-1 propionyl-4 pipéridine)
(14) méthylphénylisonipecotonitrile (cyano-4 méthyl-1 phényl-4 pipéridine)
(15) morphéridine (ester éthylique de l'acide (morpholino-2 éthyl)-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(16) norpéthidine (ester éthylique de l'acide phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(17) péthidine (ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(18) phénopéridine (ester éthylique de l'acide [(hydroxy-3 phényl-3) propyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(19) piminodine (ester éthylique de l'acide [(phénylamino)-3 propyl]-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(20) propéridine (ester isopropylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
(21) trimépéridine (triméthyl-1,2,5 phényl-4 propionoxy-4 pipéridine)
(22) péthidine intermédiaire C (l'acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
mais non compris :
(23) carbaméthidine (ester éthylique de l'acide (carbaméthyl-2 phényl)-4 pipéridine carboxylique-4)
(24) oxphénéridine (ester éthylique de l'acide (hydroxy-2 phényléthyl-2) phényl-4 pipéridine carboxylique-4)
4. Phénazépines, leurs sels et dérivés, ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
(1) proheptazine (diméthyl-1,3 phényl-4 propionoxy-4 azacycloheptane)
mais non compris :
(2) éthoheptazine (ester éthylique de l'acide méthyl-1 phényl-4 azépine carboxylique-4)
(3) météthoheptazine (ester éthylique de l'acide (hexahydro-1,2) phényl-4 pipéridine carboxylique-4 diméthyl-1,3)
(4) métheptazine (ester éthylique de l'acide hexahydro diméthyl-1,2 phénylazépine-4 carboxylique-4)
5. Amidones, leurs sels, intermédiaires et dérivés, ainsi que les sels de leurs intermédiaires et dérivés, notamment :
(1) diméthylaminodiphénylbutanonitrile (cyano-4 diméthylamino-2 diphénylbutane-4,4)
(2) dipipanone (diphényl-4,4 pipéridino-6 heptanone-3)
(3) isométhadone (diméthylamino-6 méthyl-5 diphényl-4,4 hexanone-3)
(4) méthadone (diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanone-3)
(5) norméthadone (diphényl-4,4 diméthylamino-6 hexanone-3)
(6) norpipanone (diphényl-4,4 pipéridino-6 hexanone-3)
(7) phénadoxone (diphényl-4,4 morpholino-6 heptanone-3)
6. Méthadols, leurs sels et dérivés, ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
(1) acétylméthadol (diméthylamino-6 diphényl-4,4 acétoxy-3 heptane)
(2) alphacétylméthadol (-diméthylamino-6 diphényl-4,4-acétoxy-3 heptane)
(3) alphaméthadol (-diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3)
(4) bétacétylméthadol (ß-diméthylamino-6 diphényl-4,4 acétoxy-3 heptane)
(5) bétaméthadol (ß-diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3)
(6) dimépheptanol (diméthylamino-6 diphényl-4,4 heptanol-3)
(7) noracyméthadol (-méthylamino-6 diphényl-4,4 acétoxy-3 heptanol-3)
7. Phénalcoxames, leurs sels et dérivés, ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
