Archivé - Rapport d'étape sur les projets de transformation et les grands projets de l'État

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Nom du projet

Gestion des cotisations et des recettes de l'ASFC (GCRA)

Description

Le projet de GCRA permettra de moderniser les systèmes et les processus d'établissement des cotisations et de perception des recettes auprès des importateurs, et la production de rapports sur les recettes et les données du secteur commercial. L'initiative de la GCRA appuiera plusieurs améliorations de nature opérationnelle nécessaires pour corriger les lacunes des systèmes et processus actuels, en plus de remplir les principaux objectifs du gouvernement du Canada en matière de réduction de la « paperasse » et de réforme réglementaire.

Une fois totalement mis en œuvre, le projet de GCRA fournira à l'ASFC un régime de gestion financière modernisé prévoyant la fourniture de services et de processus axés sur la clientèle, notamment un système de comptabilité d'exercice qui permettra à l'ASFC de se conformer au Système d'information financière (SIF) du gouvernement du Canada. Le projet de GCRA facilitera, en outre, la capacité de l'ASFC de faire l'objet d'une vérification axée sur le contrôle et de respecter les exigences de la Politique sur le contrôle interne du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT).

L'Agence compte, en outre, moderniser la façon dont elle interagit avec ses clients par l'automatisation et la mise au point d'outils intelligents pour les clients et les employés de l'ASFC. Elle réduira le fardeau administratif lié aux rapports d'entreprise servant à communiquer des données commerciales et elle améliorera la transparence, la prévisibilité, la reddition de comptes et le rendement global. De plus, de nouveaux processus et outils d'établissement des cotisations seront mis sur pied afin de moderniser la gestion des recettes et les programmes commerciaux de l'ASFC.

La mise en œuvre de la GCRA répondra aux besoins opérationnels suivants à l'appui des priorités et des plans de l'ASFC et de l'ensemble du gouvernement :

  • Améliorer la comptabilisation et l'établissement de rapports sur les recettes liées aux importateurs et les données commerciales – la GCRA améliorera la façon dont l'Agence établit les cotisations, perçoit les droits et les taxes exigibles auprès des importateurs, et en rend compte;
  • Remplacer les systèmes vieillissants de gestion des recettes et de la trésorerie – la GCRA remplacera plusieurs systèmes commerciaux et fiscaux désuets qui tombent facilement en panne;
  • Moderniser l'administration, la surveillance et le contrôle des politiques commerciales – la GCRA modernisera les activités des programmes des tarifs, de l'origine, de l'établissement de la valeur et des droits antidumping et compensateurs qui favorisent l'exactitude des cotisations relatives aux taxes et aux autres recettes dues au gouvernement du Canada;
  • Améliorer l'efficacité de la gestion du programme commercial – la GCRA améliorera les gains en efficience dans l'établissement des cotisations et la perception des recettes commerciales en restructurant, harmonisant et simplifiant les processus opérationnels;
  • Améliorer la prestation des services destinés à la collectivité des négociants – l'excellence du service est une priorité clé à l'Agence. La GCRA mettra en œuvre des normes de service pour les programmes commerciaux afin d'améliorer les interactions de l'Agence avec la collectivité des négociants pour faire en sorte qu'ils reçoivent, en temps opportun, des services frontaliers équitables, précis, accessibles et efficients;
  • Simplifier les processus liés aux activités commerciales – la GCRA appuiera les principales priorités et les principaux objectifs annoncés dans le Plan d'action économique 2012 du gouvernement. La GCRA harmonisera les processus d'établissement de rapports et de comptabilisation de l'ASFC avec ceux du Service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis dans le cadre du Plan d'action Par-delà la frontière. Tout au long de la mise en œuvre de la GCRA, l'ASFC étudiera les possibilités d'améliorer l'efficacité dans l'administration des politiques et des programmes en matière de commerce et d'accroître la compétitivité des entreprises canadiennes en facilitant les échanges commerciaux et en simplifiant l'observation de la réglementation des États-Unis.

Le projet de GCRA est inclus dans le portefeuille de surveillance des grands projets appuyés par la TI du Secrétariat du Conseil du Trésor (SCT).

Le projet de GCRA est subordonné ou lié au projet du Manifeste électronique et au Plan d'action Par-delà la frontière pour la sécurité du périmètre et la compétitivité économique. Les éléments communs du Manifeste électronique et de la GCRA, c.-à‑d. l'identification et l'authentification, les entrepôts d'information, l'acquisition de données et la notification permettront de réaliser les meilleures économies d'échelle et de réduire au minimum le dédoublement d'efforts. La GCRA tirera profit du portail de services électroniques des entreprises mis au point dans le cadre du Plan d'action Par-delà la frontière, et elle harmonisera et simplifiera les processus d'établissement de rapports et de comptabilisation des recettes de l'ASFC.

