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Répertoire des bureaux de l'ASFC
Note : La carte des bureaux de l’ASFC n’est plus disponible jusqu’à nouvel ordre. L’Agence révise actuellement cet outil de recherche afin de mieux vous servir.
Codes de service
| AOE | Aéroport d’entrée - Aéroport d'entrée autorisé pour le dédouanement de toutes les classes de vols réguliers et non réguliers (voyageurs et commerciaux). AOE/15: Aéroport d'entrée utilisé exclusivement pour le dédouanement des usagers d'aviation générale dont les vols sont non réguliers et dont la capacité n'excèdent pas 15 voyageurs y compris les membres d'équipage. AOE/no: Aéroport d'entrée réservé exclusivement au dédouanement des voyageurs aériens arrivant à bord d'aéronefs dont les vols sont réguliers ou non réguliers, mais avec des restrictions visant les voyageurs indiquées par un code de désignation numérique approprié (p. ex. AOE/125). |
| AOE/15/HYDRA | Aéroport hydravions - Aéroport d'entrée utilisé exclusivement pour le dédouanement des usagers de l'aviation générale (hydravions) dont les vols sont non réguliers et qui ne peuvent transporter plus de 15 voyageurs, y compris les membres d'équipage. |
| AOE/CAN | Aéroport d’entrée/CANPASS - Aéroport d'entrée désigné uniquement pour les détenteurs de permis CANPASS privés et entreprise.
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| AOE/CAN/HYDRA | CANPASS Hydravion - Aéroport d'entrée hydravions désigné pour les détenteurs de permis CANPASS privés et entreprise.
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| AOE/CARGO | Aéroport d'entrée / secteur commercial - Aéroport d'entrée réservé exclusivement à la déclaration et au traitement du fret commercial, y compris le dédouanement des membres d'équipage arrivant par transport aérien. |
| AOE/M | Aéroport d'entrée/militaires - Aéroport d'entrée pour le dédouanement d'aéronefs militaires seulement, sauf indication du contraire (p. ex. AOE/15). |
| AUTO/F | Autoroute - Bureau frontalier terrestre - Port d'entrée pour le traitement des voyageurs, des membres d'équipage et/ou pour la déclaration et le dédouanement de marchandises commerciales arrivant des Etats-Unis par voie terrestre. |
| BCD | Bureau commercial designé - Port d'entrée offrant un service commercial 24 heures par jour, 7 jours par semaine pour la déclaration et le dédouanement de marchandises commerciales. |
| BNDT | Bureau non doté d'un terminal - Ces bureaux de l'ASFC n'acceptent pas les mainlevées électroniques ou les données de la déclaration en détail transmises par voie électronique pour les expéditions commerciales. |
| BOUT | Boutique hors taxes - Endroit où une boutique hors taxes est située à proximité.
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| CAN/AIR | CANPASS Air - Poste de déclaration libre-service utilise la technologie de reconnaissance de l'iris afin de vérifier la participation des membres CANPASS Air.
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| CAN/BP | CANPASS- Bateaux privés - Port d'entrée maritime autorisé uniquement pour les détenteurs de permis du programme CANPASS - Bateaux privés.
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| CCD | Centre de courrier des douanes - Bureau de traitement et d'examen douanier du courrier international.
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| CRIO | Centre de remboursement pour importations occasionnelles - Bureau de traitement des demandes non-commerciales de remboursement des droits et taxes sur les importations par la poste, les messageries et les voyageurs. |
| DMS/M | Bureau de déclaration direct pour les navires maritimes privés - Port d'entrée maritime doté de personnel de l'ASFC où les opérateurs de bateaux de plaisance privés DOIVENT effectuer leur déclaration en personne. |
| EDI | Échange de données informatisé - Bureau offrant la transmission et l'échange électroniques de données sur le fret, la mainlevée et la déclaration en détails.
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| EFV | Programme des expéditions de faible valeur - Bureau où le dédouanement des expéditions de faible valeur (EFV) et des messageries est effectué.
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| ENTR | Entrepôt d'attente / secteur routier - Installation détenue et exploitée par le secteur privé autorisée par l'ASFC pour le contrôle, l'entreposage à court terme, le transfert, la livraison et l'examen des marchandises sous douane jusqu'à ce qu'elles soient libérées par l'ASFC où exportées du Canada.
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| EXPORT | Bureau d'exportation désigné - Bureau désigné pour la déclaration et le traitement des déclarations et permis d'exportation. |
| EXPRES | Expéditions rapides et sécuritaires - Port d'entrée où les participants du programme des Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES)peuvent bénéficier du service de dédouanement accéléré pour le fret commercial routier.
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| EXPRES/CI | Expéditions rapides et sécuritaires : centre d'inscription des chauffeurs - Bureau doté d'un centre d'inscription des chauffeurs pour le programme Expéditions rapides et sécuritaires (EXPRES).
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| HUB | HUB- Bureau central - Bureau responsable de la prestation des services aux sites de service de remplacement dans les bureaux intérieurs et autres sites de service se rapportant au bureau central. |
| IMM | Immigration - Bureau auquel les clients peuvent recevoir une gamme complète de services d'immigration. |
| INTÉRIEUR | Bureau intérieur - Bureau classifié comme point d'entrée non direct fournissant une gamme complète de services douaniers au grand public ainsi qu'aux autres sites de service, p. ex. pour les expéditions sous douane par modes routier, maritime, ferroviaire. |
| NAV/C | Navires commerciaux - Port d'entrée maritime autorisé où les navires commerciaux autres que les traversiers et navires de croisière font la déclaration d'entrée à l'ASFC. |
| NEXUS/AÉRIEN | NEXUS AÉRIEN - Point d'entrée autorisé pour les adhérents au programme conjoint Canada/É.-U. NEXUS aérien.
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| NEXUS/MARITIME | NEXUS Maritime - Point d'entrée authorisé pour les membres du programme conjoint Canada/É.-U. NEXUS maritime.
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| NEXUS/TERRESTRE | NEXUS Terrestre - Point d'entrée autorisé pour les adhérents au programme conjoint Canada/É.-U. NEXUS terrestre.
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| ONC | Opérations des navires de croisière - Point de débarquement autorisé pour les voyageurs et les membres d'équipage de tous les types de navires de croisière. |
| RAIL | Gare ferroviaire - Point d'entrée autorisé pour fins de déclaration des voyageurs et/ou du fret arrivant par voie ferroviaire.
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| SDT/M | Site de déclaration par téléphone - Maritime - Port d'entrée maritime où les exploitants de bateaux de plaisance privés doivent effectuer leur déclaration douanière par téléphone.
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| SRBI | Services de remplacement dans les bureaux intérieurs - Bureaux non dotés de personnel de l'ASFC pour lesquels les services commerciaux et voyageurs sont offerts par un bureau central. |
| TRAV | Gare maritime - Point d'entrée autorisé pour le débarquement des voyageurs et/ou des véhicules arrivant par traversier. |