(1) diménoxadol ((diméthylamino-2 éthyl) éthoxy-1 diphényl-1,1 acétate)
(2) butyrate de dioxaphétyl (ester éthylique de l'acide butyrique morpholino-4 diphényl-2,2)
(3) dextropropoxyphène (d-diméthylamino-4 méthyl-3 diphényl-1,2 propionoxy-2 butane)
8. Thiambutènes, leurs sels et dérivés, ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
(1) diéthylthiambutène (diéthylamino-3 di-(thiényl-2')-1,1 butène-1)
(2) diméthylthiambutène (diméthylamino-3 di-(thiényl-2')-1,1 butène-1)
(3) éthylméthylthiambutène (éthylméthylamino-3 di-(thiényl-2')-1,1 butène-1)
9. Moramides, leurs sels, intermédiaires et dérivés, ainsi que les sels de leurs intermédiaires et dérivés, notamment :
(1) dextromoramide (d-1-[méthyl-3 morpholino-4 (diphényl-2,2 butyryl)] pyrrolidine)
(2) acide diphénylmorpholinoisovalérique (acide méthyl-2 morpholino-3 diphényl-1,1 propionique)
(3) lévomoramide (l-1-[méthyl-3 morpholino-4 (diphényl-2,2 butyryl)] pyrrolidine)
(4) racémoramide (d,1-1-[méthyl-3 morpholino-4 (diphényl-2,2 butyryl)] pyrrolidine)
10. Morphinanes, leurs sels et dérivés, ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
(1) buprénorphine ((cyclopropylméthyl)-17-(diméthyléthyl-1,1) époxy-4,5 dihydro-18,19 hydroxy-3 méthoxy-6-méthyléthénomorphinane-6,14 méthanol-7)
(2) drotébanol (dihydroxy-6ß,14 diméthoxy-3,4 méthyl-17 morphinane)
(3) lévométhorphane (1-méthoxy-3 méthyl-17 morphinane)
(4) lévorphanol (1-hydroxy-3 méthyl-17 morphinane)
(5) lévophénacylmorphane (1-hydroxy-3 phénacyl-17 morphinane)
(6) norlévorphanol (1-hydroxy-3 morphinane)
(7) phénomorphane (hydroxy-3 (phényl-2 éthyl)-17 morphinane)
(8) racéméthorphane (d,1-méthoxy-3 méthyl-17 morphinane)
(9) racémorphane (d,1-hydroxy-3 méthyl-17 morphinane)
mais non compris :
(10) dextrométhorphane (d-méthoxy-3 N-méthylmorphinane)
(11) dextrorphane (d-hydroxy-3 N-méthylmorphinane)
(12) lévallorphane (1-hydroxy-3 N-allylmorphinane)
(13) lévargorphane (1-hydroxy-3 N-propargylmorphinane)
(14) butorphanol ((cyclobutylméthyl)-17 morphinanediol-3,14)
(15) nalbuphine ((cyclobutylméthyl)-17 époxy-4,5 morphinanetriol-3, 6, 14)
11. Benzazocines, leurs sels et dérivés, ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
(1) phénazocine (hexahydro-1,2,3,4,5,6 diméthyl-6,11 phénéthyl-3 méthano-2,6 benzazocin-3 ol-8)
(2) métazocine (hexahydro-1,2,3,4,5,6 triméthyl-3,6,11 méthano-2,6 benzazocin-3 ol-8)
(3) pentazocine (hexahydro-1,2,3,4,5,6 diméthyl-6,11 (méthyl-3 butényl-2)-3 méthano-2,6 benzazocin-3 ol-8)
mais non compris :
(4) cyclazocine (hexahydro-1,2,3,4,5,6 diméthyl-6,11 (cyclopropylméthyl)-3 méthano-2,6 benzazocin-3 ol-8)
12. Ampromides, leurs sels et dérivés, ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
(1) diampromide (N-[(méthylphénéthylamino)-2 propyl] propionanilide)
(2) phénampromide (N-(méthyl-1 pipéridino-2 éthyl) propionanilide)
(3) propiram (N-(méthyl-1 pipéridino-2 éthyl) N-pyridyl-2 propionamide)
