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Atelier sur l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) (deux jours)
Dans le cadre de cet atelier de deux jours, les participants apprendront à déterminer si leurs marchandises sont admissibles en vertu de l'ALENA.L'atelier donne un aperçu des règles d'origine et de leur application, du calcul de la teneur en valeur régionale et de l'établissement d'une moyenne pour les véhicules automobiles, ainsi que d'autres dispositions de l'ALENA, y compris les exigences concernant la certification.
Cours préalable : Introduction au Système harmonisé de classement
Sujets abordés
- Définitions de l'ALENA
- Règles d'origine
- Teneur en valeur régionale
- Produits automobiles
- Autres dispositions de l'ALENA
- Traitements tarifaires
- Certificat d'origine
- Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) – C152
Inscription
Pré-inscription en ligne à l'aide du formulaire d'inscription en ligne ou en soumettant le formulaire par télécopieur au 905-803-5388. Pour une inscription par courrier, veuillez envoyer vos chèques et votre formulaire rempli aux Services à la clientèle de l'ASFC (Hamilton).
Pour réserver votre siège, vos chèques doivent être reçus par les Services à la clientèle de l'ASFC (Hamilton) dans les trois jours ouvrables suivant la pré-inscription par télécopieur ou en ligne.
Agence des services frontaliers du Canada
Services à la clientèle
1980 Matheson Blvd. E
Mississauga ON
L5A 3A4
À l'attention de : Nighat Yusuf, responsable des inscriptions
Téléphone : 905-803-5381
Calendrier
| Date | Heures | Endroit | Langue |
|---|---|---|---|
| 2012-03-20 à 2012-03-21 |
9h - 16h | Guelph Wellington Business Enterprise Centre 401-42 Wyndham St. N Guelph (Ontario) N1H 1Y6 |
Anglais |
| 2012-03-27 à 2021-03-28 |
9h - 16h | F. H. Sherman Learning Centre 388 First Road E. Stoney Creek (Ontario) L8J 2X3 |
Anglais |
| 2012-05-02 à 2012-05-03 |
9h - 16h | Guelph Wellington Business Enterprise Centre 401-42 Wyndham St. N Guelph (Ontario) N1H 1Y6 |
Anglais |
| 2012-05-30 à 2012-05-31 |
9h - 16h | F. H. Sherman Learning Centre 388 First Road E. Stoney Creek (Ontario) L8J 2X3 |
Anglais |
| 2012-07-16 à 2012-07-17 |
9h - 16h | Guelph Wellington Business Enterprise Centre 401-42 Wyndham St. N Guelph (Ontario) N1H 1Y6 |
Anglais |
Détails
- Les inscriptions seront faites selon le principe du premier arrivé, premier servi.
- Les avis de confirmation seront envoyés par courriel ou par fax aux participants..
- S'il ne reste plus de place dans le cours indiqué comme premier choix, le participant sera inscrit au cours à une date ultérieure et un avis de confirmation lui sera envoyé.
- Veuillez communiquer avec le lieu de l'atelier ou le responsable des inscriptions en cas de météo défavorable pour vous renseigner sur toute annulation.
- Dans la plupart des cas, le nombre maximal d'inscriptions est de 16 participants.