Résultats du projet

  • Présentation transparente, fiable et rapide des renseignements relatifs aux échanges commerciaux et aux recettes en apportant des modifications aux méthodes et aux systèmes comptables de l'Agence pour lui permettre de produire des états financiers parfaitement vérifiables, d'accroître sa capacité de reddition de comptes et de resserrer les contrôles de l'administration des biens. Les bénéficiaires sont, entre autres, les Canadiens, le gouvernement du Canada, les provinces canadiennes et le secteur commercial.
  • Établissement des cotisations et perception des droits et des taxes exigibles auprès des importateurs de manière rapide, précise et complète en simplifiant et en automatisant les processus commerciaux et en remplaçant les systèmes vieillissants. L'exactitude des cotisations ainsi que des rapports sur les recettes et les données commerciales appuiera l'élaboration des politiques par le gouvernement du Canada. Les bénéficiaires sont, entre autres, les Canadiens, le gouvernement du Canada et les provinces canadiennes.
  • Prestation de services juste, accessible et souple aux importateurs commerciaux au moyen de l'établissement d'une Initiative de simplification des activités (ISA) pour améliorer la clarté et l'efficience des processus et programmes commerciaux. La modernisation des programmes commerciaux et des systèmes de gestion de l'information et de technologie de l'information (GI/TI) améliorera la prestation des services aux importateurs, aux exportateurs et aux transporteurs et permettra d'offrir de nouvelles options de prestation des services. Les bénéficiaires sont, entre autres, les Canadiens, le gouvernement du Canada et le secteur commercial.
  • Atténuation des risques par la prise en compte des systèmes de GI/TI vieillissants au moyen du remplacement des systèmes anciens, désuets et non intégrés. Les nouveaux systèmes respecteront les diverses politiques, les divers règlements et certaines stratégies du gouvernement du Canada, les principes comptables généralement reconnus (PCGR) et les pratiques exemplaires en matière de gestion financière. Les bénéficiaires sont, entre autres, les Canadiens, le gouvernement du Canada et le secteur commercial.

Retombées industrielles

Les clients commerciaux et les entreprises canadiennes bénéficieront du projet de GCRA par :

  • l'introduction d'une option électronique pour le paiement des droits et taxes;
  • l'introduction de la possibilité d'inscrire, d'établir des cotisations, d'obtenir de l'information, de visualiser en ligne des transactions financières et de gérer les comptes en ligne avec l'ASFC sur un portail Web;
  • l'obtention de la possibilité de récupérer des états financiers sur un portail Web protégé;
  • la mise en place de processus de comptabilité axés sur le client qui amélioreront la portée et la réceptivité des services qu'offre l'ASFC aux clients commerciaux;
  • l'assurance de la continuité des activités et de la disponibilité des systèmes de GI/TI en remplaçant les systèmes désuets par des applications et des plates-formes modernes;
  • l'amélioration de l'exactitude et du caractère opportun des données commerciales qui :
    • appuient la gestion des programmes de l'ASFC qui assurent une égalité des chances à tous les importateurs, les exportateurs et les entreprises nationales;
    • aident le gouvernement du Canada à élaborer des politiques fiscales et monétaires efficaces et adaptées;
    • soutiennent les entreprises canadiennes dans leurs prévisions et leur prise de décision;
  • l'administration, par l'ASFC, de l'établissement des cotisations et de la perception des recettes de façon uniforme, équitable et transparente;
  • la modernisation des programmes commerciaux, ce qui améliorera la prestation des services aux importateurs, aux exportateurs et aux transporteurs, et permettra d'offrir de nouvelles options de prestation des services.

Ministère responsable

Agence des services frontaliers du Canada

Autorité contractante

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC)

Ministères participants

Agence du revenu du Canada, Services partagés Canada, Secrétariat du Conseil du Trésor

Entrepreneur principal

À déterminer

Principaux sous-traitants

À déterminer

Étape du projet

Le projet de GCRA en est présentement à l'étape de planification. Toutefois, il a tout récemment été consolidé avec le projet Grand livre des comptes clients. Ce dernier en est à l'étape d'exécution et devient ainsi le première version du projet de GCRA.

Principaux jalons

Étape 1 de la GCRA

Octobre 2014

  • Planification et conception du Grand livre des comptes clients (terminée)
  • Planification de la GCRA
  • Présentation au Conseil du Trésor visant l'étape 2 de la GCRA

Étape 2 de la GCRA

La version 1 de la GCRA comptera les déploiements suivants : les données de référence sur les clients, les paiements électroniques pour les clients du programme d'autocotisation des douanes, le Grand livre des comptes clients (GLCC), y compris les paiements électroniques pour tous les clients du secteur commercial.