13. Benzimidazoles, leurs sels et dérivés, ainsi que les sels de leurs dérivés, notamment :
(1) clonitazÈne ((p-chlorobenzyl)-2 (diéthylaminoéthyl)-1 nitro-5 benzimidazole)
(2) étonitazÈne ((p-éthoxybenzyl)-2 (diéthylaminoéthyl)-1 nitro-5 benzimidazole)
(3) bézitramide ((cyano-3 diphénylpropyl-3,3)-1 (oxo-2 propionyl-3 benzimidazolinyl-1)-4 pipéridine)
14. Phencyclidine ((phényl-1 cyclohexyl)-1 pipéridine), ses sels, dérivés et analogues, ainsi que les sels de ses dérivés et analogues
15. Piritramide (amide de l'acide (cyano-3 diphénylpropyl-3,3)-1 (pipéridino-1)-4 pipéridine carboxylique-4), ses sels et dérivés, ainsi que les sels de ses dérivés
16. Fentanyls, leurs sels, leurs dérivés et leurs analogues, ainsi que les sels de leurs dérivés et leurs analogues, notamment :
(1) acétyl- -méthylfentanyl (N-[(-méthylphénéthyl)-1 pipéridyl-4] acétanilide)
(2) alfentanil (N-[(éthyl-4 dihydro-4,5 oxo-5 1H-tétrazolyl-1)-2 éthyl]-1 (méthoxyméthyl)-4 pipéridyl-4] propionanilide)
(3) carfentanil (méthyl [(oxo-1 propyl) phénylamino]-4 (phénéthyl-2)-1 pipéridinecarboxylate-4)
(4) p-fluorofentanyl (fluoro-4' N-(phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide)
(5) fentanyl (N-(phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide)
(6) ß-hydroxyfentanyl (N-[ß-hydroxyphénéthyl)-1 pipéridyl-4 propionanilide)
(7) ß-hydroxy méthyl-3 fentanyl (N-[(ß-hydroxyphénéthyl)-1 méthyl-3 pipéridyl-4] propionanilide)
(8) méthylfentanyl (N-[(-méthylphénéthyl)-1 pipéridyl-4] propionanilide)
(9) méthylthiofentanyl (N-[[méthyl-1 (thiényl-2) éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide)
(10) méthyl-3 fentanyl (N-(méthyl-3 phénéthyl-1 pipéridyl-4) propionanilide)
(11) méthyl-3 thiofentanyl (N-[méthyl-3 [(thiényl-2) éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide)
(12) sufentanil (N-[(méthoxyméthyl)-4 [(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridinyl-4] propionanilide)
(13) thiofentanyl (N-[[(thiényl-2)-2 éthyl]-1 pipéridyl-4] propionanilide)
17. Tilidine (ester éthylique de l'acide diméthylamino-2 phényl-1 cyclohexÈne-3 carboxylate-1), ses sels et dérivés, ainsi que les sels de ses dérivés
ANNEXE II
1. Chanvre indien (Cannabis), ainsi que ses préparations et dérivés et les préparations synthétiques semblables, notamment :
(1) résine de cannabis
(2) cannabis (marihuana)
(3) cannabidiol ([méthyl-3 (méthyl-1 éthenyl)-6 (cyclohexÈnyl-1)-2]-2 pentyl-5 benzÈnediol-1,3)
(4) cannabinol (n-amyl-3 hydroxy-1 triméthyl-6,6,9 6H-dibenzopyranne)
(5) nabilone (d,1-trans (diméthyl-1,1 heptyl)-3 hexahydro-6,6a,7,8,10,10a hydroxy-1 diméthyl-6,6 9H-dibenzo [b,d] pyrannone-9)
(6) pyrahexyl (n-hexyl-3 hydroxy-1 triméthyl-6,6,9 tétrahydro-7,8,9,10 6H-dibenzopyranne)
(7) tétrahydrocannabinol (tétrahydro hydroxy-1 triméthyl-6,6,9 pentyl-3 6H-dibenzo[b,d]pyranne)
mais non compris :
(8) graine de cannabis stérile sauf ses dérivés
