Nom du produit
Connecteur pour piles
Numéro dans le Système de référence technique
234548
Description
Ce connecteur pour pile est une pièce de rechange pour divers modèles d’appareils photo numériques. Il est formé de trois tiges (contacts) d’une longueur d’environ 5 millimètres (0,2 pouce) insérées dans une pièce en plastique moulée. Le connecteur permet de transmettre le courant électrique directement à la carte de circuits imprimés de l’appareil photo.
Analyse et justification
Les appareils pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension n'excédant pas 1000 volts, sont nommés à la position 85.36 du Système harmonisé. Selon la Note 2a) de la Section XVI « les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 84.09, 84.31, 84.48, 84.66, 84.73, 84.87, 85.03, 85.22, 85.29, 85.38 et 85.48) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées ». En conséquence, ce connecteur de rechange ne peut pas être classé à la position 85.29 avec les accessoires d’appareils photo numériques. Il doit plutôt être classé à la position 85.36 avec les connecteurs électriques.
Décision
Conformément à la Règle d’interprétation générale 1 du Système harmonisé, le connecteur pour piles est classé sous le numéro de classement 8536.90.99.90 du Tarif des douanes.