  • Version 1A – données de référence sur les clients –déploiement en avril 2015
  • Version 1B – paiements électroniques pour les clients du programme d'autocotisation des douanes – avril 2015
  • Version 1C – Grand livre des comptes clients, y compris les paiements électroniques pour tous les clients du secteur commercial – mars 2016

Étape 3 de la GCRA

Elle se poursuivra jusqu'en mars 2020

  • Passation de contrats et collaboration avec le partenaire de la Solution d'approvisionnement collaboratif (SAC) – juin 2016
  • Mise en œuvre et mise en place des autres capacités de la GCRA – mars 2020

Rapport d'étape et explication des écarts

  • Les étapes d'élaboration du GLCC et de définition de projet de GCRA ont été retardées en raison des ressources limitées à l'ASFC et de l'harmonisation des priorités entre les projets GCRA et GLCC.
  • Pour pallier les lacunes en matière de capacité et de compétences de l'ASFC en ce qui concerne la réalisation d'un projet aussi vaste et complexe, l'Agence a effectué une évaluation de l'approvisionnement. Il en résulte que l'ASFC procède actuellement à l'acquisition d'un intégrateur de systèmes qui permettra d'achever l'élaboration, la mise à l'essai et le déploiement du système GLCC. En outre, l'ASFC lance une approche en ce qui a trait à la solution d'approvisionnement collaboratif afin d'élaborer une entente de partenariat externe relativement à la conception, à l'élaboration et au déploiement des autres capacités de la GCRA.
  • Le 9 octobre 2014, le Conseil du Trésor a donné son approbation à l'endroit du projet modifié et consolidé de GCRA et de GLCC, ainsi que l'autorisation de dépenser relativement à l'orientation et à l'exécution de l'étape 2 du projet.
  • Un nouveau calendrier a été établi pour l'étape 2 relativement à la mise en oeuvre de la première version de la GCRA en 3 sous-versions
  • Version 1A – données de référence sur les clients –déploiement em avril 2015
  • Version 1B – paiements électroniques pour les clients du programme d'autocotisation des douanes – avril 2015
  • Version 1C – Grand livre des comptes clients, y compris les paiements électroniques pour tous les clients du secteur commercial – mars 2016
  • Le 15 octobre 2013, on a présenté une demande de report de fonds pour le financement du niveau de référence pour 2013‑2014 et pour les fonds affectés au cadre financier pour le reste du projet. La demande était requise en raison des délais encourus.
  • Le projet est en bonne voie et devrait être terminé d'ici le 31 mars 2020.

Nom du projet

Manifeste électronique

Description

Le Manifeste électronique est une initiative de transformation majeure qui fait partie des mesures que le gouvernement du Canada met en place pour rehausser la sûreté et la sécurité des Canadiens et des échanges internationaux tout en rationalisant les processus transfrontaliers. Lorsqu'il sera entièrement mis en œuvre, le Manifeste électronique exigera que les transporteurs, les agents d'expédition et les importateurs de tous les modes de transport transmettent l'information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) à l'ASFC par voie électronique dans des délais précis. 

Résultats du projet

  • Améliorer la capacité de l'ASFC à déterminer le risque avant l'arrivée des marchandises au Canada.
  • Améliorer l'administration des déterminations du risque avant l'arrivée au moyen d'une capacité améliorée d'évaluation du risque.
  • Permettre à l'ASFC d'exécuter des activités d'exécution de la loi plus efficaces.
  • Permettre à l'ASFC d'assurer un traitement plus rapide et efficace pour la collectivité des négociants.

Retombées industrielles

  • Prospérité accrue : Le Manifeste électronique contribuera à une économie solide en facilitant la circulation des marchandises à faible risque, dans un contexte transfrontalier à grand volume et à délai de livraison critique.
  • Sécurité accrue : La société canadienne sera mieux protégée contre les menaces à l'égard de la santé, de la sécurité et du terrorisme étant donné que le Manifeste électronique permettra de « repousser la frontière » en fournissant les données nécessaires au bon moment. Le Manifeste électronique fera appel à des outils et à une technologie de pointe ainsi qu'à des systèmes d'évaluation du risque rigoureux visant à réprimer les menaces avant qu'elles n'atteignent la frontière.
  • Rationalisation des formalités à la frontière : l'obtention de renseignements sur les expéditions commerciales de la part des participants à la chaîne commerciale avant l'arrivée des marchandises au Canada, et l'évaluation des risques qui leur est associée, permettront de réduire au minimum le traitement nécessaire à la frontière, de rationaliser le processus de dédouanement et de réduire l'encombrement à la frontière.
  • Uniformité de la mise en application : Comme le Manifeste électronique étendra les exigences qui s'appliquent actuellement aux transporteurs des modes maritime et aérien à ceux des modes routier et ferroviaire, l'évaluation du risque sera uniformisée pour tous les modes de transport en ce qui a trait aux exigences de l'ASFC.
  • Réduction des coûts liés à l'observation : les négociants seront en mesure de rentabiliser l'investissement qu'ils ont dû faire afin de respecter les exigences des États-Unis et des autres pays. Dans la mesure du possible, le Manifeste électronique élaborera les exigences du système au moyen de normes reconnues à l'échelle internationale et nord-américaine.
  • Amélioration du rendement des systèmes : compte tenu des volumes élevés et des échéanciers associés aux échanges commerciaux transfrontaliers, l'ASFC apportera des améliorations à son infrastructure de technologie de l'information, ce qui permettra d'améliorer le rendement et la fiabilité des systèmes.
  • Amélioration des communications : on fera part de la situation des expéditions et des documents par le biais de mécanismes de notification nouveaux et améliorés, avec les partenaires de la chaîne commerciale.