(9) tige de cannabis mature - à l'exception des branches, des feuilles, des fleurs et des graines - ainsi que les fibres obtenues de cette tige
ANNEXE III
1. Les amphétamines, leurs sels, dérivés, isomères et analogues, ainsi que les sels de leurs dérivés, isomères et analogues, notamment :
(1) amphétamine (-méthylbenzÈneéthanamine)
(2) méthamphétamine (N,-diméthylbenzÈneéthanamine)
(3) N-éthylamphétamine (N-éthyl-méthylbenzÈneéthanamine)
(4) méthyl-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (STP) (diméthoxy-2,5 4,-diméthylbenzÈneéthanamine)
(5) méthylènedioxy-3,4 amphétamine (MDA) (-méthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
(6) diméthoxy-2,5 amphétamine (diméthoxy-2,5-méthylbenzÈneéthanamine)
(7) méthoxy-4 amphétamine (méthoxy-4-méthylbenzÈneéthanamine)
(8) triméthoxy-2,4,5 amphétamine (triméthoxy-2,4,5-méthylbenzÈneéthanamine)
(9) N-méthyl méthylènedioxy-3,4 amphétamine (N,-diméthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
(10) éthoxy-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (éthoxy-4 diméthoxy-2,5-méthylbenzÈneéthanamine)
(11) méthoxy-5 méthylènedioxy-3,4 amphétamine (N,-diméthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
(12) N,N-diméthyl méthylènedioxy-3,4 amphétamine (N,N,-triméthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
(13) N-éthyl méthylènedioxy-3,4 amphétamine (N-éthyl-méthyl benzodioxole-1,3 éthanamine-5)
(14) éthyl-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (DOET) (éthyl-4 diméthoxy-2,5-méthylbenzÈneéthanamine)
(15) bromo-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (bromo-4 diméthoxy-2,5-méthylbenzÈneéthanamine)
(16) chloro-4 diméthoxy-2,5 amphétamine (chloro-4 diméthoxy-2,5-méthylbenzÈneéthanamine)
(17) éthoxy-4 amphétamine (éthoxy-4-méthylbenzÈneéthanamine)
(18) benzphétamine (N-benzyl N,-diméthylbenzÈneéthanamine)
(19) N-propyl méthylènedioxy-3,4 amphétamine (-méthyl N-propyl benzodioxole-1,3 éthanamine)
(20) (hydroxy-2 éthyl)-N méthyl-benzÈneéthanamine
2. Méthylphénidate (ester méthylique de l'acide-phénylpipéridine-2 acétique) et ses sels
3. Méthaqualone (méthyl-2 (méthyl-2 phényl)-3 (3H) - quinazolinone-4) et ses sels
4. Mécloqualone (méthyl-2 (chloro-2 phényl)-3 (3H) - quinazolinone-4) et ses sels
5. Diéthylamide de l'acide lysergique (LSD) (N,N-diéthyllysergamide) et ses sels
6. N,N-Diéthyltryptamine (DET) ((diéthylamino-2 éthyl)-3 indole) et ses sels
7. N,N-Diméthyltryptamine (DMT) ((diméthylamino-2 éthyl)-3 indole) et ses sels
8. N-Méthyl pipéridyl-3 benzilate (LBJ) ([(hydroxydiphénylacétyl)oxy]-3 méthyl-1 pipéridine) et ses sels
9. Harmaline (dihydro-4,9 méthoxy-7 méthyl-1 3H-pyrido(3,4-b) indole) et ses sels
10. Harmalol (dihydro-4,9 hydroxy-7 méthyl-1 3H-pyrido(3,4-b) indole) et ses sels
11. Psilocine ((diméthylamino-2 éthyl)-3 hydroxy-4 indole) et ses sels
12. Psilocybine ((diméthylamino-2 éthyl)-3 phosphoryloxy-4 indole) et ses sels
13. N-(Phényl-1 cyclohexyl) éthylamine (PCE) et ses sels
