Liens de la barre de menu commune
Décisions anticipées en matière de classement tarifaire
Nom du produit
Chandail, tricoté, coton/spandex
Numéro dans le Système de référence technique
234566
Description
Il s'agit d'un chandail (pull-over) tricoté ou crocheté fait à 98 % de coton bouclé (tissu bouclette) et à 2 % de spandex. Ce chandail se passe par dessus la tête, possède un capuchon et une poche kangourou sur le devant.
Analyse et justification
La sous-position 6110.20 du Système harmonisé couvre les « chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie : de coton ». Dans la même sous-position, le numéro de classement 6110.20.00.22 couvre les vêtements en coton, non brossés ni ouatés, contenant du spandex, pour femmes.
Décision
Conformément à la Règle d’interprétation générale 1 du Système harmonisé, le chandail est classé sous le numéro de classement 6110.20.00.22 du Tarif des douanes.