Ministère responsable

Agence des services frontaliers du Canada

Autorité contractante

  • Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
  • Services partagés Canada
  • Agence du revenu du Canada

Ministères participants

Sans objet

Entrepreneur principal

Sans objet

Principaux sous-traitants

IBM, Emerion

Étape du projet

Étape d'exécution

Principaux jalons

Déploiement 1 – modèle sur les principales données opérationnelles – juin 2014

Déploiement 2A – capacité du Centre national de ciblage à évaluer le risque selon l'analyse des tendances historiques - octobre 2014

Rapport d'étape et explication des écarts

Au départ, le Conseil du Trésor avait approuvé le Manifeste électronique, son coût était estimé à 415 millions de dollars.

En février 2014, à la suite d'examens internes et externes, il a été déterminé que, selon l'approche adoptée, le projet risquait fortement de ne pas respecter les dates d'exécution prévues.

Subséquemment, le rétablissement du projet a été entrepris, et une équipe spéciale a été formée pour procéder à une analyse par arbre de cause des risques identifiés, trouver des stratégies d'atténuation et élaborer un plan pour relancer le projet, pour enfin livrer la marchandise quant aux engagements pris à la suite de l'analyse de rentabilisation initiale du projet.

En juin 2014, un plan de projet détaillé, incluant les coûts associés, a été présenté au Comité exécutif de l'ASFC et a reçu l'approbation de celui-ci.  

Le nouveau plan de projet est étayé par : des changements apportés au cadre de gouvernance du projet; une meilleure intégration des équipes opérationnelles et de la TI; des processus simplifiés pour la gestion des risques et des problèmes; un contrôle des changements amélioré; une ventilation des tâches en six déploiements pour les livrables en suspens.

  • Déploiement 1 – Modèle d'information d'entreprise; mis en œuvre en juin 2014. Saisie de plus de 20 millions de données dans le cadre du Manifeste électronique depuis ce premier déploiement.
  • Déploiement 2 – Analyses; mises en œuvre en octobre 2014. Ces analyses permettent au Centre national du ciblage de recourir aux données historiques et aux données en temps quasi réel du Manifeste électronique afin d'analyser et de repérer les importations à risque élevé dans tous les modes de transport.
  • Déploiement 3 – Évaluation automatisée des risques liés aux marchandises à risque élevée; cette évaluation permettra au Centre national de ciblage de recourir au système du Manifeste électronique pour repérer les importations à risque élevé (p. ex. marchandises à double usage, produits chimiques précurseurs) dans tous les modes de transport.
    • La date cible de production est le 31 mars 2015
  • Déploiement 4 – Évaluation automatisée des risques et système de ciblage; capacité du Centre national de ciblage d'évaluer les risques associés aux importations commerciales et de cibler les expéditions à risque élevé dans tous les modes de transport.
    • La date cible de production est décembre 2015
  • Déploiement 5 –Modèle de décision intégré; capacité pour les agents des services frontaliers, à tous les points d'entrée, d'accéder au système Passage du Manifeste électronique. Le Passage se fera dans un système intégré pour appuyer l'étape « boucler la boucle » des expéditions renvoyées pour examen par le Centre national de ciblage.
    • La date cible de production est décembre 2016
  • Déploiement 6 – Rapports opérationnels et de rendement; capacité pour les Programmes et les Opérations de mesurer et de suivre le rendement des programmes.
    • Deux dates cibles de production :
      • Déploiement 6A : décembre 2015
      • Déploiement 6B : décembre 2016

Le suivi des résultats et du respect des étapes fixées dans le cadre du Manifeste électronique s'effectue en fonction d'un plan de projet révisé; le projet devrait être terminé d'ici mars 2017.

Date de modification :