14. [(Thiényl-2)-1 cyclohexyl]-1 pipéridine (TCP) et ses sels
15. Phényl-1 N-propylcyclohexanamine et ses sels
16. (Phényl-1 cyclohexyl)-1 pyrrolidine et ses sels
17. Mescaline (triméthoxy-3,4,5 benzÈneéthanamine) et ses sels, sauf le peyote (lophophora)
18. Méthyl-4 aminorex (dihydro-4,5 méthyl-4 phényl-5 oxazolamine-2) et ses sels
19. Cathinone (1- -aminopropiophénone) et ses sels
20. Fénétylline (d,1-dihydro-3,7 diméthyl-1,3 [[(méthyl-1 phényl-2 éthyl)amino]-2 éthyl]-7 1H-purinedione-2,6) et ses sels
21. Méthylamino-2 phényl-1 propanone-1 et ses sels
22. [Cyclohexyl (phénylméthyl)-1] pipéridine-1 et ses sels
23. [Cyclohexyl (méthyl-4 phényl)-1] pipéridine-1 et ses sels
24. bromo-4 diméthoxy-2,5 benzÈneéthanamine, ses sels, isomères et sels d'isomères
25. Flunitrazépam ((o-fluorophényl)-5 dihydro-1,3 méthyl-1 nitro-7 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
26. Acide hydroxy-4 butanoïque et ses sels
ANNEXE IV
1. Barbituriques, ainsi que leurs sels et dérivés, notamment :
(1) allobarbital (acide diallyl-5,5 barbiturique)
(2) alphénal (acide allyl-5 phényl-5 barbiturique)
(3) amobarbital (acide éthyl-5 (méthyl-3 butyl)-5 barbiturique)
(4) aprobarbital (acide allyl-5 isopropyl-5 barbiturique)
(5) barbital (acide diéthyl-5,5 barbiturique)
(6) acide barbiturique ((1H,3H,5H)-pyrimidinetrione-2,4,6)
(7) butabarbital (acide sec-butyl-5 éthyl-5 barbiturique)
(8) butalbital (acide allyl-5 isobutyl-5 barbiturique)
(9) butallylonal (acide (bromo-2 allyl)-5 sec-butyl-5 barbiturique)
(10) butéthal (acide butyl-5 éthyl-5 barbiturique)
(11) cyclobarbital (acide (cyclohexÈne-1 yl-1)-5 éthyl-5 barbiturique)
(12) cyclopal (acide allyl-5 (cyclopentène-2 yl-1)-5 barbiturique)
(13) heptabarbital (acide (cycloheptène-1 yl-1)-5 éthyl-5 barbiturique)
(14) hexéthal (acide éthyl-5 hexyl-5 barbiturique)
(15) hexobarbital (acide (cyclohexÈne-1 yl-1)-5 diméthyl-1,5 barbiturique)
(16) méphobarbital (acide éthyl-5 méthyl-1 phényl-5 barbiturique)
(17) méthabarbital (acide diéthyl-5,5 méthyl-1 barbiturique)
(18) méthylphénobarbital (acide éthyl-5 méthyl-1 phényl-5 barbiturique)
(19) propallylonal (acide (bromo-2 allyl)-5 isopropyl-5 barbiturique)
(20) pentobarbital (acide éthyl-5 (méthyl-1 butyl)-5 barbiturique)
(21) phénobarbital (acide éthyl-5 phényl-5 barbiturique)
(22) probarbital (acide éthyl-5 isopropyl-5 barbiturique)
(23) acide phénylméthylbarbiturique (acide méthyl-5 phényl-5 barbiturique)
(24) sécobarbital (acide allyl-5 (méthyl-1 butyl)-5 barbiturique)
(25) sigmodal (acide (bromo-2 allyl)-5 (méthyl-1 butyl)-5 barbiturique)
(26) talbutal (acide allyl-5 sec-butyl-5 barbiturique)
(27) vinbarbital (acide éthyl-5 (méthyl-1 butényl-1)-5 barbiturique)
(28) vinylbital (acide (méthyl-1 butyl)-5 vinyl-5 barbiturique)
2. Thiobarbituriques, ainsi que leurs sels et dérivés, notamment :
(1) thialbarbital (acide allyl-5 (cyclohexÈne-2 yl-1)-5 thio-2 barbiturique)
