Le mode maritime

Communication de données

Déclaration des remorqueurs et des barges

Veuillez noter que dans les exemples suivants, le numéro de voyage transmis pour le remorqueur, la barge et le fret doit être le même.

1. Un remorqueur halant une barge ou plus
   Une déclaration de moyen de transport est envoyée électroniquement pour déclarer le remorqueur ainsi que chaque barge. De plus, une déclaration de fret est envoyée pour les marchandises sur chaque barge en faisant référence au numéro de moyen de transport correspondant. Le numéro de voyage pour le remorqueur est inscrit sur la déclaration pour le remorqueur. Le champ pour les membres d’équipage sur chaque déclaration pour les barges est laissé vide.
2. Un remorqueur halant une barge ou plus sans fret
   Si les barges sont vides, l’IPEC ne doit pas être déclarée. La déclaration est faite sur papier comme c’est le cas actuellement.
3. Un remorqueur halant des barges chargées et vides
   Une déclaration est nécessaire pour chaque barge. Une déclaration du moyen de transport est envoyée électroniquement pour déclarer le remorqueur. Des déclarations sont également transmises pour chaque barge. Des déclarations de fret sont envoyées pour le fret sur chaque barge en faisant référence au numéro de déclaration de moyen de transport correspondant. Aucune déclaration n’est nécessaire pour les barges vides. Le nombre de membres d’équipage est indiqué sur la déclaration concernant le remorqueur. Le champ pour les membres d’équipage sur chaque déclaration pour les barges est laissé vide.
4. Barges autopropulsées
   Une déclaration de moyen de transport est transmise électroniquement pour chaque barge. Une déclaration de fret est envoyée électroniquement pour les marchandises sur chaque barge en faisant renvoi au numéro de moyen de transport correspondant. S’il y a plus d’une barge, le même numéro de voyage doit figurer sur les déclarations pour le fret et le moyen de transport. S’il y a plus d’une barge, le nombre de membres d’équipage doit être signalé sur les rapports de moyen de transport; le champ est laissé vide pour les autres déclarations de moyen de transport.
5. Remorqueur transportant des marchandises qui ne sont pas sur une barge
   Une déclaration de moyen de transport est envoyée électroniquement pour le remorqueur. La déclaration pour le fret est envoyée électroniquement en faisant renvoi au numéro de référence du remorqueur.
6. Remorqueur lesté ne halant pas de barges
   L’IPEC n’est pas nécessaire. La déclaration est faite sur papier comme c’est le cas actuellement.