(2) thiamylal (acide allyl-5 (méthyl-1 butyl)-5 thio-2 barbiturique)
(3) acide thiobarbiturique (acide thio-2 barbiturique)
(4) thiopental (acide éthyl-5 (méthyl-1 butyl)-5 thio-2 barbiturique)
3. Chlorphentermine ((p-chlorophényl)-1 méthyl-2 amino-2 propane) et ses sels
4. Diéthylpropion ((diéthylamino)-2 propiophenone) et ses sels
5. Phendimétrazine (d-diméthyl-3,4 phényl-2 morpholine) et ses sels
6. Phenmétrazine (méthyl-3 phényl-2 morpholine) et ses sels
7. Pipradol (,-diphényl (pipéridyl-2)-1 méthanol) et ses sels
8. Phentermine (,-diméthylbenzÈneéthanamine) et ses sels
9. Butorphanol (1-N-cyclobutylméthyl dihydroxy-3,14 morphinane) et ses sels
10. Nalbuphine (N-cyclobutylméthyl époxy-4,5 morphinanetriol-3,6,14) et ses sels
11. Glutéthimide (éthyl-2 phényl-2 glutarimide)
12. Clotiazépam ((o-chlorophényl)-5 éthyl-7 dihydro-1,3 méthyl-1 2H-thiéno[2,3-e]diazépine-1,4 one-2) et ses sels
13. Éthchlorvynol (éthyl chlorovinyl-2 éthynyl carbinol)
14. Éthinamate (carbamate d'éthynyl-1 cyclohexyle)
15. Mazindol ((p-chlorophényl)-5 dihydro-2,5 3H-imi- dazo[2,1-a]isoindolol-5)
16. Méprobamate (dicarbamate de méthyl-2 propyl-2 propanediol-1,3)
17. Méthyprylone (diéthyl-3,3 méthyl-5 pipéridinedione-2,4)
18. Benzodiazépines, ainsi que leurs sels et dérivés, notamment :
(1) alprazolam (chloro-8 méthyl-1 phényl-6 4H-s-triazolo[4,3-a]benzodiazépine-1,4)
(2) bromazépam (bromo-7 dihydro-1,3 (pyridyl-2)-5 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(3) camazépam (diméthylcarbamate (ester) de chloro-7 dihydro-1,3 hydroxy-3 méthyl-1 phényl-5 2H- benzodiazépine-1,4 one-2)
(4) chlorodiazépoxide (chloro-7 méthylamino-2 phényl-5 3H-benzodiazépine-1,4 oxyde-4)
(5) clobazam (chloro-7 méthyl-1 phényl-5 1H-benzodiazépine-1,5 (3H,5H) dione-2,4)
(6) clonazépam ((o-chlorophényl)-5 dihydro-1,3 nitro-7 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(7) clorazépate (acide chloro-7 dihydro-2,3 dihydroxy-2,2 phényl-5 1H-benzodiazépine-1,4 carboxylique-3)
(8) cloxazolam (chloro-10 (o-chlorophényl)-11b tétrahydro-2,3,7,11b 5H-oxazolo[3,2-d] benzodiazépine-1,4 one-6)
(9) délorazépam (chloro-7 (o-chlorophényl)-5 dihydro-1,3 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(10) diazépam (chloro-7 dihydro-1,3 méthyl-1 phényl-5 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(11) estazolam (chloro-8 phényl-6 4H-s-triazolo[4,3-a]benzodiazépine-1,4)
(12) loflazépate d'éthyl (carboxylate-3 d'éthyl chloro-7 (o-fluorophényl)-5 dihydro-2,3 oxo-2 1H- benzodiazépine-1,4)
(13) fludiazépam (chloro-7 (o-fluorophényl)-5 dihydro-1,3 méthyl-1 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(15) flurazépam (chloro-7 [(diéthylamino)-2 éthyl]-1 (o-fluorophényl)-5 dihydro-1,3 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(16) halazépam (chloro-7 dihydro-1,3 phényl-5 (trifluoroéthyl-2,2,2)-1 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(17) haloxazolam (bromo-10 (o-fluorophényl)-11b tétrahydro-2,3,7,11b oxazolo[3,2-d] (5H)-benzodiazépine-1,4 one-6)
(18) kétazolam (chloro-11 dihydro-8,12b diméthyl-2,8 phényl-12b 4H-oxazino[1,3] [3,2-d]benzodiazépine-1,4 (6H)-dione-4,7)
(19) loprazolam ((o-chlorophényl)-6 dihydro-2,4 [(méthyl-4 pipérazinyl-1) méthylène]-2 nitro-8 1H-imidazo[1,2-a]benzodiazépine-1,4 one-1)
(20) lorazépam (chloro-7 (o-chlorophényl)-5 dihydro-1,3 hydroxy-3 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(21) lormétazépam (chloro-7 (o-chlorophényl)-5 dihydro-1,3 hydroxy-3 méthyl-1 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(22) médazépam (chloro-7 dihydro-2,3 méthyl-1 phényl-5 1H-benzodiazépine-1,4)
(23) nimétazépam (dihydro-1,3 méthyl-1 nitro-7 phényl-5 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(24) nitrazépam (dihydro-1,3 nitro-7 phényl-5 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(25) nordazépam (chloro-7 dihydro-1,3 phényl-5 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(26) oxazépam (chloro-7 dihydro-1,3 hydroxy-3 phényl-5 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(27) oxazolam (chloro-10 tétrahydro-2,3,7,11b méthyl-2 phényl-11b oxazolo[3,2-d] (5H)-benzodiazépine-1,4 one-6)
(28) pinazépam (chloro-7 dihydro-1,3 phényl-5 (propynyl-2)-1 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(29) prazépam (chloro-7 (cyclopropylméthyl)-1 dihydro-1,3 phényl-5 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(30) témazépam (chloro-7 dihydro-1,3 hydroxy-3 méthyl-1 phényl-5 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(31) tétrazépam (chloro-7 (cyclohexÈne-1 yl)-5 dihydro-1,3 méthyl-1 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
(32) triazolam (chloro-8 (o-chlorophényl)-6 méthyl-1 4H-s-triazolo[4,3-a]benzodiazépine-1,4)
mais non compris :
(33) flunitrazépam ((o-fluorophényl)-5 dihydro-1,3 méthyl-1 nitro-7 2H-benzodiazépine-1,4 one-2)
19. Catha edulis Forsk., ses préparations, dérivés, alcaloïdes et sels, notamment :
(1) cathine (d-thréo-amino-2 hydroxy-1 phényl-1 propane)
20. Fencamfamine (d,l-N-éthyl phényl-3 bicyclo[2,2,1]heptanamine-2) et ses sels
21. Fenproporex (d,l-[(-méthylphénéthyl)amino]-3 propionitrile) et ses sels
22. Méfénorex (d,l-N-(chloro-3 propyl)-méthylbenzÈneéthanamine) et ses sels
23. Stéroïdes anabolisants et leurs dérivés, notamment :
(1) androisoxazole (hydroxy-17ß méthyl-17 androstano[3,2-c]isoxazole)
(2) androstanolone (hydroxy-17ß 5-androstanone-3)
(3) androstènediol (androstène-5 diol-3ß,17ß)
(4) bolandiol (estrène-4 diol-3ß,17ß)
(5) bolastérone (hydroxy-17ß diméthyl-7,17 androstène-4 one-3)
(6) bolazine (hydroxy-17ß méthyl-2 5-androstanone-3 azine)
(7) boldénone (hydroxy-17ß androstadiène-1,4 one-3)
(8) bolénol (nor-19 17-prégnène-5 ol-17)
(9) calustérone (hydroxy-17ß diméthyl-7ß,17 androstène-4 one-3)
(10) clostébol (chloro-4 hydroxy-17ß androstène-4 one-3)
(11) drostanolone (hydroxy-17ß méthyl-2 5-androstanone-3)
(12) énestébol (dihydroxy-4,17ß méthyl-17 androstadiène-1,4 one-3)
(13) épitiostanol (épithio-2,3 5-androstanol-17ß)
(14) éthylestrénol (nor-19 17-prégnène-4 ol-17)
(15) hydroxy-4 nor-19 testostérone
(16) fluoxymestérone (fluoro-9 dihydroxy-11ß,17ß méthyl-17 androstène-4 one-3)
(17) formébolone (dihydroxy-11,17ß méthyl-17 oxo-3 androstadiène-1,4 carboxaldéhyde-2)
(18) furazabol (méthyl-17 5-androstano[2,3-c]furazanol-17ß)
(19) mébolazine (hydroxy-17ß diméthyl-2,17 5-androstanone-3 azine)
(20) mésabolone ([(méthoxy-1 cyclohexyl) oxy]-17ß 5-androstène-1 one-3)
(21) mestérolone (hydroxy-17ß méthyl-1 5-androstanone-3)
(22) métandiénone (hydroxy-17ß méthyl-17 androstadiène-1,4 one-3)
(23) méténolone (hydroxy-17ß méthyl-1 5-androstène-1 one-3)
(24) méthandriol (méthyl-17 androstène-5 diol-3ß,17ß)
(25) méthyltestostérone (hydroxy-17ß méthyl-17 androstène-4 one-3)
(26) métribolone (hydroxy-17ß méthyl-17 estratriène-4, 9,11 one-3)
(27) mibolérone (hydroxy-17ß diméthyl-7,17 estrène-4 one-3)
(28) nandrolone (hydroxy-17ß estrène-4 one-3)
(29) norbolétone (éthyl-13 hydroxy-17ß dinor-18,19 prégnène-4 one-3)
(30) norclostébol (chloro-4 hydroxy-17ß estrène-4 one-3)
(31) noréthandrolone (éthyl-17 hydroxy-17ß estrène-4 one-3)
(32) oxabolone (dihydroxy-4,17ß estrène-4 one-3)
(33) oxandrolone (hydroxy-17ß méthyl-17 oxa-2 5-androstanone-3)
(34) oxymestérone (dihydroxy-4,17ß méthyl-17 androstène-4 one-3)
(35) oxymétholone (hydroxy-17ß (hydroxyméthylène)-2 méthyl-17 5-androstanone-3)
(36) prastérone (hydroxy-3ß androstène-5 one-17)
(37) quinbolone ((cyclopentènyl-1 oxy-1)-17ß androstadiène-1,4 one-3)
(38) stanozolol (hydroxy-17ß méthyl-17 5-androstano[3,2-c]pyrazole)
(39) stenbolone (hydroxy-17ß méthyl-2 5-androstène-1 one-3)
(40) testostérone (hydroxy-17ß androstène-4 one-3)
(41) tibolone (hydroxy-17 méthyl-7 nor-19 17-prégnène-5(10) yne-20 one-3)
(42) tiomestérone (bis(acétylthio)-1,7 hydroxy-17ß méthyl-17 androstène-4 one-3)
(43) trenbolone (hydroxy-17ß estratriène-4,9,11 one-3)
24. Zéranol (trihydroxy-7,14,16 méthyl-3 décahydro-3,4,5,6, 7,8,9,10,11,12 1H-benzoxa-2 cyclotétradécinone-1)
ANNEXE V
1. Phénylpropanolamine (amino-2 phényl-1 propanol-1) et ses sels
2. Propylhexédrine (d,l-cyclohexyl-1 méthylamino-2 propane) et ses sels
3. Pyrovalérone (d,l-(méthyl-4 phényl)-1 (pyrrolidinyl-1)-2 pentanone-1) et ses sels
ANNEXE VI
1. Benzyl méthyl cétone (P2P) (phényl-1 propanone-2)
2. Éphédrine (l-érythro (méthylamino)-2 phényl-1 propanol-1)
3. Ergométrine (didéhydro-9,10 N-(hydroxy-2 méthyl-1 éthyl) méthyl-6 ergolinecarboxamide-8)
4. Ergotamine (hydroxy-12' méthyl-2' phénylméthyl-5' ergotamantrione-3',6',18)
5. Acide lysergique (acide didéhydro-9,10 méthyl-6 ergoline carboxylique-8)
6. Pseudoéphédrine (d-thréo (méthylamino)-2 phényl-1 propanol-1)
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